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385 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

Date

1978-2017

Cote

2766W2 (Cote)

Résultat n°2

Vie scolaire

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Photographies de classe

Date

1958-2016

Cote

2766W6 (Cote)

Résultat n°4

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning.

Date

1995-2014

Cote

2766W1 (Cote)

Résultat n°5

"Construction d'un case des chasseurs du pays Mandé (Mali) à Marcilly-sur-Vienne", projet réalisé par l'école : films.

Date

2012

Cote

2766W7 (Cote)

Résultat n°6

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

Résultat n°7

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°8

Permis de construire n°1-5, 7, 11 (2006).

Date

2006

Cote

2549W79 (Cote)

Résultat n°9

PC °1, 3, 5-6 (2005). PC3714705A0007 – OPAC 37, construction de 4 logements. Le port de Nouâtre (2005). Permis de construire n°9-15 (2005).

Date

2005

Cote

2549W78 (Cote)

Résultat n°10

Permis de construire n°4-11 (2004).

Date

2004

Cote

2549W77 (Cote)

Résultat n°11

Permis de construire n°2-5, 6-15 (2003).

Date

2003

Cote

2549W76 (Cote)

Résultat n°12

Permis de construire n°1-7 (2002).

Date

2002

Cote

2549W75 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

Date

1999-2001

Cote

2496W1-63 (Cote)

Résultat n°14

Rue de Cambraye, construction d'un garage (refus de permis puis permis octroyé). Place de l'Eglise, construction d'un hangar (permis et refus de permis modificatif).

Date

1995

Cote

1757W9 (Cote)

Résultat n°15

DDE / Subdivision de Montbazon - Autorisations de lotissement de compétence Etat (1966-1991). Communes sans plan d'occupation des sols : autorisations de lotissement, permis de construire, certificats d'urbanisme (1990-1995).

Date

1966-1995

Cote

1757W1-43 (Cote)

Résultat n°16

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°17

Les Noraies, construction d'un bâtiment artisanal. Le Peux Blanc, changement de destination et aménagement de combles. Rue du Prieuré, extension d'une habitation.

Date

1994

Cote

1757W8 (Cote)

Résultat n°18

Beauvois, division en vue d'aménagement des bâtiments existants. Rue de Cambraye, division en vue de construction et de vente en l'état d'un lot (2 dossiers).

Date

1994

Cote

1757W10 (Cote)

Résultat n°19

Marcilly-sur-Vienne, lieu-dit Le Peux Blanc. Collège de Sainte-Maure-de Touraine, logement de fonction : bail.

Date

1994

Cote

2941W60 (Cote)

Résultat n°20

Rue Croix de la Motte, construction d'un garage. Les Martins, construction d'un abri de vigne. Rue de la Motte, construction d'une volière.

Date

1993

Cote

1757W7 (Cote)

Résultat n°21

Photographies

Date

1991-1992

Cote

2766W12 (Cote)

Résultat n°22

Les Bouctonnières, division. Le Bourg, division en vue de construction.

Date

1991

Cote

1545W4 (Cote)

Résultat n°23

Lotissement de Cambraye, construction d'une habitation (2 dossiers). Les Petites Places, construction d'un abri à matériel. Le Port de Nouâtre, construction d'une habitation et garage.

Date

1991

Cote

1545W3 (Cote)

Résultat n°24

DDE / Subdivisions de Montbazon et de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, certificats d'urbanisme : instruction pour les communes sans plan d'occupation des sols (POS).

Date

1990-1991

Cote

1545W1-10 (Cote)

Résultat n°25

Loto : photographies.

Date

1980-1990

Cote

2766W13 (Cote)

Résultat n°26

Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

Date

1968-1990

Cote

2428W14 (Cote)

Résultat n°27

Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

Date

1968-1990

Cote

2428W14 (Cote)

Résultat n°28

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W65 (Cote)

Résultat n°29

Polygonation

Date

1988

Cote

2695W29 (Cote)

Résultat n°30

Listing de coordonnées

Date

1988

Cote

2695W30 (Cote)

Résultat n°31

Marcilly-sur-Vienne (13 plans)

Date

1988

Cote

2692W48 (Cote)

Résultat n°32
Section ZC

1 media

Section ZC

Date

1987

Cote

-

Résultat n°33
Décès, 1969-1987

122 medias

Décès, 1969-1987

Date

1969-1987

Cote

4E147/17 (Cote)

Résultat n°34

Etat de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

EDEP147/G1 (Cote)

Résultat n°35
Section ZB

1 media

Section ZB

Date

1987

Cote

-

Résultat n°36
Section ZM

1 media

Section ZM

Date

1987

Cote

-

Résultat n°37
Section ZD

1 media

Section ZD

Date

1987

Cote

-

Résultat n°38
Section ZH

1 media

Section ZH

Date

1987

Cote

-

Résultat n°39

Protection de la population : recensement des locaux comportant des caves ou des sous-sols, liste récapitulative des places d'abris par immeuble.

Date

sans date

Cote

EDEP147/I6 (Cote)

Résultat n°40
Section ZL

1 media

Section ZL

Date

1987

Cote

-

Résultat n°41

Marcilly-sur-Vienne (29 plans)

Date

1962-1987

Cote

2722W48 (Cote)

Résultat n°42

Statuts de la caisse des écoles.

Date

Sans date

Cote

EDEP147/R2 (Cote)

Résultat n°43

Plan des limites anciennes et nouvelles entre les communes de Luzé et de Marcilly.

Date

sans date

Cote

EDEP147/D7 (Cote)

Résultat n°44

Mariages, 1971-1987

Date

1971-1987

Cote

4E147/15 (Cote)

Résultat n°45
Section ZK

1 media

Section ZK

Date

1987

Cote

-

Résultat n°46

Conseil des prud'hommes.

Date

1975-1987

Cote

EDEP147/K13 (Cote)

Résultat n°47
Section ZE

1 media

Section ZE

Date

1987

Cote

-

Résultat n°48
Section ZI

1 media

Section ZI

Date

1987

Cote

-

Résultat n°49

Registres matricules.

Date

1935-1983

Cote

2766W3 (Cote)

Résultat n°50

Luzé à Marigny-Marmande.

Date

1940-1980

Cote

1020W104 (Cote)

Résultat n°51

Table de correspondance avec le cadastre napoléonien pour les sections A à D. Sections A à B (n° 229).

Date

1962-1979

Cote

1792W184 (Cote)

Résultat n°52

Naissances, 1963-1979

Date

1963-1979

Cote

4E147/13 (Cote)

Résultat n°53

Sections AB (n° 180) à AD et ZA.

Date

1962-1979

Cote

1792W186 (Cote)

Résultat n°54

Fiches supprimées.

Date

1962-1979

Cote

1792W365 (Cote)

Résultat n°55

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1962-1979

Cote

1792W490 (Cote)

Résultat n°56

Sections B (n° 230) à D et AB (n° 1 à 179).

Date

1962-1979

Cote

1792W185 (Cote)

Résultat n°57

Elections législatives.

Date

1956-1978

Cote

EDEP147/K4 (Cote)

Résultat n°58

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

Date

1912-1977

Cote

EDEP147/K7 (Cote)

Résultat n°59
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

200 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1533 (Cote)

Résultat n°60

Elections cantonales.

Date

1964-1976

Cote

EDEP147/K6 (Cote)

Résultat n°61

Marcilly-sur-Vienne

Date

-

Cote

-

Résultat n°62

Photographies

Date

1970-1975

Cote

2766W11 (Cote)

Résultat n°63

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

Résultat n°64

Comptes actifs M-V. Comptes supprimés.

Date

1962-1974

Cote

1270W207 (Cote)

Résultat n°65

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-L.

Date

1962-1974

Cote

1270W206 (Cote)

Résultat n°66

Elections présidentielles.

Date

1965-1974

Cote

EDEP147/K3 (Cote)

Résultat n°67

Référendum.

Date

1961-1972

Cote

EDEP147/K2 (Cote)

Résultat n°68

Conscription : tableaux de recensement des classes.

Date

1892-1972

Cote

EDEP147/H1 (Cote)

Résultat n°69

Matrice générale des contributions directes.

Date

1967-1971

Cote

EDEP147/G8 (Cote)

Résultat n°70

Photographies

Date

1965-1970

Cote

2766W9 (Cote)

Résultat n°71

Photographies

Date

1965-1970

Cote

2766W8 (Cote)

Résultat n°72

Listes électorales.

Date

1855-1970

Cote

EDEP147/K1 (Cote)

Résultat n°73

Photographies

Date

1970

Cote

2766W10 (Cote)

Résultat n°74

Mariages, 1949-1970

Date

1949-1970

Cote

4E147/14 (Cote)

Résultat n°75

Budgets et comptes.

Date

1931-1970

Cote

EDEP147/L2 (Cote)

Résultat n°76

Inscriptions annuelles des élèves : liste (lacunes).

Date

1944-1969

Cote

2766W4 (Cote)

Résultat n°77

Etat des contributions directes.

Date

1856-1969

Cote

EDEP147/G12 (Cote)

Résultat n°78

Marcilly-sur-Vienne

Date

-

Cote

-

Résultat n°79

Registres de déclarations de récoltes.

Date

1913-1968

Cote

EDEP147/F4 (Cote)

Résultat n°80
Section ZA

1 media

Section ZA

Date

1968

Cote

-