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  1. Résultat n°1

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  2. Résultat n°2

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

    Date

    2015

    Cote

    2428W27 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac,...
  4. Résultat n°4

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Correspondance pendant la procédure.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/20 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Correspondance pendant la procédure.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2550W/21 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/27 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/25 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/24 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/23 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/26 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/19 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Date

    1997-2013

    Cote

    2703W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2012

    Cote

    2550W/22 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte- Catherine-de-Fierbois,...
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  16. Résultat n°16

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

    Date

    1954-2006

    Cote

    2664W1-24 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Dubois g. menuiserie, Sepmes (1998-2006) ; Endel, Saint-Avertin (2002-2006) ; Euraxi, Joué-lès-Tours (1993-2006).

    Date

    1993-2006

    Cote

    2269W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°7
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006)...
  19. Résultat n°19

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

    Date

    1984-2004

    Cote

    2664W23 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  21. Résultat n°21

    Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).

    Date

    1989-2002

    Cote

    1780W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours...
  22. Résultat n°22

    Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001) ; Dubois menuiserie, Sepmes (1986-1992).

    Date

    1983-2001

    Cote

    1780W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°1
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001)...
  23. Résultat n°23

    Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

    Date

    1987-1997

    Cote

    1663W255 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard,...
  24. Résultat n°24

    Photographies de classe.

    Date

    1980-1997

    Cote

    2703W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Activités scolaires : photographies.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2703W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole maternelle de Sepmes (Indre-et-Loire), 1980-2012

    • Vie scolaire
    • Activités scolaires : photographies.

    Producteur :

    Ecole maternelle (Sepmes, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

    Date

    1952-1989

    Cote

    1482W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  27. Résultat n°27

    Sepmes.

    Date

    1945-1988

    Cote

    2840W46 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze (1986).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1431W90 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  29. Résultat n°29

    Sepmes.

    Date

    1985-1986

    Cote

    2840W122 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Section ZV

    1 media

    Section ZV

    Date

    1984

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

    Date

    1966-1984

    Cote

    2664W22 (Cote)

    • Contexte : 2664W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État,...
    • Sepmes
    • Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale d'Amboise
     

  32. Résultat n°32

    Naissances, 1953-1980

    Date

    1953-1980

    Cote

    4E247/15 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sepmes
    • Naissances, 1953-1980

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Saunay à Seuilly.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W145 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Saunay à Seuilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  34. Résultat n°34

    Sepmes

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W125 (Cote)

    • Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

    • Sepmes

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

    Date

    sans date

    Cote

    2824W7 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sepmes, extension du remembrement de Draché : état...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  36. Résultat n°36

    Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

    Date

    1945-1979

    Cote

    2839W60 (Cote)

    • Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  37. Résultat n°37
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    109 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2527 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Sepmes 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  38. Résultat n°38

    Sepmes

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Saint-Michel-sur-Loire à Villeperdue
    • Sepmes

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  39. Résultat n°39

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W214 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W226 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Savigné-sur-Lathan à Truyes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  41. Résultat n°41

    Comptes supprimés 101 à la fin.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W216 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 101 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  42. Résultat n°42

    Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Date

    1945-1974

    Cote

    1344W215 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Sepmes
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  43. Résultat n°43

    Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

    Date

    1965-1974

    Cote

    1102W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Quentin-sur-Indrois à Seuilly
    • Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  44. Résultat n°44

    Sepmes

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1968
    • Listes nominatives
    • Rigny-Ussé à Tournon-Saint-Pierre
    • Sepmes

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  45. Résultat n°45

    Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Date

    1941-1967

    Cote

    251W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Construction et aménagement des bâtiments communaux
    • Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  46. Résultat n°46
    Section ZT

    1 media

    Section ZT

    Date

    1966

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZT

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  47. Résultat n°47

    Sepmes.

    Date

    1961-1966

    Cote

    2840W47 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans avant transfert 
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  48. Résultat n°48
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1965

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  49. Résultat n°49

    Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Date

    1964

    Cote

    2825W2 (Cote)

    • Contexte : 2825W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : procès-verbaux...

    • Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  50. Résultat n°50

    Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

    Date

    1964

    Cote

    2694W38 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  51. Résultat n°51
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  52. Résultat n°52
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  53. Résultat n°53
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  54. Résultat n°54
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  55. Résultat n°55
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  56. Résultat n°56
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  57. Résultat n°57
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  58. Résultat n°58
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  59. Résultat n°59
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  60. Résultat n°60
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  61. Résultat n°61
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  62. Résultat n°62
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1963

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Sepmes
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  63. Résultat n°63

    Sepmes

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1962
    • Listes nominatives
    • Maillé à Tournon-Saint-Pierre
    • Sepmes

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  64. Résultat n°64

    Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section D, numéro 153.

    Date

    1960

    Cote

    2941W93 (Cote)

    • Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

    • Bâtiments classés par commune
    • Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux

  65. Résultat n°65

    Mariages, 1954

    Date

    1954

    Cote

    4E247/17 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sepmes
    • Mariages, 1954

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66
    Décès, 1954

    9 medias

    Décès, 1954

    Date

    1954

    Cote

    4E247/19 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sepmes
    • Décès, 1954

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Mariages, 1953

    Date

    1953

    Cote

    4E247/16 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sepmes
    • Mariages, 1953

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68
    Décès, 1953

    8 medias

    Décès, 1953

    Date

    1953

    Cote

    4E247/18 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Sepmes
    • Décès, 1953

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/247/042 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1952
  70. Résultat n°70
    Décès, 1923-1952

    157 medias

    Décès, 1923-1952

    Date

    1923-1952

    Cote

    6NUM8/247/043 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Décès, 1923-1952
  71. Résultat n°71

    Naissances, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/247/026 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Naissances, 1952
  72. Résultat n°72
    Naissances, mariages, décès

    10 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/1130 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Sepmes
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Naissances, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/247/025 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Naissances, 1951
  74. Résultat n°74

    Mariages, 1951

    Date

    1951

    Cote

    6NUM8/247/041 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1951
  75. Résultat n°75

    AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

    Date

    1946-1950

    Cote

    2867W31 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  76. Résultat n°76

    Naissances, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/247/024 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Naissances, 1950
  77. Résultat n°77

    Mariages, 1950

    Date

    1950

    Cote

    6NUM8/247/040 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1950
  78. Résultat n°78

    Mariages, 1949

    Date

    1949

    Cote

    6NUM8/247/039 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1949
  79. Résultat n°79

    Naissances, 1949

    Date

    1949

    Cote

    6NUM8/247/023 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Naissances, 1949
  80. Résultat n°80
    Mariages, 1948

    12 medias

    Mariages, 1948

    Date

    1948

    Cote

    6NUM8/247/038 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Sepmes
    • Mariages, 1948