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45 résultats

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  1. Résultat n°1

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  2. Résultat n°2

    Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  3. Résultat n°3

    Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 mars 1994, révision n°2.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1906W19 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  4. Résultat n°4

    Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  5. Résultat n°5

    La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du SIVOM rive gauche de la Vienne, modification du 21/04/1989, arrêt du projet de révision du 14/12/1995, applications anticipées de 1993, 1995 et 1996.

    Date

    1989-1997

    Cote

    1906W17 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Roche-Clermault. - Plan d'occupation des sols du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  6. Résultat n°6

    Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision n°1 approuvée le 4 décembre 1992, modification n°1 approuvée le 5 septembre 1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay. - Plan d'occupation des sols (POS), révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  7. Résultat n°7

    La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification approuvée le 08/08/1985, révision 1 approuvée le 08/11/1985.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1600W6 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • La Riche, plan d'occupation des sols (POS), modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  8. Résultat n°8

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application anticipée du 25/03/1996 (concerne le secteur de la vallée du Cher), application anticipée du 21/10/1996.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W24 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Application...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  9. Résultat n°9

    Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS), procédures, révision n°3 de 1991 à 1994. Déclaration d'utilité publique (DUP) de 1991, modification n°3 de 1996, mise à jour de 1997.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1906W15 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Parçay-Meslay. - Plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  10. Résultat n°10

    Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Richelieu (secteur sauvegardé) publié le 9 août 1988.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Richelieu. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  11. Résultat n°11

    Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS), publication du 25/01/1991.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Champigny-sur-Veude, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  12. Résultat n°12

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Arrêt du projet de révision du 26/03/1992, 2ème arrêt du projet de révision du 29/11/1995.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W13 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  13. Résultat n°13

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°3 approuvée le 01/04/1993, modification approuvée le 02/06/1994. Mise à jour le 22/09/1995.

    Date

    1993-1997

    Cote

    1906W6 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS). - Révision n°2 approuvée le 28/01/1988, modification n°2 approuvée le 26/01/1989, application anticipée du 06/11/1990.

    Date

    1988-1997

    Cote

    1906W12 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Notre-Dame-d'Oé. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  15. Résultat n°15

    Monts. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 5 mai 1994, révision n°2.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1906W11 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Monts. - Plan d'occupation des sols (POS) approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  16. Résultat n°16

    Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification du POS approuvé le 04/02/1992, suppression de l'emplacement réservé n°72 en date du 02/02/1993.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1906W22 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - Modification...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  17. Résultat n°17

    Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision n°1.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1906W16 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Reignac-sur-Indre. - Plan d'occupation des sols, révision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  18. Résultat n°18

    Permis de construire n° 134, Office public d'aménagement et de construction, La Brévidière, La Ville-aux-Dames.

    Date

    1991

    Cote

    1585W1 (Cote)

    • Contexte : 1585W - DDE - Service urbanisme aménagement environnement...

    • Permis de construire n° 134, Office public d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  19. Résultat n°19

    Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 03/04/1986, modification 1 approuvée le 05/11/1987.

    Date

    1986-1992

    Cote

    1600W5 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Pernay, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  20. Résultat n°20

    Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS). - 2ème arrêt du projet de révision du 20/01/1997.

    Date

    1997

    Cote

    1906W8 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Joué-lès-Tours. - Plan d'occupation des sols (POS)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement