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464 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

Date

2004-2017

Cote

2573W2 (Cote)

Résultat n°2

Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans.

Date

2007-2017

Cote

2573W1 (Cote)

Résultat n°3
Candes-Saint-Martin, rue Trochet et "Les Perrières"

3 lots 3 medias

Candes-Saint-Martin, rue Trochet et "Les Perrières"

Date

2012

Cote

-

Résultat n°4
Candes-Saint-Martin, "Route de compostelle"

1 media

Candes-Saint-Martin, "Route de compostelle"

Date

2010

Cote

-

Résultat n°5

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°6

Bréhémont : plans (1964). Brizay : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964). Candes-Saint-Martin : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, tableau d'assemblage (1964-1965). Champigny-sur-Veude : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1965). La Chapelle-aux-Naux : plans (sans date). La Chapelle-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, déclaration d'utilité publique, plans (1965-2000). Chaveignes : tableau de classement unique des voies communales, arrêtés (1990-2010). Chezelles : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, inventaire des chemins ruraux, plans (1964). Chinon : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier d'enquête publique concernant le classement de chemins ruraux, plans (1964-1988). Chouzé-sur-Loire : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, dossier de classement des voies communales (1950-2001).

Date

1964-2010

Cote

2549W149 (Cote)

Résultat n°7

3 clichés grands formats [s.d.].

Date

-

Cote

1740W10 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°9

2 clichés grands formats [s.d.].

Date

-

Cote

1740W9 (Cote)

Résultat n°10

Plans de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire - Val de Bréhémont, Val de Langeais (2002). Information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs – Avoine, Bourgueil, Beaumont-en-Véron, Candes-Saint-Martin, La Chapelle-sur-Loire, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Couziers, Huismes, Lerné, Marçay, Rigny-Ussé, Rivière, La Roche-Clermault, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Savigny-en-Véron, Seuilly, Thizay (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W165 (Cote)

Résultat n°11

Candes-Saint-Martin - PC370420350004 – Réseau Transport Electricité Ouest, construction d'une ligne d'énergie électrique (2003). Champigny-sur-Veude - PD370510450002 – OPAC 37, démolition d'un appentis 25 rue de la bonne dame) et PD370510450003 – OPAC 37, démolition de garages, cellier, écurie… 25 place du château (2004). La Chapelle-sur-Loire - PC370580610002 – Réseau Transport Electricité, déplacement du support n°6 Ile des Buteaux (2006).

Date

2003-2006

Cote

2549W24 (Cote)

Résultat n°12

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

Date

1971-2005

Cote

2514W1-175 (Cote)

Résultat n°13

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

Résultat n°14

Comment valoriser le patrimoine culturel de Candes-Saint-Martin et Montsoreau

Date

2002

Cote

2738W352 (Cote)

Résultat n°15

Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

Date

-

Cote

4M169 (Cote)

Résultat n°16

AOC Coteaux de Touraine (projet non approuvé) : rapports de mise à l'enquête de l'aire géographique et de le l'aire parcellaire sur les "secteurs ouest", plans propres des projets de délimitation parcellaire sur les communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cinais, Couziers, Lémeré, Lerné, Marçay, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Seuilly, Thizay.

Date

2001

Cote

2867W63 (Cote)

Résultat n°17

La Sauterelle, fabrique de jouets, Candes-Saint-Martin (1995) ; SEP Serrurerie construction métallique entreprise et pose, Chinon (1995) ; Sécurité 37, gardiennage, Saint-Cyr-sur-Loire (1998) ; Société d'impression fondettoise (SIF), imprimerie (1999), Starway, surveillance, Luynes (1998).

Date

1995-1998

Cote

1663W239 (Cote)

Résultat n°18

Candes-Saint-Martin, Le Bourg. Château de Candes.

Date

sans date

Cote

70J47 (Cote)

Résultat n°19

AOC Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Bossay-sur-Claise, Brizay, Candes-Saint-Martin, Chemillé-sur-Indrois, Cinais, Couziers, Draché, Genillé, Lémeré, Lerné, Razines, Saint-Germain-sur-Vienne, Sainte-Maure-de-Touraine, Seuilly, Thizay.

Date

1990-1992

Cote

2867W62 (Cote)

Résultat n°20

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W20 (Cote)

Résultat n°21

Candes-Saint-Martin (6 plans)

Date

1984-1985

Cote

2692W15 (Cote)

Résultat n°22

DDE / Subdivision de Chinon - Permis de construire délivrés avant avril 1984 (échantillon), plans d'occupation des sols.

Date

1974-1984

Cote

1479W (Cote)

Résultat n°23

Amboise, Bléré, Candes-Saint-Martin.

Date

1975-1982

Cote

1189W5 (Cote)

Résultat n°24

Bréhémont à la Celle-Saint-Avant.

Date

1940-1980

Cote

1020W74 (Cote)

Résultat n°25

Sections C (n° 573) à D.

Date

1960-1979

Cote

1792W62 (Cote)

Résultat n°26

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1960-1979

Cote

1792W459 (Cote)

Résultat n°27

Sections A à C (n° 572).

Date

1960-1979

Cote

1792W61 (Cote)

Résultat n°28

Candes-Saint-Martin (1977, 1979), La Celle-Saint-Avant (1978).

Date

1977-1979

Cote

1080W9 (Cote)

Résultat n°29

Fiches supprimées.

Date

1960-1979

Cote

1792W326 (Cote)

Résultat n°30

Naissances, 1949-1976

Date

1949-1976

Cote

4E042/14 (Cote)

Résultat n°31

Mariages, 1949-1976

Date

1949-1976

Cote

4E042/15 (Cote)

Résultat n°32

Dossier individuel de personnel ; traitement du garde-champêtre (1953-1959) ; du cantonnier.

Date

1953-1976

Cote

EDEP042/K5 (Cote)

Résultat n°33
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

107 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/448 (Cote)

Résultat n°34
Décès, 1949-1976

160 medias

Décès, 1949-1976

Date

1949-1976

Cote

4E042/16 (Cote)

Résultat n°35

Listes électorales : feuilles d'addition, de retranchements, révocation (1903-1976) ; tableaux de rectifications (1967-1976).

Date

1903-1976

Cote

EDEP042/K2 (Cote)

Résultat n°36

Candes-Saint-Martin

Date

-

Cote

-

Résultat n°37

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

Date

1960-1974

Cote

1270W69 (Cote)

Résultat n°38

Plébiscite, référendum : procès-verbal, feuilles d'appel de votants (1851-1969) ; élection présidentielle : procès-verbal (1974) ; élections législatives : procès-verbaux (1852-1968) ; élections sénatoriales : procès-verbaux (1887-1959) ; élection au conseil de la République (1955) ; élections au conseil général : procès-verbaux (1852-1970) ; élections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux (1852-1934).

Date

1851-1974

Cote

EDEP042/K3 (Cote)

Résultat n°39

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°40

Comptes supprimés.

Date

1960-1974

Cote

1270W71 (Cote)

Résultat n°41

Comptes actifs H-Z.

Date

1960-1974

Cote

1270W70 (Cote)

Résultat n°42

Registres matricules

Date

1885-1972

Cote

2573W3 (Cote)

Résultat n°43
Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1963-1972

Cote

4E/912 (Cote)

Résultat n°44

Elections communales : procès-verbaux d 'élection du maire, des adjoints, du conseil municipal ; procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints, du conseil municipal.

Date

1831-1971

Cote

EDEP042/K4 (Cote)

Résultat n°45

Eglise de Candes-Saint-Martin : cinq négatifs.

Date

1971

Cote

1275W206 (Cote)

Résultat n°46

Candes-Saint-Martin

Date

-

Cote

-

Résultat n°47

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes de Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, Cérelles, Chambray-lès-Tours.

Date

1950-1965

Cote

2867W22 (Cote)

Résultat n°48

Affaire Clergeau (1878-1881) : appropriation illégale d'un terrain communal; procès entre la commune et la secrétaire de mairie (1959-1964) pour un licenciement abusif.

Date

1878-1964

Cote

EDEP042/D4 (Cote)

Résultat n°49

Candes-Saint-Martin

Date

-

Cote

-

Résultat n°50
Section C

1 media

Section C

Date

1960

Cote

-

Résultat n°51
Section B, feuille 1

1 media

Section B, feuille 1

Date

1960

Cote

-

Résultat n°52
Section D

1 media

Section D

Date

1960

Cote

-

Résultat n°53
Section B, feuille 2

1 media

Section B, feuille 2

Date

1960

Cote

-

Résultat n°54
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1960

Cote

-

Résultat n°55
Section A

1 media

Section A

Date

1960

Cote

-

Résultat n°56

Candes-Saint-Martin : Ministère de la Construction (3 plans)

Date

1959-1960

Cote

2723W1 (Cote)

Résultat n°57

Candes-Saint-Martin (8 plans)

Date

1960

Cote

2722W15 (Cote)

Résultat n°58
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

497 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1913-1959

Cote

3P3/453 (Cote)

Résultat n°59
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

114 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1959

Cote

3P3/454 (Cote)

Résultat n°60
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

549 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1913-1959

Cote

3P3/452 (Cote)

Résultat n°61
Plan

1 media

Plan

Date

1959

Cote

-

Résultat n°62

Candes-Saint-Martin

Date

1957-1958

Cote

2724W15 (Cote)

Résultat n°63

Baux : avenants.

Date

1830-1958

Cote

2O/042/32 (Cote)

Résultat n°64

Copie de la matrice générale.

Date

1931-1956

Cote

EDEP042/G6 (Cote)

Résultat n°65

Création d'un syndicat corporatif local (mai 1942) ; chambre d'agriculture : liste des électeurs (1925-1936) ; procès-verbal d'élection (1955).

Date

1925-1955

Cote

EDEP042/F3 (Cote)

Résultat n°66

Candes-Saint-Martin

Date

-

Cote

-

Résultat n°67

9 clichés.

Date

1950-1954

Cote

1740W7 (Cote)

Résultat n°68

Tableaux de recensement (1839-1903, 1931-1952).

Date

1839-1952

Cote

EDEP042/H2 (Cote)

Résultat n°69
Naissances, mariages, décès

6 medias

Naissances, mariages, décès

Date

1943-1952

Cote

4E/867 (Cote)

Résultat n°70

Voirie urbaine : réparations dans des rues (1865, 1879) ; la Bournée : construction d'un caniveau (1893) réparation de la voirie (1903) ; vente d'un terrain de la commune (1903). Petite voirie : situation des chemins vicinaux (1840), 1871), classement (1873) ; travaux : réparations, devis, déblaiement (1850-1949) ; budget des ressources (1874-1936).

Date

1812-1949

Cote

EDEP042/O1 (Cote)

Résultat n°71

Ravitaillement.

Date

1940-1949

Cote

EDEP042/F5 (Cote)

Résultat n°72

Chambre de métiers : listes des électeurs artisans-maîtres, des électeurs-compagnons (1931, 1932, 1934) ; chambre de commerce : liste des électeurs (1888, 1912, 1920-1939, 1949).

Date

1888-1949

Cote

EDEP042/F2 (Cote)

Résultat n°73

Réparations de l'école des garçons (murs, toiture) (1876-1903).

Date

1808-1949

Cote

EDEP042/M3 (Cote)

Résultat n°74

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

Date

1808-1949

Cote

EDEP042/M1 (Cote)

Résultat n°75
Mariages, 1948

4 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/042/037 (Cote)

Résultat n°76
Décès, 1923-1948

96 medias

Décès, 1923-1948

Date

1923-1948

Cote

6NUM8/042/038 (Cote)

Résultat n°77

Autorisations spéciales (1878, 1881, 1882) ; vente par adjudication d'herbe par la commune de Candes à celle de Savigny (1884-1914) ; tarif des places de foires et marchés (1808-1880) ; cimetière : tarif des inhumations et exhumations, autorisation de transport (1861-1904-1948) ; débit de boissons : tarif (1947) ; ventes d'arbres par adjudication (1880, 1883,1887, 1898, 1903).

Date

1808-1948

Cote

EDEP042/L5 (Cote)

Résultat n°78

Pont : établissement sur la Loire (1836-1875), sur la Vienne (1875), réparations (1881, 1948) ; bacs : cahiers des charges, tarif des droits de passage (1907-1925).

Date

1836-1948

Cote

EDEP042/O2 (Cote)

Résultat n°79

Naissances, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/042/025 (Cote)

Résultat n°80
Mariages, 1947

5 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/042/036 (Cote)