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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP063/2K5 (Cote)
Date
1984-1987
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 13 février 1984-27 octobre 1987
Résultat n°2
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
Date
1867-1987
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°3
Cote
EDEP063/2K4 (Cote)
Date
1979-1984
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 21 mars 1979-31 janvier 1984
Résultat n°4
Cote
EDEP054/Q3 (Cote)
Date
1919-1983
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, fonctionnement et composition...
Résultat n°5
Cote
EDEP063/3D3 (Cote)
Date
1963-1983
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Administration de la commune
  • Délégations de signature : arrêtés du maire, listes...
Résultat n°6
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
Date
1815-1983
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°7
Cote
EDEP119/T16 (Cote)
Date
1972-1983
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
plan, délibération, arrêté du maire, correspondance, rapport d'expertise, avis
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
Résultat n°8
Cote
EDEP119/1F1 (Cote)
Date
1946-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, correspondance, arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
Résultat n°9
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
Date
1815-1982
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°10
Cote
EDEP119/1Q1 (Cote)
Date
1955-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations...
Résultat n°11
Cote
EDEP119/1N3 (Cote)
Date
1970-1981
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, plan, état parcellaire, acte authentique, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
Résultat n°12
Cote
EDEP063/2K3 (Cote)
Date
1976-1979
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, nomination et classement indiciaire...
  • 19 juillet 1976-21 mars 1979
Résultat n°13
Cote
EDEP246/D3 (Cote)
Date
1839-1978
Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre des arrêtés du maire
Résultat n°14
Cote
EDEP132/2K5 (Cote)
Date
1916-1976
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, délibération, certificat, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
Résultat n°15
Cote
EDEP025/D6 (Cote)
Date
1914-1976
Lieu
Berthenay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 025 - Commune de Berthenay (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°16
Cote
EDEP119/2L5 (Cote)
Date
1971-1976
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune
  • Redevances et ventes diverses : décisions du maire,...
Résultat n°17
Cote
EDEP119/1I16 (Cote)
Date
1926-1974
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, programme, document photographique
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés,...
Résultat n°18
Cote
EDEP063/2K16 (Cote)
Date
1941-1973
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, copie d'examen, procès-verbal, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement par concours : listes...
Résultat n°19
Cote
EDEP078/D11 (Cote)
Date
1880-1973
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°20
Cote
EDEP119/1Q2 (Cote)
Date
1852-1972
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, acte authentique, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations...
Résultat n°21
Cote
EDEP119/3F13 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Centre ménager post scolaire agricole : arrêtés, délibération...
Résultat n°22
Cote
EDEP119/2H3 (Cote)
Date
1934-1970
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, circulaire, correspondance, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires, pompiers
  • Colombophilie : arrêtés, circulaires, correspondance,...
Résultat n°23
Cote
EDEP088/D13 (Cote)
Date
1951-1968
Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1951-1968
Résultat n°24
Cote
EDEP110/D10 (Cote)
Date
1907-1966
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres des arrêtés du maire
  • 1907-1966
Résultat n°25
Cote
EDEP119/3F10 (Cote)
Date
1966
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, correspondance, affiche, programme, liste, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance,...
Résultat n°26
Cote
EDEP103/K7 (Cote)
Date
1818-1965
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
Résultat n°27
Cote
EDEP145/D6 (Cote)
Date
1839-1964
Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°28
Cote
EDEP146/D7 (Cote)
Date
1908-1963
Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°29
Cote
EDEP077/I3 (Cote)
Date
1960-1962
Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
  • Inondations de janvier 1960 et janvier 1961, réquisition...
Résultat n°30
Cote
EDEP114/D5 (Cote)
Date
1922-1962
Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1922-1962
Résultat n°31
Cote
EDEP056/D8 (Cote)
Date
1860-1961
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire (4 pièces)
Résultat n°32
Cote
EDEP140/D6 (Cote)
Date
1910-1960
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire, enregistrement : registre.
Résultat n°33
Cote
EDEP063/2D6 (Cote)
Date
1951-1960
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1er janvier 1951-8 mars 1960
Résultat n°34
Cote
EDEP063/4N1 (Cote)
Date
1842-1960
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers
  • Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement,...
Résultat n°35
Cote
EDEP132/2D5 (Cote)
Date
1908-1959
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Registres des arrêtés du maire
Résultat n°36
Cote
EDEP119/1O24 (Cote)
Date
1933-1959
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, rapport, plan, procès-verbal, pièce comptable, marché public
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés,...
Résultat n°37
Cote
EDEP119/3F9 (Cote)
Date
1952-1959
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, correspondance, programme, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
  • Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier...
Résultat n°38
Cote
EDEP046/O1 (Cote)
Date
1875-1958
Lieu
Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, arrêté du maire, plan
  • Contexte : E-dépôt 046 - Commune de Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.
Résultat n°39
Cote
EDEP105/K17 (Cote)
Date
1912-1958
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, rapport, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur,...
Résultat n°40
Cote
EDEP030/I4 (Cote)
Date
1958
Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération...
Résultat n°41
Cote
EDEP009/K16 (Cote)
Date
1912-1957
Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°42
Cote
EDEP076/D5 (Cote)
Date
1838-1957
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°43
Cote
EDEP126/K14 (Cote)
Date
1945-1957
Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits...
Résultat n°44
Cote
EDEP132/1J9 (Cote)
Date
1875-1956
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, affiche, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série J - Police, justice, hygiéne
  • 1 J - Police locale
  • Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux,...
Résultat n°45
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
Date
1855 - 1955
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°46
Cote
EDEP112/I14 (Cote)
Date
1908-1954
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire, délibération, rapport d'expertise, registre
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police, justice, hygiène publique
  • Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°47
Cote
EDEP007/D9 (Cote)
Date
1842-1953
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
inventaire
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • Archives et objets mobiliers : inventaires.
Résultat n°48
Cote
EDEP132/2K1 (Cote)
Date
1810-1953
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis...
Résultat n°49
Cote
EDEP105/S1 (Cote)
Date
1953
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, avis, arrêté du maire, permis de construire
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier...
Résultat n°50
Cote
EDEP063/1O26 (Cote)
Date
1946-1953
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, plan, permis de construire, procès-verbal, certificat
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire,...
Résultat n°51
Cote
EDEP063/2K1 (Cote)
Date
1852-1952
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, correspondance, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés,...
Résultat n°52
Cote
EDEP028/K6 (Cote)
Date
1902-1951
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de...
Résultat n°53
Cote
EDEP056/L6 (Cote)
Date
1928-1950
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance,...
Résultat n°54
Cote
EDEP063/2D7 (Cote)
Date
1870-1950
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, affiche
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : affiches.
Résultat n°55
Cote
EDEP132/2D7 (Cote)
Date
1933-1950
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, répertoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°56
Cote
EDEP091/K3 (Cote)
Date
1807-1949
Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel
  • Personnel municipal
  • Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés...
Résultat n°57
Cote
EDEP054/O4 (Cote)
Date
1847-1948
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, généralités
  • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
Résultat n°58
Cote
EDEP076/Q3 (Cote)
Date
1941-1948
Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Commission administrative, nomination des membres :...
Résultat n°59
Cote
EDEP119/1O22 (Cote)
Date
1947
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Rues et places, dénominations : arrêté
Résultat n°60
Cote
EDEP105/Q1 (Cote)
Date
1912-1946
Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, nomination et élection de...
Résultat n°61
Cote
EDEP119/1N1 (Cote)
Date
1835-1946
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, avis, procès-verbal, pièce comptable, liste
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
Résultat n°62
Cote
EDEP002/K5 (Cote)
Date
1898-1946
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série K - Elections. Personnel.
  • Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.
Résultat n°63
Cote
EDEP056/Q1 (Cote)
Date
1925-1946
Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Résultat n°64
Cote
EDEP152/F5 (Cote)
Date
1945
Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, plan
  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Création d'une menuiserie : arrêté du maire, plans
Résultat n°65
Cote
EDEP178/D8 (Cote)
Date
1905-1945
Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal
  • Arrêtés du maire
Résultat n°66
Cote
EDEP050/H9 (Cote)
Date
1936-1942
Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 050 - Commune de Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés...
Résultat n°67
Cote
EDEP203/D17 (Cote)
Date
1898-1942
Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • Arrêtés du maire : registre
Résultat n°68
Cote
EDEP063/6F5 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, liste, affiche
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mesures d'exception
  • Seconde guerre mondiale
  • Denrées alimentaires, contrôle des prix : arrêtés municipaux,...
Résultat n°69
Cote
EDEP029/O5 (Cote)
Date
1857-1940
Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, arrêté du maire, affiche, plan
  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation...
Résultat n°70
Cote
4M633 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux,...
Résultat n°71
Cote
EDEP007/D8 (Cote)
Date
1935- 1938
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1935- 1938
Résultat n°72
Cote
EDEP063/2D5 (Cote)
Date
1881-1938
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 30 décembre 1881-15 février 1938
Résultat n°73
Cote
EDEP045/K1 (Cote)
Date
1907-1938
Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Arrêtés de nomination du cantonnier.
Résultat n°74
Cote
EDEP112/K15 (Cote)
Date
1839-1938
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, personnel
  • Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés...
Résultat n°75
Cote
EDEP111/D5 (Cote)
Date
1816-1938
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, texte officiel
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.
Résultat n°76
Cote
EDEP020/K16 (Cote)
Date
1851 - 1937
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté...
Résultat n°77
Cote
EDEP132/2D6 (Cote)
Date
1927-1937
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, répertoire
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Répertoire des délibérations
Résultat n°78
Cote
EDEP113/1Q3 (Cote)
Date
1830-1935
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
procès-verbal d'élection, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance...
Résultat n°79
Cote
EDEP007/D7 (Cote)
Date
1841-1934
Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D: Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registres.
  • 1841-1934
Résultat n°80
Cote
EDEP008/F10 (Cote)
Date
1879-1933
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Chasses et battues : arrêtés