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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP119/T17 (Cote)
Date
1963-1983
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
plan, arrêté préfectoral, texte officiel, délibération, correspondance, avis, rapport d'expertise, convention
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
Résultat n°2
Cote
EDEP119/T16 (Cote)
Date
1972-1983
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
plan, délibération, arrêté du maire, correspondance, rapport d'expertise, avis
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
Résultat n°3
Cote
EDEP119/2O3 (Cote)
Date
1881-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, délibération, correspondance, télégramme, pétition, rapport d'expertise, plan, convention
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...
Résultat n°4
Cote
EDEP132/1M1 (Cote)
Date
1824-1975
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance, cahier des charges, affiche, pièce comptable, marché public, délibération, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°5
Cote
EDEP132/2M1 (Cote)
Date
1828-1973
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 2 M - Edifices du culte et cimetières
  • Eglise Saint-Antoine, construction du clocher : plan...
Résultat n°6
Cote
EDEP132/4M4 (Cote)
Date
1867-1969
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, cahier des charges, pièce comptable, plan, rapport d'expertise, marché public, convention, mémoire, acte authentique, programme
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°7
Cote
EDEP142/O1 (Cote)
Date
1892-1961
Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, entretien : arrêté préfectoral, rapport...
Résultat n°8
Cote
EDEP076/N8 (Cote)
Date
1835-1961
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
Résultat n°9
Cote
EDEP132/4M2 (Cote)
Date
1853-1957
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, acte authentique, pièce comptable, cahier des charges, correspondance, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
Résultat n°10
Cote
EDEP112/I14 (Cote)
Date
1908-1954
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire, délibération, rapport d'expertise, registre
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°11
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
Date
1835-1953
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°12
Cote
EDEP111/O3 (Cote)
Date
1817-1952
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
Résultat n°13
Cote
EDEP074/O4 (Cote)
Date
1867-1950
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
Résultat n°14
Cote
EDEP140/M1 (Cote)
Date
1905-1950
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole primaire, construction : devis, plans, rapport...
Résultat n°15
Cote
EDEP147/O2 (Cote)
Date
1835-1947
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°16
Cote
EDEP076/O3 (Cote)
Date
1896-1947
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
Résultat n°17
Cote
EDEP020/O3 (Cote)
Date
1947
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...
Résultat n°18
Cote
EDEP091/O7 (Cote)
Date
an XII-1944
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, plan, rapport d'expertise, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
Résultat n°19
Cote
EDEP132/4D1 (Cote)
Date
1932-1943
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°20
Cote
EDEP030/M3 (Cote)
Date
1873-1941
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, plan, correspondance, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
Résultat n°21
Cote
7M375 (Cote)
Date
1830-1939
Lieu - Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°22
Cote
EDEP120/O3 (Cote)
Date
1896-1939
Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication, alignement, travaux...
Résultat n°23
Cote
EDEP107/O3 (Cote)
Date
1844-1939
Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau du Larçon, curage : rapport de l'ingénieur,...
Résultat n°24
Cote
EDEP091/O10 (Cote)
Date
1846-1938
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, délibération, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°25
Cote
EDEP111/O6 (Cote)
Date
1938
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale 765 : rapport de l'ingénieur des ponts...
Résultat n°26
Cote
EDEP063/3N4 (Cote)
Date
1936-1938
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, plan, affiche
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Alimentation en eau potable, projet de modification...
Résultat n°27
Cote
EDEP/058/O30 (Cote)
Date
1857-1937
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, rapport d'expertise, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
Résultat n°28
Cote
EDEP063/4D1 (Cote)
Date
1841-1937
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux et assurances
  • Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage...
Résultat n°29
Cote
EDEP134/O8 (Cote)
Date
1887-1936
Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, arrêté préfectoral, rapport d'expertise, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire,...
Résultat n°30
Cote
EDEP073/O1 (Cote)
Date
1868-1936
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer, ligne Tours-Vierzon, expropriation,...
Résultat n°31
Cote
EDEP096/O4 (Cote)
Date
1935-1936
Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Barrage de Vallet, réclamation relative au niveau des...
Résultat n°32
Cote
EDEP030/O4 (Cote)
Date
1852-1935
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, acte authentique, délibération, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
Résultat n°33
Cote
EDEP063/1O21 (Cote)
Date
1817-1935
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°34
Cote
EDEP063/1O20 (Cote)
Date
1817-1935
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°35
Cote
EDEP063/1O22 (Cote)
Date
1817-1935
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, pétition, rapport d'expertise, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°36
Cote
EDEP063/1O24 (Cote)
Date
1824-1935
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, rapport d'expertise, plan
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement...
Résultat n°37
Cote
EDEP103/O1 (Cote)
Date
1842-1934
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, arrêté préfectoral, pièce comptable, procès-verbal, affiche
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
Résultat n°38
Cote
EDEP074/O3 (Cote)
Date
1849-1934
Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan d'alignement, rapport d'expertise, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
Résultat n°39
Cote
EDEP132/2O5 (Cote)
Date
1799-1933
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, correspondance, plan
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Caves et carrières : états et rapport d'inspection...
Résultat n°40
Cote
EDEP113/1O5 (Cote)
Date
1793-1931
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, rapport d'expertise, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, plan d'alignement
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...