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Résultat n°1

Elections municipales : procès-verbaux

Date

1881-1829

Cote

EDEP052/K3 (Cote)

Résultat n°2

Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.

Date

1787

Cote

EDEP049/K7 (Cote)

Résultat n°3

Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

Date

1789 - 1870

Cote

EDEP020/H17 (Cote)

Résultat n°4

Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.

Date

1790

Cote

EDEP049/K8 (Cote)

Résultat n°5

Elections au Conseil Général : procès-verbaux.

Date

1790-1905

Cote

EDEP113/1K6 (Cote)

Résultat n°6

Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.

Date

1792

Cote

EDEP085/H9 (Cote)

Résultat n°7

Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées du jury des distributeurs et vérificateurs des secours militaires du canton, procès-verbaux d'élection de commissaires vérificateurs communaux.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/5Q1 (Cote)

Résultat n°8

Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints

Date

an VIII-1865

Cote

EDEP082/K3 (Cote)

Résultat n°9

Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

Date

1800-1945

Cote

EDEP141/1K10 (Cote)

Résultat n°10

Election communale : listes des votants et des suffrages

Date

An IX

Cote

EDEP049/K9 (Cote)

Résultat n°11

Garde nationale : listes, affiche relative à l'organisation cantonale de la garde nationale, bulletins individuels ; pv d'élections des officiers

Date

1803-1843

Cote

EDEP082/H2 (Cote)

Résultat n°12

Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.

Date

1803-1870

Cote

EDEP104/H6 (Cote)

Résultat n°13

an XII

Date

an XII

Cote

3M149 (Cote)

Résultat n°14

Renseignements sur les membres élus : correspondance (an XII-1815) ; renseignements sur les membres de la légion d'honneur adjoints aux collèges électoraux : correspondance (1806-1812) ; procès-verbaux des opérations de scrutin (an XIII, 1806, 1812), listes des candidats pour la présidence des collèges électoraux (an XIII-1812) ; convocation pour la fête du « Champ de Mai » à Paris : réponses des membres (1815).

Date

-

Cote

3M158 (Cote)

Résultat n°15

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1808-1901

Cote

EDEP152/K13 (Cote)

Résultat n°16

Garde nationale, contrôles de la réserve, élection et nomination d'officiers : procès-verbaux d'élection, listes nominatives, correspondance, feuilles d'appel

Date

1809-1870

Cote

EDEP112/H3 (Cote)

Résultat n°17

Elections municipales, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, correspondance.

Date

1810-1908

Cote

EDEP116/K3 (Cote)

Résultat n°18

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)

Résultat n°19

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

1811

Cote

3M151 (Cote)

Résultat n°20

Conseil municipal, installation : procès-verbal.

Date

1811-1953

Cote

EDEP065/K10 (Cote)

Résultat n°21

1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

Date

1811

Cote

3M150 (Cote)

Résultat n°22

Election au Conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1811-1913

Cote

EDEP049/K5 (Cote)

Résultat n°23

1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

Date

1811

Cote

3M152 (Cote)

Résultat n°24

1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord, Tours-Sud, Vouvray.

Date

1811

Cote

3M154 (Cote)

Résultat n°25

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1935

Cote

EDEP048/K5 (Cote)

Résultat n°26

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux

Date

1812-1953

Cote

EDEP056/K7 (Cote)

Résultat n°27

Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations de vote, listes des électeurs

Date

1813-1875

Cote

EDEP152/K15 (Cote)

Résultat n°28

Garde nationale, contrôle, élection : listes de recensement, procès-verbaux d'élection

Date

1813-1870

Cote

EDEP048/H5 (Cote)

Résultat n°29

1813

Date

1813

Cote

3M155 (Cote)

Résultat n°30

Garde nationale : bulletins individuels ; contrôles et listes nominatives ; procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux ; armement ; affaires diverses 1813-1851. Corps détachés de la garde nationale : instructions ; bulletins individuels ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables 1840-1849 et sans date. Garde nationale sédentaire : liste de recensement, procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers et caporaux, listes des hommes de garde et registre d'inscription des rapports, affaires diverses 1870. Garde nationale mobilisée : contrôles nominatifs 1870. Sapeurs-pompiers 1878-1880.

Date

1813-1880

Cote

EDEP124/H6 (Cote)

Résultat n°31

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°32

Plébiscite (1852) et référendum (1815) : procès-verbaux des opérations.

Date

1815-1852

Cote

EDEP113/1K2 (Cote)

Résultat n°33

Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée primaire, procès-verbaux d'élection des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et des adjoints, listes des votants, tableaux des conseillers municipaux (lacunes).

Date

1815-1910

Cote

EDEP113/1K7 (Cote)

Résultat n°34

Elections du 20 septembre 1817 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance ; élections par le collège électoral du département : procès-verbal du recensement général des votes, listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés.

Date

1817

Cote

3M184 (Cote)

Résultat n°35

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

Résultat n°36

Election complémentaire de 1842, organisation de l'élection : arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, correspondance.

Date

1820

Cote

3M203 (Cote)

Résultat n°37

Elections des 4 et 13 novembre 1820 : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêté préfectoral, correspondance, bordereaux d'envoi des cartes d'électeurs ; élections par le collège électoral du département : listes des électeurs éligibles aux fonctions de députés, correspondance.

Date

1820

Cote

3M185 (Cote)

Résultat n°38

Elections du 9 mars 1821 : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Date

1821

Cote

3M186 (Cote)

Résultat n°39

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.

Date

1821-1919

Cote

EDEP124/K1 (Cote)

Résultat n°40

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1822-1843

Cote

EDEP129/D1 (Cote)

Résultat n°41

Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et de ses adjoints, tableaux des conseillers municipaux, liste d'émargement.

Date

1822-1925

Cote

EDEP099/K7 (Cote)

Résultat n°42

Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

Date

1827 - 1947

Cote

EDEP020/K9 (Cote)

Résultat n°43

Elections des 17 et 24 novembre 1827 : ordonnance royale convoquant les collèges électoraux et nommant leurs présidents, correspondance.

Date

1827

Cote

3M189 (Cote)

Résultat n°44

Elections municipales.

Date

1829-1977

Cote

EDEP104/K9 (Cote)

Résultat n°45

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°46

Elections du 22 octobre 1830 : procès-verbal d'élection du collège électoral de Chinon.

Date

1830

Cote

3M190 (Cote)

Résultat n°47

Procès-verbaux d'élections des officiers, registres de contrôle des armes

Date

1830-1870

Cote

EDEP141/3H3 (Cote)

Résultat n°48

Election complémentaire du 19 janvier 1840, résultat de l'élection : procès-verbal d'élection, liste des membres élus aux conseils d'arrondissement de Chinon et Tours, correspondance.

Date

1830

Cote

3M201 (Cote)

Résultat n°49

Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau : procès-verbaux des résultats, diplômes de nomination, correspondance.

Date

1830-1870

Cote

EDEP/058/H20 (Cote)

Résultat n°50

Elections municipales.

Date

1831-1892

Cote

EDEP057/K6 (Cote)

Résultat n°51

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP069/H1 (Cote)

Résultat n°52

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP099/H7 (Cote)

Résultat n°53

Elections municipales

Date

1831-1900

Cote

EDEP079/K7 (Cote)

Résultat n°54

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants , procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1831-1878

Cote

EDEP166/K8 (Cote)

Résultat n°55

Elections municipales, nomination du maire, des adjoints et des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation.

Date

1831-1908

Cote

EDEP034/K2 (Cote)

Résultat n°56

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1831-1908

Cote

EDEP100/K6 (Cote)

Résultat n°57

Elections : procès-verbaux

Date

1831-1851

Cote

EDEP078/H8 (Cote)

Résultat n°58

Elections communales : procès-verbaux d 'élection du maire, des adjoints, du conseil municipal ; procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints, du conseil municipal.

Date

1831-1971

Cote

EDEP042/K4 (Cote)

Résultat n°59

Garde nationale : procès-verbaux d'élection des officiers.

Date

1831

Cote

EDEP037/H2 (Cote)

Résultat n°60

Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP076/H11 (Cote)

Résultat n°61

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1831-1947

Cote

EDEP141/1K9 (Cote)

Résultat n°62

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1831-1939

Cote

EDEP066/K4 (Cote)

Résultat n°63

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints

Date

1831-1936

Cote

EDEP016/K7 (Cote)

Résultat n°64

Garde nationale mobilisée et sédentaire, élections des officiers : procès-verbaux de reconnaissance.

Date

1831-1870

Cote

EDEP057/H4 (Cote)

Résultat n°65

Elections municipales, maire et adjoints

Date

1831-1948

Cote

EDEP078/K9 (Cote)

Résultat n°66

Conseil municipal, élection du maire et des adjoints : procès-verbaux d'installation.

Date

1831-1921

Cote

EDEP/058/K15 (Cote)

Résultat n°67

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

Résultat n°68

Elections des officiers et sous-officiers : procès-verbaux d'élection.

Date

1831-1870

Cote

EDEP113/3H4 (Cote)

Résultat n°69

Garde nationale, recensement et contrôle : tableaux (1841-1870); relevés nominatifs (1839-1864); élections : procès-verbaux (1831-1870)

Date

1831-1870

Cote

EDEP148/H3 (Cote)

Résultat n°70

Elections municipales et installation du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1831-1900

Cote

EDEP143/K9 (Cote)

Résultat n°71

Plébiscite (1851-1852) ; réferendum (1969-1972) ; élections présidentielles (1969-1974) ; élections législatives (1852-1968) ; élections sénatoriales (1873-1974) ; élections au Conseil général (1861-1967) et au Conseil d'arrondissement (1852-1939) ; élections municipales (1831-1971) : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales ; procès-verbaux d'installation du conseil municipal.

Date

1831-1974

Cote

EDEP087/K2 (Cote)

Résultat n°72

Formation et installation du Conseil municipal : procès-verbal d'élection, feuille d'appel, tableaux.

Date

1831-1959

Cote

EDEP145/K11 (Cote)

Résultat n°73

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal.

Date

1831-1919

Cote

EDEP030/K13 (Cote)

Résultat n°74

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux et affaires diverses

Date

1831-1851

Cote

EDEP080/H3 (Cote)

Résultat n°75

Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP028/H12 (Cote)

Résultat n°76

Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.

Date

1832-1958

Cote

EDEP145/K4 (Cote)

Résultat n°77

Garde nationale : pv des élections des officiers, sous-officiers et des caporaux, contrôle des troupes.

Date

1832-1872

Cote

EDEP087/H3 (Cote)

Résultat n°78

Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902) ; élections législatives (1832-1909) ; élections cantonales (1855-1910) ; procès-verbaux.

Date

1832-1910

Cote

EDEP034/K3 (Cote)

Résultat n°79

Garde nationale, recrutement, élections : registres, procès-verbal d'élections, bulletins individuels de compagnie.

Date

1832-1870

Cote

EDEP145/H8 (Cote)

Résultat n°80

Elections générales de novembre 1833 [Régime de la loi du 22 juin 1833.], organisation : circulaires, arrêtés préfectoraux, relevé des déclarations d'élection de domicile produites par les justices de paix des cantons, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), prestation de serment des membres élus au conseil général et aux conseils d'arrondissement, liste des membres élus au conseil général, protestation contre les opérations électorales des cantons de Château-la-Vallière, Tours-Centre, Tours-Nord et Tours-Sud.

Date

1833

Cote

3M195 (Cote)