arrêté du maire - Recherche

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1

13 février 1984-27 octobre 1987

Date

1984-1987

Cote

EDEP063/2K5 (Cote)

2

Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

Date

1867-1987

Cote

EDEP079/K13 (Cote)

3

21 mars 1979-31 janvier 1984

Date

1979-1984

Cote

EDEP063/2K4 (Cote)

4

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

5

Délégations de signature : arrêtés du maire, listes nominatives.

Date

1963-1983

Cote

EDEP063/3D3 (Cote)

6

Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1983

Cote

EDEP079/K12 (Cote)

7

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

Date

1972-1983

Cote

EDEP119/T16 (Cote)

8

Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

Date

1946-1982

Cote

EDEP119/1F1 (Cote)

9

Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

Date

1815-1982

Cote

EDEP079/K14 (Cote)

10

Bureau d'aide sociale, fonctionnement : arrêtés, délibérations de la commission, délibérations du conseil municipal, correspondance, convocations

Date

1955-1982

Cote

EDEP119/1Q1 (Cote)

11

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

Date

1970-1981

Cote

EDEP119/1N3 (Cote)

12

19 juillet 1976-21 mars 1979

Date

1976-1979

Cote

EDEP063/2K3 (Cote)

13

Registre des arrêtés du maire

Date

1839-1978

Cote

EDEP246/D3 (Cote)

14

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)

15

Arrêtés du maire : registre

Date

1914-1976

Cote

EDEP025/D6 (Cote)

16

Redevances et ventes diverses : décisions du maire, délibérations du conseil municipal, correspondance

Date

1971-1976

Cote

EDEP119/2L5 (Cote)

17

Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, programmes, invitations, photos

Date

1926-1974

Cote

EDEP119/1I16 (Cote)

18

Personnel communal, recrutement par concours : listes des candidats, sujets, copies, procès-verbaux, arrêtés

Date

1941-1973

Cote

EDEP063/2K16 (Cote)

19

Arrêtés du maire.

Date

1880-1973

Cote

EDEP078/D11 (Cote)

20

Bureau d'aide sociale, legs : arrêté, délibérations de la commission administrative, correspondance, acte de donation, acte de constatation d'emploi de donation, consentement à legs, acte de concession de terrain, copie de testament, listes des familles d'au moins quatre enfants

Date

1852-1972

Cote

EDEP119/1Q2 (Cote)

21

Centre ménager post scolaire agricole : arrêtés, délibération du conseil municipal, correspondance, factures, états des dépenses effectuées

Date

1966-1970

Cote

EDEP119/3F13 (Cote)

22

Colombophilie : arrêtés, circulaires, correspondance, déclarations annuelles de pigeons voyageurs, feuilles de renseignement sur les ressources colombophiles

Date

1934-1970

Cote

EDEP119/2H3 (Cote)

23

1951-1968

Date

1951-1968

Cote

EDEP088/D13 (Cote)

24

1907-1966

Date

1907-1966

Cote

EDEP110/D10 (Cote)

25

Comice agricole de 1966 : arrêtés, correspondance, affiches, programme, liste des participants aux concours, liste des récompenses, cartons d'invitation, contrat d'engagement, bilan, état de paiement des droits sur les tickets d'entrée, contrat d'assurance, négatifs

Date

1966

Cote

EDEP119/3F10 (Cote)

26

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.

Date

1818-1965

Cote

EDEP103/K7 (Cote)

27

Arrêtés du maire : registre.

Date

1839-1964

Cote

EDEP145/D6 (Cote)

28

Arrêtés du maire : registre.

Date

1908-1963

Cote

EDEP146/D7 (Cote)

29

Inondations de janvier 1960 et janvier 1961, réquisition de logements : arrêtés, listes nominatives, correspondance.

Date

1960-1962

Cote

EDEP077/I3 (Cote)

30

1922-1962

Date

1922-1962

Cote

EDEP114/D5 (Cote)

31

Arrêtés du maire (4 pièces)

Date

1860-1961

Cote

EDEP056/D8 (Cote)

32

Arrêtés du maire, enregistrement : registre.

Date

1910-1960

Cote

EDEP140/D6 (Cote)

33

1er janvier 1951-8 mars 1960

Date

1951-1960

Cote

EDEP063/2D6 (Cote)

34

Cimetière, concessions : arrêtés, cahiers d'enregistrement, correspondance.

Date

1842-1960

Cote

EDEP063/4N1 (Cote)

35

Registres des arrêtés du maire

Date

1908-1959

Cote

EDEP132/2D5 (Cote)

36

Immeubles Texier et Richard, alignements : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapport du subdivisionnaire, plans, procès-verbaux d'estimation, devis approximatif ou estimatif, conventions, promesses de vente, cahier des charges; acquisition Lassier, amélioration de la visibilité CD n° 18 : délibérations du conseil municipal, correspondance, état de frais; immeuble Jourdain, proposition de démolition : arrêtés, correspondance, procès-verbal de notification, procès-verbal de constat de l'état des lieux, acte de dépôt; travaux sur constructions frappées d'alignement : arrêtés; immeuble Grandin, mise en péril pour menace de ruine : arrêté, correspondance, requête, rapport d'expertise, devis; réfection du mur mitoyen entre la gendarmerie et la propriété Pillet et construction d'un seuil avec caniveau pavé dans la rue de la gare : délibération du conseil municipal, marché de gré à gré; immeuble Loiseau, réfection de la couverture : soumissions

Date

1933-1959

Cote

EDEP119/1O24 (Cote)

37

Comice agricole de 1952 : arrêté, correspondance, cahier des inscriptions aux concours, cahier d'enregistrement d'informations diverses, cahier d'enregistrement des dépenses, factures, bilan; comice agricole de 1959 : correspondance, programmes, carnet d'enregistrement des recettes et des dépenses, carnet d'enregistrement des emplacements, plan de disposition des exposants, carton d'invitation, carnet d'enregistrement d'inscriptions aux concours, billets de souscription

Date

1952-1959

Cote

EDEP119/3F9 (Cote)

38

Petite voirie, travaux : délibérations, arrêtés, plans.

Date

1875-1958

Cote

EDEP046/O1 (Cote)

39

Receveur municipal, garde champêtre, tambour afficheur, secrétaire de mairie, balayeuse des classes et cantonnier, nomination et traitement : extraits du registre des délibérations, rapports, arrêtés du maire, correspondance.

Date

1912-1958

Cote

EDEP105/K17 (Cote)

40

Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).

Date

1958

Cote

EDEP030/I4 (Cote)

41

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

Date

1912-1957

Cote

EDEP009/K16 (Cote)

42

Arrêtés du maire : registre.

Date

1838-1957

Cote

EDEP076/D5 (Cote)

43

Personnel municipal, nomination du cantonnier : extraits du registre des arrêtés du maire.

Date

1945-1957

Cote

EDEP126/K14 (Cote)

44

Droits de place, règlementation : arrêtés municipaux, adjudications, affiches, plans, correspondance

Date

1875-1956

Cote

EDEP132/1J9 (Cote)

45

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

46

Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, extraits de délibération; surveillance du bétail et épizooties : arrêtés préfectoraux, rapports du vétérinaire, registre de déclaration de maladies contagieuses

Date

1908-1954

Cote

EDEP112/I14 (Cote)

47

Archives et objets mobiliers : inventaires.

Date

1842-1953

Cote

EDEP007/D9 (Cote)

48

Garde-champétre et garde de ville, recrutement : avis et déroulement du concours, candidatures, copies, commission de nomination, traitement et attributions, arrêté

Date

1810-1953

Cote

EDEP132/2K1 (Cote)

49

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

Date

1953

Cote

EDEP105/S1 (Cote)

50

Immeuble, reconstruction : demande de permis de construire, procès-verbaux d'expertise, certificat de conformité, arrêté municipal, plans.

Date

1946-1953

Cote

EDEP063/1O26 (Cote)

51

Personnel communal, recrutement et nomination : arrêtés, correspondance, listes des candidats.

Date

1852-1952

Cote

EDEP063/2K1 (Cote)

52

Personnel municipal, nomination d'un secrétaire de mairie, d'une préposée à la cantine scolaire et de cantonniers : arrêtés

Date

1902-1951

Cote

EDEP028/K6 (Cote)

53

Emprunt pour l'électrification de la commune : correspondance, arrêtés, extraits du registre des délibérations

Date

1928-1950

Cote

EDEP056/L6 (Cote)

54

Arrêtés du maire : affiches.

Date

1870-1950

Cote

EDEP063/2D7 (Cote)

55

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

Date

1933-1950

Cote

EDEP132/2D7 (Cote)

56

Garde-champêtre, nomination et rémunération : arrêtés municipaux.

Date

1807-1949

Cote

EDEP091/K3 (Cote)

57

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

Date

1847-1948

Cote

EDEP054/O4 (Cote)

58

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

Date

1941-1948

Cote

EDEP076/Q3 (Cote)

59

Rues et places, dénominations : arrêté

Date

1947

Cote

EDEP119/1O22 (Cote)

60

Commission administrative, nomination et élection de membres : procès-verbaux d'élection, arrêtés de nomination.

Date

1912-1946

Cote

EDEP105/Q1 (Cote)

61

Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

Date

1835-1946

Cote

EDEP119/1N1 (Cote)

62

Personnel, nomination, démission : arrêté municipal.

Date

1898-1946

Cote

EDEP002/K5 (Cote)

63

Commission administrative du bureau de bienfaisance : procès-verbaux d'élection de délégués, arrêtés

Date

1925-1946

Cote

EDEP056/Q1 (Cote)

64

Création d'une menuiserie : arrêté du maire, plans

Date

1945

Cote

EDEP152/F5 (Cote)

65

Arrêtés du maire

Date

1905-1945

Cote

EDEP178/D8 (Cote)

66

Réfugiés espagnols et guerre d'Indochine : arrêtés municipaux, listes nominatives, correspondance.

Date

1936-1942

Cote

EDEP050/H9 (Cote)

67

Arrêtés du maire : registre

Date

1898-1942

Cote

EDEP203/D17 (Cote)

68

Denrées alimentaires, contrôle des prix : arrêtés municipaux, listes, affiche.

Date

1940-1941

Cote

EDEP063/6F5 (Cote)

69

Chemins ruraux, alignement, reconnaissance, aliénation : rapport de l'agent voyer, arrêté municipal, affiche, adjudication, croquis.

Date

1857-1940

Cote

EDEP029/O5 (Cote)

70

Glanage, rattelage et bottelage : arrêtés municipaux, correspondance (1806-1857).

Date

-

Cote

4M633 (Cote)

71

1935- 1938

Date

1935- 1938

Cote

EDEP007/D8 (Cote)

72

30 décembre 1881-15 février 1938

Date

1881-1938

Cote

EDEP063/2D5 (Cote)

73

Arrêtés de nomination du cantonnier.

Date

1907-1938

Cote

EDEP045/K1 (Cote)

74

Cantonnier, nomination : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire

Date

1839-1938

Cote

EDEP112/K15 (Cote)

75

Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.

Date

1816-1938

Cote

EDEP111/D5 (Cote)

76

Cantonnier, nomination : pv de la commission, arrêté municipal ; sapeurs - pompiers, promotion au grade de capitaine : arrêté préfectoral.

Date

1851 - 1937

Cote

EDEP020/K16 (Cote)

77

Répertoire des délibérations

Date

1927-1937

Cote

EDEP132/2D6 (Cote)

78

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

79

1841-1934

Date

1841-1934

Cote

EDEP007/D7 (Cote)

80

Chasses et battues : arrêtés

Date

1879-1933

Cote

EDEP008/F10 (Cote)

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