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818 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1809-1813

Date

1809-1813

Cote

1R64 (Cote)

Résultat n°2

1807-1808

Date

1807-1808

Cote

1R63 (Cote)

Résultat n°3

Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance, états nominatifs et statistiques, procès-verbaux des tirages cantonaux, autorisations de remplacement.

Date

1807-1813

Cote

1R62 (Cote)

Résultat n°4

an XIV-1810

Date

an XIV-1810

Cote

1R44 (Cote)

Résultat n°5

an XI-an XII

Date

an XI-an XII

Cote

1R43 (Cote)

Résultat n°6

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°7

Affaires financières et comptables.

Date

an VII-1925

Cote

1M715 (Cote)

Résultat n°8

Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

Date

-

Cote

1M600 (Cote)

Résultat n°9

Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

Date

-

Cote

1M581 (Cote)

Résultat n°10

Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

Date

-

Cote

1M563 (Cote)

Résultat n°11

Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

Date

1870-1871

Cote

1M289 (Cote)

Résultat n°12

M - P

Date

-

Cote

1M176 (Cote)

Résultat n°13

Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

Date

1843-1844

Cote

1J1742/5 (Cote)

Résultat n°14

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

Date

1742

Cote

1J433 (Cote)

Résultat n°15

Procès-verbal d'expertise de réparations locatives, pour une maison sise à Tours, canton de l'Est, section de La Belle-Fontaine, le 25 prairial an IV

Date

an IV

Cote

1J357 (Cote)

Résultat n°16

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

Date

1632, 1643

Cote

1J344 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

Date

1806-1927

Cote

EDEP203/O6 (Cote)

Résultat n°18

Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance

Date

1818-1841

Cote

EDEP203/O3 (Cote)

Résultat n°19

Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance,

Date

1840-1892

Cote

EDEP203/O11 (Cote)

Résultat n°20

Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux d'estimation, plan, correspondance

Date

1844-1847

Cote

EDEP203/N1 (Cote)

Résultat n°21

Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal de réception de travaux, extrait de délibération, correspondance

Date

1856-1875

Cote

EDEP203/M4 (Cote)

Résultat n°22

Eglise, entretien et réparations : devis, correspondance, procès-verbaux de réception de travaux

Date

1809-1873

Cote

EDEP203/M2 (Cote)

Résultat n°23

Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

Date

1879-1890

Cote

EDEP203/M10 (Cote)

Résultat n°24

Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire, procès-verbaux, correspondance

Date

1837-1853

Cote

EDEP203/I5 (Cote)

Résultat n°25

W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1951-1952

Cote

EDEP178/M6 (Cote)

Résultat n°26

Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement

Date

1897

Cote

EDEP178/M5 (Cote)

Résultat n°27

Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction d'un préau, d'une cantine scolaire, de W.C.; agrandissement de la cour : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

Date

1941-1969

Cote

EDEP178/M3 (Cote)

Résultat n°28

Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance

Date

1909-1949

Cote

EDEP178/M2 (Cote)

Résultat n°29

Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1948-1951

Cote

EDEP178/M1 (Cote)

Résultat n°30

Presbytère et église, acquisition d'immeuble, réparations, entretien : procès-verbaux d'assemblée des habitants, devis, plans, factures, correspondance.

Date

1782-1931

Cote

EDEP166/M4 (Cote)

Résultat n°31

Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.

Date

1891-1892

Cote

EDEP166/M1 (Cote)

Résultat n°32

Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

Date

1820-1906

Cote

EDEP165/P1 (Cote)

Résultat n°33

Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal, correspondance

Date

1839-1868

Cote

EDEP152/R2 (Cote)

Résultat n°34

Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal de prestation de serment

Date

1864-1870

Cote

EDEP152/H4 (Cote)

Résultat n°35

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

Date

1852-1953

Cote

EDEP150/O1 (Cote)

Résultat n°36

Barrages sur la Veude, construction : procès-verbaux de récolement

Date

1892-1926

Cote

EDEP148/O6 (Cote)

Résultat n°37

Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

Date

1847-1913

Cote

EDEP148/O3 (Cote)

Résultat n°38

Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

Date

1825-1910

Cote

EDEP148/O2 (Cote)

Résultat n°39

Mairie, construction d'une classe et d'un préau : devis, procès-verbal d'adjudication

Date

1851-1860

Cote

EDEP148/M4 (Cote)

Résultat n°40

Presbytère, travaux d'entretien et de restauration : devis, vote de crédits, procès-verbaux d'adjudication, plan, correspondance

Date

1851-1905

Cote

EDEP148/M3 (Cote)

Résultat n°41
Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

5 medias

Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

Date

1827-1875

Cote

EDEP148/M2 (Cote)

Résultat n°42
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

Date

1831

Cote

EDEP148/G1 (Cote)

Résultat n°43

Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.

Date

1939-1968

Cote

EDEP147/Q8 (Cote)

Résultat n°44

Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

Date

1909-1924

Cote

EDEP147/O7 (Cote)

Résultat n°45

Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1876-1909

Cote

EDEP147/O4 (Cote)

Résultat n°46

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1875-1930

Cote

EDEP147/O3 (Cote)

Résultat n°47

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

Date

1835-1947

Cote

EDEP147/O2 (Cote)

Résultat n°48

Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication et de réception, devis, correspondance.

Date

1889-1912

Cote

EDEP147/M4 (Cote)

Résultat n°49

Ecole, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, correspondance.

Date

1836-1873

Cote

EDEP147/M1 (Cote)

Résultat n°50

Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.

Date

1944

Cote

EDEP147/I2 (Cote)

Résultat n°51

Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

Date

1887-1925

Cote

EDEP146/O9 (Cote)

Résultat n°52

Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

Date

1810-1901

Cote

EDEP145/O3 (Cote)

Résultat n°53

Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise d'un terrain, budget.

Date

1878-1883

Cote

EDEP145/M3 (Cote)

Résultat n°54

Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement des travaux, lettre du sous-préfet.

Date

1832-1861

Cote

EDEP145/M2 (Cote)

Résultat n°55

Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.

Date

1834

Cote

EDEP145/G9 (Cote)

Résultat n°56

Pont de la Croix, entretien : procès-verbal d'adjudication, devis, délibération, procès-verbal de réception de travaux, correspondance; ponceaux de Launay et de Bellebat, entretien : procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception de travaux.

Date

1822-1826

Cote

EDEP143/O9 (Cote)

Résultat n°57

Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction : estimation des excédents de terrains, plans de bornage, plans parcellaires, documentation, échange et acquisitions de terrains, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

Date

1855-1897

Cote

EDEP143/O6 (Cote)

Résultat n°58

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)

Résultat n°59

Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.

Date

1864-1908

Cote

EDEP143/O11 (Cote)

Résultat n°60

Lavoir sur la route de Bossée, projet de construction : devis, procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux, plan.

Date

1904-1907

Cote

EDEP143/O10 (Cote)

Résultat n°61

Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

Date

1881-1897

Cote

EDEP143/N1 (Cote)

Résultat n°62

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

Date

1842-1908

Cote

EDEP143/M8 (Cote)

Résultat n°63

Ecole de filles, legs Guérin pour la construction d'une classe : acte authentique, devis, délibération, pocès-verbal de réception de travaux, plans, correspondance (1874-1876); acquisition de terrains et de bâtiments, construction d'un mur : acte de vente, devis, délibération, plans, correspondance (1890-1895); projet de vente d'une portion de jardin : plan (1904); construction de cabinets : devis, plan (1895).

Date

1874-1904

Cote

EDEP143/M6 (Cote)

Résultat n°64

Ecole de garçons, construction : demande d'emprunt, procès-verbal d'adjudication, correspondance; construction d'un préau : plan; entretien et travaux : devis, délibération.

Date

1845-1905

Cote

EDEP143/M5 (Cote)

Résultat n°65

Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, acte de vente, plan, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.

Date

1841-1883

Cote

EDEP143/M4 (Cote)

Résultat n°66

Puits à construire sur la place publique : devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

Date

1814

Cote

EDEP143/M11 (Cote)

Résultat n°67

Lavoir public du Grand-Gué, construction et entretien : procès-verbal de récolement, souscription, devis, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1890-1900

Cote

EDEP143/M10 (Cote)

Résultat n°68

Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un beffroi et d'un auvent, consolidation du clocher : cahier des charges, devis, tableaux d'amortissement, procès-verbaux de réception de travaux, plans, correspondance.

Date

1804-1897

Cote

EDEP143/M1 (Cote)

Résultat n°69

Compagnie des sapeurs-pompiers : règlement; équipement et habillement : catalogues, correspondance; distribution d'armes : listes nominatives; prestation de serment : procès-verbaux.

Date

1855-1908

Cote

EDEP143/H9 (Cote)

Résultat n°70

Délimitation de la commune : procès-verbal.

Date

1826

Cote

EDEP143/G15 (Cote)

Résultat n°71

Ecole, construction d'une salle de classe pour les garçons : devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, arrêté préfectoral.

Date

1888-1890

Cote

EDEP142/M2 (Cote)

Résultat n°72

Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

Date

1790-1795

Cote

EDEP141/5N1 (Cote)

Résultat n°73

Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux

Date

1809-1872

Cote

EDEP141/2M3 (Cote)

Résultat n°74

Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives de l'école ; confection d'un mobilier d'école : cahier des charges, adjudication, procès-verbal de réception de travaux, correspondance

Date

1843-1890

Cote

EDEP141/1R4 (Cote)

Résultat n°75

Chemins vicinaux ordinaires de grande communication et d'intérêt commun, travaux d'entretien et d'amélioration : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications, procès-verbal de réception des travaux, correspondance

Date

1811-1923

Cote

EDEP141/1O5 (Cote)

Résultat n°76

Voirie urbaine, projet de construction d'un pont, reconstruction du pont de Beugnon : devis, procès-verbal de réception des travaux

Date

1841-1868

Cote

EDEP141/1O3 (Cote)

Résultat n°77

Bâtiments communaux, travaux : devis, procès-verbal d'adjudication et de réception des travaux

Date

1823-1858

Cote

EDEP141/1M1 (Cote)

Résultat n°78

Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

Date

1800-1945

Cote

EDEP141/1K10 (Cote)

Résultat n°79

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°80

Procès-verbal de délimitation de la commune

Date

1823

Cote

EDEP141/1G6 (Cote)