1545W1-10;1757W1-41;1874W1-2 (Cote)
Archives d'Indre-et-Loire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Une partie des archives de la subdivision (articles des versements 1545W, 1548W, 1757W, 1874W) a été versée par la subdivision de Montbazon, qui avait repris une part de son périmètre géographique d'action après sa fermeture en 2001.
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de de démolir, certificats d'urbanisme, autorisation d'aménager un camping, plans d'occupation des sols, délimitation de périmètre de captage d'eau (classement par commune)
Cote/Cotes extrêmes
Date
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