Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1621-1989)

Déplier tous les niveaux

Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054 (Cote)

Date

1802-1989

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôt du 17 octobre 2019

Mots clés lieux

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)

Série M : Biens communaux : bâtiments.

Bâtiments communaux

Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP054/M10 (Cote)

Date

1980-1984

Mots clés matières

salle des fêtes, construction, inauguration

Mots clés typologiques

marché public, plan

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.