Filtrer les résultats
Multimédias
  • 371
  • 217
  • 2
Période
  • 1
  • 19
  • 123
  • 217
  • 359
  • 25
Nom de l'inventaire
  • 198
  • 77
  • 56
  • 45
  • 36
Afficher plus
Lieux
  • 590
  • 37
  • 30
  • 28
  • 28
Afficher plus
Typologies
  • 93
  • 77
  • 76
  • 58
  • 48
Afficher plus
Sujets
  • 31
  • 27
  • 26
  • 20
  • 18
Afficher plus
Personnes
  • 7
  • 3
  • 1
Producteurs
  • 198
  • 57
  • 12
  • 5
  • 5
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

590 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Chanceaux-sur-Choisille, « Couleur », ZAC du Cassantin (Tr.3)

    1 media

    Chanceaux-sur-Choisille, « Couleur », ZAC du Cassantin (Tr.3)

    Date

    2010

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Chanceaux-sur-Choisille, « Couleur », ZAC du Cassantin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  2. Résultat n°2

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3

    Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W5 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...
  4. Résultat n°4

    planche contact noir et blanc d'une photographie

    Cote

    114J94 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Patrimoine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Les domaines agricoles
    • Documents iconographiques.
    • La ferme de La Chute (commune de Chanceaux-sur-Choisille)
    • planche contact noir et blanc d'une photographie

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W5 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    négatif noir et blanc

    Cote

    114J95 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Patrimoine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Les domaines agricoles
    • Documents iconographiques.
    • La ferme de La Chute (commune de Chanceaux-sur-Choisille)
    • négatif noir et blanc

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    [la légende est différente du plan coté 114J106], plan couleur lithographié 480 x 470 mm.- Bénard et Cie lith., Paris

    Cote

    114J107 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Patrimoine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Les domaines agricoles
    • Documents iconographiques.
    • Domaines exploités sur les communes de Chanceaux-sur-Choisille...
    • [la légende est différente du plan coté 114J106], plan...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    [la légende est différente du plan coté 114J107], plan couleur lithographié 480 x 470 mm. - Bénard et Cie lith., Paris

    Cote

    114J106 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Patrimoine
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Les domaines agricoles
    • Documents iconographiques.
    • Domaines exploités sur les communes de Chanceaux-sur-Choisille...
    • [la légende est différente du plan coté 114J107], plan...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Aménagement pour les deux roues sur la RD29 entre Tours et Chanceaux-sur-Choisille. - Marché n°070057 Colas.

    Date

    2007

    Cote

    2965W46 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés concernant plusieurs sites
    • Aménagement pour les deux roues sur la RD29 entre Tours...

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  10. Résultat n°10
    Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    1 media

    Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    Date

    2007

    • Contexte : Rapports d'opérations archéologiques

    • Diagnostics archéologiques
    • Parçay-Meslay, Chanceaux-sur-Choisille : ZAC du Cassantin

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'archéologie du département d'Indre-et-Loire

  11. Résultat n°11

    MAT Équipement, Amboise (1991-2007) ; Plée, Chanceaux-sur-Choisille (1998-2006).

    Date

    1991-2007

    Cote

    2354W9 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • MAT Équipement, Amboise (1991-2007) ; Plée, Chanceaux-sur-Choisille...
  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme valant division (communes sans document d'urbanisme / compétence Etat).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2518W1-40 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13
    Section YM

    1 media

    Section YM

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section YL

    1 media

    Section YL

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section YB

    1 media

    Section YB

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section YC

    1 media

    Section YC

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section YD

    1 media

    Section YD

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section YA

    1 media

    Section YA

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire (1992-2003) ; La Lanterne, Rochecorbon (1996-2002) ; Le Lion d'Or, Fondettes (1996-2002) ; Malecot Kléber, Montlouis (1982-2003) ; Moreau Edmond, Mettray (1981-1996) ; New Palace, Chanceaux-sur-Choisille (2002-2005) ; La Petite Table, Montlouis-sur-Loire (1999-2002) ; Pierre, Saint-Roch (2003-2005) ; Ronflard ID Photo, Amboise (2001-2004) ; Sarco, Montlouis-sur-loire (1986-2002) ; Solidec, Montlouis-sur-Loire (1998-2003) ; Volumatic Blending Systems, Tours (2004-2005).

    Date

    1982-2005

    Cote

    2071W3 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Guillot, Notre-Dame-d'Oé (1995-2005) ; Herbele, Montlouis-sur-Loire...
  20. Résultat n°20
    Section YI

    1 media

    Section YI

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section YH

    1 media

    Section YH

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section YK

    1 media

    Section YK

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section YE

    1 media

    Section YE

    Date

    2005

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Remembrement : sections ZA à ZT (1972) et YA à YM (2005).
    • Section YE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1993-2002

    Cote

    4E/945 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Athée-sur-Cher, Azay-sur-Cher, Bléré, Chanceaux-sur-Choisille, Chenonceaux.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2867W57 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif",...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  26. Résultat n°26

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  27. Résultat n°27

    Plée, bâtiment et gros-oeuvre, Chanceaux-sur-Choisille.

    Date

    1999

    Cote

    1663W193 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Plée, bâtiment et gros-oeuvre, Chanceaux-sur-Choisille.
  28. Résultat n°28

    Dubesset, pharmacie, Tours (1996) ; Dufresne, établissement d'électircité, Vernou (1990) ; Durand, scierie, Pocé-sur-Cisse (1958) ; Edition du mémento cantonal, Saint-Pierre-des-Corps (1994) ; Elix Touraine, vêtements professionnels, La Ville-aux-Dames (1995) ; Emac Schéma, instruments de mesure, Chanceaux-sur-Choisille (1998) ; EREMG, mécanique générale, Montlouis (1995) ; Fauteuils Bernard, Parçay-Meslay (1992) ; Féron station service de la Brenne, Villedomer (1997) ; Forcet, garage Fiat, Amboise (1998).

    Date

    1958-1998

    Cote

    1663W161 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Dubesset, pharmacie, Tours (1996) ; Dufresne, établissement...
  29. Résultat n°29

    Réhabilitation de la Grande Ferme de Chanceaux-sur-Choisille, L'archéologie vivante au coeur du village

    Date

    1997

    Cote

    2738W384 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Réhabilitation de la Grande Ferme de Chanceaux-sur-Choisille,...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  31. Résultat n°31

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    1431W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chanceaux-sur-Choisille
    • 1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  32. Résultat n°32

    DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1960-1995

    Cote

    1453W1-208 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  33. Résultat n°33

    Projet de création d'une maison d'accueil rurale pour personnes âgées à Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1994

    Cote

    2738W212 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Projet de création d'une maison d'accueil rurale pour...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1992-1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1431W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chanceaux-sur-Choisille
    • 1992-1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau de l'urbanisme

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  35. Résultat n°35

    O.C.P. Répartition (Etablissements pharmaceutiques de répartition, Darasse frères), Tours (1972-1992) ; Etablissements Plee et fils, Chanceaux-sur-Choisille (1981-1991).

    Date

    1972-1992

    Cote

    1409W64 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • O.C.P. Répartition (Etablissements pharmaceutiques...
  36. Résultat n°36

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles A1, A2, A3, C3, E1 et sections ZA à ZT (1980). Feuilles B2, D1, D2 et E2 (1991).

    Date

    1980-1991

    Cote

    1985W21 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A., feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - T.A. et sections A à E : éd. 1937 avec mises à jour jusqu'en 1975 ou 1980 (13 f.). Feuilles A2, A3, C3, D2, E1 et E2 et sections ZI, ZL à ZN, ZP et ZT : éd. 1975 (12 f. - A2 et C3 sur une seule f.). Feuille E1 et section ZP : éd. 1978 (2 f.). T.A. et feuilles B1, D1, D2 et E2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1991 (5 f.).

    Date

    1937-1991

    Cote

    1984W33 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription (1 pièce).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP054/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Installation d'un lavoir à Langennenie : souscription...
  39. Résultat n°39

    Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.

    Cote

    EDEP054/O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan sommaire d'urbanisme : dossier d'approbation.
  40. Résultat n°40

    Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé de la ligne à 2 circuits 400 kv Chanceaux-Larçay : étude d'impact, projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Cote

    EDEP054/O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne à 225 kv Chanceaux-Aurage, modification du tracé...
  41. Résultat n°41

    Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles : projet d'exécution, demande de déclaration d'utilité publique, permis de construire.

    Date

    1965-1989

    Cote

    EDEP054/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne 90 kv Chanceaux-La Pelouse, Chanceaux-Cérelles...
  42. Résultat n°42

    Plan d'occupation des sols : plans (1974), document approuvé, pv de réunion, correspondance (1975-1978), POS modifié, enquête complémentaire (1980-1981), plan approuvé, arrêté (1981).

    Cote

    EDEP054/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Plan d'occupation des sols : plans (1974), document...
  43. Résultat n°43

    Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat, liste des agents titulaires, renouvellement de contrat.

    Date

    1962-1989

    Cote

    EDEP054/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, assurances décès : avenant au contrat,...
  44. Résultat n°44

    Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions, correspondance avec les PTT, plans, enquête publique, projet de travaux et réception.

    Cote

    EDEP054/O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste et télécommunications, affaires diverses : instructions,...
  45. Résultat n°45

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  46. Résultat n°46

    Etablissements Plée et fils, Chanceaux-sur-Choisille.

    Date

    1960-1989

    Cote

    1322W203 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°2
    • Dossiers d'entreprises
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Etablissements Plée et fils, Chanceaux-sur-Choisille.
  47. Résultat n°47

    Installations classées implantées dans la commune : enquête commodo et incommodo, demande d'autorisation, récépissé de déclaration, arrêté préfectoral.

    Date

    1968-1988

    Cote

    EDEP054/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Installations classées implantées dans la commune :...
  48. Résultat n°48

    Bureau d'assistance : registre de délibérations.

    Date

    1909-1988

    Cote

    EDEP054/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
  49. Résultat n°49

    Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension, création du poste : dossier d'emplacement, projet d'exécution, permis de construire.

    Date

    1967-1988

    Cote

    EDEP054/O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Poste électrique 90/225/400 kv, modification et extension,...
  50. Résultat n°50

    Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille et Notre-Dame-d'Oé).

    Date

    1987

    Cote

    2738W119 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Equipements sportifs et intercommunalité (Chanceaux-sur-Choisille...

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Mariages, 1973-1986

    Date

    1973-1986

    Cote

    4E054/14 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Mariages, 1973-1986

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    Aide sociale : fiches individuelles.

    Date

    1969-1985

    Cote

    EDEP054/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale : fiches individuelles.
  53. Résultat n°53

    Salle polyvalente, construction : avenant, décompte définitif, réception des travaux, plans, assurances dommages-ouvrages, inauguration.

    Date

    1980-1984

    Cote

    EDEP054/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Salle polyvalente, construction : avenant, décompte...
  54. Résultat n°54

    Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste électorale, procès-verbaux.

    Date

    1951-1983

    Cote

    EDEP054/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux, élection : liste...
  55. Résultat n°55

    Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.

    Date

    1919-1983

    Cote

    EDEP054/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative, fonctionnement et composition...
  56. Résultat n°56

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux.

    Date

    1920-1983

    Cote

    EDEP054/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
  57. Résultat n°57

    Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.

    Date

    1978-1983

    Cote

    EDEP054/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Ligne MT 116, déplacement : dossier de consultation.
  58. Résultat n°58

    Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

    Date

    1932-1983

    Cote

    EDEP054/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.
  59. Résultat n°59

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1983

    Cote

    EDEP054/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Comptes administratifs.
  60. Résultat n°60

    Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  61. Résultat n°61

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/945 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Chanceaux-sur-Choisille
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

    Date

    1975-1982

    Cote

    EDEP054/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police rurale.
    • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
  63. Résultat n°63

    Impôts : avis de dégrèvement

    Date

    1982

    Cote

    EDEP054/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Impôts : avis de dégrèvement
  64. Résultat n°64

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  65. Résultat n°65

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1835-1982

    Cote

    EDEP054/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets supplémentaires.
  66. Résultat n°66

    Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

    Date

    1941-1982

    Cote

    EDEP054/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxes directes locales : renseignements, extraits des...
  67. Résultat n°67

    Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste d'émargement, désignation des délégués.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux, liste...
  68. Résultat n°68

    Elections prud'homales : listes électorales, déclarations nominatives, procès-verbaux.

    Date

    1883-1982

    Cote

    EDEP054/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles.
    • Elections prud'homales : listes électorales, déclarations...
  69. Résultat n°69

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  70. Résultat n°70

    Listes électorales générales.

    Date

    1840-1982

    Cote

    EDEP054/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques.
    • Listes électorales générales.
  71. Résultat n°71

    Distribution d'énergie électrique, renforcement BT et MT : dossiers de consultation.

    Date

    1972-1982

    Cote

    EDEP054/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, renforcement BT...
  72. Résultat n°72

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1980-1982

    Cote

    EDEP054/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  73. Résultat n°73

    Personnel communal : déclarations annuelles des salaires à l'URSAFF.

    Date

    1961-1982

    Cote

    EDEP054/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal : déclarations annuelles des salaires...
  74. Résultat n°74

    Budgets primitifs.

    Date

    1817-1982

    Cote

    EDEP054/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets primitifs.
  75. Résultat n°75

    Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement (2 pièces).

    Date

    1976-1982

    Cote

    EDEP054/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Rivière La Choisille
    • Distribution d'eau potable ; demandes d'abonnement...
  76. Résultat n°76

    Recensement militaire : tableaux

    Date

    1948-1982

    Cote

    EDEP054/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire
    • Recensement militaire : tableaux
    • Recensement militaire : tableaux
  77. Résultat n°77

    Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations annuelles.

    Date

    1973-1982

    Cote

    EDEP054/K23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal
    • Personnel communal, IRCANTEC : bordereaux de déclarations...
  78. Résultat n°78

    Recensement de la population

    Date

    1836-1982

    Cote

    EDEP054/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population.
    • Recensement de la population
  79. Résultat n°79

    Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voierie, chemins départementaux
    • Chemins départementaux, travaux divers, alignement,...
  80. Résultat n°80

    Voies communales, travaux, entretien et budget : états statistiques.

    Date

    1962-1982

    Cote

    EDEP054/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Voies communales, travaux, entretien et budget : états...