Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

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E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1790-1953)

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Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP138 (Cote)

Date

1790-1953

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Commune de Lussault-sur-Loire

Modalités d'entrées

Dépôts du 14 septembre 1995 et du 24 mars 2016

Mots clés lieux

Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)

Série A : Lois et actes du pouvoir central.

Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

Cote/Cotes extrêmes

EDEP138/A1 (Cote)

Date

1790-1801

Présentation du contenu

1790-1793,1800-1801

Mots clés matières

Convention nationale (1792-1795)

Mots clés typologiques

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