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185 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de construire : demandes, plans.

Date

1956-1965

Cote

EDEP089/T1 (Cote)

Résultat n°2

Propriété des landes et bruyères du Ruchard, procédure pour revendication entre les héritiers du cardinal de Richelieu, comte de Chinon, de Barjot de Roncé, seigneur de Cravant, de madame de La Rochejacquelein, l'Etat et les communes d'Avon, Bréhémont, Crissay, Cravant, Huismes, Neuil-sous-Crissé, Rivarennes, St Benoît-du-Lacqmort et Villaines : pièces de procédure imprimées.

Date

1800-1850

Cote

EDEP089/S4 (Cote)

Résultat n°3

Camp de tir d'instruction de l'aéronautique du camp Ruchard : cartes, plans parcellaires et croquis (1932-1967) ; livrets explicatifs, tableaux de tirs, extrait du journal de mobilisation du camp, régimes de tirs, régimes intérieur et extérieur du champ de tir, état numérique des hommes et animaux cantonnés dans la commune, projet de modification du champ de tir (1908-1969)

Date

1908-1969

Cote

EDEP089/S3 (Cote)

Résultat n°4

Touraine, valorisation touristique : dépliants publicitaires

Date

sans date

Cote

EDEP089/S2 (Cote)

Résultat n°5

Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

Date

1891-1952

Cote

EDEP089/S1 (Cote)

Résultat n°6

Société musicale et Union musicale de Cravant-les-Coteaux, festival et concours : quatre diplômes

Date

1896-1911

Cote

EDEP089/R4 (Cote)

Résultat n°7

Liste de recensement des adultes voulant ou non apprendre à lire et écrire

Date

-

Cote

EDEP089/R3 (Cote)

Résultat n°8

Liste des pupilles de la Nation

Date

sans date

Cote

EDEP089/R2 (Cote)

Résultat n°9

Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans allant à l'école de Cravant-les-Coteaux

Date

1886

Cote

EDEP089/R1 (Cote)

Résultat n°10

Arrêtés du Conseil de la Préfecture

Date

1829-1919

Cote

EDEP089/Q9 (Cote)

Résultat n°11

Ordonnancement des dépenses

Date

1910

Cote

EDEP089/Q8 (Cote)

Résultat n°12

Budget des recettes et des dépenses

Date

1830-1936

Cote

EDEP089/Q7 (Cote)

Résultat n°13

Chapitres additionnels

Date

1897-1935

Cote

EDEP089/Q6 (Cote)

Résultat n°14

Comptes administratifs

Date

1837-1935

Cote

EDEP089/Q5 (Cote)

Résultat n°15

Comptes de gestion

Date

1829-1921

Cote

EDEP089/Q4 (Cote)

Résultat n°16

1898-1926

Date

1898-1926

Cote

EDEP089/Q3 (Cote)

Résultat n°17

1871-1890

Date

1871-1890

Cote

EDEP089/Q2 (Cote)

Résultat n°18

Victimes de la Guerre, soins médicaux : listes

Date

1919

Cote

EDEP089/Q19 (Cote)

Résultat n°19

Timbres vendus pour subventionner la recherche contre la tuberculose

Date

1928-1929

Cote

EDEP089/Q18 (Cote)

Résultat n°20

Carnet d'un médecin : soins apportés aux habitants

Date

1832

Cote

EDEP089/Q17 (Cote)

Résultat n°21

Encouragement national aux familles nombreuses, état des allocations : liste nominative

Date

1934

Cote

EDEP089/Q16 (Cote)

Résultat n°22

Enfant trouvé (1858) ; enfant secouru temporairement (1887) : livret

Date

1858-1887

Cote

EDEP089/Q15 (Cote)

Résultat n°23

Carnets de nourrices au sein (1914) ; au biberon (1910) ; au lait de chèvre (1922) ; carnet d'une sevreuse (1918)

Date

1910-1922

Cote

EDEP089/Q14 (Cote)

Résultat n°24

Assistance médicale gratuite : liste nominative

Date

1911-1954

Cote

EDEP089/Q13 (Cote)

Résultat n°25

Retraite ouvrière, liste nominative des assurés obligatoires et facultatifs ; révision des listes ; états des personnes

Date

-

Cote

EDEP089/Q12 (Cote)

Résultat n°26

Livres et bordereaux détaillés des recettes et des dépenses

Date

1921-1952

Cote

EDEP089/Q11 (Cote)

Résultat n°27

Etat de situation financière

Date

1852-1955

Cote

EDEP089/Q10 (Cote)

Résultat n°28

1833-1868 ; 1873-1874

Date

1833-1874

Cote

EDEP089/Q1 (Cote)

Résultat n°29

Carnet de recommandations

Date

1949-1964

Cote

EDEP089/P9 (Cote)

Résultat n°30

Registre de comptabilité du denier

Date

1931-1964

Cote

EDEP089/P8 (Cote)

Résultat n°31

Registre du casuel

Date

1931-1937

Cote

EDEP089/P7 (Cote)

Résultat n°32

Carnet de quêtes (1961-1964) ; carnet de dépenses (1960-1964)

Date

1960-1964

Cote

EDEP089/P6 (Cote)

Résultat n°33

Comptes de gestion

Date

1827-1946

Cote

EDEP089/P5 (Cote)

Résultat n°34

Budget

Date

1823-1947

Cote

EDEP089/P4 (Cote)

Résultat n°35

Comptes rendus du trésorier

Date

1809-1930

Cote

EDEP089/P3 (Cote)

Résultat n°36

Registre de paroisse (visites pastorales)

Date

1877-1942

Cote

EDEP089/P2 (Cote)

Résultat n°37

Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

Date

1788-1791

Cote

EDEP089/P1 (Cote)

Résultat n°38

Chemins ruraux : échange amiable de terrain, plans parcellaires, extraits de plans, profils en long, devis, actes de cession gratuite, plans généraux, demandes d'alignement, mémoires de travaux, avant-métré des travaux, commission départementale, profil en travers, actes de vente

Date

1851-1911

Cote

EDEP089/O9 (Cote)

Résultat n°39

Chemins vicinaux : devis estimatifs et cahiers des charges (1846-1870), procès-verbaux (1851-1879), entretiens et réparations des chemins (1861-1872), commission des cantonniers communaux (1850-1874), proposition de mise en régie (1872), mémoire des travaux (1826-1868), états d'indication des ouvrages à exécuter (1868-1871), actes de vente, proposition et emplois des ressources (1854-1867), demande d'alignement (1847), plans parcellaires, ouvrage d'art, plans généraux, avant-métré des travaux, profil longitudinal, état parcellaire, extrait de plan, notes de classement, tableau indicatif

Date

1826-1907

Cote

EDEP089/O8 (Cote)

Résultat n°40

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Date

1836-1906

Cote

EDEP089/O7 (Cote)

Résultat n°41

Remise d'un bateau de l'Etat à la commune : procès-verbal

Date

1878

Cote

EDEP089/O6 (Cote)

Résultat n°42

Moulin, création : procès-verbal

Date

1831

Cote

EDEP089/O5 (Cote)

Résultat n°43

Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

Date

1831-1881

Cote

EDEP089/O4 (Cote)

Résultat n°44

Carrière, projet d'exploitation : correspondance, plans

Date

1861-1870

Cote

EDEP089/O3 (Cote)

Résultat n°45

Distribution d'énergie électrique, pose de lignes aériennes entre Chinon et Anché

Date

1977-1979

Cote

EDEP089/O2 (Cote)

Résultat n°46

Service vicinal : livret d'un cantonnier

Date

1924

Cote

EDEP089/O10 (Cote)

Résultat n°47

Travaux publics et voierie générale, cahier des observations du Conseil municipal sur les anticipations faites dans les chemins (1825) ; budget de ressources (1875-1898) ; tableau général des chemins (1825-1907) ; plans généraux (1871-1932) ; listes des souscriptions

Date

1825-1932

Cote

EDEP089/O1 (Cote)

Résultat n°48

Procès de Cravant-les-Côteaux contre la commune de Saint-Benoit-la-Forêt : enquête (1834) ; contre-enquête et jugement : procès-verbal (1828), rapport (1832), notes (1852)

Date

1828-1852

Cote

EDEP089/N9 (Cote)

Résultat n°49

Affermement de la chasse des Landes : décision

Date

1844

Cote

EDEP089/N8 (Cote)

Résultat n°50

Adjudication de la taille de bois-taillis appartenant à la fabrique : procès-verbal

Date

1870

Cote

EDEP089/N7 (Cote)

Résultat n°51

Peupliers, vente par adjudication : contrats (1887-1920), décisions (1845 ; 1852 ; 1892 ; 1895 ; 1899) ; cahier des charges (1899)

Date

1845-1920

Cote

EDEP089/N6 (Cote)

Résultat n°52

Vente par adjudication de saules et de bois de la forêt

Date

1767-1835

Cote

EDEP089/N5 (Cote)

Résultat n°53

Elagage des saules, bouleaux et peupliers destinés à la vente : mémoires de travaux, contrats de vente

Date

1838

Cote

EDEP089/N4 (Cote)

Résultat n°54

Décision d'affermer par adjudication d'un pré

Date

1844

Cote

EDEP089/N3 (Cote)

Résultat n°55

Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)

Date

1830-1838

Cote

EDEP089/N2 (Cote)

Résultat n°56

Adjudications de ferme : décisions

Date

1820-1835

Cote

EDEP089/N1 (Cote)

Résultat n°57

Création d'un local pour une boucherie : devis

Date

1872

Cote

EDEP089/M6 (Cote)

Résultat n°58

Cimetière, entretien : devis (1847) ; procès-verbaux (1847-1848) ; cahiers des charges (1847)

Date

1847-1848

Cote

EDEP089/M5 (Cote)

Résultat n°59

Presbytère, travaux d'entretien : subventions (1981) ; travaux effectués et proposés (1980-1981) ; contrats (1980-1981) ; devis (1980) ; baux (1907-1981)

Date

1907-1981

Cote

EDEP089/M4 (Cote)

Résultat n°60

Eglise, papiers de donation, photocopie de l'acte original, traduction, lettres aux Archives départementales, photocopie du toit de l'église en travaux (1950-1981) ; estimation de travaux dans la nef [sans date] ; disposition du choeur, du maître-autel et de la chaire (plan, 1862)

Date

1862-1981

Cote

EDEP089/M3 (Cote)

Résultat n°61

Monument aux morts, plan pour l'édification (1921) ; devis (1921) ; listes des soldats morts pour la France |sans date]

Date

1921

Cote

EDEP089/M2 (Cote)

Résultat n°62

Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

Date

1826-1981

Cote

EDEP089/M1 (Cote)

Résultat n°63

Comptes administratifs

Date

1865-1950

Cote

EDEP089/L9 (Cote)

Résultat n°64

Bordereaux et livres de détail des recettes et dépenses

Date

1840-1946

Cote

EDEP089/L8 (Cote)

Résultat n°65

Comptes de gestions et du receveur

Date

1824-1921

Cote

EDEP089/L7 (Cote)

Résultat n°66

Budget supplémentaire

Date

1863-1958

Cote

EDEP089/L6 (Cote)

Résultat n°67

1934-1958

Date

1934-1958

Cote

EDEP089/L5 (Cote)

Résultat n°68

1909-1926 ; 1928-1933

Date

1909-1933

Cote

EDEP089/L4 (Cote)

Résultat n°69

Budget de la commune

Date

1871-1908

Cote

EDEP089/L3 (Cote)

Résultat n°70

Comptabilité communale

Date

1811-1821

Cote

EDEP089/L2 (Cote)

Résultat n°71

Arrêté du Conseil de la Préfecture

Date

1826-1919

Cote

EDEP089/L10 (Cote)

Résultat n°72

Etat des recettes et des dépenses

Date

1809-1850

Cote

EDEP089/L1 (Cote)

Résultat n°73

Election à la Chambre des députés : procès-verbaux

Date

1889-1924

Cote

EDEP089/K9 (Cote)

Résultat n°74

Election sénatoriale : procès-verbaux

Date

1905-1933

Cote

EDEP089/K8 (Cote)

Résultat n°75

Election à l'Assemblée nationale : procès-verbaux

Date

1958-1968

Cote

EDEP089/K7 (Cote)

Résultat n°76

Elections législatives : listes des votants, procès-verbaux

Date

1924-1968

Cote

EDEP089/K6 (Cote)

Résultat n°77

Référendum : listes des votants, procès-verbaux

Date

1958-1962

Cote

EDEP089/K5 (Cote)

Résultat n°78

Elections présidentielles : listes des votants, procès-verbaux

Date

1965

Cote

EDEP089/K4 (Cote)

Résultat n°79

1951-1964

Date

1951-1964

Cote

EDEP089/K3 (Cote)

Résultat n°80

1871-1914 ; 1919-1939 ; 1946-1948

Date

1871-1948

Cote

EDEP089/K2 (Cote)