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491 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Année 2006 : permis de construire n° 1. Année 2007 : permis de construire n° 1-2. Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

Date

2006-2008

Cote

2636W173 (Cote)

Résultat n°3

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

Résultat n°4

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°5

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°6

Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1.

Date

1996-2003

Cote

2665W114 (Cote)

Résultat n°7

Villedômain.

Date

1996

Cote

2840W127 (Cote)

Résultat n°8
Section AA

1 media

Section AA

Date

1996

Cote

-

Résultat n°9
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1994

Cote

-

Résultat n°10
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1994

Cote

-

Résultat n°11
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1994

Cote

-

Résultat n°12
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1994

Cote

-

Résultat n°13
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1994

Cote

-

Résultat n°14
Section ZO

1 media

Section ZO

Date

1994

Cote

-

Résultat n°15
Section ZN

1 media

Section ZN

Date

1994

Cote

-

Résultat n°16
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1994

Cote

-

Résultat n°17
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1994

Cote

-

Résultat n°18

Année 1983 : permis de construire n° 236. Année 1988 : permis de construire n° 3. Année 1989 : permis de construire n° 1. Année 1993 : permis de construire n° 2-3. Année 1994 : permis de construire n° 1-2.

Date

1983-1994

Cote

2636W172 (Cote)

Résultat n°19
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1994

Cote

-

Résultat n°20
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1992

Cote

-

Résultat n°21

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

Date

1953-1990

Cote

1581W98-181 (Cote)

Résultat n°22

Villedômain.

Date

1933-1985

Cote

2840W56 (Cote)

Résultat n°23

Naissances, 1953-1982

Date

1953-1982

Cote

4E275/12 (Cote)

Résultat n°24

Villebourg à Villeperdue (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W176 (Cote)

Résultat n°25

Villedômain

Date

1974-1979

Cote

2838W132 (Cote)

Résultat n°26

Villedômain: sections A-C.

Date

1933-1979

Cote

2839W65 (Cote)

Résultat n°27
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

101 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2931 (Cote)

Résultat n°28

Villedômain

Date

-

Cote

-

Résultat n°29

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1344W235 (Cote)

Résultat n°30

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Z.

Date

1933-1974

Cote

1344W234 (Cote)

Résultat n°31

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

Résultat n°32

Naissances, mariages, décès 1793-an IX (lacune naissances 1793).

Date

1793 - An IX [23/09/1800 - 23/09/1801]

Cote

EDEP275/E3 (Cote)

Résultat n°33

Mutualité sociale agricole : listes définitives de votants. (s.d.)

Date

-

Cote

EDEP275/K13 (Cote)

Résultat n°34

Villaines-les-Rochers (1967), Villandry (1969-1975), La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

Date

1968-1973

Cote

1102W197 (Cote)

Résultat n°35

Association de la cantine scolaire autonome, création et fonctionnement : récépissé d'une déclaration relative au contrat d'association (1966), statuts (1965), registre des procès-verbaux de réunions (1966-1973).

Date

1965 - 1973

Cote

EDEP275/I4 (Cote)

Résultat n°36

La Ville-aux-Dames (1972-1975), Villebourg (1968-1973), Villedômain (1968-1969).

Date

1968-1973

Cote

1102W198 (Cote)

Résultat n°37

Caisse des écoles : statuts (1 pièce, s.d.).

Date

-

Cote

EDEP275/R1 (Cote)

Résultat n°38

An XI-1908.

Date

An XI [23/09/1802 - 23/09/1803] - 1908

Cote

EDEP275/L1 (Cote)

Résultat n°39

Naissances, mariages, décès an X-1819.

Date

An X [23/09/1801 - 23/09/1802] - 1819

Cote

EDEP275/E4 (Cote)

Résultat n°40

Octobre 1946 - 1972.

Date

1946-1972

Cote

2419W9 (Cote)

Résultat n°41

Cantine scolaire, gestion du personnel : cahiers de comptabilité.

Date

1950 - 1972

Cote

EDEP275/K18 (Cote)

Résultat n°42

Registres matricules.

Date

1881-1971

Cote

2419W4 (Cote)

Résultat n°43

État de situation effectif et matériel.

Date

1959-1971

Cote

2419W3 (Cote)

Résultat n°44

Listes annuelles d'inscription des élèves (lacunes).

Date

1894-1971

Cote

2419W5 (Cote)

Résultat n°45

Stock de vin, déclarations : registres et relevés.

Date

1908 - 1968

Cote

EDEP275/F9 (Cote)

Résultat n°46

Villedômain

Date

-

Cote

-

Résultat n°47

1870-1966.

Date

1870 - 1966

Cote

EDEP275/H2 (Cote)

Résultat n°48

Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs.

Date

1919 - 1964

Cote

EDEP275/K12 (Cote)

Résultat n°49

Familles nombreuses, protection et aide natio-nale : liste nominative, état des allocations, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

1903 - 1964

Cote

EDEP275/Q15 (Cote)

Résultat n°50

Allocation scolaire, attribution : délibérations, correspondance du préfet au maire.

Date

1952 - 1964

Cote

EDEP275/L7 (Cote)

Résultat n°51

Employés communaux, rémunération : délibérations du conseil municipal, arrêtés, correspondance.

Date

1878 - 1964

Cote

EDEP275/K17 (Cote)

Résultat n°52

Chemins vicinaux, classement, vente, entretien, travaux : devis estimatifs de travaux, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, arrêtés du maire.

Date

1839 - 1964

Cote

EDEP275/O4 (Cote)

Résultat n°53

Archives et mobilier : inventaires.

Date

1908 - 1964

Cote

EDEP275/D4 (Cote)

Résultat n°54

Animaux nuisibles, destruction : arrêtés, correspondance.

Date

1934 - 1964

Cote

EDEP275/F11 (Cote)

Résultat n°55

Concessions au cimetière : demandes, arrêtés du maire, extraits du registre des délibérations, correspondance.

Date

1875 - 1963

Cote

EDEP275/N3 (Cote)

Résultat n°56

Evaluations foncières des propriétés non bâties, première révision quinquennale : procès-verbal des opérations, tarif des évaluations.

Date

1908 - 1963

Cote

EDEP275/G10 (Cote)

Résultat n°57

Débits de boissons, prolongation d'ouverture : feuilles de demandes.

Date

1962 - 1963

Cote

EDEP275/I1 (Cote)

Résultat n°58

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes d'appel et d'inscription des votants, élection des membres assesseurs des tribunaux paritaires, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1947 - 1963

Cote

EDEP275/K14 (Cote)

Résultat n°59

Jugements et condamnations, notifications et assignation à comparaître : mandat d'arrêt, correspondance.

Date

1905 - 1963

Cote

EDEP275/I7 (Cote)

Résultat n°60

Monuments commémoratifs, érection : diplôme de reconnaissance pour la participation au mémorial de verdun, souscription, plans sur toile, devis estimatifs, correspondance.

Date

1920 - 1963

Cote

EDEP275/M4 (Cote)

Résultat n°61

Eau potable, alimentation : liste des puits, liste des exploitations devant s'approvisionner avec des tonnes, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1937 - 1963

Cote

EDEP275/N2 (Cote)

Résultat n°62

Récapitulation générale pour la commune (1962), extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

Date

1946 - 1962

Cote

EDEP275/F3 (Cote)

Résultat n°63

Postes, télégraphes, téléphone, création de bureaux, nominations, fonctionnement : correspondance, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal.

Date

1833 - 1962

Cote

EDEP275/G21 (Cote)

Résultat n°64

Comptes administratifs.

Date

1892 - 1962

Cote

EDEP275/L3 (Cote)

Résultat n°65

1909-1962.

Date

1909 - 1962

Cote

EDEP275/L2 (Cote)

Résultat n°66

Agents communaux et agents d'entretien des voies communales, nomination et démission : arrêtés, extraits de délibérations, listes des emplois permanents à temps incomplet, listes des emplois confiés à un personnel strictement communal.

Date

1870 - 1962

Cote

EDEP275/K16 (Cote)

Résultat n°67

Allocations familiales en agriculture : questionnaire, correspondance.

Date

1937 - 1962

Cote

EDEP275/Q16 (Cote)

Résultat n°68

1900-1962.

Date

1900 - 1962

Cote

EDEP275/K2 (Cote)

Résultat n°69

Contributions directes : produit des rôles et mandement (lacunes).

Date

1804 - 1962

Cote

EDEP275/G12 (Cote)

Résultat n°70

Etablissements insalubres et incommodes : correspondance, arrêtés, plans.

Date

1949 - 1962

Cote

EDEP275/I9 (Cote)

Résultat n°71

Contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu : listes nominatives.

Date

1927 - 1962

Cote

EDEP275/G13 (Cote)

Résultat n°72

Plébiscite et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, feuilles et listes d'appel, inscription des votants, résultats.

Date

1870 - 1962

Cote

EDEP275/K3 (Cote)

Résultat n°73

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, feuilles d'inscription et d'appels des votants (1956, 1962).

Date

1859 - 1962

Cote

EDEP275/K4 (Cote)

Résultat n°74

Chambre et tribunal de commerce : procès-verbal des opérations électorales (1959), listes des électeurs consulaires.

Date

1872 - 1961

Cote

EDEP275/K11 (Cote)

Résultat n°75

Usine et moulins, irrigation, curage : demande d'irrigation, règlement d'eau, procès-verbal du récolement, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1852 - 1961

Cote

EDEP275/O12 (Cote)

Résultat n°76

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, demandes d'admission, admissions, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

1869 - 1961

Cote

EDEP275/Q8 (Cote)

Résultat n°77

1861-1961.

Date

1861 - 1961

Cote

EDEP275/L5 (Cote)

Résultat n°78

Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations de vote, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1849 - 1961

Cote

EDEP275/K7 (Cote)

Résultat n°79

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1918 - 1961

Cote

EDEP275/G11 (Cote)

Résultat n°80

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : carnets à souche des bons, état nominatif, extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance.

Date

1903 - 1961

Cote

EDEP275/Q9 (Cote)