Sepmes (Indre-et-Loire, France) - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

2

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

3

Marigny-Marmande, Pussigny, Ports-sur-Vienne, Antogny-le-Tillac, Maillé, Draché, La Celle-Saint-Avant, Sainte-Maure-de-Touraine, Sepmes.

Date

2015

Cote

2428W27 (Cote)

4

Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

Date

2015

Cote

2428W28 (Cote)

5

Correspondance pendant la procédure.

Date

2009-2014

Cote

2550W/20 (Cote)

6

Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

Date

2010-2014

Cote

2550W/21 (Cote)

7

Plans cotés.

Date

2014

Cote

2550W/27 (Cote)

8

Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

Date

2013-2014

Cote

2550W/25 (Cote)

9

Plans définitifs du parcellaire.

Date

2014

Cote

2550W/24 (Cote)

10

Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2013-2014

Cote

2550W/23 (Cote)

11

Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

Date

2014

Cote

2550W/26 (Cote)

12

Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

Date

2009-2014

Cote

2550W/19 (Cote)

13

Conseil d'école : comptes rendus de réunions.

Date

1997-2013

Cote

2703W1 (Cote)

14

Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

Date

2012

Cote

2550W/22 (Cote)

15

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

16

États de sections

Date

-

Cote

-

17

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir (compétence Etat).

Date

1954-2006

Cote

2664W1-24 (Cote)

18

Debrou maison de retraite, Joué-lès-Tours (2000-2006) ; Dubois g. menuiserie, Sepmes (1998-2006) ; Endel, Saint-Avertin (2002-2006) ; Euraxi, Joué-lès-Tours (1993-2006).

Date

1993-2006

Cote

2269W9 (Cote)

19

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

20

Année 1984: permis de lotir n° 7 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 1998 : permis de lotir n° 1 (OPAC, création d'un lotissement, "La Croix"). Année 2002 : permis de construire n° 1 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup"). Année 2004 : permis de construire n° 3 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, lieudit "Le Saut du Loup").

Date

1984-2004

Cote

2664W23 (Cote)

21

Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).

Date

1989-2002

Cote

1780W9 (Cote)

22

Commissariat à l'énergie atomique (CEA), Monts (1983-2001) ; Dubois menuiserie, Sepmes (1986-1992).

Date

1983-2001

Cote

1780W3 (Cote)

23

Gaudin, boucherie, L'Île-Bouchard (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girard, boulangerie, Chinon (1990) ; Girollet, maison de retraite, Saint-Patrice (1992) ; Gouin, boucherie, Thilouze (1990) ; Guégun, café bar, Saint-Cyr-sur-Loire (1996) ; Guinou-Ouvrard, entretien de matériel agricole, Sepmes (1987) ; Hermelin, motos, Tours (1997).

Date

1987-1997

Cote

1663W255 (Cote)

24

Photographies de classe.

Date

1980-1997

Cote

2703W2 (Cote)

25

Activités scolaires : photographies.

Date

1990-1995

Cote

2703W3 (Cote)

26

DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, autorisations de lotissement.

Date

1952-1989

Cote

1482W (Cote)

27

Sepmes.

Date

1945-1988

Cote

2840W46 (Cote)

28

Semblançay (1985), Sepmes (1988), Sonzay (1987), Thilouze (1986).

Date

1985-1988

Cote

1431W90 (Cote)

29

Sepmes.

Date

1985-1986

Cote

2840W122 (Cote)

30

1 media

Section ZV

Date

1984

Cote

-

31

Autorisations de lotissement : n° 66-L-113 : 5 lots, "La Courbe"; n° 68-L-58 : 10 lots, "Le Puy"; n° 77-ES-81 et 78-L-59 : 4 lots, "La Courbe"; n° 79-L-19 : 6 lots, " Mazières"; n° 247-84-F0004 : OPAC, 8 lots, "Le Saut du Loup".

Date

1966-1984

Cote

2664W22 (Cote)

32

Naissances, 1953-1980

Date

1953-1980

Cote

4E247/15 (Cote)

33

Saunay à Seuilly.

Date

1940-1980

Cote

1020W145 (Cote)

34

Sepmes

Date

1974-1979

Cote

2838W125 (Cote)

35

Sepmes, extension du remembrement de Draché : état de sections après remembrement et un autre état non daté.

Date

sans date

Cote

2824W7 (Cote)

36

Sepmes: sections A-F, ZA-ZT, A-F avec remembrement.

Date

1945-1979

Cote

2839W60 (Cote)

37

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

109 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2527 (Cote)

38

Sepmes

Date

-

Cote

-

39

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1945-1974

Cote

1344W214 (Cote)

40

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

41

Comptes supprimés 101 à la fin.

Date

1945-1974

Cote

1344W216 (Cote)

42

Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

Date

1945-1974

Cote

1344W215 (Cote)

43

Savonnières (1965-1974), Semblancay (1965-1974), Sennevières (1966-1973), Sepmes (1967-1970).

Date

1965-1974

Cote

1102W142 (Cote)

44

Sepmes

Date

-

Cote

-

45

Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Senoch et Sepmes.

Date

1941-1967

Cote

251W40 (Cote)

46

1 media

Section ZT

Date

1966

Cote

-

47

Sepmes.

Date

1961-1966

Cote

2840W47 (Cote)

48

1 media

Section ZR

Date

1965

Cote

-

49

Bossée et Sepmes : procès-verbaux de remembrement

Date

1964

Cote

2825W2 (Cote)

50

Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Bossée, Sepmes

Date

1964

Cote

2694W38 (Cote)

51

1 media

Section ZL

Date

1963

Cote

-

52

1 media

Section ZM

Date

1963

Cote

-

53

1 media

Section ZH

Date

1963

Cote

-

54

1 media

Section ZD

Date

1963

Cote

-

55

1 media

Section ZK

Date

1963

Cote

-

56

1 media

Section ZI

Date

1963

Cote

-

57

1 media

Section ZP

Date

1963

Cote

-

58

1 media

Section ZO

Date

1963

Cote

-

59

1 media

Section ZB

Date

1963

Cote

-

60

1 media

Section ZN

Date

1963

Cote

-

61

1 media

Section ZC

Date

1963

Cote

-

62

1 media

Section ZE

Date

1963

Cote

-

63

Sepmes

Date

-

Cote

-

64

Sepmes, lieu-dit Le Bourg. Vente de la parcelle : section D, numéro 153.

Date

1960

Cote

2941W93 (Cote)

65

Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E247/17 (Cote)

66

9 medias

Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E247/19 (Cote)

67

Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E247/16 (Cote)

68

8 medias

Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E247/18 (Cote)

69

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/247/042 (Cote)

70

Décès, 1923-1952

157 medias

Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/247/043 (Cote)

71

Naissances, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/247/026 (Cote)

72

Naissances, mariages, décès

10 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/1130 (Cote)

73

Naissances, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/247/025 (Cote)

74

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/247/041 (Cote)

75

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Saint-Quentin-sur-Indrois, Saint-Règle, Saunay, Savonnières, Semblançay, Sepmes, Souvigny-de-Touraine, Theneuil, Thilouze, Vallères (début).

Date

1946-1950

Cote

2867W31 (Cote)

76

Naissances, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/247/024 (Cote)

77

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/247/040 (Cote)

78

Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/247/039 (Cote)

79

Naissances, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/247/023 (Cote)

80

12 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/247/038 (Cote)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.