délibération - Recherche

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1

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1507-1577

Cote

EDEP132/BB14 (Cote)

2

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1531-1533

Cote

EDEP132/BB1 (Cote)

3

Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

Date

1536-1826

Cote

EDEP099/N2 (Cote)

4

Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

Date

-

Cote

EDEP126/M8 (Cote)

5

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1549-1551

Cote

EDEP132/BB2 (Cote)

6

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1553-1558

Cote

EDEP132/BB3 (Cote)

7

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP020/M6 (Cote)

8

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1564-1567

Cote

EDEP132/BB4 (Cote)

9

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1578-1718

Cote

EDEP132/BB15 (Cote)

10

Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

Date

-

Cote

EDEP027/5Q17 (Cote)

11

Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).

Date

1649 - 1787

Cote

EDEP020/O5 (Cote)

12

Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

Date

-

Cote

EDEP016/M5 (Cote)

13

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1692-1699

Cote

EDEP132/BB5 (Cote)

14

1790-an VI

Date

-

Cote

EDEP112/D1 (Cote)

15

1942-1957

Date

-

Cote

EDEP112/D11 (Cote)

16

1906-1922

Date

-

Cote

EDEP112/D9 (Cote)

17

1837-1842

Date

-

Cote

EDEP112/D4 (Cote)

18

1847-1852

Date

-

Cote

EDEP112/D6 (Cote)

19

1923-1942

Date

-

Cote

EDEP112/D10 (Cote)

20

1842-1847

Date

-

Cote

EDEP112/D5 (Cote)

21

1877-1905

Date

-

Cote

EDEP112/D8 (Cote)

22

an VIII-1807

Date

-

Cote

EDEP112/D2 (Cote)

23

1808-1837

Date

-

Cote

EDEP112/D3 (Cote)

24

1852-1877

Date

-

Cote

EDEP112/D7 (Cote)

25

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1717-1735

Cote

EDEP132/BB6 (Cote)

26

Conseil de la Ville de Loches, des compagnies et communautés et corps de la ville : délibérations et correspondance. Concernent : l'établissement des casernes, l'agrandissement du choeur de l'église Saint-Ours, les réparations à l'église et au presbytère, les réparations au collège, la procession de l'octave du Saint-Sacrement, la démolition de la chapelle des vignerons.

Date

1726-1788

Cote

EDEP132/BB16 (Cote)

27

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1735-1741

Cote

EDEP132/BB7 (Cote)

28

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1741-1747

Cote

EDEP132/BB8 (Cote)

29

Charges et revenus de la ville de Beaulieu : états, délibération de l'assemblée des habitants, actes notariés.

Date

1744 - 1786

Cote

EDEP020/L1 (Cote)

30

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1748-1755

Cote

EDEP132/BB9 (Cote)

31

1750-1838

Date

1750-1838

Cote

EDEP029/P1 (Cote)

32

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1756-1767

Cote

EDEP132/BB10 (Cote)

33

Titres de la fabrique

Date

1759

Cote

EDEP060/P10 (Cote)

34

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)

35

Délibérations de la maison de ville : registre.

Date

1766-1790

Cote

EDEP083/D1 (Cote)

36

1766 - 1783

Date

1766 - 1783

Cote

EDEP020/D1 (Cote)

37

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1767-1775

Cote

EDEP132/BB11 (Cote)

38

Collège de Loches et Beaulieu, création : extrait du procès - verbal de fondation de 1575 (copie de 1777), contrat avec la congrégation de Saint - Paul (1665, copie du XVIIIe siècle) ; dégâts provoqués par la crue de 1770, réparations : extraits de délibérations des assemblées des échevins et notables de Loches et de Beaulieu, devis, rôle d'imposition pour les réparations.

Date

1770 - 1782

Cote

EDEP020/M5 (Cote)

39

Fabrique : délibérations.

Date

1770-1788

Cote

EDEP077/P2 (Cote)

40

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1775-1779

Cote

EDEP132/BB12 (Cote)

41

Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

Date

1779-1787

Cote

EDEP132/BB13 (Cote)

42

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

43

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

Date

1780-1898

Cote

EDEP063/3Q1 (Cote)

44

Bureau de bienfaisance : registres des délibérations (1780-1884, 1884-1940).

Date

1780-1940

Cote

EDEP042/Q4 (Cote)

45

Budgets et comptes, dons et legs (1781-1825) ; délibérations (1825-1849) : registre.

Date

1781-1849

Cote

EDEP074/Q1 (Cote)

46

1782-1837

Date

1782-1837

Cote

EDEP161/D1 (Cote)

47

Fabrique : registre de délibérations.

Date

1784-1793

Cote

EDEP114/P2 (Cote)

48

1784 - 3 octobre 1790

Date

1784 - 1790

Cote

EDEP020/D2 (Cote)

49

Délibérations du Conseil de fabrique : registre.

Date

1785-1791

Cote

EDEP078/P1 (Cote)

50

Assemblée des fabriciens : délibérations.

Date

1786-1788

Cote

EDEP161/P1 (Cote)

51

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

Date

1786-1809

Cote

EDEP027/2L2 (Cote)

52

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

Date

1786 - 1949

Cote

EDEP020/N1 (Cote)

53

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1787-an II

Cote

EDEP232/D1 (Cote)

54

26 août 1787-24 janv. 1790. 2 déc. 1792-6 therm. an III et 22 vent. an IX-23 janv. 1808

Date

1787-1808

Cote

EDEP059/D1 (Cote)

55

26 août 1787-sept. 1791

Date

1787-1791

Cote

EDEP056/D1 (Cote)

56

Délibérations du conseil municipal

Date

1787-1792

Cote

EDEP152/D1 (Cote)

57

Registres des délibérations et procès-verbaux du Conseil municipal.

Date

1787-1790

Cote

EDEP132/1D1 (Cote)

58

Conseil municipal, délibérations : registre

Date

1787-1791

Cote

EDEP203/D3 (Cote)

59

Registres de délibérations

Date

1787-1794

Cote

EDEP144/D1 (Cote)

60

Délibérations de la municipalité.

Date

1787-1791

Cote

EDEP116/D1 (Cote)

61

Fabrique : livre des délibérations.

Date

1788-1793

Cote

EDEP016/P1 (Cote)

62

Fabrique, délibérations : registres (1788-1791) avec registre de lois (1790-1791)

Date

1788-1791

Cote

EDEP089/P1 (Cote)

63

1788-an IV

Date

1788-an IV

Cote

EDEP120/D1 (Cote)

64

Délibérations du conseil municipal : registre.

Date

1788-1792

Cote

EDEP065/D4 (Cote)

65

14 septembre 1788-6 frimaire an IV, Messidor an X

Date

1788-an X

Cote

EDEP082/D1 (Cote)

66

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1788- An II

Cote

EDEP124/D1 (Cote)

67

Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.

Date

1788-1791

Cote

EDEP027/5N16 (Cote)

68

1788-1793

Date

1788-1793

Cote

EDEP014/D1 (Cote)

69

Délibérations de la municipalité

Date

1789-1790

Cote

EDEP062/D1 (Cote)

70

avril 1789-avril 1790

Date

1789-1790

Cote

EDEP128/D1 (Cote)

71

mars 1790-17 nivôse an II

Date

1789- an II

Cote

EDEP084/D1 (Cote)

72

Remontrances, plaintes et doléances de la commune de Francueil

Date

1789-an VI

Cote

EDEP110/D1 (Cote)

73

Conseil municipal, délibérations des municipalités de Marigny, Nancré, Ponçay : registre

Date

1789-1831

Cote

EDEP148/D1 (Cote)

74

Délibérations du comité d'approvisionnement (14 déc. 1789-25 janv. 1790), subsistances et sûreté, établi par délibération de l'assemblée générale des habitants du 11 octobre 1789. Délibérations du conseil général de la commune (31 janv. 1790-9 brumaire an IV)

Date

1789-1790

Cote

EDEP062/D2 (Cote)

75

1789-An III

Date

1789-An III

Cote

EDEP048/D1 (Cote)

76

1789-1790

Date

1789-1790

Cote

EDEP015/D2 (Cote)

77

1789-1794

Date

1789-1794

Cote

EDEP111/D1 (Cote)

78

Conseil municipal, délibérations : cahiers.

Date

1789-1838

Cote

EDEP098/D1 (Cote)

79

Instructions relatives à la rédaction et à l'envoi des états de prix des grains et fourrages : extraits du registre du rapport des grains du marché de Bléré (1789) [ A noter : tarif sous forme d'affiche (1881).], correspondance (1790-1793), extrait de délibération (1793), autre correspondance (1806-1871), état du prix moyen des objets de consommation [ Voir la cote HH 8.] (an XIII), arrêté préfectoral (1809).

Date

1789-1871

Cote

EDEP027/4F9 (Cote)

80

13 décembre 1789-5 novembre 1790

Date

1789-1790

Cote

EDEP078/D1 (Cote)

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