Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

Date

1978-2017

Cote

2766W2 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Administration
- Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°2
Vie scolaire
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Vie scolaire
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°3
Photographies de classe

Date

1958-2016

Cote

2766W6 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Photographies de classe
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°4
Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning.

Date

1995-2014

Cote

2766W1 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Administration
- Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action,...
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°5
"Construction d'un case des chasseurs du pays Mandé (Mali) à Marcilly-sur-Vienne", projet réalisé par l'école : films.

Date

2012

Cote

2766W7 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Activités pédagogiques
- "Construction d'un case des chasseurs du pays Mandé...
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°6
Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°7
Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Prévention des risques majeurs dans les communes
- Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°8
Permis de construire n°1-5, 7, 11 (2006).

Date

2006

Cote

2549W79 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Marcilly-sur-Vienne
- Permis de construire n°1-5, 7, 11 (2006).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°9
PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction de 4 logements. Le port de Nouâtre (2005). Permis de construire n°9-15 (2005).

Date

2005

Cote

2549W78 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Marcilly-sur-Vienne
- PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°10
Permis de construire n°4-11 (2004).

Date

2004

Cote

2549W77 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Marcilly-sur-Vienne
- Permis de construire n°4-11 (2004).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°11
Permis de construire n°2-5, 6-15 (2003).

Date

2003

Cote

2549W76 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Marcilly-sur-Vienne
- Permis de construire n°2-5, 6-15 (2003).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°12
Permis de construire n°1-7 (2002).

Date

2002

Cote

2549W75 (Cote)
- Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...
- Urbanisme
- Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
- Marcilly-sur-Vienne
- Permis de construire n°1-7 (2002).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon
Résultat n°13
DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°14
Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de permis puis permis octroyé). Place de l'Eglise, construction d'un hangar (permis et refus de permis modificatif).

Date

1995

Cote

1757W9 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Marcilly-sur-Vienne
- Permis de construire
- Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°15
DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°16
DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°17
Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le Peux Blanc, changement de destination et aménagement de combles. Rue du Prieuré, extension d'une habitation.

Date

1994

Cote

1757W8 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Marcilly-sur-Vienne
- Permis de construire
- Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°18
Beauvois, division en vue d'aménagement des bâtiments existants. Rue de Cambraye, division en vue de construction et de vente en l'état d'un lot (2 dossiers).

Date

1994

Cote

1757W10 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Marcilly-sur-Vienne
- Certificats d'urbanisme
- Beauvois, division en vue d'aménagement des bâtiments...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°19
Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Le Peux Blanc. Collège de Sainte-Maure-de Touraine, logement de fonction : bail.

Date

1994

Cote

2941W60 (Cote)
- Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...
- Bâtiments classés par commune
- Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Le Peux Blanc. Collège...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service des bâtiments départementaux
Résultat n°20
Rue Croix de la Motte, construction d'un garage. Les Martins, construction d'un abri de vigne. Rue de la Motte, construction d'une volière.

Date

1993

Cote

1757W7 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Marcilly-sur-Vienne
- Permis de construire
- Rue Croix de la Motte, construction d'un garage. Les...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°21
Photographies

Date

1991-1992

Cote

2766W12 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Activités pédagogiques
- Carnaval et fête d'école
- Photographies
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°22
Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en vue de construction.

Date

1991

Cote

1545W4 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Marcilly-sur-Vienne
- Certificats d'urbanisme
- Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°23
Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation (2 dossiers). Les Petites Places, construction d'un abri à matériel. Le Port de Nouâtre, construction d'une habitation et garage.

Date

1991

Cote

1545W3 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...
- Commune de Marcilly-sur-Vienne
- Permis de construire
- Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (L'Île-Bouchard)
Résultat n°24
DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).

Date

1990-1991

Cote

1545W1-10 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°25
Loto : photographies.

Date

1980-1990

Cote

2766W13 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Activités pédagogiques
- Loto : photographies.
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°26
Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

Date

1968-1990

Cote

2428W14 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...
Résultat n°27
Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

Date

1968-1990

Cote

2428W14 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°28
États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W65 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Marcilly-sur-Vienne
- États de sections
- États de sections sur listes : toutes sections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29
Polygonation

Date

1988

Cote

2695W29 (Cote)
- Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Remembrement : dossiers techniques
- Marcilly-sur-Vienne
- Polygonation
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30
Listing de coordonnées

Date

1988

Cote

2695W30 (Cote)
- Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...
- Remembrement : dossiers techniques
- Marcilly-sur-Vienne
- Listing de coordonnées
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31
Marcilly-sur-Vienne (13 plans)

Date

1988

Cote

2692W48 (Cote)
- Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Marcilly-sur-Vienne (13 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32

1 media
Section ZC

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33

122 medias
Décès, 1969-1987

Date

1969-1987

Cote

4E147/17 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Marcilly-sur-Vienne
- Décès, 1969-1987
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°34
Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP147/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.
Résultat n°35

1 media
Section ZB

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36

1 media
Section ZM

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37

1 media
Section ZD

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZD
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38

1 media
Section ZH

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°39
Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.

Date

sans date

Cote

EDEP147/I6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Protection de la population : recensement des locaux...
Résultat n°40

1 media
Section ZL

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°41
Marcilly-sur-Vienne (29 plans)

Date

1962-1987

Cote

2722W48 (Cote)
- Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...
- Marcilly-sur-Vienne (29 plans)
Producteur :

Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°42
Statuts de la caisse des écoles.

Date

Sans date

Cote

EDEP147/R2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
- Statuts de la caisse des écoles.
Résultat n°43
Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

Date

sans date

Cote

EDEP147/D7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes...
Résultat n°44
Mariages, 1971-1987

Date

1971-1987

Cote

4E147/15 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Marcilly-sur-Vienne
- Mariages, 1971-1987
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°45

1 media
Section ZK

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZK
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°46
Conseil des prud'hommes.

Date

1975-1987

Cote

EDEP147/K13 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections professionnelles : listes des électeurs et...
- Conseil des prud'hommes.
Résultat n°47

1 media
Section ZE

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°48

1 media
Section ZI

Date

1987
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZI
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°49
Registres matricules.

Date

1935-1983

Cote

2766W3 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Elèves
- Registres matricules.
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°50
Luzé à Marigny-Marmande.

Date

1940-1980

Cote

1020W104 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Luzé à La Membrolle-sur-Choisille
- Luzé à Marigny-Marmande.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°51
Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections A à B (n° 229).

Date

1962-1979

Cote

1792W184 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Marcilly-sur-Vienne
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Table de correspondance avec le cadastre napoléonien...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°52
Naissances, 1963-1979

Date

1963-1979

Cote

4E147/13 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Marcilly-sur-Vienne
- Naissances, 1963-1979
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°53
Sections AB (n° 180) à AD et ZA.

Date

1962-1979

Cote

1792W186 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Marcilly-sur-Vienne
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections AB (n° 180) à AD et ZA.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°54
Fiches supprimées.

Date

1962-1979

Cote

1792W365 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Marcilly-sur-Vienne
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches supprimées.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°55
Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1962-1979

Cote

1792W490 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Marcilly-sur-Vienne
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches de bâtiments ruraux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°56
Sections B (n° 230) à D et AB (n° 1 à 179).

Date

1962-1979

Cote

1792W185 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Marcilly-sur-Vienne
- États de sections
- États de sections sur fiches
- Fiches parcellaires
- Sections B (n° 230) à D et AB (n° 1 à 179).
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°57
Elections législatives.

Date

1956-1978

Cote

EDEP147/K4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
- Elections législatives.
Résultat n°58
Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

Date

1912-1977

Cote

EDEP147/K7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
- Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°59

200 medias
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1533 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Marcilly-sur-Vienne
- Etats de sections des propriétés non bâties et bâties...
Résultat n°60
Elections cantonales.

Date

1964-1976

Cote

EDEP147/K6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
- Elections cantonales.
Résultat n°61
Marcilly-sur-Vienne
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1975
- Listes nominatives
- Les Hermites à Monthodon
- Marcilly-sur-Vienne
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°62
Photographies

Date

1970-1975

Cote

2766W11 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Activités pédagogiques
- Carnaval et fête d'école
- Photographies
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°63
Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
- Elections sénatoriales.
Résultat n°64
Comptes actifs M-V. Comptes supprimés.

Date

1962-1974

Cote

1270W207 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Marcilly-sur-Vienne
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs M-V. Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°65
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1962-1974

Cote

1270W206 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Marcilly-sur-Vienne
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°66
Elections présidentielles.

Date

1965-1974

Cote

EDEP147/K3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
- Elections présidentielles.
Résultat n°67
Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques ; procès-verbaux et listes d'émargement.
- Référendum.
Résultat n°68
Conscription : tableaux de recensement des classes.

Date

1892-1972

Cote

EDEP147/H1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série H : Affaires militaires.
- Conscription : tableaux de recensement des classes.
Résultat n°69
Matrice générale des contributions directes.

Date

1967-1971

Cote

EDEP147/G8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Matrice générale des contributions directes.
Résultat n°70
Photographies

Date

1965-1970

Cote

2766W9 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Activités pédagogiques
- Carnaval et fête d'école
- Photographies
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°71
Photographies

Date

1965-1970

Cote

2766W8 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Activités pédagogiques
- Carnaval et fête d'école
- Photographies
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°72
Listes électorales.

Date

1855-1970

Cote

EDEP147/K1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Listes électorales.
Résultat n°73
Photographies

Date

1970

Cote

2766W10 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Activités pédagogiques
- Carnaval et fête d'école
- Photographies
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°74
Mariages, 1949-1970

Date

1949-1970

Cote

4E147/14 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Marcilly-sur-Vienne
- Mariages, 1949-1970
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°75
Budgets et comptes.

Date

1931-1970

Cote

EDEP147/L2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série L : Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- Budgets et comptes.
Résultat n°76
Inscriptions annuelles des élèves : liste (lacunes).

Date

1944-1969

Cote

2766W4 (Cote)
- Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...
- Elèves
- Inscriptions annuelles des élèves : liste (lacunes).
Producteur :

Ecole élémentaire (Marcilly-sur-Vienne, Indre-et-Loire)
Résultat n°77
Etat des contributions directes.

Date

1856-1969

Cote

EDEP147/G12 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Etat des contributions directes.
Résultat n°78
Marcilly-sur-Vienne
- Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...
- Année 1968
- Listes nominatives
- Louans à Richelieu
- Marcilly-sur-Vienne
Producteur :

France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire
Résultat n°79
Registres de déclarations de récoltes.

Date

1913-1968

Cote

EDEP147/F4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Registres de déclarations de récoltes.
Résultat n°80

1 media
Section ZA

Date

1968
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Marcilly-sur-Vienne
- Remembrement
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

Résultats de la recherche

Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...

Producteur :

Vie scolaire

Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...

Producteur :

Photographies de classe

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...

Producteur :

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...

Producteur :

"Construction d'un case des chasseurs du pays Mandé (Mali) à Marcilly-sur-Vienne", projet réalisé par l'école : films.

Date

Cote

Contexte : W - Ecole élémentaire de Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire),...

Producteur :

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Permis de construire n°1-5, 7, 11 (2006).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction de 4 logements. Le port de Nouâtre (2005). Permis de construire n°9-15 (2005).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Permis de construire n°4-11 (2004).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Permis de construire n°2-5, 6-15 (2003).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

Permis de construire n°1-7 (2002).

Date

Cote

Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

Producteur :

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de permis puis permis octroyé). Place de l'Eglise, construction d'un hangar (permis et refus de permis modificatif).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de L'Île-Bouchard...

Producteur :

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le Peux Blanc, changement de destination et aménagement de combles. Rue du Prieuré, extension d'une habitation.