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  1. Résultat n°1

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  2. Résultat n°2

    Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1692.

    Date

    1555-1692

    Cote

    EDEP099/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes 1555-1566. Baptêmes, mariages, sépultures...
  3. Résultat n°3

    Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

    Cote

    EDEP099/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Baptêmes 1567-1623.

    Date

    1567-1623

    Cote

    EDEP099/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes 1567-1623.
  5. Résultat n°5

    Baptêmes 1631-1643. Décès 1640-1641. Mariages 1643-1664. Baptêmes 1665-1668. Mariages et sépultures 1664-1668. Baptêmes, mariages, sépultures 1673.

    Date

    1631-1673

    Cote

    EDEP099/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes 1631-1643. Décès 1640-1641. Mariages 1643-1664....
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1692-1718

    Cote

    EDEP099/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1719-1754

    Cote

    EDEP099/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1755-1785

    Cote

    EDEP099/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1799

    Cote

    EDEP099/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Impôts de la période révolutionnaire : contribution patriotique, registre de déclaration.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP099/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts de la période révolutionnaire : contribution...
  11. Résultat n°11

    Etat des sections A à F.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP099/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections A à F.
  12. Résultat n°12

    Matrice de rôles pour les contributions foncières.

    Date

    1792-1804

    Cote

    EDEP099/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de rôles pour les contributions foncières.
  13. Résultat n°13

    1792-1822

    Date

    1792-1822

    Cote

    EDEP099/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1792-1822
  14. Résultat n°14

    Allocation aux familles des militaires : état nominatif de déclaration (1 pièce.)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP099/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocation aux familles des militaires : état nominatif...
  15. Résultat n°15

    Déclaration de récolte de céréales.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP099/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration de récolte de céréales.
  16. Résultat n°16

    Etat des sections A à F.

    Date

    1799

    Cote

    EDEP099/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections A à F.
  17. Résultat n°17

    Echange de terrain entre la fabrique et le comte de Castellane au sujet du droit de passage pour les habitants (1760) : copie (voir aussi P1).

    Date

    an VIII

    Cote

    EDEP099/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Echange de terrain entre la fabrique et le comte de...
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1801-1818

    Cote

    EDEP099/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  19. Résultat n°19

    Délivrance de passeports : registre.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEP099/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de passeports : registre.
  20. Résultat n°20

    an XIII-1917

    Date

    an XIII-1917

    Cote

    EDEP099/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • an XIII-1917
  21. Résultat n°21

    Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs, correspondance ; extrait du registre des actes de la préfecture, rôle.

    Date

    1806-1824

    Cote

    EDEP099/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Traitement du desservant : état nominatif des souscripteurs,...
  22. Résultat n°22

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  23. Résultat n°23

    Contributions indirectes : état des répartitions des débits de boissons.

    Date

    1807-1815

    Cote

    EDEP099/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions indirectes : état des répartitions des...
  24. Résultat n°24

    Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance, rôle, arrêtés municipaux.

    Date

    1808-1821

    Cote

    EDEP099/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Garde champêtre : nomination, rémunération, correspondance,...
  25. Résultat n°25

    Comptes administratifs.

    Date

    1808-1951

    Cote

    EDEP099/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  26. Résultat n°26

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1809-1936

    Cote

    EDEP099/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  27. Résultat n°27

    Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes de recensement, tableau de renseignement, relevé numérique, liste de contrôle des citoyens, listes nominatives, feuilles d'appel des officiers.

    Date

    1809-1848

    Cote

    EDEP099/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Recensement et contrôle : bulletins individuels, listes...
  28. Résultat n°28

    Mandements généraux (1832-1844), des portes et fenêtres (1809-1827) foncières (1809-1826), des contributions personnelles et mobilières (1809-1817).

    Date

    1809-1844

    Cote

    EDEP099/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Mandements généraux (1832-1844), des portes et fenêtres...
  29. Résultat n°29

    Réquisition : correspondance.

    Date

    1809-1825

    Cote

    EDEP099/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition : correspondance.
  30. Résultat n°30

    Prisonniers de guerre autrichiens : extrait du registre d'inscription.

    Date

    1809

    Cote

    EDEP099/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Prisonniers de guerre autrichiens : extrait du registre...
  31. Résultat n°31

    Location des bien communaux : cahier des charges (1 pièce).

    Date

    1811

    Cote

    EDEP099/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Location des bien communaux : cahier des charges (1...
  32. Résultat n°32

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  33. Résultat n°33

    Tableaux de recensement des classes, 1812-1848 réforme (1 pièce) : extrait des citoyens mobilisables.

    Date

    1812-1848

    Cote

    EDEP099/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes, 1812-1848 réforme...
  34. Résultat n°34

    Eglise, réparation, extrait de registre des délibérations (1822-1828), correspondance (1817-1822), devis estimatif (1830), extrait du registre des actes de la préfecture (1812).

    Date

    1812-1830

    Cote

    EDEP099/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise, réparation, extrait de registre des délibérations...
  35. Résultat n°35

    Armement et équipement : correspondance, liste de déclaration.

    Date

    1816-1835

    Cote

    EDEP099/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Armement et équipement : correspondance, liste de déclaration.
  36. Résultat n°36

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1817-1836

    Cote

    EDEP099/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  37. Résultat n°37

    Contribution foncière : état de mutations à opérer sur la matrice de rôle.

    Date

    1817-1830

    Cote

    EDEP099/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : état de mutations à opérer...
  38. Résultat n°38

    1818-1931

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP099/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1818-1931
  39. Résultat n°39

    Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEP099/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
  40. Résultat n°40

    Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur au maire (1 pièce).

    Date

    1820

    Cote

    EDEP099/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tentative de vol dans une maison : lettre du procureur...
  41. Résultat n°41

    Hospitalisation : correspondance, dossier nominatif d'une personne indigente hospitalisée.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEP099/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation : correspondance, dossier nominatif...
  42. Résultat n°42

    Liste générale d'émargement.

    Date

    1820-1845

    Cote

    EDEP099/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Liste générale d'émargement.
  43. Résultat n°43

    Tirage au sort : affiches des listes, bulletin du dernier numéro du contingent.

    Date

    1821-1848

    Cote

    EDEP099/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tirage au sort : affiches des listes, bulletin du dernier...
  44. Résultat n°44

    Plan cadastral.

    Date

    1821

    Cote

    EDEP099/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Plan cadastral.
  45. Résultat n°45

    Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

    Date

    1822-1925

    Cote

    EDEP099/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections...
  46. Résultat n°46

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
  47. Résultat n°47

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP099/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  48. Résultat n°48

    Gestion du receveur municipal : arrêtés.

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP099/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
  49. Résultat n°49

    Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant et établir mairie et école : acte notarié (1834), extrait du registre des délibérations, arrêté municipal (1825). (Voir aussi P2 traitement du desservant).

    Date

    1825-1834

    Cote

    EDEP099/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Presbytère : cession d'une portion pour loger le desservant...
  50. Résultat n°50

    Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 727 ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP099/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 727 ;...
  51. Résultat n°51

    Délibérations du Conseil municipal : extraits de registre.

    Date

    1826-1889

    Cote

    EDEP099/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits de registre.
  52. Résultat n°52

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur la matrice cadastrale ; fol. 1 à 682 ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP099/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  53. Résultat n°53

    Propriétés bâties et non bâties : états de sections.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP099/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties et non bâties : états de sections.
  54. Résultat n°54

    Liste des 30 contribuables les plus imposés.

    Date

    1827-1876

    Cote

    EDEP099/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 contribuables les plus imposés.
  55. Résultat n°55

    Statistique agricole : tableaux.

    Date

    1829

    Cote

    EDEP099/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole : tableaux.
  56. Résultat n°56

    Mise en activité des classes : extrait des registres matricules.

    Date

    1829

    Cote

    EDEP099/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mise en activité des classes : extrait des registres...
  57. Résultat n°57

    Location de la maison communale : baux.

    Date

    1830-1889

    Cote

    EDEP099/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Location de la maison communale : baux.
  58. Résultat n°58

    Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP099/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
  59. Résultat n°59

    Souscription patriotique (1 pièce).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP099/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Souscription patriotique (1 pièce).
  60. Résultat n°60

    Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes, nomination des membres du conseil.

    Date

    1831-1882

    Cote

    EDEP099/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes,...
  61. Résultat n°61

    Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1 pièce).

    Date

    1833

    Cote

    EDEP099/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de certificats de bonne vie et moeurs (1...
  62. Résultat n°62

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP099/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  63. Résultat n°63

    Listes électorales.

    Date

    1837-1939

    Cote

    EDEP099/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  64. Résultat n°64

    Demande d'indemnité de logement de l'institutrice : correspondance.

    Date

    1837-1840

    Cote

    EDEP099/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Demande d'indemnité de logement de l'institutrice :...
  65. Résultat n°65

    Edifices communaux : évaluation, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication relatifs aux couvertures des différents bâtiments.

    Date

    1838-1852

    Cote

    EDEP099/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices communaux : évaluation, cahier des charges,...
  66. Résultat n°66

    Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.

    Date

    1840

    Cote

    EDEP099/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : tableau indicatif des propriétaires.
  67. Résultat n°67

    Travaux d'alignement : délibération du conseil municipal, correspondance de l'agent-voyer.

    Date

    1840-1903

    Cote

    EDEP099/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux d'alignement : délibération du conseil municipal,...
  68. Résultat n°68

    Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840). Evaluation foncière des propriétés non bâties : tableaux (1934-1961).

    Date

    1840-1961

    Cote

    EDEP099/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840)....
  69. Résultat n°69

    Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1 pièce) : état nominatif.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Mendiants domiciliés ou résidant dans la commune (1...
  70. Résultat n°70

    Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
  71. Résultat n°71

    Proposition de cession d'un terrain pour financer les réparations de l'église : extrait du registre des actes de la préfecture (1 pièce).

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Proposition de cession d'un terrain pour financer les...
  72. Résultat n°72

    Inhumations, adjudication : extrait de délibération.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP099/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumations, adjudication : extrait de délibération.
  73. Résultat n°73

    Eglise et presbytère, travaux : procès-verbaux de réception.

    Date

    1843

    Cote

    EDEP099/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise et presbytère, travaux : procès-verbaux de réception.
  74. Résultat n°74

    Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).

    Date

    1844

    Cote

    EDEP099/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'instituteur : correspondance (1 pièce).
  75. Résultat n°75

    Donation d'argent : grosses.

    Date

    1849-1890

    Cote

    EDEP099/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Donation d'argent : grosses.
  76. Résultat n°76

    Elections au conseil général : procès-verbaux.

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEP099/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au conseil général : procès-verbaux.
  77. Résultat n°77

    Cantonnier : nominations.

    Date

    1852-1896

    Cote

    EDEP099/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Cantonnier : nominations.
  78. Résultat n°78

    Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance (1882), arrêté préfectoral (1886), correspondance (1852).

    Date

    1852-1886

    Cote

    EDEP099/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance...
  79. Résultat n°79

    1853-1902

    Date

    1853-1902

    Cote

    EDEP099/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1853-1902
  80. Résultat n°80

    Arrêtés du maire.

    Date

    1855-1884

    Cote

    EDEP099/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.