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  1. Résultat n°1

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  2. Résultat n°2

    Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP054/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription...
  3. Résultat n°3

    Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

    Cote

    EDEP054/O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
  4. Résultat n°4

    Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Cote

    EDEP054/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
  5. Résultat n°5

    Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Date

    1965-1989

    Cote

    EDEP054/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles...
  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  7. Résultat n°7

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  8. Résultat n°8

    Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

    Cote

    EDEP054/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
  9. Résultat n°9

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  10. Résultat n°10

    Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

    Date

    1968-1988

    Cote

    EDEP054/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Installations classées implantées dans la commune :...
  11. Résultat n°11

    Bureau d'assistance : registre de délibérations.

    Date

    1909-1988

    Cote

    EDEP054/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
  12. Résultat n°12

    Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension, création du poste : dossier d'emplacement, projet d'exécution, permis de construire.

    Date

    1967-1988

    Cote

    EDEP054/O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension,...
  13. Résultat n°13

    Aide sociale : fiches individuelles.

    Date

    1969-1985

    Cote

    EDEP054/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale : fiches individuelles.
  14. Résultat n°14

    Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

    Date

    1980-1984

    Cote

    EDEP054/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Salle polyvalente, construction : avenant, décompte...
  15. Résultat n°15

    Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEP054/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
  16. Résultat n°16

    Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEP054/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, fonctionnement et composition...
  17. Résultat n°17

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP054/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
  18. Résultat n°18

    Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.

    Date

    1978-1983

    Cote

    EDEP054/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.
  19. Résultat n°19

    Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

    Date

    1932-1983

    Cote

    EDEP054/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.
  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1983

    Cote

    EDEP054/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs.
  21. Résultat n°21

    Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

    Date

    1975-1982

    Cote

    EDEP054/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police rurale.
    • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
  22. Résultat n°22

    Impôts : avis de dégrèvement

    Date

    1982

    Cote

    EDEP054/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Impôts : avis de dégrèvement
  23. Résultat n°23

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  24. Résultat n°24

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1835-1982

    Cote

    EDEP054/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets supplémentaires.
  25. Résultat n°25

    Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

    Date

    1941-1982

    Cote

    EDEP054/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxes directes locales : renseignements, extraits des...
  26. Résultat n°26

    Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
  27. Résultat n°27

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  28. Résultat n°28

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  29. Résultat n°29

    Listes électorales générales.

    Date

    1840-1982

    Cote

    EDEP054/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales générales.
  30. Résultat n°30

    Distribution d'énergie électrique, renforcement BT et MT : dossiers de consultation.

    Date

    1972-1982

    Cote

    EDEP054/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, renforcement BT...
  31. Résultat n°31

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1980-1982

    Cote

    EDEP054/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  32. Résultat n°32

    Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP054/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
  33. Résultat n°33

    Budgets primitifs.

    Date

    1817-1982

    Cote

    EDEP054/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets primitifs.
  34. Résultat n°34

    Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement (2 pièces).

    Date

    1976-1982

    Cote

    EDEP054/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Rivière La Choisille
    • Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement...
  35. Résultat n°35

    Recensement militaire : tableaux

    Date

    1948-1982

    Cote

    EDEP054/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire
    • Recensement militaire : tableaux
    • Recensement militaire : tableaux
  36. Résultat n°36

    Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

    Date

    1973-1982

    Cote

    EDEP054/K23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...
  37. Résultat n°37

    Recensement de la population

    Date

    1836-1982

    Cote

    EDEP054/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population.
    • Recensement de la population
  38. Résultat n°38

    Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voierie, chemins départementaux
    • Chemins départementaux, travaux divers, alignement,...
  39. Résultat n°39

    Voies communales, travaux, entretien et budget : états statistiques.

    Date

    1962-1982

    Cote

    EDEP054/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Voies communales, travaux, entretien et budget : états...
  40. Résultat n°40

    Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.

    Date

    1867-1981

    Cote

    EDEP054/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections législatives : procès-verbaux, liste d'émargement.
  41. Résultat n°41

    Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

    Date

    1979-1981

    Cote

    EDEP054/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat...
  42. Résultat n°42

    Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation d'un délégué.

    Date

    1965-1981

    Cote

    EDEP054/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections présidentielles : procès-verbaux, liste d'émargement,...
  43. Résultat n°43

    Ligne 20 kv Chanceaux-Avantigny : demande d'autorisation de construire.

    Date

    1981

    Cote

    EDEP054/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne 20 kv Chanceaux-Avantigny : demande d'autorisation...
  44. Résultat n°44

    Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux divers : demande d'alignement, arrêté préfectoral, pv, souscription, correspondance, plans, reconstruction d'un pont mitoyen, plan parcellaire, délibération, devis, marché, promesse de vente, bornage (classés par chemin).

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP054/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins vicinaux, alignement, reconnaissance, travaux...
  45. Résultat n°45

    Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1975-1981

    Cote

    EDEP054/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Pharmacie, installation : correspondance, arrêtés préfectoraux.
  46. Résultat n°46

    Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux, carte communale.

    Date

    1824-1981

    Cote

    EDEP054/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins vicinaux, reconnaissance et classement : tableaux,...
  47. Résultat n°47

    Salle polyvalente, construction : dossier technique (APS), ouverture des plis, marché architecte, contrat bureau de contrôle, CCAP, CCTP, plans, marché.

    Date

    1980-1981

    Cote

    EDEP054/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Salle polyvalente, construction : dossier technique...
  48. Résultat n°48

    Groupe scolaire, extension : dossiers de marché ( lots 7 à 14), décomptes définitifs, décoration de l'école.

    Date

    1977-1981

    Cote

    EDEP054/M19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Groupe scolaire, extension : dossiers de marché ( lots...
  49. Résultat n°49

    Bureau d'assistance : budgets et comptes.

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP054/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
  50. Résultat n°50

    Mutualité sociale agricole : liste électorale

    Date

    1980

    Cote

    EDEP054/K21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Mutualité sociale agricole : liste électorale
  51. Résultat n°51

    Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.

    Date

    1927-1979

    Cote

    EDEP054/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
  52. Résultat n°52

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1977-1979

    Cote

    EDEP054/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  53. Résultat n°53

    Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).

    Date

    1972-1979

    Cote

    EDEP054/M18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition...
  54. Résultat n°54

    Elections européennes : procès-verbaux, déclaration assesseur, liste d'émargement (concerne également les élections présidentielles et législatives de 1981).

    Date

    1979

    Cote

    EDEP054/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections européennes : procès-verbaux, déclaration...
  55. Résultat n°55

    Elections Chambre et Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1884-1979

    Cote

    EDEP054/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections Chambre et Tribunal de commerce : listes...
  56. Résultat n°56

    Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEP054/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Commission communale des impôts directs, composition...
  57. Résultat n°57

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1974-1976

    Cote

    EDEP054/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  58. Résultat n°58

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP054/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  59. Résultat n°59

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1887-1974

    Cote

    EDEP054/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
  60. Résultat n°60

    Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.

    Date

    1945-1972

    Cote

    EDEP054/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement.
  61. Résultat n°61

    Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEP054/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...
  62. Résultat n°62

    Etrangers : état statistique.

    Date

    1972

    Cote

    EDEP054/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale.
    • Etrangers : état statistique.
  63. Résultat n°63

    Distribution d'énergie électrique, électrification des écarts : projets, plans, estimation, correspondance, pétition, liste nominative, délibérations, arrêté préfectoral, demandes d'extension du réseau, dossiers de renforcement BT et MT.

    Date

    1928-1971

    Cote

    EDEP054/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, électrification...
  64. Résultat n°64

    Presbytère, location et travaux divers : devis, bail, correspondance (1843-1950); aménagement de deux logements de fonction ; plan, état actuel, marché architecte, cahier des prescriptions spéciales, approbation du projet, plans, ouverture des plis, devis, décompte définitif, réception des travaux, convention de prêt citerne gaz (1967-1970).

    Date

    1843-1970

    Cote

    EDEP054/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Presbytère, location et travaux divers : devis, bail,...
  65. Résultat n°65

    Caisse d'assurances des planteurs de tabac, élection des délégués : procès-verbaux; membres de la Commission paritaire chargée de fixer le prix d'achat des tabacs, élection : procès-verbaux

    Date

    1969

    Cote

    EDEP054/K20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Caisse d'assurances des planteurs de tabac, élection...
  66. Résultat n°66

    Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un local pompier : plan projet, contrat d'architecte, plans, résultats de l'ouverture des plis, pv d'adjudication, devis descriptif, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1966-1969

    Cote

    EDEP054/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Mairie, aménagement d'un secrétariat et création d'un...
  67. Résultat n°67

    Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP054/M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, agrandissement d'une classe : marchés, contrat...
  68. Résultat n°68

    Ligne suspendue 15 kv Chanceaux-Saint-Symphorien ; demande en approbation de projet.

    Date

    1967-1968

    Cote

    EDEP054/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne suspendue 15 kv Chanceaux-Saint-Symphorien ;...
  69. Résultat n°69

    Voies communales, travaux : marché, réception des travaux.

    Date

    1966-1967

    Cote

    EDEP054/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Voies communales, travaux : marché, réception des travaux.
  70. Résultat n°70

    Accident du travail, déclaration : registres.

    Date

    1905-1967

    Cote

    EDEP054/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail, déclaration : registres.
  71. Résultat n°71

    Centre de la propriété foncière : liste électorale.

    Date

    1966

    Cote

    EDEP054/K19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Centre de la propriété foncière : liste électorale.
  72. Résultat n°72

    Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement, installation du conseil municipal, tableau du conseil municipal.

    Date

    1843-1965

    Cote

    EDEP054/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections municipales : procès-verbaux, liste d'émargement,...
  73. Résultat n°73

    Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés, contrat d'architecte, plans.

    Date

    1964-1965

    Cote

    EDEP054/M16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecole, construction d'un préau et d'un garage : marchés,...
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.

    Date

    1847-1965

    Cote

    EDEP054/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecoles, travaux divers : extraits de délibération,...
  76. Résultat n°76

    Liste des économiquement faibles (1 pièce).

    Date

    1955-1959

    Cote

    EDEP054/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Liste des économiquement faibles (1 pièce).
  77. Résultat n°77

    Livre général de comptabilité

    Date

    1958-1959

    Cote

    EDEP054/L15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
  78. Résultat n°78

    Cartes nationales de priorité des mères de famille.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEP054/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Cartes nationales de priorité des mères de famille.
  79. Résultat n°79

    Dommages de guerre et réquisitions allemandes.

    Date

    1940-1958

    Cote

    EDEP054/H29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre et réquisitions allemandes.
  80. Résultat n°80

    Livre général de comptabilité

    Date

    1957-1958

    Cote

    EDEP054/L14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Registres de comptabilité
    • Livre général de comptabilité
    • Livre général de comptabilité