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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

    Cote

    EDEP028/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés...
  2. Résultat n°2

    Sections F à H

    Cote

    EDEP028/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections F à H
  3. Résultat n°3

    Sections A à E

    Cote

    EDEP028/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections A à E
  4. Résultat n°4

    Sections J à P

    Cote

    EDEP028/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Sections J à P
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1673.

    Date

    1643-1673

    Cote

    EDEP028/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1643-1673.
  6. Résultat n°6

    Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

    Cote

    EDEP028/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes...
  7. Résultat n°7

    Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1698.

    Date

    1674-1698

    Cote

    EDEP028/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1674-1698.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1728.

    Date

    1713-1728

    Cote

    EDEP028/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1728.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.

    Date

    1728-1744

    Cote

    EDEP028/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures sept. 1728-1744.
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures 1745-1764.

    Date

    1745-1764

    Cote

    EDEP028/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1745-1764.
  11. Résultat n°11

    Baptêmes, mariages, sépultures 1765-1784.

    Date

    1765-1784

    Cote

    EDEP028/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1765-1784.
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures 1785-an II.

    Date

    1785-an II

    Cote

    EDEP028/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1785-an II.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures 1699-1713.

    Date

    1699-janv. 1713

    Cote

    EDEP028/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1699-1713.
  14. Résultat n°14

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an III-an V

    Cote

    EDEP028/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an VI-an IX

    Cote

    EDEP028/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an X-1811

    Cote

    EDEP028/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1812-1821

    Cote

    EDEP028/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  18. Résultat n°18

    Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

    Date

    1814

    Cote

    EDEP028/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
  19. Résultat n°19

    1816-1897

    Date

    1816-1897

    Cote

    EDEP028/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1816-1897
  20. Résultat n°20

    Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat de vente, correspondance

    Date

    1817

    Cote

    EDEP028/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Ancien presbytère, acquisition par la commune : contrat...
  21. Résultat n°21

    Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres

    Date

    1819

    Cote

    EDEP028/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
    • Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle...
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1822-1831

    Cote

    EDEP028/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  23. Résultat n°23

    Augmentations et diminutions (1894-1914) ; matrice des propriétés foncières, folio 2319 à 2814

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP028/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières
    • Augmentations et diminutions (1894-1914) ; matrice...
  24. Résultat n°24

    Registre contenant les renseignements sur les maisons et usines en construction (1833-1890) ; augmentations et diminutions (1825-1908) ; matrice des propriétés foncières (1823), folio 1 à 758

    Date

    1823-1908

    Cote

    EDEP028/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières
    • Registre contenant les renseignements sur les maisons...
  25. Résultat n°25

    Matrice des propriétés foncières, folio 1919 à 2318

    Cote

    EDEP028/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folio 1919 à 2318
  26. Résultat n°26

    Matrice des propriétés foncières, folio 759 à 1380

    Cote

    EDEP028/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folio 759 à 1380
  27. Résultat n°27

    Matrice des propriétés foncières, folio 1381 à 1918, table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP028/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés foncières
    • Matrice des propriétés foncières, folio 1381 à 1918,...
  28. Résultat n°28

    Foires : droit de location de place (1825-1929), arrêtés ; création d'une 2ème foire (1871), arrêté ; demande de délibération pour la création de foires dans les communes avoisinantes (1898) : correspondance

    Date

    1825-1898

    Cote

    EDEP028/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Foires : droit de location de place (1825-1929), arrêtés...
  29. Résultat n°29

    Extraits du registre des délibérations

    Date

    1829-1959

    Cote

    EDEP028/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Extraits du registre des délibérations
  30. Résultat n°30

    Recensement et contrôle : relevés nominatifs, relevés sommaires des listes de recensement, feuilles d'appel des classes, liste de contrôle des citoyens, listes de recensement, listes nominatives du jury de révision et du conseil de recensement

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEP028/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Recensement et contrôle : relevés nominatifs, relevés...
  31. Résultat n°31

    Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP028/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux...
  32. Résultat n°32

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1832-1841

    Cote

    EDEP028/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série E : état civil
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  33. Résultat n°33

    Budgets primitifs

    Date

    1832-1950

    Cote

    EDEP028/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs
  34. Résultat n°34

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  35. Résultat n°35

    1836-1876

    Date

    1836-1876

    Cote

    EDEP028/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : listes nominatives
    • 1836-1876
  36. Résultat n°36

    Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste nominative

    Date

    1837-1911

    Cote

    EDEP028/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnations : procès-verbal de gendarmerie, liste...
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux, travaux : cahier des charges, procès-verbaux de reconnaissance, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance

    Date

    1838-1927

    Cote

    EDEP028/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, travaux : cahier des charges, procès-verbaux...
  38. Résultat n°38

    Maison d'école avec logement d'instituteur et salle de mairie, construction, travaux : devis

    Date

    1842-1879

    Cote

    EDEP028/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Maison d'école avec logement d'instituteur et salle...
  39. Résultat n°39

    Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

    Date

    1843-1937

    Cote

    EDEP028/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance....
  40. Résultat n°40

    Maison des dames religieuses fondée par Mme Vve Dauphin, construction : 4 plans

    Date

    1844-1845

    Cote

    EDEP028/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison des dames religieuses fondée par Mme Vve Dauphin,...
  41. Résultat n°41

    Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1849-1952

    Cote

    EDEP028/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux, travaux : liste des souscripteurs,...
  42. Résultat n°42

    Livrets militaires

    Date

    1852-1900

    Cote

    EDEP028/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Livrets militaires
  43. Résultat n°43

    Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste des souscripteurs, correspondance, 2 plans (1883)

    Date

    1859-1949

    Cote

    EDEP028/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Eglise, restauration et agrandissement : devis, liste...
  44. Résultat n°44

    Cimetière, agrandissement, entretien et construction d'un abri : devis, plans

    Date

    1860-1951

    Cote

    EDEP028/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement, entretien et construction...
  45. Résultat n°45

    Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté préfectoral

    Date

    1860-1927

    Cote

    EDEP028/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière : actes de concession, arrêté...
  46. Résultat n°46

    Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux : arrêtés préfectoraux, rapport de l'agent voyer, procès-verbaux d'arpentage

    Date

    1861-1904

    Cote

    EDEP028/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Aliénation d'excédents de chemins ruraux et vicinaux...
  47. Résultat n°47

    Ponts de Bossay, travaux : rapport (1 pièce)

    Date

    1862

    Cote

    EDEP028/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ponts de Bossay, travaux : rapport (1 pièce)
  48. Résultat n°48

    Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP028/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral...
  49. Résultat n°49

    Registre des délibérations

    Date

    1865-1891

    Cote

    EDEP028/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations
  50. Résultat n°50

    1865-1868

    Date

    1865-1868

    Cote

    EDEP028/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance (arrivée)
    • 1865-1868
  51. Résultat n°51

    1868-1870

    Date

    1868-1870

    Cote

    EDEP028/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance (arrivée)
    • 1868-1870
  52. Résultat n°52

    Recensement scolaire : liste des enfants admis gratuitement à l'école (1868-1879) ; liste des enfants de 6 à 13 ans scolarisables (1882-1892) liste des enfants instruits dans la famille (1882)

    Date

    1868-1892

    Cote

    EDEP028/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Recensement scolaire : liste des enfants admis gratuitement...
  53. Résultat n°53

    Disparus : avis de décès

    Date

    1870-1896

    Cote

    EDEP028/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus : avis de décès
  54. Résultat n°54

    Souscription nationale pour les blessés de l'armée française : liste des souscripteurs, reçu

    Date

    1870

    Cote

    EDEP028/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Souscription nationale pour les blessés de l'armée...
  55. Résultat n°55

    Organisation : procès-verbal de formation de deux compagnies d'élite (1 pièce)

    Date

    1871

    Cote

    EDEP028/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Organisation : procès-verbal de formation de deux compagnies...
  56. Résultat n°56

    Routes départementales, projet d'alignement : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

    Date

    1872

    Cote

    EDEP028/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales, projet d'alignement : arrêtés...
  57. Résultat n°57

    Curage des ruisseaux du gué de la Vie (1872), de la Forge (1882), de la fontaine de la Gaillennerie (1893), de Fondamer (1897-1898), de Pontreau (1909) : arrêtés préfectoraux, devis, correspondance

    Date

    1872-1909

    Cote

    EDEP028/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des ruisseaux du gué de la Vie (1872), de la...
  58. Résultat n°58

    Nomination d'institutrices : arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1872-1900

    Cote

    EDEP028/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Nomination d'institutrices : arrêtés préfectoraux,...
  59. Résultat n°59

    Liste du jury (1 pièce)

    Date

    1873

    Cote

    EDEP028/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste du jury (1 pièce)
  60. Résultat n°60

    Protection du premier âge : registre des maires, carnets des enfants assistés, carnets de nourrices

    Date

    1874-1927

    Cote

    EDEP028/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge : registre des maires, carnets...
  61. Résultat n°61

    Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP028/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts communaux : correspondance, tableaux, arrêtés
  62. Résultat n°62

    Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés (1877-1881) ; opposition du conseil municipal et des 30 plus imposés à la contribution de guerre demandée par l'autorité prussienne ; liste des commerçants patentés pour la contribution de l'Entraide française (1945)

    Date

    1877-1945

    Cote

    EDEP028/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts extraordinaires : liste des 30 plus imposés...
  63. Résultat n°63

    Presbytère et église, travaux : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, 2 plans du presbytère (1898)

    Date

    1879-1898

    Cote

    EDEP028/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère
    • Presbytère et église, travaux : cahier des charges,...
  64. Résultat n°64

    Mandement pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1879-1909

    Cote

    EDEP028/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Mandement pour les contributions foncière, personnelle,...
  65. Résultat n°65

    Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

    Date

    1880-1938

    Cote

    EDEP028/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934),...
  66. Résultat n°66

    Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1880-1958

    Cote

    EDEP028/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
  67. Résultat n°67

    Nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

    Date

    1880-1905

    Cote

    EDEP028/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux
  68. Résultat n°68

    1881-1954

    Date

    1881-1954

    Cote

    EDEP028/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : listes nominatives
    • 1881-1954
  69. Résultat n°69

    Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

    Date

    1882-1962

    Cote

    EDEP028/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
  70. Résultat n°70

    Commission scolaire : procès-verbaux de réunion

    Date

    1883

    Cote

    EDEP028/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Commission scolaire : procès-verbaux de réunion
  71. Résultat n°71

    Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction : bulletin de cession amiable de terrain (1 pièce)

    Date

    1884

    Cote

    EDEP028/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer de Preuilly à Tournon-Saint-Martin, construction...
  72. Résultat n°72

    Mouvement de la population : listes annuelles

    Date

    1884-1906

    Cote

    EDEP028/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : listes annuelles
  73. Résultat n°73

    Elections municipales : tableaux et procès-verbaux d'élection des conseillers, maire et adjoint

    Date

    1884-1935

    Cote

    EDEP028/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : tableaux et procès-verbaux...
  74. Résultat n°74

    Aide aux indigents, distribution de denrées : liste des pauvres, cahier des charges, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations

    Date

    1884-1941

    Cote

    EDEP028/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide aux indigents, distribution de denrées : liste...
  75. Résultat n°75

    Classe de gymnastique, projet de création : correspondance

    Date

    1885

    Cote

    EDEP028/R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Classe de gymnastique, projet de création : correspondance
  76. Résultat n°76

    Chemins d'accès à la gare, travaux : plan

    Date

    1886

    Cote

    EDEP028/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins d'accès à la gare, travaux : plan
  77. Résultat n°77

    Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture

    Date

    1886-1935

    Cote

    EDEP028/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de Préfecture
  78. Résultat n°78

    Dispensés et soutiens de famille : certificats, correspondance

    Date

    1887-1900

    Cote

    EDEP028/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispensés et soutiens de famille : certificats, correspondance
  79. Résultat n°79

    Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative (1889-1936) ; élections au Conseil d'arrondissement (1898-1922) ; élections cantonales (1907-1937) : procès-verbaux

    Date

    1887-1959

    Cote

    EDEP028/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales (1887-1959) ; élection législative...
  80. Résultat n°80

    Surveillance de la voie ferrée en cas de mobilisation : liste nominative des surveillants

    Date

    1887

    Cote

    EDEP028/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Surveillance de la voie ferrée en cas de mobilisation...