mars 1790-17 nivôse an II

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E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées (1607-1947)

Déplier tous les niveaux

Commune de Couesmes (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP084 (Cote)

Date

1607-1957

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts du 20 février 1998 et du 12 mai 2014

Mots clés lieux

Couesmes (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Couesmes (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations du conseil municipal : registres.

Date

1790-1929

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, registre

mars 1790-17 nivôse an II

Cote/Cotes extrêmes

EDEP084/D1 (Cote)

Date

1789- an II

Présentation du contenu

Contient également l'inscription des décrets, lettres patentes, lois pour la période 1789-1792.

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