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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société d'éducation populaire : correspondance (3 p).

Date

1932-1933

Cote

EDEP103/R2 (Cote)

Résultat n°2

Liste des enfants admis gratuitement à l'Ecole primaire (1879) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1912).

Date

1879-1912

Cote

EDEP103/R1 (Cote)

Résultat n°3

Protection du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants-droit, rapport annuel, correspondance.

Date

1878-1900

Cote

EDEP103/Q5 (Cote)

Résultat n°4

Assistance aux vieillards et aux infirmes : extrait de délibération de la commission administrative, correspondance.

Date

1911-1937

Cote

EDEP103/Q4 (Cote)

Résultat n°5

Assistance médicale gratuite : extrait de délibération de la commission administrative (1 p).

Date

1937

Cote

EDEP103/Q3 (Cote)

Résultat n°6

Envoi d'un enfant sourd-muet à l'institution régionale des sourds-muets et jeunes aveugles de Poitiers, aide communale au paiement de la pension : extrait de délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1928-1930

Cote

EDEP103/Q2 (Cote)

Résultat n°7

Commission administrative, élection de deux délégués et nomination d'un membre : procès-verbaux d'élection, arrêté préfectoral (2 p).

Date

1905-1909

Cote

EDEP103/Q1 (Cote)

Résultat n°8

Départ du prêtre desservant : avis du sous-préfet suite à une proposition de lettre du maire adressée à l'archevêque (1 piéce).

Date

1908

Cote

EDEP103/P3 (Cote)

Résultat n°9

Mise sous séquestre des biens ayant appartenu à la fabrique de l'Eglise : instruction.

Date

1906

Cote

EDEP103/P2 (Cote)

Résultat n°10

Conseil de fabrique, entretien de l'église : délibération, lettres du curé Desroches.

Date

1873-1876

Cote

EDEP103/P1 (Cote)

Résultat n°11

Rivière "L'Esves", curage et faucardement : instruction, arrêté, correspondance.

Date

1909-1910

Cote

EDEP103/O3 (Cote)

Résultat n°12

Carrière, utilisation de dynamite : instructions.

Date

1903-1912

Cote

EDEP103/O2 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

Date

1842-1934

Cote

EDEP103/O1 (Cote)

Résultat n°14

Lavoirs publics, construction : cahiers des charges, devis.

Date

1889

Cote

EDEP103/M6 (Cote)

Résultat n°15

Ecole de garçons, réparations et agrandissement d'une classe : cahier des charges, devis.

Date

1888

Cote

EDEP103/M5 (Cote)

Résultat n°16

Bâtiments communaux, réparation : cahier des charges, soumissions.

Date

1933

Cote

EDEP103/M4 (Cote)

Résultat n°17

Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

Date

1884-1912

Cote

EDEP103/M3 (Cote)

Résultat n°18

Presbytère, location : baux, correspondance.

Date

1913-1934

Cote

EDEP103/M2 (Cote)

Résultat n°19

Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

Date

1862-1866

Cote

EDEP103/M1 (Cote)

Résultat n°20

Emprunts : arrêté préfectoral, correspondance, contrat.

Date

1884-1933

Cote

EDEP103/L6 (Cote)

Résultat n°21

Comptabilité communale : bordereau.

Date

1822-1823

Cote

EDEP103/L5 (Cote)

Résultat n°22

Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

Date

1814-1911

Cote

EDEP103/L4 (Cote)

Résultat n°23

Comptabilité communale : compte que présente à MM. les membres du conseil municipal de la commune d'Esves-le-Moutier le sieur Veneau percepteur-receveur, pour recettes et dépenses communales par lui faites.

Date

1888-1910

Cote

EDEP103/L3 (Cote)

Résultat n°24

Comptes administratifs.

Date

1901-1930

Cote

EDEP103/L2 (Cote)

Résultat n°25

Budgets primitifs.

Date

1830-1955

Cote

EDEP103/L1 (Cote)

Résultat n°26

Elections à la Chambre des métiers : liste des électeurs maitres-artisans.

Date

1936

Cote

EDEP103/K9 (Cote)

Résultat n°27

Elections à la Chambre de commerce : liste des électeurs consulaires, extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires.

Date

1890-1931

Cote

EDEP103/K8 (Cote)

Résultat n°28

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°29

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1860-1928

Cote

EDEP103/K6 (Cote)

Résultat n°30

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1861-1937

Cote

EDEP103/K5 (Cote)

Résultat n°31

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, tableau de rectification de la liste électorale.

Date

1857-1967

Cote

EDEP103/K4 (Cote)

Résultat n°32

Plébiscite : liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1870

Cote

EDEP103/K3 (Cote)

Résultat n°33

1907-1936

Date

1907-1936

Cote

EDEP103/K2 (Cote)

Résultat n°34

Referendum : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

Date

1958

Cote

EDEP103/K10 (Cote)

Résultat n°35

1854-1867, 1889

Date

1854-1889

Cote

EDEP103/K1 (Cote)

Résultat n°36

Permis de chasser : registre des visas

Date

1975-1990

Cote

EDEP103/I7 (Cote)

Résultat n°37

Etat des mendiants et des indigents : statistiques (sans date)

Date

-

Cote

EDEP103/I6 (Cote)

Résultat n°38

Laiterie du Val Fleuri, évacuation des eaux résiduaires : arrêté, correspondance, constat, rapport.

Date

1923-1944

Cote

EDEP103/I5 (Cote)

Résultat n°39

Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

Date

1903

Cote

EDEP103/I4 (Cote)

Résultat n°40

Enlèvement d'un cheptel mort : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance.

Date

1931

Cote

EDEP103/I3 (Cote)