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  1. Résultat n°1

    1809-1813

    Date

    1809-1813

    Cote

    1R64 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
    • 1809-1813

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  2. Résultat n°2

    1807-1808

    Date

    1807-1808

    Cote

    1R63 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée complémentaire de 1808 et levées de...
    • 1807-1808

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  3. Résultat n°3

    Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance, états nominatifs et statistiques, procès-verbaux des tirages cantonaux, autorisations de remplacement.

    Date

    1807-1813

    Cote

    1R62 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Conscrits, levée de 1808 : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  4. Résultat n°4

    an XIV-1810

    Date

    an XIV-1810

    Cote

    1R44 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : procès-verbaux des séances...
    • an XIV-1810

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  5. Résultat n°5

    an XI-an XII

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    1R43 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • Du Consulat aux Cent-Jours (an VIII-1815)
    • Recrutement, recensement, tirage au sort
    • Militaires, recrutement : procès-verbaux des séances...
    • an XI-an XII

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  6. Résultat n°6

    Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1159 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes,...
  7. Résultat n°7

    Affaires financières et comptables.

    Date

    an VII-1925

    Cote

    1M715 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Réparations et mesures de protection : correspondance, rapports et estimations des ingénieurs des Ponts-et-Chaussées, dépêches télégraphiques (1866-1867).

    Cote

    1M600 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de septembre 1866.
    • Réparations et mesures de protection : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plans (1856-1860), affiche.

    Cote

    1M581 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de juin 1856.
    • Dommages, travaux de réparations et de défense : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Réparation des dommages : correspondance, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, plan (1846-1855).

    Cote

    1M563 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de la Loire en octobre 1846.
    • Réparation des dommages : correspondance, rapports...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

    Date

    1870-1871

    Cote

    1M289 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis les service de l'huissier Étienne Parfait Coursault aux fins d'exécution du jugement.

    Date

    1843-1844

    Cote

    1J1742/5 (Cote)

    • Contexte : 1J1742 - Familles alliées Veillault, Audebert et Coursault...

    • Famille Coursault
    • Pièces d'une procédure, pour laquelle ont été requis...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

    Date

    1742

    Cote

    1J433 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbal d'expertise de réparations locatives, pour une maison sise à Tours, canton de l'Est, section de La Belle-Fontaine, le 25 prairial an IV

    Date

    an IV

    Cote

    1J357 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'expertise de réparations locatives,...
  16. Résultat n°16

    Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

    Date

    1632, 1643

    Cote

    1J344 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

    Date

    1806-1927

    Cote

    EDEP203/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
  18. Résultat n°18

    Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance

    Date

    1818-1841

    Cote

    EDEP203/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Délits de grande voirie : procès-verbaux, correspondance
  19. Résultat n°19

    Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance,

    Date

    1840-1892

    Cote

    EDEP203/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication,...
  20. Résultat n°20

    Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux d'estimation, plan, correspondance

    Date

    1844-1847

    Cote

    EDEP203/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Terrains appartenant à la commune, contentieux : procès-verbaux...
  21. Résultat n°21

    Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal de réception de travaux, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1856-1875

    Cote

    EDEP203/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal...
  22. Résultat n°22

    Eglise, entretien et réparations : devis, correspondance, procès-verbaux de réception de travaux

    Date

    1809-1873

    Cote

    EDEP203/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise, entretien et réparations : devis, correspondance,...
  23. Résultat n°23

    Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP203/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
  24. Résultat n°24

    Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1837-1853

    Cote

    EDEP203/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Tribunaux, parquets et gendarmerie : arrêtés du maire,...
  25. Résultat n°25

    W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP178/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal...
  26. Résultat n°26

    Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement

    Date

    1897

    Cote

    EDEP178/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal...
  27. Résultat n°27

    Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction d'un préau, d'une cantine scolaire, de W.C.; agrandissement de la cour : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEP178/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction...
  28. Résultat n°28

    Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP178/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
  29. Résultat n°29

    Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP178/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
  30. Résultat n°30

    Presbytère et église, acquisition d'immeuble, réparations, entretien : procès-verbaux d'assemblée des habitants, devis, plans, factures, correspondance.

    Date

    1782-1931

    Cote

    EDEP166/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère et église, acquisition d'immeuble, réparations,...
  31. Résultat n°31

    Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.

    Date

    1891-1892

    Cote

    EDEP166/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
  32. Résultat n°32

    Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP165/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
  33. Résultat n°33

    Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal, correspondance

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEP152/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination et logement des instituteurs : procès-verbal,...
  34. Résultat n°34

    Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal de prestation de serment

    Date

    1864-1870

    Cote

    EDEP152/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : correspondance, procès-verbal de...
  35. Résultat n°35

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  36. Résultat n°36

    Barrages sur la Veude, construction : procès-verbaux de récolement

    Date

    1892-1926

    Cote

    EDEP148/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages sur la Veude, construction : procès-verbaux...
  37. Résultat n°37

    Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés de reconnaissance de chemins, procès-verbal, plans

    Date

    1847-1913

    Cote

    EDEP148/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux indicatifs; arrêtés...
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

    Date

    1825-1910

    Cote

    EDEP148/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
  39. Résultat n°39

    Mairie, construction d'une classe et d'un préau : devis, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1851-1860

    Cote

    EDEP148/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, construction d'une classe et d'un préau : devis,...
  40. Résultat n°40

    Presbytère, travaux d'entretien et de restauration : devis, vote de crédits, procès-verbaux d'adjudication, plan, correspondance

    Date

    1851-1905

    Cote

    EDEP148/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux d'entretien et de restauration...
  41. Résultat n°41
    Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

    5 medias

    Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation : devis, procès-verbaux d'arpentage et de réception de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1827-1875

    Cote

    EDEP148/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux d'agrandissement et de réparation :...
  42. Résultat n°42
    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    2 lots 16 medias

    Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay : procès-verbaux

    Date

    1831

    Cote

    EDEP148/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation des communes de Marigny, Nancré, Ponçay...
  43. Résultat n°43

    Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.

    Date

    1939-1968

    Cote

    EDEP147/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : procès-verbaux des déclarations.
  44. Résultat n°44

    Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEP147/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...
  45. Résultat n°45

    Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1876-1909

    Cote

    EDEP147/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction et entretien : cahier...
  46. Résultat n°46

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  47. Résultat n°47

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1835-1947

    Cote

    EDEP147/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  48. Résultat n°48

    Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication et de réception, devis, correspondance.

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP147/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication...
  49. Résultat n°49

    Ecole, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1836-1873

    Cote

    EDEP147/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
  50. Résultat n°50

    Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP147/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abandon de famille, enquête : procès-verbaux de gendarmerie.
  51. Résultat n°51

    Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de chemin, enquête, acte de cession, procès-verbaux de réception des travaux.

    Date

    1887-1925

    Cote

    EDEP146/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : tableau général.
    • Entretien : devis, plan d'alignement par numéro de...
  52. Résultat n°52

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  53. Résultat n°53

    Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise d'un terrain, budget.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP145/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise...
  54. Résultat n°54

    Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement des travaux, lettre du sous-préfet.

    Date

    1832-1861

    Cote

    EDEP145/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Eglise, travaux de réparations : procès-verbal d'avancement...
  55. Résultat n°55

    Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP145/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Procès-verbal de la commission des bulletins d'arpentage.
  56. Résultat n°56

    Pont de la Croix, entretien : procès-verbal d'adjudication, devis, délibération, procès-verbal de réception de travaux, correspondance; ponceaux de Launay et de Bellebat, entretien : procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception de travaux.

    Date

    1822-1826

    Cote

    EDEP143/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Pont de la Croix, entretien : procès-verbal d'adjudication,...
  57. Résultat n°57

    Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction : estimation des excédents de terrains, plans de bornage, plans parcellaires, documentation, échange et acquisitions de terrains, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1855-1897

    Cote

    EDEP143/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres, construction...
  58. Résultat n°58

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

    Date

    1824-1886

    Cote

    EDEP143/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  59. Résultat n°59

    Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.

    Date

    1864-1908

    Cote

    EDEP143/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et...
  60. Résultat n°60

    Lavoir sur la route de Bossée, projet de construction : devis, procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux, plan.

    Date

    1904-1907

    Cote

    EDEP143/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Lavoir sur la route de Bossée, projet de construction...
  61. Résultat n°61

    Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

    Date

    1881-1897

    Cote

    EDEP143/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux.
    • Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication,...
  62. Résultat n°62

    Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP143/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
  63. Résultat n°63

    Ecole de filles, legs Guérin pour la construction d'une classe : acte authentique, devis, délibération, pocès-verbal de réception de travaux, plans, correspondance (1874-1876); acquisition de terrains et de bâtiments, construction d'un mur : acte de vente, devis, délibération, plans, correspondance (1890-1895); projet de vente d'une portion de jardin : plan (1904); construction de cabinets : devis, plan (1895).

    Date

    1874-1904

    Cote

    EDEP143/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de filles, legs Guérin pour la construction d'une...
  64. Résultat n°64

    Ecole de garçons, construction : demande d'emprunt, procès-verbal d'adjudication, correspondance; construction d'un préau : plan; entretien et travaux : devis, délibération.

    Date

    1845-1905

    Cote

    EDEP143/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de garçons, construction : demande d'emprunt,...
  65. Résultat n°65

    Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, acte de vente, plan, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1841-1883

    Cote

    EDEP143/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement,...
  66. Résultat n°66

    Puits à construire sur la place publique : devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1814

    Cote

    EDEP143/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Puits à construire sur la place publique : devis, procès-verbal...
  67. Résultat n°67

    Lavoir public du Grand-Gué, construction et entretien : procès-verbal de récolement, souscription, devis, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEP143/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Lavoir public du Grand-Gué, construction et entretien...
  68. Résultat n°68

    Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un beffroi et d'un auvent, consolidation du clocher : cahier des charges, devis, tableaux d'amortissement, procès-verbaux de réception de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1804-1897

    Cote

    EDEP143/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un...
  69. Résultat n°69

    Compagnie des sapeurs-pompiers : règlement; équipement et habillement : catalogues, correspondance; distribution d'armes : listes nominatives; prestation de serment : procès-verbaux.

    Date

    1855-1908

    Cote

    EDEP143/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Compagnie des sapeurs-pompiers : règlement; équipement...
  70. Résultat n°70

    Délimitation de la commune : procès-verbal.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP143/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal.
  71. Résultat n°71

    Ecole, construction d'une salle de classe pour les garçons : devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, arrêté préfectoral.

    Date

    1888-1890

    Cote

    EDEP142/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, construction d'une salle de classe pour les...
  72. Résultat n°72

    Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEP141/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 5N
    • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1809-1872

    Cote

    EDEP141/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Presbytère, réparations et reconstruction : souscription,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives de l'école ; confection d'un mobilier d'école : cahier des charges, adjudication, procès-verbal de réception de travaux, correspondance

    Date

    1843-1890

    Cote

    EDEP141/1R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Chemins vicinaux ordinaires de grande communication et d'intérêt commun, travaux d'entretien et d'amélioration : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications, procès-verbal de réception des travaux, correspondance

    Date

    1811-1923

    Cote

    EDEP141/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins vicinaux ordinaires de grande communication...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Voirie urbaine, projet de construction d'un pont, reconstruction du pont de Beugnon : devis, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1841-1868

    Cote

    EDEP141/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Voirie urbaine, projet de construction d'un pont, reconstruction...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Bâtiments communaux, travaux : devis, procès-verbal d'adjudication et de réception des travaux

    Date

    1823-1858

    Cote

    EDEP141/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 1 M
    • Bâtiments communaux, travaux : devis, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEP141/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation du...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Procès-verbal de délimitation de la commune

    Date

    1823

    Cote

    EDEP141/1G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation de la commune

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)