Extraits du registre des délibérations

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E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1643-1967)

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Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP028 (Cote)

Date

1643-1967

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 31 août 1995 et du 6 avril 2012

Mots clés lieux

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Extraits du registre des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

EDEP028/D2 (Cote)

Date

1829-1959

Présentation du contenu

1829-1865,1892-1959

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés producteurs

Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)

Mots clés typologiques

délibération, registre

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