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Résultats de la recherche

Résultat n°1

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

Résultat n°2

1936 : Listes des sinistrés (classement par arrondissement, canton, commune, ordre alphabétique des noms des sinistrés).

Date

1936

Cote

1M682 (Cote)

Résultat n°3

Subsistances, réquisition, indemnisation : procès-verbal, ordres de réquisition, état nominatif.

Date

An II-1882

Cote

EDEP049/H6 (Cote)

Résultat n°4

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°5

Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

Date

1948-1951

Cote

EDEP178/M1 (Cote)

Résultat n°6

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°7

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)

Résultat n°8

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)

Résultat n°9

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

Date

1908-1913

Cote

EDEP/058/O9 (Cote)

Résultat n°10

Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

Date

1842-1908

Cote

EDEP143/M8 (Cote)

Résultat n°11

Commerce du beurre et de la margarine, réorganisation du service d'inspection : arrêtés, circulaires (1902) ; répression des fraudes : instructions, circulaires, tableau des procès-verbaux d'inspection, correspondance, rapports de police.

Date

1888-1907

Cote

5M193 (Cote)

Résultat n°12

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

Date

1841-1853

Cote

EDEP/058/O21 (Cote)

Résultat n°13

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

Date

1816-1928

Cote

EDEP041/M2 (Cote)

Résultat n°14

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

Date

1841-1857

Cote

EDEP027/1O70 (Cote)

Résultat n°15

1881

Date

-

Cote

1M619 (Cote)

Résultat n°16

Estimation des pertes : arrêté préfectoral de nomination d'experts, procès-verbaux de vérification des pertes (communes d'Huismes, La Riche, La Chapelle-sur-Loire), états sommaires et général des pertes, correspondance (1856-1857).

Date

-

Cote

1M577 (Cote)

Résultat n°17

Eglise et presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, devis.

Date

1828

Cote

EDEP098/M1 (Cote)

Résultat n°18

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1875-1930

Cote

EDEP147/O3 (Cote)

Résultat n°19

Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

Date

1833-1948

Cote

EDEP028/O4 (Cote)

Résultat n°20

Vente de peupliers : procès-verbal d'adjudication, affiche, correspondance.

Date

1881-1897

Cote

EDEP143/N1 (Cote)

Résultat n°21

Loterie royale, fermeture d'un bureau : procès-verbaux, correspondance

Date

1828-1828

Cote

EDEP132/3G1 (Cote)

Résultat n°22

Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

Date

1889-1912

Cote

EDEP035/N1 (Cote)

Résultat n°23

Police des métiers, agriculture, fenaison et vendanges : abonnements et procès-verbaux

Date

1711-1789

Cote

EDEP132/FF21 (Cote)

Résultat n°24

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)

Résultat n°25

Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

Date

-

Cote

1M548 (Cote)

Résultat n°26

Noyades dans l'Indre : procès-verbaux

Date

1800-1847

Cote

EDEP049/I3 (Cote)

Résultat n°27

1935

Date

1935

Cote

1M680 (Cote)

Résultat n°28

Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

Date

-

Cote

EDEP027/5N17 (Cote)

Résultat n°29
Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

3 medias

Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

Date

1820-1900

Cote

EDEP060/P7 (Cote)

Résultat n°30

1809-1813

Date

1809-1813

Cote

1R64 (Cote)

Résultat n°31

Soldats décédés en Indochine : correspondance, procès-verbal de remise d'une succession militaire

Date

1947-1950

Cote

EDEP119/5H8 (Cote)

Résultat n°32

1882

Date

1882

Cote

1M620 (Cote)

Résultat n°33

Visite du ministre des Travaux Publics à Tours en décembre 1866 : correspondance, dépêche télégraphique, liste des invités au repas (1866).

Date

-

Cote

1M602 (Cote)

Résultat n°34

Imposition de l'ustensile : commandements et procès-verbaux de saisie

Date

1694-1708

Cote

EDEP132/EE13 (Cote)

Résultat n°35

Désignation des conscrits qui devront servir l'armée dans les communes d'Azay, de Chambourg et de Chanceaux : procès-verbal, liste générale d'émargement

Date

An XI-1812

Cote

EDEP049/H2 (Cote)

Résultat n°36

Eglise, travaux de réparation : procès-verbaux d'adjudication et de réception, devis, correspondance.

Date

1889-1912

Cote

EDEP147/M4 (Cote)

Résultat n°37

Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).

Date

1816

Cote

1M305 (Cote)

Résultat n°38

1886

Date

1886

Cote

1M624 (Cote)

Résultat n°39

Presbytère, entretien et réparations : devis, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance; location du presbytère : extrait de délibération, correspondance

Date

1840-1907

Cote

EDEP112/M6 (Cote)

Résultat n°40

Procès-verbaux de premières enchères.

Date

1791

Cote

1Q252 (Cote)

Résultat n°41

1911

Date

1911

Cote

1M648 (Cote)

Résultat n°42

Travaux d'aménagement de la maison de Buttement, appartenant au bureau de Bienfaisance, pour en faire une caserne de gendarmerie : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbal d'huissier, affiches, procès-verbal d'adjudication des travaux, ébauche de devis estimatif avec plan sommaire de situation, plans au sol du rez-de-chaussée et du 1er étage du grand bâtiment, devis, quittance.

Date

1818-1819

Cote

EDEP027/1M15 (Cote)

Résultat n°43

Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

Date

1909-1924

Cote

EDEP147/O7 (Cote)

Résultat n°44

Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

Date

1834

Cote

EDEP107/D1 (Cote)

Résultat n°45

Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

Date

1839-1906

Cote

EDEP063/1O18 (Cote)

Résultat n°46

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1767-1775

Cote

EDEP132/BB11 (Cote)

Résultat n°47

Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

Date

1884-1912

Cote

EDEP103/M3 (Cote)

Résultat n°48

Cure Saint-Christophe de Bléré : déclarations de biens en dépendant, extrait du procès-verbal d'adjudication, requête de l'adjudicataire à l'encontre du fermier et extrait de délibération prise en conséquence (1790-1791), correspondance et procès-verbal d'estimation de biens (an II-an IV).

Date

1790-an IV

Cote

EDEP027/5N9 (Cote)

Résultat n°49

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)

Résultat n°50

Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

Date

1894-1953

Cote

EDEP132/1O24 (Cote)

Résultat n°51

Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

Date

1811-1955

Cote

EDEP091/I2 (Cote)

Résultat n°52

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

Date

1823-1901

Cote

EDEP134/O3 (Cote)

Résultat n°53

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

Résultat n°54

Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance, procès-verbal (1814-1864). Vin : registre de déclaration et visa des bons d'enlèvement des vins de la commune (1793), correspondance (1841), mémoires de fourniture à la commune (1865, 1899). Librairie, délivrance de brevets d'imprimeur et de libraire : correspondance (1857, 1870).

Date

1793-1899

Cote

EDEP027/2F3 (Cote)

Résultat n°55

Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

Date

1860-1938

Cote

EDEP014/O10 (Cote)

Résultat n°56

Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de terrains à céder, actes de vente.

Date

1836-1838

Cote

EDEP027/1O94 (Cote)

Résultat n°57

Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

Date

1850-1931

Cote

EDEP135/M2 (Cote)

Résultat n°58

Attribution d'allocations aux sinistrés : Dossiers individuels (1931-1932) ; L-V

Date

-

Cote

1M671 (Cote)

Résultat n°59

Procès-verbal d'expertise de réparations locatives, pour une maison sise à Tours, canton de l'Est, section de La Belle-Fontaine, le 25 prairial an IV

Date

an IV

Cote

1J357 (Cote)

Résultat n°60

Procès - verbaux dressés par le garde - champêtre.

Date

1829 - 1841

Cote

EDEP020/I1 (Cote)

Résultat n°61

Epidémie de fièvre aphteuse : états de situation, arrêtés préfectoraux, correspondance des services vétérinaires (1926-1927).

Date

1926-1927

Cote

1M659 (Cote)

Résultat n°62

Procès-verbal dressé pour exercice illicite du culte.

Date

1906

Cote

EDEP049/P6 (Cote)

Résultat n°63

Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

Date

1790-an III

Cote

EDEP113/2D1 (Cote)

Résultat n°64

Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement et d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, rapports, état des dépenses, certificats déacompte, décompte des travaux, plans, affiches.

Date

1865-1893

Cote

EDEP063/4M2 (Cote)

Résultat n°65

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1775-1779

Cote

EDEP132/BB12 (Cote)

Résultat n°66

Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.

Date

1979-1981

Cote

EDEP054/M8 (Cote)

Résultat n°67

Eglise, travaux de restauration et de réparations : devis, affiche, cahier des charges, extraits de délibération du conseil municipal, certificat de soumission, procès-verbaux d'adjudication, décomptes, calque.

Date

1811-1876

Cote

EDEP030/M1 (Cote)

Résultat n°68

Chemins ruraux, construction, échange, redressement, financement, reconnaissance : tableau général, plan parcellaire, arrêté de reconnaissance, liste de souscription, procès-verbaux d'estimation.

Date

1885-1911

Cote

EDEP049/O5 (Cote)

Résultat n°69

Cent jours et Restauration

Date

1814-1821

Cote

EDEP027/1I9 (Cote)

Résultat n°70

Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

Date

1904-1972

Cote

EDEP132/S18 (Cote)

Résultat n°71

1922

Date

1922

Cote

1M656 (Cote)

Résultat n°72

1877

Date

-

Cote

1M614 (Cote)

Résultat n°73

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP098/G1 (Cote)

Résultat n°74

Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

Date

1908-1909

Cote

EDEP063/1I3 (Cote)

Résultat n°75

Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

Date

1836-1906

Cote

EDEP089/O7 (Cote)

Résultat n°76

Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours à Nevers, construction, élargissement, aménagement : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de récolement, rapport.

Date

1829-1897

Cote

EDEP027/1O87 (Cote)

Résultat n°77

Grappillage, élagage : arrêtés municipaux ; ramassage du bois mort par les indigents dans la forêt domaniale : pv de délit, liste nominative des personnes autorisées.

Date

1867 - 1892

Cote

EDEP020/I14 (Cote)

Résultat n°78

Attribution d'allocations aux sinistrés : Registre d'amortissement des prêts (1933-1937).

Date

-

Cote

1M672 (Cote)

Résultat n°79

Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

Date

1870-1871

Cote

1M289 (Cote)

Résultat n°80

Procès-verbaux d'élection

Date

1831-1842

Cote

EDEP052/H8 (Cote)