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  1. Résultat n°1

    Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices de receveur des aides en la ville de Loches, le 18 mai 1602

    Date

    XVIe Siècle-XVIIe Siècle

    Cote

    1J484/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Loches.
    • Arrêt du conseil d'Etat taxant le prix des offices...
  2. Résultat n°2

    Ordonnances des commissaires des turcies et levées pour réparation de turcies sur la Loire et au bec de Cher par Jacquet Ragain, le 22 mars 1511

    Date

    1511

    Cote

    1J485 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Ordonnances des commissaires des turcies et levées...
  3. Résultat n°3

    Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc, organisation : directives de la préfecture.

    Cote

    EDEP135/R7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Fêtes nationales, fêtes des mères, fête de Jeanne d'Arc,...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives, tableaux, instructions, correspondance

    Cote

    EDEP063/6F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Denrées alimentaires, réquisition : listes nominatives,...
  5. Résultat n°5

    Edits, ordonnances, déclarations du roi, ordonnances de l'intendant de la Généralité de Tours, arrêts du Conseil d'Etat Cahier de remontrances du Tiers-état des villes et plat pays de la province de Touraine pour les Etats généraux assignés à Tours en 1651

    Date

    1547-1788

    Cote

    EDEP132/AA1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Edits, ordonnances, déclarations du roi, ordonnances...
  6. Résultat n°6

    Recensements généraux de la population, instructions et tableaux récapitulatifs : listes nominatives des habitants.

    Cote

    EDEP116/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
    • Recensements généraux de la population, instructions...
  7. Résultat n°7

    Règlementation

    Date

    1677-1788

    Cote

    1J/1670/3 (Cote)

    • Contexte : 1J1670 - Papiers personnels des familles Abraham, Abraham...

    • Imprimés
    • Règlementation

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

    Date

    1690-1712

    Cote

    EDEP132/EE12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    Milice bourgeoise : édits du roi, arrêts du Conseil d'Etat (1694-1696). Levée de la milice : ordonnances royales, tableaux nominatifs, correspondance, affaire de la milice bourgeoise de Loches et celle de Beaulieu. Equipement de deux militaires : rôles de répartition.

    Date

    1694-1769

    Cote

    EDEP132/EE16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Milice bourgeoise : édits du roi, arrêts du Conseil...
  10. Résultat n°10

    Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

    Date

    1695-1769

    Cote

    EDEP132/CC39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions,...
  11. Résultat n°11

    Entrées solennelles, fêtes, cérémonies : passages de Mme de France, ordre du roi, état des officiers, taux des vivres, écuries, états de chevaux, lits et divers objets fournis, correspondance (9 septembre 1739 ; 1743). Passage de Mesdames les Infantes d'Espagne, ordre du roi, logement et chevaux, états (1748). Passage de Mme la comtesse de Toulouse, logement et chevaux, états (1750). Réjouissance pour la naissance du duc de Normandie (1785) Te Deum : ordonnance concernant les droits d'entrée de messieurs le maire et échevins et monsieur le lieutenant du roi (1704-1705). Te Deum et réjouissances publiques : copies imprimées des lettres du roi adressées à l'intendant de la Généralité et à l'archevêque, lettres de l'intendant (1757).

    Date

    1704-1785

    Cote

    EDEP132/AA3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série AA : Actes constitutifs et politiques de la commune
    • Entrées solennelles, fêtes, cérémonies : passages de...
  12. Résultat n°12

    Le Fay à Ligueil

    Cote

    EDEP132/CC28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Le Fay à Ligueil
  13. Résultat n°13

    Cormery à Ecueillé

    Cote

    EDEP132/CC27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Cormery à Ecueillé
  14. Résultat n°14

    Aubigny à Buxeuil.

    Cote

    EDEP132/CC24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Aubigny à Buxeuil.
  15. Résultat n°15

    Sainte-Julitte à Saint-Senoch

    Cote

    EDEP132/CC33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Sainte-Julitte à Saint-Senoch
  16. Résultat n°16

    La Celle-Guénand à Chanceaux.

    Cote

    EDEP132/CC25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Celle-Guénand à Chanceaux.
  17. Résultat n°17

    Loché à Loches

    Cote

    EDEP132/CC29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Loché à Loches
  18. Résultat n°18

    Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean

    Cote

    EDEP132/CC32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Saint André-de-Beaulieu à Saint-Jean
  19. Résultat n°19

    Louans à Oizay

    Cote

    EDEP132/CC30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Louans à Oizay
  20. Résultat n°20

    Oizay-sur-Creuse à Sennevières

    Cote

    EDEP132/CC31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Oizay-sur-Creuse à Sennevières
  21. Résultat n°21

    Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    EDEP132/CC34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Tauxigny à Yzeures-sur-Creuse
  22. Résultat n°22

    Recouvrement : ordonnance et instructions.

    Date

    1711

    Cote

    EDEP132/CC20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Ordonnance royale du 14 octobre 1710.
    • Recouvrement : ordonnance et instructions.
  23. Résultat n°23

    La Chapelle-Blanche à Civray.

    Cote

    EDEP132/CC26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • La Chapelle-Blanche à Civray.
  24. Résultat n°24

    Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des Eaux et Forêts (1732)

    Date

    1732

    Cote

    1J437/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Taboureau.
    • Ordonnance de Mathurin Taboureau, grand-maître des...
  25. Résultat n°25

    Actes de l'administration départementale

    Date

    1734-1790

    Cote

    EDEP132/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes de l'administration départementale
  26. Résultat n°26

    Pièces diverses : textes législatifs, formules pour les actes d'état civil, contraventions pour la tenue des registres d'état civil, lettres patentes du roi.

    Date

    1736-1852

    Cote

    EDEP149/E21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 149 - Commune de Marray - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Pièces diverses : textes législatifs, formules pour...
  27. Résultat n°27

    Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

    Date

    1746-1789

    Cote

    EDEP132/FF10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
  28. Résultat n°28

    Edit du roi

    Date

    1749

    Cote

    EDEP089/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Edit du roi
  29. Résultat n°29

    Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au département et à l'imposition.

    Date

    1763-1922

    Cote

    EDEP113/1G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Correspondance et arrêtés relatifs à l'assiette, au...
  30. Résultat n°30

    Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal, juge civil, criminel et de police et maître des eaux et forêts du duché-prairie de Château-la-Vallière

    Date

    1769-1787

    Cote

    EDEP062/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal,...
  31. Résultat n°31

    Milice bourgeoise : ordonnance royale sur les régiments provinciaux (11 août 1773), tableau nominatif des recrues

    Date

    1773-1789

    Cote

    EDEP132/EE17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Milice bourgeoise : ordonnance royale sur les régiments...
  32. Résultat n°32

    Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.

    Date

    1777

    Cote

    EDEP049/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, collecte de la taille : ordonnance.
  33. Résultat n°33

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  34. Résultat n°34

    Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

    Date

    1788-1791

    Cote

    EDEP089/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec...
  35. Résultat n°35

    Lois

    Date

    1789-1791

    Cote

    EDEP064/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  36. Résultat n°36

    Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790 et instructions relatives à la gabelle et au vingtième.

    Date

    1789-1797

    Cote

    EDEP113/1G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de remplacement des droits supprimés en 1790...
  37. Résultat n°37

    Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  38. Résultat n°38

    Impositions extraordinaires : mandements.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Impositions extraordinaires : mandements.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    1789-1790

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP078/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1789-1790
  40. Résultat n°40

    Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
  41. Résultat n°41

    Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP124/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Date

    1790-1801

    Cote

    EDEP138/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  43. Résultat n°43

    Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.

    Date

    1790-1794

    Cote

    EDEP044/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
  44. Résultat n°44

    Département et district : actes.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP139/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département et district : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets, enregistrement.
    • 1790 (20 novembre) - 1792 (1er septembre)
  46. Résultat n°46

    Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d'émigrés, procès-verbal de dépôt d'un bail d'une dîme dépendant de la fabrique.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP113/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 3 N : Biens nationaux
    • Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires,...
  47. Résultat n°47

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP074/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  48. Résultat n°48

    Lois et décrets

    Date

    1790-An IV

    Cote

    EDEP141/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Etat des pièces reçues des autorités supérieures

    Date

    1790-1816

    Cote

    EDEP079/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Etat des pièces reçues des autorités supérieures
  50. Résultat n°50

    Lois et décrets concernant les biens nationaux, les émigrés, les droits féodaux, les rentes.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q395 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Lois et décrets concernant les biens nationaux, les...
  51. Résultat n°51

    Distribution, prix et taxation des grains : registres de la municipalité, arrêté fixant la taxe du pain.

    Date

    1790-1843

    Cote

    EDEP113/3F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 3F : substances
    • Distribution, prix et taxation des grains : registres...
  52. Résultat n°52

    Pouvoir central : actes.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    EDEP139/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Pouvoir central : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

    Date

    1790 - an III

    Cote

    EDEP020/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  54. Résultat n°54

    Lois et décrets de l'Assemblée nationale

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP132/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets de l'Assemblée nationale
  55. Résultat n°55

    Lois et décrets de la Convention nationale.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP015/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lois et décrets de la Convention nationale.
  56. Résultat n°56

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  57. Résultat n°57

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  58. Résultat n°58

    Arrêtés de l'administration départementale statuant sur des demandes de rachat des droits de terrage, cens, lods et ventes dus à des établissements ecclésiastiques.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q564 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Arrêtés de l'administration départementale statuant...
  59. Résultat n°59

    Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP178/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
  60. Résultat n°60

    Etats des acquéreurs en retard de paiement sur les ventes faites par le district de Tours de 1791 à 1793 (1791-1793) ; déchéances d'acquéreurs pour défaut de paiement : états des acquéreurs déchus, correspondance, arrêtés, décomptes (an III-1812) ; exécution des lois des 16 floréal an VII et 11 frimaire an VIII : maintien en possession des acquéreurs en retard de paiement, obligations souscrites par les acquéreurs, listes des acquéreurs concernés (an VII-an VIII).

    Date

    1791-1812

    Cote

    1Q477 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Décomptes et déchéances d'acquéreurs
    • Etats des acquéreurs en retard de paiement sur les...
  61. Résultat n°61

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  62. Résultat n°62

    Lois relatives aux émigrés.

    Date

    1791-an II

    Cote

    1Q394 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Lois relatives aux émigrés.
  63. Résultat n°63

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  64. Résultat n°64

    Lois

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP064/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  65. Résultat n°65

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  66. Résultat n°66

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  67. Résultat n°67

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  68. Résultat n°68

    1791

    Date

    1791

    Cote

    EDEP078/A8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1791
    • 1791
  69. Résultat n°69

    Lois

    Date

    1791

    Cote

    EDEP064/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  70. Résultat n°70

    Conscription : instructions, correspondance

    Date

    1791-an II

    Cote

    EDEP132/1H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 1 H - Recrutement
    • Conscription : instructions, correspondance
  71. Résultat n°71

    Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP178/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale...
  72. Résultat n°72

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  73. Résultat n°73

    Actes du Département : arrêtés, correspondance.

    Date

    1792-an X

    Cote

    EDEP077/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes du Département : arrêtés, correspondance.
  74. Résultat n°74

    Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818 : instructions, extraits du registre de délibérations du directoire, listes nominatives des retardataires, ordres de services, tableaux de circonscription.

    Date

    1792-an XI

    Cote

    EDEP139/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    1792

    Date

    1792

    Cote

    EDEP078/A10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792
    • 1792
  76. Résultat n°76

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  77. Résultat n°77

    Lois

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP064/A6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois
    • Lois
  78. Résultat n°78

    Réquisition de charrons et de cordonniers : instructions, correspondance ; levée et réquisitions de chevaux, voituriers et ouvriers agricoles : état nominatif, correspondance ; réquisitions en grains et viande : instructions, correspondance

    Date

    1792-1794

    Cote

    EDEP132/2H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Réquisition de charrons et de cordonniers : instructions,...
  79. Résultat n°79

    Assemblée nationale : registre des décrets.

    Date

    1792-an IV

    Cote

    EDEP104/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Assemblée nationale : registre des décrets.
  80. Résultat n°80

    1792-1793

    Date

    1792-1793

    Cote

    EDEP078/A11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets.
    • 1792-1793