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  1. Résultat n°1

    Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.

    Cote

    EDEP099/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin rural n° 40, empierrement : plan, correspondance.
  2. Résultat n°2

    Déclaration de récolte de vin : tableaux.

    Date

    1964-1974

    Cote

    EDEP099/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration de récolte de vin : tableaux.
  3. Résultat n°3

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  4. Résultat n°4

    1931-1971

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP099/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1931-1971
  5. Résultat n°5

    Déclaration de récolte de vin : registres.

    Date

    1938-1969

    Cote

    EDEP099/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration de récolte de vin : registres.
  6. Résultat n°6

    Rôle général des anciennes contributions : tableaux.

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP099/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle général des anciennes contributions : tableaux.
  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP099/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.
  8. Résultat n°8

    Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840). Evaluation foncière des propriétés non bâties : tableaux (1934-1961).

    Date

    1840-1961

    Cote

    EDEP099/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Evaluation des maisons et usines : tableaux (1840)....
  9. Résultat n°9

    Hospitalisation : correspondance, dossier nominatif d'une personne indigente hospitalisée.

    Date

    1820-1958

    Cote

    EDEP099/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospitalisation : correspondance, dossier nominatif...
  10. Résultat n°10

    Organisation du cadastre viticole : questionnaire, liste nominative.

    Date

    1956

    Cote

    EDEP099/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Organisation du cadastre viticole : questionnaire,...
  11. Résultat n°11

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1896-1955

    Cote

    EDEP099/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
  12. Résultat n°12

    Registre de cultures.

    Date

    1950-1953

    Cote

    EDEP099/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre de cultures.
  13. Résultat n°13

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  14. Résultat n°14

    1918-1952

    Date

    1918-1952

    Cote

    EDEP099/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • 1918-1952
  15. Résultat n°15

    Comptabilité communale : registres.

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP099/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : registres.
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs.

    Date

    1808-1951

    Cote

    EDEP099/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  17. Résultat n°17

    Receveur municipal : rémunération, livre de paie des employés communaux.

    Date

    1876-1949

    Cote

    EDEP099/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Receveur municipal : rémunération, livre de paie des...
  18. Résultat n°18

    Assistance médicale gratuite : liste nominative, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1861-1947

    Cote

    EDEP099/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : liste nominative, extrait...
  19. Résultat n°19

    Réquisitions : instructions, correspondance.

    Date

    1944-1947

    Cote

    EDEP099/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Réquisitions : instructions, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Prisonniers de guerre étrangers : état nominatif.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP099/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre étrangers : état nominatif.
  21. Résultat n°21

    Prisonnier de guerre français, ouvriers défaillants : correspondance.

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEP099/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonnier de guerre français, ouvriers défaillants...
  22. Résultat n°22

    Recensement des victimes civiles de la guerre : correspondance.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP099/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Recensement des victimes civiles de la guerre : correspondance.
  23. Résultat n°23

    Etat nominatif des réfugiés.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP099/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Etat nominatif des réfugiés.
  24. Résultat n°24

    Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste nominative (1 pièce).

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Bénéficiaire d'allocations ou de majorations : liste...
  25. Résultat n°25

    Amendes infligées par les autorités allemandes à la commune : correspondance, reçu.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Amendes infligées par les autorités allemandes à la...
  26. Résultat n°26

    Instructions sur l'enlèvement d'affiches.

    Date

    1940

    Cote

    EDEP099/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Instructions sur l'enlèvement d'affiches.
  27. Résultat n°27

    Election des membres du conseil des prud'hommes : liste électorale ; élection à la chambre des métiers : liste électorale.

    Date

    1939

    Cote

    EDEP099/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election des membres du conseil des prud'hommes : liste...
  28. Résultat n°28

    Listes électorales.

    Date

    1837-1939

    Cote

    EDEP099/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  29. Résultat n°29

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1809-1936

    Cote

    EDEP099/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  30. Résultat n°30

    fol. 1 à 492

    Cote

    EDEP099/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • fol. 1 à 492
  31. Résultat n°31

    fol. 493 à 753

    Cote

    EDEP099/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • fol. 493 à 753
  32. Résultat n°32

    Election des membres de la chambre d'agriculture : liste électorale.

    Date

    1932-1934

    Cote

    EDEP099/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Election des membres de la chambre d'agriculture :...
  33. Résultat n°33

    Election au tribunal de commerce : liste électorale.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP099/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election au tribunal de commerce : liste électorale.
  34. Résultat n°34

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP099/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties.
  35. Résultat n°35

    1818-1931

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP099/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1818-1931
  36. Résultat n°36

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP099/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  37. Résultat n°37

    Elections consulaires : liste électorale.

    Date

    1928

    Cote

    EDEP099/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections consulaires : liste électorale.
  38. Résultat n°38

    Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

    Date

    1822-1925

    Cote

    EDEP099/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des élections...
  39. Résultat n°39

    Administration : procès-verbal d'élection, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1859-1925

    Cote

    EDEP099/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbal d'élection, extrait...
  40. Résultat n°40

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : état nominatif, notification de décision.

    Date

    1907-1924

    Cote

    EDEP099/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  41. Résultat n°41

    Gestion du receveur municipal : arrêtés.

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP099/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
  42. Résultat n°42

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
  43. Résultat n°43

    Désinfection : registre de déclaration de maladies.

    Date

    1908-1918

    Cote

    EDEP099/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Désinfection : registre de déclaration de maladies.
  44. Résultat n°44

    an XIII-1917

    Date

    an XIII-1917

    Cote

    EDEP099/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
    • an XIII-1917
  45. Résultat n°45

    Personnel, traitement de receveur : décompte (1889), extrait du registre des délibérations.

    Date

    1889-1917

    Cote

    EDEP099/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Personnel, traitement de receveur : décompte (1889),...
  46. Résultat n°46

    Etat des cotes irrécouvrables : taxes communales (1 pièce).

    Date

    1916

    Cote

    EDEP099/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des cotes irrécouvrables : taxes communales (1...
  47. Résultat n°47

    Assistance aux convalescents militaires : factures.

    Date

    1915

    Cote

    EDEP099/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918
    • Assistance aux convalescents militaires : factures.
  48. Résultat n°48

    Ravitaillement : liste, correpondance.

    Date

    1915

    Cote

    EDEP099/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918
    • Ravitaillement : liste, correpondance.
  49. Résultat n°49

    Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 727 ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP099/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 683 à 727 ;...
  50. Résultat n°50

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur la matrice cadastrale ; fol. 1 à 682 ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP099/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  51. Résultat n°51

    Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.

    Date

    sans date-1911

    Cote

    EDEP099/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives.
  52. Résultat n°52

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP099/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties.
  53. Résultat n°53

    Recensement des chevaux, mulets, mules et voitures.

    Date

    1877-1910

    Cote

    EDEP099/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, mules et voitures.
  54. Résultat n°54

    Elections du conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1898-1904

    Cote

    EDEP099/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections du conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
  55. Résultat n°55

    Sinistres : tableaux statistiques annuels.

    Date

    1903-1904

    Cote

    EDEP099/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : tableaux statistiques annuels.
  56. Résultat n°56

    Travaux d'alignement : délibération du conseil municipal, correspondance de l'agent-voyer.

    Date

    1840-1903

    Cote

    EDEP099/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux d'alignement : délibération du conseil municipal,...
  57. Résultat n°57

    Elections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1898-1902

    Cote

    EDEP099/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux.
  58. Résultat n°58

    1853-1902

    Date

    1853-1902

    Cote

    EDEP099/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1853-1902
  59. Résultat n°59

    Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1818-1902

    Cote

    EDEP099/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes de prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
  60. Résultat n°60

    Taxes sur les chiens : rôles.

    Date

    1856-1902

    Cote

    EDEP099/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens : rôles.
  61. Résultat n°61

    Cantonnier : nominations.

    Date

    1852-1896

    Cote

    EDEP099/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Cantonnier : nominations.
  62. Résultat n°62

    Mouvement de la population : tableaux.

    Date

    1857-1892

    Cote

    EDEP099/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableaux.
  63. Résultat n°63

    Donation d'argent : grosses.

    Date

    1849-1890

    Cote

    EDEP099/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Donation d'argent : grosses.
  64. Résultat n°64

    Délibérations du Conseil municipal : extraits de registre.

    Date

    1826-1889

    Cote

    EDEP099/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : extraits de registre.
  65. Résultat n°65

    Location de la maison communale : baux.

    Date

    1830-1889

    Cote

    EDEP099/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Location de la maison communale : baux.
  66. Résultat n°66

    Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance (1882), arrêté préfectoral (1886), correspondance (1852).

    Date

    1852-1886

    Cote

    EDEP099/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : procès-verbaux de reconnaissance...
  67. Résultat n°67

    Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main levée ; vente d'un mur communal.

    Date

    1881-1885

    Cote

    EDEP099/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrain par M. Boucard : quittance et main...
  68. Résultat n°68

    Chemin vicinal n° 11, empierrement et rechargement : extrait du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1881-1884

    Cote

    EDEP099/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin vicinal n° 11, empierrement et rechargement...
  69. Résultat n°69

    Arrêtés du maire.

    Date

    1855-1884

    Cote

    EDEP099/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
  70. Résultat n°70

    Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).

    Date

    1882

    Cote

    EDEP099/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Caisse des écoles : correspondance (1 pièce).
  71. Résultat n°71

    Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes, nomination des membres du conseil.

    Date

    1831-1882

    Cote

    EDEP099/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes,...
  72. Résultat n°72

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEP099/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès.
  73. Résultat n°73

    Aqueduc, construction : profil longitudinal, profil type, avant-métré des travaux, correspondance.

    Date

    1880

    Cote

    EDEP099/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Aqueduc, construction : profil longitudinal, profil...
  74. Résultat n°74

    Etat des cotes irrécouvrables, rétribution scolaire (1878) : rôles trimestriels de la rétribution scolaire, résumé (1869).

    Date

    1869-1878

    Cote

    EDEP099/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des cotes irrécouvrables, rétribution scolaire...
  75. Résultat n°75

    Liste des 30 contribuables les plus imposés.

    Date

    1827-1876

    Cote

    EDEP099/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 contribuables les plus imposés.
  76. Résultat n°76

    Listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

    Date

    1860-1872

    Cote

    EDEP099/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants admis gratuitement à...
  77. Résultat n°77

    Annulation d'élection municipale : arrété préfectoral.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP099/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Annulation d'élection municipale : arrété préfectoral.
  78. Résultat n°78

    Elections au conseil général : procès-verbaux.

    Date

    1850-1871

    Cote

    EDEP099/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au conseil général : procès-verbaux.
  79. Résultat n°79

    Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP099/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.
  80. Résultat n°80

    Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).

    Date

    1870

    Cote

    EDEP099/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Plébiscites : procès-verbal (1 pièce).