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Résultat n°1
Chanceaux-sur-Choisille, « Couleur », ZAC du Cassantin (Tr.3)

1 media

Chanceaux-sur-Choisille, « Couleur », ZAC du Cassantin (Tr.3)

Date

2010

Cote

-

Résultat n°2

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°3

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°4

planche contact noir et blanc d'une photographie

Date

-

Cote

114J94 (Cote)

Résultat n°5

Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

Date

1959-2008

Cote

2428W5 (Cote)

Résultat n°6

négatif noir et blanc

Date

-

Cote

114J95 (Cote)

Résultat n°7

[la légende est différente du plan coté 114J106], plan couleur lithographié 480 x 470 mm.- Bénard et Cie lith., Paris

Date

-

Cote

114J107 (Cote)

Résultat n°8

[la légende est différente du plan coté 114J107], plan couleur lithographié 480 x 470 mm. - Bénard et Cie lith., Paris

Date

-

Cote

114J106 (Cote)

Résultat n°9

Aménagement pour les deux roues sur la RD29 entre Tours et Chanceaux-sur-Choisille. - Marché n°070057 Colas.

Date

2007

Cote

2965W46 (Cote)

Résultat n°10
Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

1 media

Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

Date

2007

Cote

-

Résultat n°11

MAT Équipement, Amboise (1991-2007) ; Plée, Chanceaux-sur-Choisille (1998-2006).

Date

1991-2007

Cote

2354W9 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

Date

2000-2006

Cote

2518W1-40 (Cote)

Résultat n°13
Section YM

1 media

Section YM

Date

2005

Cote

-

Résultat n°14
Section YL

1 media

Section YL

Date

2005

Cote

-

Résultat n°15
Section YB

1 media

Section YB

Date

2005

Cote

-

Résultat n°16
Section YC

1 media

Section YC

Date

2005

Cote

-

Résultat n°17
Section YD

1 media

Section YD

Date

2005

Cote

-

Résultat n°18
Section YA

1 media

Section YA

Date

2005

Cote

-

Résultat n°19

Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).

Date

1982-2005

Cote

2071W3 (Cote)

Résultat n°20
Section YI

1 media

Section YI

Date

2005

Cote

-

Résultat n°21
Section YH

1 media

Section YH

Date

2005

Cote

-

Résultat n°22
Section YK

1 media

Section YK

Date

2005

Cote

-

Résultat n°23
Section YE

1 media

Section YE

Date

2005

Cote

-

Résultat n°24

Naissances, mariages, décès

Date

1993-2002

Cote

4E/945 (Cote)

Résultat n°25

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher, Bléré, Chanceaux-sur-Choisille, Chenonceaux.

Date

2000-2001

Cote

2867W57 (Cote)

Résultat n°26

Actes notariés.

Date

XIX-XX

Cote

EDEP054/S6 (Cote)

Résultat n°27

Plée, bâtiment et gros-oeuvre, Chanceaux-sur-Choisille.

Date

1999

Cote

1663W193 (Cote)

Résultat n°28

Dubesset, pharmacie, Tours (1996) ; Dufresne, établissement d'électircité, Vernou (1990) ; Durand, scierie, Pocé-sur-Cisse (1958) ; Edition du mémento cantonal, Saint-Pierre-des-Corps (1994) ; Elix Touraine, vêtements professionnels, La Ville-aux-Dames (1995) ; Emac Schéma, instruments de mesure, Chanceaux-sur-Choisille (1998) ; EREMG, mécanique générale, Montlouis (1995) ; Fauteuils Bernard, Parçay-Meslay (1992) ; Féron station service de la Brenne, Villedomer (1997) ; Forcet, garage Fiat, Amboise (1998).

Date

1958-1998

Cote

1663W161 (Cote)

Résultat n°29

Réhabilitation de la Grande Ferme de Chanceaux-sur-Choisille, L'archéologie vivante au coeur du village

Date

1997

Cote

2738W384 (Cote)

Résultat n°30

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1976-1996

Cote

1788W1-34 (Cote)

Résultat n°31

1996.

Date

1996

Cote

1431W23 (Cote)

Résultat n°32

DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

Date

1960-1995

Cote

1453W1-208 (Cote)

Résultat n°33

Projet de création d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées à Chanceaux-sur-Choisille

Date

1994

Cote

2738W212 (Cote)

Résultat n°34

1992-1994.

Date

1992-1994

Cote

1431W22 (Cote)

Résultat n°35

O.C.P. Répartition (Etablissements pharmaceutiques de répartition, Darasse frères), Tours (1972-1992) ; Etablissements Plee et fils, Chanceaux-sur-Choisille (1981-1991).

Date

1972-1992

Cote

1409W64 (Cote)

Résultat n°36

Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, A3, C3, E1 et sections ZA à ZT (1980). Feuilles B2, D1, D2 et E2 (1991).

Date

1980-1991

Cote

1985W21 (Cote)

Résultat n°37

Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1937 avec mises à jour jusqu'en 1975 ou 1980 (13 f.). Feuilles A2, A3, C3, D2, E1 et E2 et sections ZI, ZL à ZN, ZP et ZT : éd. 1975 (12 f. - A2 et C3 sur une seule f.). Feuille E1 et section ZP : éd. 1978 (2 f.). T.A. et feuilles B1, D1, D2 et E2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1991 (5 f.).

Date

1937-1991

Cote

1984W33 (Cote)

Résultat n°38

Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

Date

sans date

Cote

EDEP054/M4 (Cote)

Résultat n°39

Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

Date

-

Cote

EDEP054/O22 (Cote)

Résultat n°40

Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

-

Cote

EDEP054/O19 (Cote)

Résultat n°41

Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

Date

1965-1989

Cote

EDEP054/O17 (Cote)

Résultat n°42

Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

Date

-

Cote

EDEP054/O23 (Cote)

Résultat n°43

Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

Date

1962-1989

Cote

EDEP054/K24 (Cote)

Résultat n°44

Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

Date

-

Cote

EDEP054/O20 (Cote)

Résultat n°45

Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

Date

-

Cote

EDEP054/O21 (Cote)

Résultat n°46

Etablissements Plée et fils, Chanceaux-sur-Choisille.

Date

1960-1989

Cote

1322W203 (Cote)

Résultat n°47

Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

Date

1968-1988

Cote

EDEP054/I7 (Cote)

Résultat n°48

Bureau d'assistance : registre de délibérations.

Date

1909-1988

Cote

EDEP054/Q1 (Cote)

Résultat n°49

Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension, création du poste : dossier d'emplacement, projet d'exécution, permis de construire.

Date

1967-1988

Cote

EDEP054/O18 (Cote)

Résultat n°50

Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé).

Date

1987

Cote

2738W119 (Cote)

Résultat n°51

Mariages, 1973-1986

Date

1973-1986

Cote

4E054/14 (Cote)

Résultat n°52

Aide sociale : fiches individuelles.

Date

1969-1985

Cote

EDEP054/Q8 (Cote)

Résultat n°53

Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

Date

1980-1984

Cote

EDEP054/M10 (Cote)

Résultat n°54

Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

Date

1951-1983

Cote

EDEP054/K17 (Cote)

Résultat n°55

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

Date

1919-1983

Cote

EDEP054/Q3 (Cote)

Résultat n°56

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

Date

1920-1983

Cote

EDEP054/K15 (Cote)

Résultat n°57

Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.

Date

1978-1983

Cote

EDEP054/O15 (Cote)

Résultat n°58

Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

Date

1932-1983

Cote

EDEP054/K16 (Cote)

Résultat n°59

Comptes administratifs.

Date

1898-1983

Cote

EDEP054/L3 (Cote)

Résultat n°60

Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille.

Date

1975-1982

Cote

1189W6 (Cote)

Résultat n°61

Naissances, mariages, décès

Date

1973-1982

Cote

4E/945 (Cote)

Résultat n°62

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

Date

1975-1982

Cote

EDEP054/I2 (Cote)

Résultat n°63

Impôts : avis de dégrèvement

Date

1982

Cote

EDEP054/G40 (Cote)

Résultat n°64

Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

Date

1875-1982

Cote

EDEP054/O10 (Cote)

Résultat n°65

Budgets supplémentaires.

Date

1835-1982

Cote

EDEP054/L2 (Cote)

Résultat n°66

Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

Date

1941-1982

Cote

EDEP054/G39 (Cote)

Résultat n°67

Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/K11 (Cote)

Résultat n°68

Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

Date

1883-1982

Cote

EDEP054/K13 (Cote)

Résultat n°69

Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

Date

1912-1982

Cote

EDEP054/O11 (Cote)

Résultat n°70

Listes électorales générales.

Date

1840-1982

Cote

EDEP054/K1 (Cote)

Résultat n°71

Distribution d'énergie électrique, renforcement BT et MT : dossiers de consultation.

Date

1972-1982

Cote

EDEP054/O13 (Cote)

Résultat n°72

Contributions directes : copies de la matrice générale.

Date

1980-1982

Cote

EDEP054/G31 (Cote)

Résultat n°73

Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

Date

1961-1982

Cote

EDEP054/K22 (Cote)

Résultat n°74

Budgets primitifs.

Date

1817-1982

Cote

EDEP054/L1 (Cote)

Résultat n°75

Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement (2 pièces).

Date

1976-1982

Cote

EDEP054/N2 (Cote)

Résultat n°76

Recensement militaire : tableaux

Date

1948-1982

Cote

EDEP054/H2 (Cote)

Résultat n°77

Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

Date

1973-1982

Cote

EDEP054/K23 (Cote)

Résultat n°78

Recensement de la population

Date

1836-1982

Cote

EDEP054/F1 (Cote)

Résultat n°79

Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

Date

1852-1982

Cote

EDEP054/O6 (Cote)

Résultat n°80

Voies communales, travaux, entretien et budget : états statistiques.

Date

1962-1982

Cote

EDEP054/O5 (Cote)