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  1. Résultat n°1

    Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes de donations entre particuliers.

    Date

    1832 - 1925

    Cote

    EDEP020/S3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acte de vente d'un pré entre deux particuliers. Actes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Lettre d'un soldat volontaire de l'an II à sa mère.

    Date

    1794

    Cote

    EDEP020/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Lettre d'un soldat volontaire de l'an II à sa mère.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Correspondance adressée au gouverneur de la ville de Beaulieu par M de Beauregard, banquier, au sujet du paiement de ses gages.

    Date

    1787

    Cote

    EDEP020/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Correspondance adressée au gouverneur de la ville de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  4. Résultat n°4

    Fanfare de Beaulieu : règlement, liste des instruments, déclarations (1835 - 1885), déclarations (1913 - 1926.), souscription, rapport sur l'opportunité de dissoudre la société, subvention

    Date

    1872 - 1908

    Cote

    EDEP020/R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fanfare de Beaulieu : règlement, liste des instruments,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  5. Résultat n°5

    Enseignement privé, ouverture d'écoles : registres de déclarations (1835 - 1885), déclarations (1913 - 1926.)

    Date

    1835 - 1926

    Cote

    EDEP020/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Enseignement privé, ouverture d'écoles : registres...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  6. Résultat n°6

    Bourse d'enseignement primaire supérieur : demandes.

    Date

    1886

    Cote

    EDEP020/R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Bourse d'enseignement primaire supérieur : demandes.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Extraits du registre d'appel : listes nominatives des élèves qui ont manqué l'école

    Date

    1882 - 1913

    Cote

    EDEP020/R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Extraits du registre d'appel : listes nominatives des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

    Date

    1834 - 1921

    Cote

    EDEP020/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, listes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  9. Résultat n°9

    Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

    Date

    1847 - 1927

    Cote

    EDEP020/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Comité communal d'instruction primaire : registre des délibérations.

    Date

    1833 - 1852

    Cote

    EDEP020/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Comité communal d'instruction primaire : registre des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  11. Résultat n°11

    Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

    Date

    1833 - 1955

    Cote

    EDEP020/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Organisation et fonctionnement des écoles, nomination...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés, mise à jour annuelle.

    Date

    1911 - 1926

    Cote

    EDEP020/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  13. Résultat n°13

    Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ; secours viagers aux anciens militaires : liste nominative ; pension de veuve : attribution

    Date

    an XI - 1866

    Cote

    EDEP020/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites militaires : liste nominatives (an XI) ;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  14. Résultat n°14

    Aliénés, part contributive de la commune aux frais de séjour à l'asile; admissions à l'asile de Tours.

    Date

    1891 - 1947

    Cote

    EDEP020/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aliénés, part contributive de la commune aux frais...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  15. Résultat n°15

    Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

    Date

    1838 - 1920

    Cote

    EDEP020/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Attribution au bureau de bienfaisance des biens de l'ancienne fabrique de Beaulieu : décret; location d'un immeuble appartenant au bureau de bienfaisance : bail.

    Date

    1909 - 1910

    Cote

    EDEP020/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Attribution au bureau de bienfaisance des biens de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Budgets et compte (situation financière) : états statistiques (1864 - 1936) ; correspondance.

    Date

    1835 - 1942

    Cote

    EDEP020/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et compte (situation financière) : états statistiques...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

    Date

    1844 - 1922

    Cote

    EDEP020/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative : nominations, élections...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    Délibérations du Bureau de bienfaisance : extraits du registre.

    Date

    1936 - 1939

    Cote

    EDEP020/Q22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Délibérations du Bureau de bienfaisance : extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.

    Date

    1878 - 1911

    Cote

    EDEP020/Q21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  21. Résultat n°21

    Assistance aux femmes en couches : états de dépenses.

    Date

    1921 - 1923

    Cote

    EDEP020/Q20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux femmes en couches : états de dépenses.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    octobre 1874 - 1935

    Cote

    EDEP020/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres de délibérations.
    • octobre 1874 - 1935

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    1906 - 1940

    Date

    1906 - 1940

    Cote

    EDEP020/Q19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er ége
    • Registres de déclaration des nourrices.
    • 1906 - 1940

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  24. Résultat n°24

    1891 - 1905

    Date

    1891 - 1905

    Cote

    EDEP020/Q18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er ége
    • Registres de déclaration des nourrices.
    • 1891 - 1905

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  25. Résultat n°25

    Commission de protection des enfants du 1er âge : registre des délibérations et d'enregistrement des nourrices.

    Date

    1878 - 1883

    Cote

    EDEP020/Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er ége
    • Commission de protection des enfants du 1er âge : registre...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  26. Résultat n°26

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

    Date

    1869 - 1950

    Cote

    EDEP020/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  27. Résultat n°27

    Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921), demandes d'admission

    Date

    1863 - 1950

    Cote

    EDEP020/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite
    • Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Listes nominatives des indigents, listes nominatives des personnes admises au service de l'assistance médicale gratuite.

    Date

    1836 - 1911

    Cote

    EDEP020/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite
    • Listes nominatives des indigents, listes nominatives...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  29. Résultat n°29

    Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

    Date

    1903 - 1946

    Cote

    EDEP020/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, adhésions à la législation sur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : liste des bénéficiaires avec mention de la nature de la blessure ou de la maladie ayant donné lieu à pension

    Date

    1920

    Cote

    EDEP020/Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  31. Résultat n°31

    Allocations militaires : listes nominatives des bénéficiaires, état des allocations à payer.

    Date

    1915 - 1943

    Cote

    EDEP020/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations militaires : listes nominatives des bénéficiaires,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Secours aux familles des défenseurs de la patrie : liste nominative.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP020/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux familles des défenseurs de la patrie :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    1840 - mai 1874

    Cote

    EDEP020/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres de délibérations.
    • 1840 - mai 1874

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  36. Résultat n°36

    Fabrique de l'église Saint - Pierre et Saint - Paul : budgets et comptes, piéces de dépenses ; traitement du vicaire : arrêté du conseil de préfecture.1836 - 1845

    Date

    1884 - 1886

    Cote

    EDEP020/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église Saint - Pierre et Saint - Paul...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  37. Résultat n°37

    Chemins de grande et moyenne communication, classement : tableau, rapports de l'agent - voyer, arrêtés préfectoraux ; travaux de construction et d'entretien, financement : fixation des contingents communaux.

    Date

    1855 - 1889

    Cote

    EDEP020/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande et moyenne communication, classement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  38. Résultat n°38

    Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.

    Date

    1843 - 1949

    Cote

    EDEP020/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription

    Date

    1836 - 1928

    Cote

    EDEP020/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Puits et pompes, construction et entretien : extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

    Date

    1766 - 1882

    Cote

    EDEP020/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  41. Résultat n°41

    Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).

    Date

    1649 - 1787

    Cote

    EDEP020/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  42. Résultat n°42

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

    Date

    1759 - 1932

    Cote

    EDEP020/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  43. Résultat n°43

    Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur en chef.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP020/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  44. Résultat n°44

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, pétition, arrêtés municipaux et préfectoraux, pv de récolement des travaux ; ventes de terrains consécutives aux alignements : estimations, métrés ; ouverture d'une porte dans l'ancienne muraille de l'église : arrêtés ; mise en demeure de démolir une maison : pv de police, arrêté municipal ; contraventions reconnues par l'agent - voyer : rapport, correspondance, plans.

    Date

    1817 - 1908

    Cote

    EDEP020/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  45. Résultat n°45

    Alimentation en eau potable, projet de forage : plans, devis, programme des travaux, mémoire explicatif, rapport hydrogéologique.

    Date

    1937 - 1945

    Cote

    EDEP020/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Alimentation en eau potable, projet de forage : plans,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  46. Résultat n°46

    Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux, rapports, pv d'enquêtes, pv de récolement des travaux, correspondance ; Syndicat de la vallée de l'Indre : projet de règlement, rapport de l'ingénieur du service hydraulique.

    Date

    1826 - 1895

    Cote

    EDEP020/O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  47. Résultat n°47

    Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1818 - 1907

    Cote

    EDEP020/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  48. Résultat n°48

    Rivières et canaux, autorisations de construction sur les rives : arrêtés préfectoraux, pv de récolement des travaux.

    Date

    1853 - 1902

    Cote

    EDEP020/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivières et canaux, autorisations de construction sur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  49. Résultat n°49

    Distribution d'énergie électrique : pv de réception des lignes.

    Date

    1933

    Cote

    EDEP020/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : pv de réception...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  50. Résultat n°50

    Tramway à vapeur, projet : correspondance.

    Date

    1877

    Cote

    EDEP020/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Tramway à vapeur, projet : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  51. Résultat n°51

    Route départementale n°4, travaux : pétition, devis, plans, arrêté préfectoral.

    Date

    1853 - 1865

    Cote

    EDEP020/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route départementale n°4, travaux : pétition, devis,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  52. Résultat n°52

    Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

    Date

    1843 - 1913

    Cote

    EDEP020/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  53. Résultat n°53

    Chemins vicinaux, travaux : budgets ; emploi des ressources : propositions de l'agent - voyer ; prestations en nature : listes nominatives, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1848 - 1943

    Cote

    EDEP020/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets ; emploi des ressources...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  54. Résultat n°54

    Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

    Date

    1824 - 1934

    Cote

    EDEP020/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  55. Résultat n°55

    Plan d'alignement, exécution : correspondance avec l'ingénieur chargé des travaux.

    Date

    1881 - 1884

    Cote

    EDEP020/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Plan d'alignement, exécution : correspondance avec...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  56. Résultat n°56

    Biens nationaux, contestation au sujet du partage : procès - verbal d'arbitrage du sous - préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP020/N9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux, contestation au sujet du partage :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  57. Résultat n°57

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  58. Résultat n°58

    Arbre de la liberté : mémoire pour la fourniture de l'arbre (1848) ; vente de la balustrade qui lui servait de clôture : convention (1852).

    Date

    1848 - 1852

    Cote

    EDEP020/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Arbre de la liberté : mémoire pour la fourniture de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  59. Résultat n°59

    Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.

    Date

    1832 - 1914

    Cote

    EDEP020/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  60. Résultat n°60

    Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre par la commune pour agrandir la place du mail : pétition des habitants, correspondance, pv d'adjudication des déblais ; plantation d'ormeaux sur la place, autorisation : arrêté préfectoral.

    Date

    1852 - 1863

    Cote

    EDEP020/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  61. Résultat n°61

    Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

    Date

    1825 - 1862

    Cote

    EDEP020/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  62. Résultat n°62

    Emplacements communaux sur la voie publique, location : cahiers des charges, adjudications, listes des concessionnaires.

    Date

    1836 - 1913

    Cote

    EDEP020/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Emplacements communaux sur la voie publique, location...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  63. Résultat n°63

    Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844), pv d'estimation, acte de vente, extraits de délibérations du conseil municipal (1865 - 1866).

    Date

    1844 - 1866

    Cote

    EDEP020/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Usurpations du domaine communal : procès - verbal (1844),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  64. Résultat n°64

    Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

    Date

    1786 - 1949

    Cote

    EDEP020/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  65. Résultat n°65

    Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église : procès-verbal d'expertise, extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1867 - 1879

    Cote

    EDEP020/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisitions de bâtiments en vue de dégager l'église...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  66. Résultat n°66

    Ecole de filles, construction : devis, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1904).

    Date

    1900 - 1909

    Cote

    EDEP020/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de filles, construction : devis, adjudication,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  67. Résultat n°67

    Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

    Date

    1896 - 1908

    Cote

    EDEP020/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  68. Résultat n°68

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  69. Résultat n°69

    Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

    Date

    1770 - 1782

    Cote

    EDEP020/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  70. Résultat n°70

    Salles d'asile, construction : cahier des charges, devis, plans (1866 - 1882), adjudication, extraits de délibérations.

    Date

    1866 - 1891

    Cote

    EDEP020/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Salles d'asile, construction : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  71. Résultat n°71

    Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).

    Date

    1830 - 1913

    Cote

    EDEP020/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  72. Résultat n°72

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  73. Résultat n°73
    Église, ouverture du tombeau de Foulques Nerra : procès-verbal des fouilles faites pour retrouver le tombeau de Foulques Nerra dans l'ancienne église des Bénédictins de Beaulieu (février 1870)

    36 medias

    Église, ouverture du tombeau de Foulques Nerra : procès-verbal des fouilles faites pour retrouver le tombeau de Foulques Nerra dans l'ancienne église des Bénédictins de Beaulieu (février 1870)

    Date

    1870

    Cote

    EDEP020/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Église, ouverture du tombeau de Foulques Nerra : procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  74. Résultat n°74

    Immeubles communaux : baux de location

    Date

    1908 - 1945

    Cote

    EDEP020/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Immeubles communaux : baux de location

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  75. Résultat n°75

    Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.

    Date

    1851 - 1921

    Cote

    EDEP020/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  76. Résultat n°76

    Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

    Date

    1860 - 1919

    Cote

    EDEP020/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  77. Résultat n°77

    Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations.

    Date

    1851 - 1905

    Cote

    EDEP020/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  78. Résultat n°78

    Octroi : bail à ferme et adjudication

    Date

    1762

    Cote

    EDEP020/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Octroi : bail à ferme et adjudication

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  79. Résultat n°79

    Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune à accepter un legs destiné à financer la restauration de l'église.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP020/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Dons et legs : arrêté préfectoral autorisant la commune...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  80. Résultat n°80

    1911 - 1949

    Date

    1911 - 1949

    Cote

    EDEP020/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1911 - 1949

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches