sécurité routière

Résultat n°1
Carrières de matériaux : études, notes, documentation.

Date

1974-1976

Cote

2144W274 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Carrières de matériaux : études, notes, documentation.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°2
Routes nationales, signalisation marques sur chaussées, signalisation des chantiers, terrains de camping : instructions, marchés, rapport du subdivisionnaire.

Date

1932-1969

Cote

2144W184 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- Routes nationales, signalisation marques sur chaussées,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3
La Riche, routes nationales, statistiques : statistiques, plans, circulaires, lois, notes.

Date

1949-1975

Cote

2144W248 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- La Riche, routes nationales, statistiques : statistiques,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°4
Voirie communale, renseignements (par commune) : tableaux de situation (passages à niveaux, intersection de routes départementales), réponse des subdivisions.

Date

1979

Cote

2144W264 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Voirie communale, renseignements (par commune) : tableaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°5
La Riche, route nationale 10, comptage automatique : comptes rendus annuels.

Date

1965-1969

Cote

2144W217 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Circulation, comptage
- La Riche, route nationale 10, comptage automatique...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°6
Routes nationales, police générale de la conservation des routes : textes règlementaires, correspondance, contraventions.

Date

1931-1964

Cote

2144W220 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Routes nationales, police générale de la conservation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7
La Riche, statistiques des accidents : statistiques du ministère des Travaux publics, des transports et du tourisme, fascicules.

Date

1954-1962

Cote

2144W206 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Accidents : statistiques
- La Riche, statistiques des accidents : statistiques...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°8
Voirie communale, routes départementales, état : états récapitulatifs, statistiques.

Date

1976-1977

Cote

2144W262 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Voirie communale, routes départementales, état : états...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°9
Routes nationales, amélioration de la signalisation : RN 76 à 152, dossiers par route, rapports, plans, enquêtes.

Date

1975-1989

Cote

2144W192 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- Routes nationales, amélioration de la signalisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°10
Police, stationnement, aires de pesée, transports : plans de récolement, avis du subdivisionnaire, arrêté.

Date

1976-1979

Cote

2144W232 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Police, stationnement, aires de pesée, transports :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°11
La Riche, routes nationales, comptages routiers automatiques RN 10 : tableaux statistiques, circulaires, comptes-rendu.

Date

1953-1956

Cote

2144W213 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Circulation, comptage
- La Riche, routes nationales, comptages routiers automatiques...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°12
Périmètres sensibles : comptes rendus d'activité, rapports, notes.

Date

1977-1985

Cote

2144W276/5 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Périmètres sensibles : comptes rendus d'activité, rapports,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°13
Circulation, réglementation : code de la route.

Date

1921

Cote

EDEP002/I3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...
- Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
- Circulation, réglementation : code de la route.
Résultat n°14
Aménagement et curage de l'Echandon (1978-1980). Aménagement et curage de la Cisse, litige Lenoble (1978-1979). Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge contre Agathon (1978-1979).

Date

1978-1980

Cote

2144W241 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Aménagement et curage de l'Echandon (1978-1980). Aménagement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15
Routes nationales, accidents circulation, dérapage chaussée glissante, affaire Drouin (1962). RN 159, affaissement de la chaussée sur la levée de l'étang d'Hunault, affaire Peuty (1952-1963). Route nationale, nappe de fumée, affaire Bazin de Jessey (1968).

Date

1952-1968

Cote

2144W242 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Routes nationales, accidents circulation, dérapage...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16
La Riche, routes nationales, signalisation Michelin : dossier par RN graphiques de signalisation, rapports d'étude.

Date

1952-1954

Cote

2144W188 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- La Riche, routes nationales, signalisation Michelin...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17
Affaires diverses, réclamations, accidents : notes, correspondance, plans, rapports.

Date

1957-1962

Cote

2144W203 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Réclamations
- Affaires diverses, réclamations, accidents : notes,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18
Carrières de matériaux : études, notes, documentation.

Date

1975-1976

Cote

2144W275 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Carrières de matériaux : études, notes, documentation.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°19
Programme de viabilité hivernale, projet d'automatisation du réseau agro météorologique (ARAMIL), organisation : notes, comptes rendus de réunions, cartes, correspondance.

Date

1978-1990

Cote

2144W202 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Viabilité hivernale
- Programme de viabilité hivernale, projet d'automatisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°20
Routes départementales, requête contre le tracé de l'autoroute A10, affaires Lecointre et autre (1975). Malfaçon piscine de Ligueil (1977). Mise en demeure, carrière Saint-Georges (1965-1966). Routes départementales, accidents de la circulation, affaire Fardeau (1978-1984), Drouin (1964), De Celle (1964).

Date

1964-1984

Cote

2144W235 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Routes départementales, requête contre le tracé de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°21
RN 10, Montbazon, chaussée glissante, affaire Malcow (1950-1954). RN 766, accident de la route, affaire Froget (1959). RN 10, accident mortel, mauvaise signalisation de nuit, affaire Thebault (1966).

Date

1950-1966

Cote

2144W247 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- RN 10, Montbazon, chaussée glissante, affaire Malcow...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22
La Riche, signalisation des routes, des carrières, des postes de secours et divers : instructions, notes, circulaires, correspondance.

Date

1932-1961

Cote

2144W186 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- La Riche, signalisation des routes, des carrières,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°23
Routes nationales, renseignements communes par communes : tableaux récapitulatifs statistiques.

Date

1973-1975

Cote

2144W254 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Routes nationales, renseignements communes par communes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°24
La Riche, routes nationales, recensement de la circulation, comptage routiers : tableaux statistiques, recensement de la circulation, notes.

Date

1950-1955

Cote

2144W209 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Circulation, comptage
- La Riche, routes nationales, recensement de la circulation,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25
Police, obligations d'arrêt (Ligueil à Tours-urbain) : arrêtés, rapports du subdivisionnaire .

Date

1948-1975

Cote

2144W198 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Arrêtés de circulation
- Police, obligations d'arrêt (Ligueil à Tours-urbain)...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°26
La Riche, comptages automatiques RN 10 / RN 152 : comptes rendus annuels.

Date

1961-1964

Cote

2144W216 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Circulation, comptage
- La Riche, comptages automatiques RN 10 / RN 152 : comptes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°27
Routes nationales, aménagement de capacité à long terme : cartes, graphiques de visibilité, correspondance.

Date

1968-1970

Cote

2144W183 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Routes nationales, aménagement de capacité à long terme...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°28
La Riche, routes nationales, comptages routiers automatiques RN 152, RD : tableaux statistiques, circulaires, comptes rendus.

Date

1955-1958

Cote

2144W214 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Circulation, comptage
- La Riche, routes nationales, comptages routiers automatiques...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°29
La Riche, routes nationales, enquête de trafic : comptes rendus d'enquêtes, notes.

Date

1956-1957

Cote

2144W212 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Circulation, comptage
- La Riche, routes nationales, enquête de trafic : comptes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30
La Riche, routes nationales, limitation de vitesse : lois, décrets, circulaires, arrêtés, rapports, notes, statistiques.

Date

1951-1963

Cote

2144W210 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Circulation, comptage
- La Riche, routes nationales, limitation de vitesse...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°31
Carrières, Région Centre : fichier carrières.

Date

1977

Cote

2144W276/1 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Carrières, Région Centre : fichier carrières.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°32
Taxe parafixale sur les granulats, inventaire des zones susceptibles de déceler des matériaux : rapport du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), fiches de visites de carrières, notes, correspondance.

Date

1976-1981

Cote

2144W276/2 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Taxe parafixale sur les granulats, inventaire des zones...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°33
Routes nationales, aménagement de capacité à long terme : cartes, graphiques de visibilité, correspondance.

Date

1968-1980

Cote

2144W182 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Routes nationales, aménagement de capacité à long terme...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34
Plan départemental de randonnée pédestre et équestre : plans, rapport, arrêté.

Date

1981

Cote

2144W196 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- Plan départemental de randonnée pédestre et équestre...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°35
Police, prévention routière, circulation : procès-verbaux de réunions du groupe de travail régional, et de la commission des transports, et du comité départemental de la prévention routière.

Date

1973-1979

Cote

2144W229 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Police, prévention routière, circulation : procès-verbaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°36
La Riche, routes nationales, comptages routiers : comptes rendus mensuels et annuels, recensement de la circulation.

Date

1955

Cote

2144W215 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Circulation, comptage
- La Riche, routes nationales, comptages routiers : comptes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°37
Routes départementales, statistiques : réponses des subdivisions, états récapitulatifs, circulaires.

Date

1961-1975

Cote

2144W256 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Routes départementales, statistiques : réponses des...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°38
Voirie communale, état : statistiques, notes, rapport d'ingénieur.

Date

1970-1975

Cote

2144W261 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Voirie communale, état : statistiques, notes, rapport...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°39
Voirie départementale, état : états récapitulatifs, comptes rendus .

Date

1978-1979

Cote

2144W260 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Voirie départementale, état : états récapitulatifs,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°40
Police de la route, contraventions, parc de refuge, règlementation stationnement urbain : correspondances diverses.

Date

1954-1974

Cote

2144W225 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Police de la route, contraventions, parc de refuge,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°41
Subdivisions de Reuilly et Neuillé-Pont-Pierre, revêtements et routes, état (dossiers par commune) : graphiques routiers.

Date

1982-1986

Cote

2144W271 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Subdivisions de Reuilly et Neuillé-Pont-Pierre, revêtements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°42
Subdivisions d'Amboise et d'Azay-le-Rideau, revêtements et routes, état, dossiers par commune : graphiques routiers.

Date

1982-1986

Cote

2144W265 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Subdivisions d'Amboise et d'Azay-le-Rideau, revêtements...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°43
Archives GAC 2, police de la route, poids lourds : arrêtés, correspondance.

Date

1973-1974

Cote

2144W228 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Archives GAC 2, police de la route, poids lourds :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°44
Protection contre les inondations : notes, plans.

Date

1979-1987

Cote

2144W276/4 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Protection contre les inondations : notes, plans.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°45
Archives GAC 2, routes nationales, police de la route, réglementation de la circulation, prévention routière : correspondance, procès-verbaux, avis du subdivisionnaire.

Date

1954-1974

Cote

2144W224 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Archives GAC 2, routes nationales, police de la route,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°46
Carrières, état : notes, études, arrêtés.

Date

1959-1968

Cote

2144W273 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Carrières, état : notes, études, arrêtés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°47
Inondation suite à des travaux autoroute, Saint-Avertin, affaire Zinck, Riquier, condamnation de la direction départementale de l'équipement (1969-1974). Route départementale, abus de pouvoir, expropriation, affaire Delépine (1975-1977). Éboulement de roche dans une cave dû aux travaux sur autoroute, Masseron (1972-1979). Inondation de propriété, mauvais réseau d'assainissement de la commune, affaire Renard, Montbazon (1970-1975).

Date

1969-1979

Cote

2144W238 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Inondation suite à des travaux autoroute, Saint-Avertin,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°48
Voirie communale, état : états récapitulatifs.

Date

1976-1977

Cote

2144W263 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Voirie communale, état : états récapitulatifs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°49
RN 10, accident de la route suite à travaux élargissement de la route, affaire Héloir et Cotisson contre État (1972-1976). RN 10, accident de la route, mauvais état de l'aire de stationnement affaire Fire and Life contre État (1971-1977). RN 10, accident de la route, chaussée glissante, société STAR (1948-1951). RN 10, mauvaise signalisation, affaire Thevenon (1952). RN 10 chaussée glissante, affaire Bourreau (1948). RN 10 accident de la route, affaire Debure (1941-1946).

Date

1941-1977

Cote

2144W246 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- RN 10, accident de la route suite à travaux élargissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°50
Contentieux, dommages TP, requêtes Hallier, Linassier, Launay : copies de jugements, notes, correspondance.

Date

1975-1976

Cote

2144W231 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Contentieux, dommages TP, requêtes Hallier, Linassier,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°51
Subdivisions de Ligueil et Montbazon, revêtements et routes, état, dossiers par commune : graphiques routiers.

Date

1982-1986

Cote

2144W269 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Subdivisions de Ligueil et Montbazon, revêtements et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°52
Programme de viabilité hivernale, organisation : notes, comptes rendus interventions, cartes, correspondance.

Date

1978-1988

Cote

2144W201 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Viabilité hivernale
- Programme de viabilité hivernale, organisation : notes,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°53
La Riche, routes nationales et départementales, signalisation : lois, décrets, circulaires, plans de signalisation, correspondance.

Date

1920-1952

Cote

2144W185 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- La Riche, routes nationales et départementales, signalisation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°54
Voirie départementale, état : comptes rendus statistiques par subdivision.

Date

1969-1970

Cote

2144W258 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Voirie départementale, état : comptes rendus statistiques...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°55
RN 143, accident mortel de la route, dépassement, affaire Christen (1963). Routes nationale, accident de la route, affaire Legoff avec EDF contre l'État (1970). RN 10, mauvaise signalisation, affaire Le Biavant (1969-1971).

Date

1963-1971

Cote

2144W244 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- RN 143, accident mortel de la route, dépassement, affaire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°56
Voirie départementale, état : comptes rendus statistiques par subdivision.

Date

1971-1974

Cote

2144W259 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Voirie départementale, état : comptes rendus statistiques...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°57
Routes nationales, autoroutes, renseignements communes par communes : comptes rendus, statistiques.

Date

1970-1972

Cote

2144W253 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Routes nationales, autoroutes, renseignements communes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°58
Programmes subventionnés, utilisation des recettes des amendes de police : circulaire, notes, arrêtés.

Date

1973-1982

Cote

2144W230 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Programmes subventionnés, utilisation des recettes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°59
La Riche, routes nationales, panneaux "Stop", réglementation : arrêtés pris en dehors des circulaires 13 et 73.

Date

1949-1965

Cote

2144W187 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- La Riche, routes nationales, panneaux "Stop", réglementation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°60
Voirie communale, départementale, nationale, chemins ruraux, état : comptes rendus statistiques.

Date

1963-1971

Cote

2144W257 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Voirie communale, départementale, nationale, chemins...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°61
Ensemble du réseau routier, statistiques, arrondissement nord, routes nationales, renseignements statistiques : états statistiques, comptes rendus statistiques, correspondance.

Date

1963-1966

Cote

2144W250 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Ensemble du réseau routier, statistiques, arrondissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°62
Carrières
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Carrières
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°63
Subdivision de Langeais, revêtements et routes, état, dossiers par commune : graphiques routiers.

Date

1982-1986

Cote

2144W268 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Subdivision de Langeais, revêtements et routes, état,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°64
Archives GAC 2, police de la route, routes nationales, réglementation sur chantiers, travaux routiers : correspondances.

Date

1969-1974

Cote

2144W227 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Archives GAC 2, police de la route, routes nationales,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°65
Programme de viabilité hivernale, organisation : notes, comptes rendus de réunions, cartes, correspondance.

Date

1978-1988

Cote

2144W200 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Viabilité hivernale
- Programme de viabilité hivernale, organisation : notes,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°66
La Riche, accidents corporels de la circulation routière, statistiques : fiches et formulaires statistiques, bordereaux reçus et envoyés.

Date

1972-1980

Cote

2144W208 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Accidents : statistiques
- La Riche, accidents corporels de la circulation routière,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°67
RN 158, accident de la route, affaire Richard (1971-1972). Préjudice sur exploitation commerciale consécutif à construction de l'A10, affaire Dubreuil (1970-1973). RN 10, accident de la route, Robert contre Etat, accident Clémence (1972). RN 749, accident de la route, mauvais état de la chaussée, affaire Guignard (1965). RN 760, accident de la route, dénivellation de la chaussée, affaire Tazkrit (1966). RN 10, accident de la route, tranchée non signalée, affaire Capedevielle (1964).

Date

1964-1973

Cote

2144W243 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- RN 158, accident de la route, affaire Richard (1971-1972)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°68
La Riche, routes départementales, accidents, plantations en bordure de routes, stationnement, limitation de vitesse : avis du subdivisionnaire, arrêtés, notes.

Date

1969-1971

Cote

2144W190 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- La Riche, routes départementales, accidents, plantations...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°69
La Riche, statistiques des accidents : statistiques générales, comptes rendus d'accidents.

Date

1965-1972

Cote

2144W207 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Accidents : statistiques
- La Riche, statistiques des accidents : statistiques...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°70
Subdivision de Bléré, revêtements et routes, état : dossiers par communes : graphiques routiers.

Date

1982-1986

Cote

2144W266 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Subdivision de Bléré, revêtements et routes, état :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°71
Instance de M. Zinck contre Ville de Tours, inondations suite à travaux autoroute : plans, notes, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

2144W239 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Instance de M. Zinck contre Ville de Tours, inondations...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°72
Routes départementales, accident de la route, affaire Outuquin, mauvaise signalisation et dos d'âne (1964). Routes départementales, accident affaissement chaussée, affaire Bernard, Cravant-les-Côteaux. Curage du Vieux Cher, affaire Hillard contre un arrêté du préfet d'Indre et Loire (1966).

Date

1964-1966

Cote

2144W240 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Routes départementales, accident de la route, affaire...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°73
Autres interventions
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- Autres interventions
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°74
Accidents, RN 159, Boullier, RN 10, Chlabovitch : jugements, mémoires, notes.

Date

1960-1961

Cote

2144W205 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Accidents : statistiques
- Accidents, RN 159, Boullier, RN 10, Chlabovitch : jugements,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°75
La Riche, routes nationales, routes départementales, signalisation : dossier par route, graphiques de signalisation, rapports d'étude.

Date

1952-1954

Cote

2144W189 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- La Riche, routes nationales, routes départementales,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°76
États statistiques des routes nationales : correspondance, états statistiques, comptes rendus statistiques.

Date

1956-1970

Cote

2144W249 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Statistiques
- États statistiques des routes nationales : correspondance,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°77
RD des chemins vicinaux et de la voirie urbaine ; transports routiers ; accidents de la circulation : lois, décrets, circulaire, statistiques.

Date

1950-1974

Cote

2144W204 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Accidents : statistiques
- RD des chemins vicinaux et de la voirie urbaine ; transports...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°78
Police de la route et du roulage, routes nationales : lois, décrets, notes, circulaires, correspondance.

Date

1926-1964

Cote

2144W218 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Police de la route et du roulage, routes nationales...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°79
Sentiers pédestres ; protection de l'environnement : plaquettes, notes, comptes rendus de réunion.

Date

1975-1985

Cote

2144W195 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Plans de signalisation
- Sentiers pédestres ; protection de l'environnement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°80
Archives GAC 2, police de la route, suivi de la circulation des poids lourd, restrictions, réglementations : correspondance sur les dossiers importants, plan Primevère, plan Émeraude (pendant la période estivale).

Date

1951-1974

Cote

2144W223 (Cote)
- Contexte : 2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes...
- Exploitation et entretien du réseau
- Sécurité routière
- Police de la route, contentieux
- Archives GAC 2, police de la route, suivi de la circulation...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Carrières de matériaux : études, notes, documentation.

Date

Cote

Producteur :

Routes nationales, signalisation marques sur chaussées, signalisation des chantiers, terrains de camping : instructions, marchés, rapport du subdivisionnaire.

Date

Cote

Producteur :

La Riche, routes nationales, statistiques : statistiques, plans, circulaires, lois, notes.

Date

Cote

Producteur :

Voirie communale, renseignements (par commune) : tableaux de situation (passages à niveaux, intersection de routes départementales), réponse des subdivisions.

Date

Cote

Producteur :

La Riche, route nationale 10, comptage automatique : comptes rendus annuels.

Date

Cote

Producteur :

Routes nationales, police générale de la conservation des routes : textes règlementaires, correspondance, contraventions.

Date

Cote

Producteur :

La Riche, statistiques des accidents : statistiques du ministère des Travaux publics, des transports et du tourisme, fascicules.

Date

Cote

Producteur :

Voirie communale, routes départementales, état : états récapitulatifs, statistiques.

Date

Cote

Producteur :

Routes nationales, amélioration de la signalisation : RN 76 à 152, dossiers par route, rapports, plans, enquêtes.

Date

Cote

Producteur :

Police, stationnement, aires de pesée, transports : plans de récolement, avis du subdivisionnaire, arrêté.

Date

Cote

Producteur :

La Riche, routes nationales, comptages routiers automatiques RN 10 : tableaux statistiques, circulaires, comptes-rendu.

Date

Cote

Producteur :

Périmètres sensibles : comptes rendus d'activité, rapports, notes.

Date

Cote

Producteur :

Circulation, réglementation : code de la route.

Date

Cote

Aménagement et curage de l'Echandon (1978-1980). Aménagement et curage de la Cisse, litige Lenoble (1978-1979). Syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien de la Remberge contre Agathon (1978-1979).

Date

Cote

Producteur :

Routes nationales, accidents circulation, dérapage chaussée glissante, affaire Drouin (1962). RN 159, affaissement de la chaussée sur la levée de l'étang d'Hunault, affaire Peuty (1952-1963). Route nationale, nappe de fumée, affaire Bazin de Jessey (1968).

Date

Cote

Producteur :

La Riche, routes nationales, signalisation Michelin : dossier par RN graphiques de signalisation, rapports d'étude.

Date

Cote

Producteur :

Affaires diverses, réclamations, accidents : notes, correspondance, plans, rapports.

Date

Cote

Producteur :

Carrières de matériaux : études, notes, documentation.

Date

Cote

Producteur :

Programme de viabilité hivernale, projet d'automatisation du réseau agro météorologique (ARAMIL), organisation : notes, comptes rendus de réunions, cartes, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

RN 10, Montbazon, chaussée glissante, affaire Malcow (1950-1954). RN 766, accident de la route, affaire Froget (1959). RN 10, accident mortel, mauvaise signalisation de nuit, affaire Thebault (1966).