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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2812W718 (Cote)
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Ordonnances d'expropriation
  • 1987-1988 (122-152)
Résultat n°2
Cote
2812W485 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Première chambre civile
  • Juin 1985
Résultat n°3
Cote
2081W171 (Cote)
Date
1969-1973
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances d'expropriation : registres
  • Décembre 1969-janvier 1973.
Résultat n°4
Cote
1376W259 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 18/79 à 28/79.
Résultat n°5
Cote
1826W279 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • Avril 1978 (2/2)
Résultat n°6
Cote
2054W354 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 10-13 janvier 1994.
Résultat n°7
Cote
2812W195 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Juin 1987
Résultat n°8
Cote
2812W433 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Deuxième chambre civile
  • Mai 1990
Résultat n°9
Cote
2812W145 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Novembre-décembre 1985
Résultat n°10
Cote
3040W15 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

  • 1992
  • Mai 1992 (4/5).
Résultat n°11
Cote
1506W45 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Octobre-décembre 1964.
Résultat n°12
Cote
1827W241 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 15-18 octobre 1984.
Résultat n°13
Cote
2812W203 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre 1987
Résultat n°14
Cote
1827W195 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 17-24 octobre 1983.
Résultat n°15
Cote
2054W445 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 21-24 novembre 1995.
Résultat n°16
Cote
1423W112 (Cote)
Date
1974-1976
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
  • 1974-1976.
Résultat n°17
Cote
3040W11 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

  • 1992
  • Avril 1992 (2/2).
Résultat n°18
Cote
2054W111 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 1er-6 mars 1989.
Résultat n°19
Cote
127W132 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Avril-mai
Résultat n°20
Cote
1827W146 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 10-17 juin 1982.
Résultat n°21
Cote
1506W121 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Novembre-décembre 1965.
Résultat n°22
Cote
3041W51 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3041W - Tribunal de grande Instance de Tours : ordonnances...

  • 1994
  • Février 1994 (2/2).
Résultat n°23
Cote
2812W206 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Novembre 1987
Résultat n°24
Cote
2R191 (Cote)
Date
1868
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1868 (dossiers 12/847-31/866)
Résultat n°25
Cote
1826W220 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements sans parties civiles
  • Décembre 1974
Résultat n°26
Cote
1826W284 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • Juin 1978 (3/4)
Résultat n°27
Cote
3068W13 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1983 n° 316 à 500.
Résultat n°28
Cote
2054W81 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 12-28 juillet 1988.
Résultat n°29
Cote
1426W538 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Tutelle des allocations familiales : dossiers de procédure...
  • 1964
Résultat n°30
Cote
1506W161 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Novembre 1970.
Résultat n°31
Cote
1827W370 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 17-30 décembre 1986.
Résultat n°32
Cote
2054W299 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 6-18 novembre 1992.
Résultat n°33
Cote
1376W253 (Cote)
Date
1976
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 232 à 237.
Résultat n°34
Cote
2R176 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 26-47)
Résultat n°35
Cote
2054W305 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 17-30 décembre 1992.
Résultat n°36
Cote
2081W114 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Mars 1980.
Résultat n°37
Cote
1827W192 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 22-29 septembre 1983.
Résultat n°38
Cote
1369W1097 (Cote)
Date
1962
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec parties civiles
  • Juin-décembre 1962
Résultat n°39
Cote
3068W26 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

  • Ordonnances-sur-requête
  • 1987 n° 261 à 550.
Résultat n°40
Cote
1827W343 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 6-12 juin 1986.
Résultat n°41
Cote
2812W70 (Cote)
Date
1983
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Mars 1983
Résultat n°42
Cote
1423W62 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession : minutes
  • 1er semestre 1963.
Résultat n°43
Cote
2812W241 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Octobre 1988
Résultat n°44
Cote
1827W279 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 24-29 avril 1985.
Résultat n°45
Cote
1369W1078 (Cote)
Date
1969
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements sans parties civiles
  • Octobre-Décembre 1969
Résultat n°46
Cote
2081W115 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Avril-mai 1980.
Résultat n°47
Cote
1376W271 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Fixations de prix : dossiers de procédure
  • n° 19 à 34.
Résultat n°48
Cote
1826W146 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre (1) 1978.
Résultat n°49
Cote
3038W150 (Cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Jugements (1996-1998)
  • 1997
  • Juin (2/6)
Résultat n°50
Cote
1245W117 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • Baux ruraux
  • Dossiers de procédure
  • Janvier 1956-novembre 1958
Résultat n°51
Cote
1245W57 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances diverses et jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème semestre 1951 (autres minutes).
Résultat n°52
Cote
3039W3 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3039W - Tribunal de grande instance - première chambre...

  • Jugements
  • 1992
  • Mars 1992.
Résultat n°53
Cote
1826W74 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Mars 1975.
Résultat n°54
Cote
1506W130 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Février-mars 1967.
Résultat n°55
Cote
1844W57 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • Juin 2000 (1/2)
Résultat n°56
Cote
3069W1 (Cote)
Date
1991
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3069W - Tribunal de grande instance de Tours : jugements...

  • 2ème chambre
  • Janvier-avril 1991.
Résultat n°57
Cote
3039W50 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3039W - Tribunal de grande instance - première chambre...

  • Jugements
  • 1994
  • Novembre (2/3) 1994.
Résultat n°58
Cote
1826W56 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Mars (1) 1974.
Résultat n°59
Cote
3042W9 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3042W - Tribunal d'instance de Tours : ordonnances...

  • 1989
  • Octobre 1989.
Résultat n°60
Cote
2812W330 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Deuxième chambre civile
  • Septembre 1982
Résultat n°61
Cote
1827W281 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 7-13 mai 1985.
Résultat n°62
Cote
1506W21 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Mai-juin 1961.
Résultat n°63
Cote
1826W276 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • Mars 1978 (2/4)
Résultat n°64
Cote
2812W574 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Chambre 3bis
  • Septembre-décembre 1990
Résultat n°65
Cote
3042W14 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3042W - Tribunal d'instance de Tours : ordonnances...

  • 1990
  • Mai 1990.
Résultat n°66
Cote
127W105 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Juillet
Résultat n°67
Cote
2054W232 (Cote)
Date
1991
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 20-26 juin 1991.
Résultat n°68
Cote
1423W92 (Cote)
Date
1955-1958
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances de référés en matière de loyer : minutes
  • N°601 à 700 (1955-1958).
Résultat n°69
Cote
2812W255 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Février 1989
Résultat n°70
Cote
1826W24 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Septembre-octobre 1975.
Résultat n°71
Cote
3042W18 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3042W - Tribunal d'instance de Tours : ordonnances...

  • 1990
  • Septembre 1990.
Résultat n°72
Cote
2812W516 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Première chambre civile
  • Novembre-décembre 1987
Résultat n°73
Cote
3040W16 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

  • 1992
  • Mai 1992 (5/5).
Résultat n°74
Cote
1369W1064 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements sans parties civiles
  • Mai 1967
Résultat n°75
Cote
2054W273 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 1er-8 avril 1992.
Résultat n°76
Cote
2054W335 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Jugements correctionnels
  • Registres
  • Jugements avec et sans parties civiles
  • 4-30 août 1993.
Résultat n°77
Cote
2812W496 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

  • Jugements
  • Première chambre civile
  • Avril 1986
Résultat n°78
Cote
2939W5 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2939W - Tribunal de grande instance de Tours - Assistance...

  • Cabinet d'instruction n° 1 : minutes d'assistance éducative
  • Janvier-juin 1990.
Résultat n°79
Cote
3038W229 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Jugements (1996-1998)
  • 1998
  • Octobre (2/6)
Résultat n°80
Cote
3038W183 (Cote)
Date
1997
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Jugements (1996-1998)
  • 1997
  • Décembre (4/6)