Etat des cotes irrécouvrables, rétribution scolaire (1878) : rôles trimestriels de la rétribution scolaire, résumé (1869).

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E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1555-1974)

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Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP099 (Cote)

Date

1555-1974

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 12 décembre 1995 et du 19 décembre 2012

Mots clés lieux

Druye (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Druye (Indre-et-Loire)

Série G : Impôts. Cadastre.

Etat des cotes irrécouvrables, rétribution scolaire (1878) : rôles trimestriels de la rétribution scolaire, résumé (1869).

Cote/Cotes extrêmes

EDEP099/G21 (Cote)

Date

1869-1878

Présentation du contenu

1869 ; 1878

Mots clés matières

fiscalité

Mots clés typologiques

état du montant des rôles, rôle d'imposition

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