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  1. Résultat n°1

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômain
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 1-2. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2636W173 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villedômain
    • Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  5. Résultat n°5

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2665W114 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villedômain
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Villedômain.

    Date

    1996

    Cote

    2840W127 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Villedômain.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    1996

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remaniement
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988 : permis de construire n° 3. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1993 : permis de construire n° 2-3. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    1983-1994

    Cote

    2636W172 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Villedômain
    • Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1994

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villedômain
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1953-1990

    Cote

    1581W98-181 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Villedômain.

    Date

    1933-1985

    Cote

    2840W56 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Villedômain.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Naissances, 1953-1982

    Date

    1953-1982

    Cote

    4E275/12 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Villedômain
    • Naissances, 1953-1982

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W176 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    Villedômain

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W132 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Villedômain

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Villedômain: sections A-C.

    Date

    1933-1979

    Cote

    2839W65 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Villedômain: sections A-C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  27. Résultat n°27
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    101 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2931 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Villedômain 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  28. Résultat n°28

    Villedômain

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Villedômain

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  29. Résultat n°29

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W235 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômain
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1344W234 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villedômain
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Veigné à Vouvray.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W227 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Veigné à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  32. Résultat n°32

    Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances 1793).

    Date

    1793 - An IX [23/09/1800 - 23/09/1801]

    Cote

    EDEP275/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances...
  33. Résultat n°33

    Mutualité sociale agricole : listes définitives de votants. (s.d.)

    Cote

    EDEP275/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Mutualité sociale agricole : listes définitives de...
  34. Résultat n°34

    Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975), La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W197 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  35. Résultat n°35

    Association de la cantine scolaire autonome, création et fonctionnement : récépissé d'une déclaration relative au contrat d'association (1966), statuts (1965), registre des procès-verbaux de réunions (1966-1973).

    Date

    1965 - 1973

    Cote

    EDEP275/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Association de la cantine scolaire autonome, création...
  36. Résultat n°36

    La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1102W198 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Villandry à Yzeures-sur-Creuse
    • La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  37. Résultat n°37

    Caisse des écoles : statuts (1 pièce, s.d.).

    Cote

    EDEP275/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série R - Instruction publique, sciences, lettres et...
    • Caisse des écoles : statuts (1 pièce, s.d.).
  38. Résultat n°38

    An XI-1908.

    Date

    An XI [23/09/1802 - 23/09/1803] - 1908

    Cote

    EDEP275/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série L - Finances de la commune
    • Budgets
    • An XI-1908.
  39. Résultat n°39

    Naissances, mariages, décès an X-1819.

    Date

    An X [23/09/1801 - 23/09/1802] - 1819

    Cote

    EDEP275/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série E - Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès an X-1819.
  40. Résultat n°40

    Octobre 1946 - 1972.

    Date

    1946-1972

    Cote

    2419W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villedômain (Indre-et-Loire),...

    • Élèves
    • Registres d'appel journalier
    • Octobre 1946 - 1972.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villedômain, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Cantine scolaire, gestion du personnel : cahiers de comptabilité.

    Date

    1950 - 1972

    Cote

    EDEP275/K18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Personnel municipal
    • Cantine scolaire, gestion du personnel : cahiers de...
  42. Résultat n°42

    Registres matricules.

    Date

    1881-1971

    Cote

    2419W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villedômain (Indre-et-Loire),...

    • Élèves
    • Registres matricules.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villedômain, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    État de situation effectif et matériel.

    Date

    1959-1971

    Cote

    2419W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villedômain (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • État de situation effectif et matériel.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villedômain, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Date

    1894-1971

    Cote

    2419W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villedômain (Indre-et-Loire),...

    • Élèves
    • Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (Villedômain, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Stock de vin, déclarations : registres et relevés.

    Date

    1908 - 1968

    Cote

    EDEP275/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Stock de vin, déclarations : registres et relevés.
  46. Résultat n°46

    Villedômain

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Truyes à Yzeures-sur-Creuse
    • Villedômain

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  47. Résultat n°47

    1870-1966.

    Date

    1870 - 1966

    Cote

    EDEP275/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série H - Affaires militaires
    • Recrutement
    • Recensement des classes : tableaux
    • 1870-1966.
  48. Résultat n°48

    Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs.

    Date

    1919 - 1964

    Cote

    EDEP275/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations...
  49. Résultat n°49

    Familles nombreuses, protection et aide natio-nale : liste nominative, état des allocations, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1903 - 1964

    Cote

    EDEP275/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Familles nombreuses, protection et aide natio-nale...
  50. Résultat n°50

    Allocation scolaire, attribution : délibérations, correspondance du préfet au maire.

    Date

    1952 - 1964

    Cote

    EDEP275/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série L - Finances de la commune
    • Allocation scolaire, attribution : délibérations, correspondance...
  51. Résultat n°51

    Employés communaux, rémunération : délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.

    Date

    1878 - 1964

    Cote

    EDEP275/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Personnel municipal
    • Employés communaux, rémunération : délibérations du...
  52. Résultat n°52

    Chemins vicinaux, classement, vente, entretien, travaux : devis estimatifs de travaux, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, arrêtés du maire.

    Date

    1839 - 1964

    Cote

    EDEP275/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement, vente, entretien, travaux...
  53. Résultat n°53

    Archives et mobilier : inventaires.

    Date

    1908 - 1964

    Cote

    EDEP275/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série D - Administration générale de la commune
    • Archives et mobilier : inventaires.
  54. Résultat n°54

    Animaux nuisibles, destruction : arrêtés, correspondance.

    Date

    1934 - 1964

    Cote

    EDEP275/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Animaux nuisibles, destruction : arrêtés, correspondance.
  55. Résultat n°55

    Concessions au cimetière : demandes, arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations, correspondance.

    Date

    1875 - 1963

    Cote

    EDEP275/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Concessions au cimetière : demandes, arrêtés du maire,...
  56. Résultat n°56

    Evaluations foncières des propriétés non bâties, première révision quinquennale : procès-verbal des opérations, tarif des évaluations.

    Date

    1908 - 1963

    Cote

    EDEP275/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Evaluations foncières des propriétés non bâties, première...
  57. Résultat n°57

    Débits de boissons, prolongation d'ouverture : feuilles de demandes.

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    EDEP275/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Police locale
    • Débits de boissons, prolongation d'ouverture : feuilles...
  58. Résultat n°58

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes d'appel et d'inscription des votants, élection des membres assesseurs des tribunaux paritaires, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1947 - 1963

    Cote

    EDEP275/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes d'appel...
  59. Résultat n°59

    Jugements et condamnations, notifications et assignation à comparaître : mandat d'arrêt, correspondance.

    Date

    1905 - 1963

    Cote

    EDEP275/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Justice
    • Jugements et condamnations, notifications et assignation...
  60. Résultat n°60

    Monuments commémoratifs, érection : diplôme de reconnaissance pour la participation au mémorial de verdun, souscription, plans sur toile, devis estimatifs, correspondance.

    Date

    1920 - 1963

    Cote

    EDEP275/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série M - Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Monuments commémoratifs, érection : diplôme de reconnaissance...
  61. Résultat n°61

    Eau potable, alimentation : liste des puits, liste des exploitations devant s'approvisionner avec des tonnes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1937 - 1963

    Cote

    EDEP275/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Eau potable, alimentation : liste des puits, liste...
  62. Résultat n°62

    Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1946 - 1962

    Cote

    EDEP275/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série F - Population, économie sociale, statistique
    • Dénombrements de population
    • Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait...
  63. Résultat n°63

    Postes, télégraphes, téléphone, création de bureaux, nominations, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1833 - 1962

    Cote

    EDEP275/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Postes, télégraphes, téléphone, création de bureaux,...
  64. Résultat n°64

    Comptes administratifs.

    Date

    1892 - 1962

    Cote

    EDEP275/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série L - Finances de la commune
    • Comptes administratifs.
  65. Résultat n°65

    1909-1962.

    Date

    1909 - 1962

    Cote

    EDEP275/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série L - Finances de la commune
    • Budgets
    • 1909-1962.
  66. Résultat n°66

    Agents communaux et agents d'entretien des voies communales, nomination et démission : arrêtés, extraits de délibérations, listes des emplois permanents à temps incomplet, listes des emplois confiés à un personnel strictement communal.

    Date

    1870 - 1962

    Cote

    EDEP275/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Personnel municipal
    • Agents communaux et agents d'entretien des voies communales,...
  67. Résultat n°67

    Allocations familiales en agriculture : questionnaire, correspondance.

    Date

    1937 - 1962

    Cote

    EDEP275/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Allocations familiales en agriculture : questionnaire,...
  68. Résultat n°68

    1900-1962.

    Date

    1900 - 1962

    Cote

    EDEP275/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales générales
    • 1900-1962.
  69. Résultat n°69

    Contributions directes : produit des rôles et mandement (lacunes).

    Date

    1804 - 1962

    Cote

    EDEP275/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Contributions directes : produit des rôles et mandement...
  70. Résultat n°70

    Etablissements insalubres et incommodes : correspondance, arrêtés, plans.

    Date

    1949 - 1962

    Cote

    EDEP275/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série I - Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique et salubrité
    • Etablissements insalubres et incommodes : correspondance,...
  71. Résultat n°71

    Contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu : listes nominatives.

    Date

    1927 - 1962

    Cote

    EDEP275/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu...
  72. Résultat n°72

    Plébiscite et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, feuilles et listes d'appel, inscription des votants, résultats.

    Date

    1870 - 1962

    Cote

    EDEP275/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Plébiscite et référendum : procès-verbaux des opérations...
  73. Résultat n°73

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, feuilles d'inscription et d'appels des votants (1956, 1962).

    Date

    1859 - 1962

    Cote

    EDEP275/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  74. Résultat n°74

    Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des opérations électorales (1959), listes des électeurs consulaires.

    Date

    1872 - 1961

    Cote

    EDEP275/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des...
  75. Résultat n°75

    Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation, règlement d'eau, procès-verbal du récolement, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1852 - 1961

    Cote

    EDEP275/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation,...
  76. Résultat n°76

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives, demandes d'admission, admissions, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1869 - 1961

    Cote

    EDEP275/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives,...
  77. Résultat n°77

    1861-1961.

    Date

    1861 - 1961

    Cote

    EDEP275/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série L - Finances de la commune
    • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture
    • 1861-1961.
  78. Résultat n°78

    Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations de vote, listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1849 - 1961

    Cote

    EDEP275/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série K - Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques
    • Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations...
  79. Résultat n°79

    Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1918 - 1961

    Cote

    EDEP275/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série G - Contributions, administrations financières
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
  80. Résultat n°80

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : carnets à souche des bons, état nominatif, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

    Date

    1903 - 1961

    Cote

    EDEP275/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 275 - Commune de Villedômain - Archives déposées...

    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...