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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1R64 (Cote)
Date
1809-1813
Lieu - Type de document
liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
  • 1809-1813
Résultat n°2
Cote
1R63 (Cote)
Date
1807-1808
Lieu - Type de document
liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
  • 1807-1808
Résultat n°3
Cote
1R62 (Cote)
Date
1807-1813
Lieu - Type de document
liste nominative, circulaire, procès-verbal
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance,...
Résultat n°4
Cote
1R44 (Cote)
Date
an XIV-1810
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : procès-verbaux des séances...
  • an XIV-1810
Résultat n°5
Cote
1R43 (Cote)
Date
an XI-an XII
Lieu - Type de document
dossier individuel, liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
  • Recrutement, recensement, tirage au sort
  • Militaires, recrutement : procès-verbaux des séances...
  • an XI-an XII
Résultat n°6
Cote
4M1159 (Cote)
Date
1916-1922
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
télégramme, procès-verbal
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
Résultat n°7
Cote
1M715 (Cote)
Date
an VII-1925
Lieu - Type de document
correspondance, circulaire, texte officiel, procès-verbal
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Attributions diverses
  • Affaires financières et comptables.
Résultat n°8
Cote
1M600 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
télégramme, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de septembre 1866.
  • Réparations et mesures de protection : correspondance,...
Résultat n°9
Cote
1M581 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, affiche
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de juin 1856.
  • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...
Résultat n°10
Cote
1M563 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
plan, rapport
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
  • Sinistres et calamités publiques
  • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
  • Inondations de la Loire en octobre 1846.
  • Réparation des dommages : correspondance, rapports...
Résultat n°11
Cote
1M289 (Cote)
Date
1870-1871
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- palais de justice
Type de document
correspondance, procès-verbal, mémoire
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...
Résultat n°12
Cote
1M176 (Cote)
Date- Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal, note
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Affaires communales
  • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
  • M - P
Résultat n°13
Cote
1J1742/5 (Cote)
Date
1843-1844
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal
  • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

  • Famille Coursault
  • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...
Résultat n°14
Cote
1J433 (Cote)
Date
1742
Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), les Trois Piliers (Cravant-les-Côteaux, Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
Résultat n°15
Cote
1J357 (Cote)
Date
an IV
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Procès-verbal d'expertise de réparations locatives,...
Résultat n°16
Cote
1J344 (Cote)
Date
1632, 1643
Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
Résultat n°17
Cote
EDEP203/O6 (Cote)
Date
1806-1927
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
Résultat n°18
Cote
EDEP203/O3 (Cote)
Date
1818-1841
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance
Résultat n°19
Cote
EDEP203/O11 (Cote)
Date
1840-1892
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication,...
Résultat n°20
Cote
EDEP203/N1 (Cote)
Date
1844-1847
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux...
Résultat n°21
Cote
EDEP203/M4 (Cote)
Date
1856-1875
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
Résultat n°22
Cote
EDEP203/M2 (Cote)
Date
1809-1873
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Eglise, entretien et réparations : devis, correspondance,...
Résultat n°23
Cote
EDEP203/M10 (Cote)
Date
1879-1890
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, convention, délibération, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
Résultat n°24
Cote
EDEP203/I5 (Cote)
Date
1837-1853
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire,...
Résultat n°25
Cote
EDEP178/M6 (Cote)
Date
1951-1952
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, pièce comptable, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal...
Résultat n°26
Cote
EDEP178/M5 (Cote)
Date
1897
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal...
Résultat n°27
Cote
EDEP178/M3 (Cote)
Date
1941-1969
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction...
Résultat n°28
Cote
EDEP178/M2 (Cote)
Date
1909-1949
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°29
Cote
EDEP178/M1 (Cote)
Date
1948-1951
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
marché public, pièce comptable, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
Résultat n°30
Cote
EDEP166/M4 (Cote)
Date
1782-1931
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère et église, acquisition d'immeuble, réparations,...
Résultat n°31
Cote
EDEP166/M1 (Cote)
Date
1891-1892
Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, procès-verbal, délibération, cahier des charges
  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
Résultat n°32
Cote
EDEP165/P1 (Cote)
Date
1820-1906
Lieu
Neuil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
Résultat n°33
Cote
EDEP152/R2 (Cote)
Date
1839-1868
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal,...
Résultat n°34
Cote
EDEP152/H4 (Cote)
Date
1864-1870
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal de...
Résultat n°35
Cote
EDEP150/O1 (Cote)
Date
1852-1953
Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
Résultat n°36
Cote
EDEP148/O6 (Cote)
Date
1892-1926
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Barrages sur la Veude, construction : procès-verbaux...
Résultat n°37
Cote
EDEP148/O3 (Cote)
Date
1847-1913
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, plan, liste, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés...
Résultat n°38
Cote
EDEP148/O2 (Cote)
Date
1825-1910
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste, plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
Résultat n°39
Cote
EDEP148/M4 (Cote)
Date
1851-1860
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie, construction d'une classe et d'un préau : devis,...
Résultat n°40
Cote
EDEP148/M3 (Cote)
Date
1851-1905
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux d'entretien et de restauration...
Résultat n°41
Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

5 medias

Cote
EDEP148/M2 (Cote)
Date
1827-1875
Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation :...
Résultat n°42
Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

2 lots 16 medias

Cote
EDEP148/G1 (Cote)
Date
1831
Lieu
Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
Résultat n°43
Cote
EDEP147/Q8 (Cote)
Date
1939-1968
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
Résultat n°44
Cote
EDEP147/O7 (Cote)
Date
1909-1924
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...
Résultat n°45
Cote
EDEP147/O4 (Cote)
Date
1876-1909
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, construction et entretien : cahier...
Résultat n°46
Cote
EDEP147/O3 (Cote)
Date
1875-1930
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
Résultat n°47
Cote
EDEP147/O2 (Cote)
Date
1835-1947
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°48
Cote
EDEP147/M4 (Cote)
Date
1889-1912
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication...
Résultat n°49
Cote
EDEP147/M1 (Cote)
Date
1836-1873
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°50
Cote
EDEP147/I2 (Cote)
Date
1944
Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°51
Cote
EDEP146/O9 (Cote)
Date
1887-1925
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan d'alignement, questionnaire d'enquête, procès-verbal, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : tableau général.
  • Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de...
Résultat n°52
Cote
EDEP145/O3 (Cote)
Date
1810-1901
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
Résultat n°53
Cote
EDEP145/M3 (Cote)
Date
1878-1883
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, rapport d'expertise, budget
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise...
Résultat n°54
Cote
EDEP145/M2 (Cote)
Date
1832-1861
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement...
Résultat n°55
Cote
EDEP145/G9 (Cote)
Date
1834
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.
Résultat n°56
Cote
EDEP143/O9 (Cote)
Date
1822-1826
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Pont de la Croix, entretien : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°57
Cote
EDEP143/O6 (Cote)
Date
1855-1897
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, documentation, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction...
Résultat n°58
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
Date
1824-1886
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°59
Cote
EDEP143/O11 (Cote)
Date
1864-1908
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, procès-verbal, correspondance, pièce comptable, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et...
Résultat n°60
Cote
EDEP143/O10 (Cote)
Date
1904-1907
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Lavoir sur la route de Bossée, projet de construction...
Résultat n°61
Cote
EDEP143/N1 (Cote)
Date
1881-1897
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, affiche, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
  • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°62
Cote
EDEP143/M8 (Cote)
Date
1842-1908
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
Résultat n°63
Cote
EDEP143/M6 (Cote)
Date
1874-1904
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, pièce comptable, délibération, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de filles, legs Guérin pour la construction d'une...
Résultat n°64
Cote
EDEP143/M5 (Cote)
Date
1845-1905
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, correspondance, plan, pièce comptable, délibération
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecole de garçons, construction : demande d'emprunt,...
Résultat n°65
Cote
EDEP143/M4 (Cote)
Date
1841-1883
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, acte authentique, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement,...
Résultat n°66
Cote
EDEP143/M11 (Cote)
Date
1814
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Puits à construire sur la place publique : devis, procès-verbal...
Résultat n°67
Cote
EDEP143/M10 (Cote)
Date
1890-1900
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Lavoir public du Grand-Gué, construction et entretien...
Résultat n°68
Cote
EDEP143/M1 (Cote)
Date
1804-1897
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un...
Résultat n°69
Cote
EDEP143/H9 (Cote)
Date
1855-1908
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement intérieur, catalogue, correspondance, liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Compagnie des sapeurs-pompiers : règlement; équipement...
Résultat n°70
Cote
EDEP143/G15 (Cote)
Date
1826
Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal.
Résultat n°71
Cote
EDEP142/M2 (Cote)
Date
1888-1890
Lieu
Maillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, construction d'une salle de classe pour les...
Résultat n°72
Cote
EDEP141/5N1 (Cote)
Date
1790-1795
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, liste
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Sous-série 5N
  • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...
Résultat n°73
Cote
EDEP141/2M3 (Cote)
Date
1809-1872
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, pièce comptable, cahier des charges, plan, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 2M
  • Presbytère, réparations et reconstruction : souscription,...
Résultat n°74
Cote
EDEP141/1R4 (Cote)
Date
1843-1890
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R
  • Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
Résultat n°75
Cote
EDEP141/1O5 (Cote)
Date
1811-1923
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Chemins vicinaux ordinaires de grande communication...
Résultat n°76
Cote
EDEP141/1O3 (Cote)
Date
1841-1868
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1O
  • Voirie urbaine, projet de construction d'un pont, reconstruction...
Résultat n°77
Cote
EDEP141/1M1 (Cote)
Date
1823-1858
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 1 M
  • Bâtiments communaux, travaux : devis, procès-verbal...
Résultat n°78
Cote
EDEP141/1K10 (Cote)
Date
1800-1945
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation du...
Résultat n°79
Cote
EDEP141/1I6 (Cote)
Date
1831-1864
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, compte rendu, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...
Résultat n°80
Cote
EDEP141/1G6 (Cote)
Date
1823
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Cadastre
  • Procès-verbal de délimitation de la commune