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Résultat n°1

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°3

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

Résultat n°4

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

Résultat n°5

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

Résultat n°6

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

Résultat n°7

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

Résultat n°8

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

Résultat n°9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

Résultat n°10

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

Résultat n°12

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

Résultat n°13

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Date

1997-2013

Cote

2703W1 (Cote)

Résultat n°14

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

Résultat n°15

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°16

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°17

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

Date

1954-2006

Cote

2664W1-24 (Cote)

Résultat n°18

Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Dubois g. menuiserie, Sepmes (1998-2006) ; Endel, Saint-Avertin (2002-2006) ; Euraxi, Joué-lès-Tours (1993-2006).

Date

1993-2006

Cote

2269W9 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°20

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

Date

1984-2004

Cote

2664W23 (Cote)

Résultat n°21

Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).

Date

1989-2002

Cote

1780W9 (Cote)

Résultat n°22

Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001) ; Dubois menuiserie, Sepmes (1986-1992).

Date

1983-2001

Cote

1780W3 (Cote)

Résultat n°23

Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

Date

1987-1997

Cote

1663W255 (Cote)

Résultat n°24

Photographies de classe.

Date

1980-1997

Cote

2703W2 (Cote)

Résultat n°25

Activités scolaires : photographies.

Date

1990-1995

Cote

2703W3 (Cote)

Résultat n°26

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

Résultat n°27

Sepmes.

Date

1945-1988

Cote

2840W46 (Cote)

Résultat n°28

Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze (1986).

Date

1985-1988

Cote

1431W90 (Cote)

Résultat n°29

Sepmes.

Date

1985-1986

Cote

2840W122 (Cote)

Résultat n°30
Section ZV

1 media

Section ZV

Date

1984

Cote

-

Résultat n°31

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

Date

1966-1984

Cote

2664W22 (Cote)

Résultat n°32

Naissances, 1953-1980

Date

1953-1980

Cote

4E247/15 (Cote)

Résultat n°33

Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)

Résultat n°34

Sepmes

Date

1974-1979

Cote

2838W125 (Cote)

Résultat n°35

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

Date

sans date

Cote

2824W7 (Cote)

Résultat n°36

Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

Date

1945-1979

Cote

2839W60 (Cote)

Résultat n°37
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

109 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2527 (Cote)

Résultat n°38

Sepmes

Date

-

Cote

-

Résultat n°39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1945-1974

Cote

1344W214 (Cote)

Résultat n°40

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)