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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).

    Date

    1932-1933

    Cote

    EDEP103/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).
  2. Résultat n°2

    Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire (1879) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1912).

    Date

    1879-1912

    Cote

    EDEP103/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire...
  3. Résultat n°3

    Protection du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants-droit, rapport annuel, correspondance.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP103/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge : registre de déclaration...
  4. Résultat n°4

    Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

    Date

    1911-1937

    Cote

    EDEP103/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait...
  5. Résultat n°5

    Assistance médicale gratuite : extrait de délibération de la commission administrative (1 p).

    Date

    1937

    Cote

    EDEP103/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : extrait de délibération...
  6. Résultat n°6

    Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale des sourds-muets et jeunes aveugles de Poitiers, aide communale au paiement de la pension : extrait de délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1928-1930

    Cote

    EDEP103/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale...
  7. Résultat n°7

    Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

    Date

    1905-1909

    Cote

    EDEP103/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, élection de deux délégués...
  8. Résultat n°8

    Départ du prêtre desservant : avis du sous-préfet suite à une proposition de lettre du maire adressée à l'archevêque (1 piéce).

    Date

    1908

    Cote

    EDEP103/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Départ du prêtre desservant : avis du sous-préfet suite...
  9. Résultat n°9

    Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la fabrique de l'Eglise : instruction.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP103/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la...
  10. Résultat n°10

    Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération, lettres du curé Desroches.

    Date

    1873-1876

    Cote

    EDEP103/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération,...
  11. Résultat n°11

    Rivière "L'Esves", curage et faucardement : instruction, arrêté, correspondance.

    Date

    1909-1910

    Cote

    EDEP103/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière "L'Esves", curage et faucardement : instruction,...
  12. Résultat n°12

    Carrière, utilisation de dynamite : instructions.

    Date

    1903-1912

    Cote

    EDEP103/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Carrière, utilisation de dynamite : instructions.
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

    Date

    1842-1934

    Cote

    EDEP103/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
  14. Résultat n°14

    Lavoirs publics, construction : cahiers des charges, devis.

    Date

    1889

    Cote

    EDEP103/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoirs publics, construction : cahiers des charges,...
  15. Résultat n°15

    Ecole de garçons, réparations et agrandissement d'une classe : cahier des charges, devis.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP103/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole de garçons, réparations et agrandissement d'une...
  16. Résultat n°16

    Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP103/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges,...
  17. Résultat n°17

    Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEP103/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...
  18. Résultat n°18

    Presbytère, location : baux, correspondance.

    Date

    1913-1934

    Cote

    EDEP103/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, location : baux, correspondance.
  19. Résultat n°19

    Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

    Date

    1862-1866

    Cote

    EDEP103/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
  20. Résultat n°20

    Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

    Date

    1884-1933

    Cote

    EDEP103/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.
  21. Résultat n°21

    Comptabilité communale : bordereau.

    Date

    1822-1823

    Cote

    EDEP103/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : bordereau.
  22. Résultat n°22

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1814-1911

    Cote

    EDEP103/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  23. Résultat n°23

    Comptabilité communale : compte que présente à MM. les membres du conseil municipal de la commune d'Esves-le-Moutier le sieur Veneau percepteur-receveur, pour recettes et dépenses communales par lui faites.

    Date

    1888-1910

    Cote

    EDEP103/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : compte que présente à MM....
  24. Résultat n°24

    Comptes administratifs.

    Date

    1901-1930

    Cote

    EDEP103/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  25. Résultat n°25

    Budgets primitifs.

    Date

    1830-1955

    Cote

    EDEP103/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  26. Résultat n°26

    Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP103/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs...
  27. Résultat n°27

    Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs consulaires, extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires.

    Date

    1890-1931

    Cote

    EDEP103/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs...
  28. Résultat n°28

    Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

    Date

    1818-1965

    Cote

    EDEP103/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
  29. Résultat n°29

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1860-1928

    Cote

    EDEP103/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  30. Résultat n°30

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1861-1937

    Cote

    EDEP103/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  31. Résultat n°31

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

    Date

    1857-1967

    Cote

    EDEP103/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  32. Résultat n°32

    Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP103/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.
  33. Résultat n°33

    1907-1936

    Date

    1907-1936

    Cote

    EDEP103/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1907-1936
  34. Résultat n°34

    Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1958

    Cote

    EDEP103/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants,...
  35. Résultat n°35

    1854-1867, 1889

    Date

    1854-1889

    Cote

    EDEP103/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales, tableau d'addition et de retranchement
    • 1854-1867, 1889
  36. Résultat n°36

    Permis de chasser : registre des visas

    Date

    1975-1990

    Cote

    EDEP103/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasser : registre des visas
  37. Résultat n°37

    Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

    Cote

    EDEP103/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etat des mendiants et des indigents : statistiques...
  38. Résultat n°38

    Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.

    Date

    1923-1944

    Cote

    EDEP103/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires...
  39. Résultat n°39

    Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1903

    Cote

    EDEP103/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire...
  40. Résultat n°40

    Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP103/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie,...