Pouzay (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Photographies de classe (lacunes).

Date

2011-2018

Cote

2846W3 (Cote)

2

Conseil d'école : procès-verbaux.

Date

2007-2014

Cote

2846W2 (Cote)

3

Projet d'école : fiches action, bilan.

Date

2004-2014

Cote

2846W1 (Cote)

4

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

5

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

6

Permis de construire n°2, 4-6, 7-8 (2005). Permis de construire n°2-6, 8-9 (2006).

Date

2006

Cote

2549W96 (Cote)

7

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

8

Ports-sur-Vienne, Pouzay, Pussigny, Razines, Reignac-sur-Indre, Rigny-Ussé, Rilly-sur-Vienne, Rivarennes.

Date

1954-2005

Cote

2428W19 (Cote)

9

Permis de construire n°1-2, 4, 6-11, 12-17.

Date

2004

Cote

2549W94 (Cote)

10

Permis de construire n°19-21.

Date

2004

Cote

2549W95 (Cote)

11

Permis de construire n°1-5, 6-8.

Date

2003

Cote

2549W93 (Cote)

12

Permis de construire n°1-4.

Date

2002

Cote

2549W92 (Cote)

13

DDE / Service urbanisme aménagement - Autorisations de lotissement, permis de construire (compétence Etat).

Date

2002

Cote

2263W1-15 (Cote)

14

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

15

Cazy, Fondettes (1988-1994) ; Champion, Azay-le-Rideau (1992-1999) ; Chez Andrée, Pouzay (1982-1988) ; Le Chinon, Chinon (1994-1996) ; Ensival, Tours (1996-2000).

Date

1982-2000

Cote

2075W11 (Cote)

16

Rue des Ecoles, division en vue de construction de 2 habitations. Rue du Passoir, division en vue de construction. La Piraudière, division en vue de vente.

Date

1995

Cote

1757W27 (Cote)

17

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

18

Les Aubiers, construction d'un garage. La Biscottière, construction d'un préau. La Bretonnière, extension d'une habitation. Rue des Ecoles, construction d'une habitation (permis et permis modificatif). Rue des Ecoles, construction et modification d'une habitation (2 dossiers). Les Gaudeberts, construction d'une habitation (refus de permis). Les Grandes Varennes, construction d'un abri de jardin. La Houdrière, extension d'une porcherie (installation classée pour la protection de l'environnement) pour l'exploitation agricole à responsabilité limitée (E.A.R.L.) de la Houdrière (permis et permis modificatif). La Piraudière, création d'un logement dans un bâtiment agricole (permis et permis modificatif). Soulangé, aménagement d'une chambre dans un grenier. Soulangé, aménagement d'un garage dans un bâtiment existant. Rue de la Tisserie, extension d'une habitation (permis et annulation de permis). Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

Date

1995

Cote

1757W24 (Cote)

19

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

20

Rue des Trois Moulins, division et demande de constructibilité, pour la commune de Pouzay.

Date

1994

Cote

1757W26 (Cote)

21

Rue de Belle Rose, construction d'un garage. La Bretonnière, extension de bâtiment agricole. Rue des Ecoles, extension d'un hangar artisanal. Rue de Fortune, construction d'un garage. Rue de la Tisserie, construction de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Rue des Trois Moulins, construction d'une habitation.

Date

1994

Cote

1757W23 (Cote)

22

Impasse Belle Rose, construction d'un garage. Rue des Louines, construction d'une station service pour la commune de Pouzay (permis et permis modificatif). Rue de la Tisserie, construction de 10 logements pour l'Office public d'aménagement et de construction (OPAC) d'Indre-et-Loire. Rue des Trois Moulins, changement de destination et création d'un logement.

Date

1993

Cote

1757W22 (Cote)

23

Rue de la Fortune, division en vue de construction d'un atelier de mécanique.

Date

1993

Cote

1757W25 (Cote)

24

Belle Rose, construction d'un garage. Le Clos de la Renaudière, construction d'un garage. La Deltière, extension d'une habitation. Rue de Fortune, création de fenêtres (permis et permis modificatif). Les Louines, extension d'une habitation (permis et permis modificatif). Marnaize, construction d'un kiosque sur la plage. Les Maupas, extension du local des sports (permis et permis modificatif). Le Moulin Bas, changement de destination d'un moulin hydraulique en lieu d'accueil touristique. La Petite Tisserie, modification des façades d'une habitation. Soulangé, construction d'un abri de jardin.

Date

1991

Cote

1545W6 (Cote)

25

Les Gaudeberts, demande de constructibilité. Les Jouberts, division. Les Louines, division.

Date

1991

Cote

1545W7 (Cote)

26

DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).

Date

1990-1991

Cote

1545W1-10 (Cote)

27

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)

28

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W74 (Cote)

29

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)

30

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/1064 (Cote)

31

Pouzay (15 plans)

Date

1982

Cote

2692W57 (Cote)

32

Naissances, 1949-1981

Date

1949-1981

Cote

4E188/13 (Cote)

33

Pouzay (26 plans)

Date

1969-1980

Cote

2722W57 (Cote)

34

Ports-sur-Vienne à Reugny.

Date

1940-1980

Cote

1020W123 (Cote)

35

Sections ZM (n° 122) à ZP.

Date

1969-1979

Cote

1792W212 (Cote)

36

Sections AB et ZA à ZM (n° 121).

Date

1969-1979

Cote

1792W211 (Cote)

37

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1969-1979

Cote

1792W498 (Cote)

38

Fiches supprimées.

Date

1969-1979

Cote

1792W375 (Cote)

39

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1969-1979

Cote

1792W422 (Cote)

40

1 media

Section ZP

Date

1978

Cote

-

41

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

273 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1919 (Cote)

42

Pouzay

Date

-

Cote

-

43

Comptes actifs G-Z. Comptes supprimés.

Date

1969-1974

Cote

1270W235 (Cote)

44

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

45

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1969-1974

Cote

1270W234 (Cote)

46

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

47

Nouzilly, terrain de sports et baignade (1949-1968) ; Pouzay, terrain de sports, plage sur la Vienne (1942-1972).

Date

1942-1972

Cote

953W157 (Cote)

48

Naissances, mariages, décès

5 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/1064 (Cote)

49

1 media

Section AB

Date

1968

Cote

-

50

Pouzay

Date

-

Cote

-

51

1 media

Section ZN

Date

1968

Cote

-

52

1 media

Section ZB

Date

1968

Cote

-

53

1 media

Section ZA

Date

1968

Cote

-

54

1 media

Section ZD

Date

1968

Cote

-

55

1 media

Section ZC

Date

1968

Cote

-

56

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

518 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1968

Cote

3P3/1922 (Cote)

57

Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1968

Cote

-

58

Pouzay (avec extension sur Marcilly-sur-Vienne)

Date

1968

Cote

2694W27 (Cote)

59

1 media

Section ZO

Date

1968

Cote

-

60

1 media

Section ZH

Date

1968

Cote

-

61

Pouzay

Date

1968

Cote

2723W46 (Cote)

62

1 media

Section ZI

Date

1968

Cote

-

63

Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires.

134 medias

Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1968

Cote

3P3/1924 (Cote)

64

1 media

Section ZE

Date

1968

Cote

-

65

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 790.

295 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 790.

Date

1913-1968

Cote

3P3/1923 (Cote)

66

Pouzay

Date

1968

Cote

2725W8 (Cote)

67

1 media

Section ZM

Date

1968

Cote

-

68

Maillé et Pouzay

Date

1967

Cote

2723W66 (Cote)

69

1 media

Section ZL

Date

1967

Cote

-

70

1 media

Section ZK

Date

1967

Cote

-

71

Bléré, Ballan-Miré, Esvres, Pouzay.

Date

1962-1965

Cote

70W10 (Cote)

72

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Nouzilly, Pocé-sur-Cisse, Perrusson, Pont-de-Ruan, Pouzay, Preuily-sur-Claise, Razines, Rigny-Ussé, Rivarennes, Rivière, Rouziers-de-Touraine, Saché, Saint-Antoine-du-Rocher.

Date

1965

Cote

2867W29 (Cote)

73

Parçay-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, tableau de recensement des voies, plans (1964). Pont-de-Ruan : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Ports-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pouzay : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Pussigny : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965). Razines : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Savigny-en-Véron : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Nicolas-de-Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Saint-Germain-sur-Vienne : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de préparation pour le classement déclassement des voies communales, plans (1963).

Date

1963-1965

Cote

2549W158 (Cote)

74

7 medias

Décès, 1954

Date

1954

Cote

4E188/25 (Cote)

75

Mariages, 1954

Date

1954

Cote

4E188/19 (Cote)

76

Mariages, 1953

Date

1953

Cote

4E188/18 (Cote)

77

6 medias

Décès, 1953

Date

1953

Cote

4E188/24 (Cote)

78

4 medias

Décès, 1952

Date

1952

Cote

4E188/23 (Cote)

79

Naissances, mariages, décès

10 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/882 (Cote)

80

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

4E188/17 (Cote)

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