Police, prévention routière, circulation : procès-verbaux de réunions du groupe de travail régional, et de la commission des transports, et du comité départemental de la prévention routière.

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2144W - DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes et ouvrages d'art (1825-1991)

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DDE 37 - Arrondissement territorial - Routes et ouvrages d'art

Cote/Cotes extrêmes

2144W1-1211 (Cote)

Date

1825-1991

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement (2012).

Mots clés producteurs

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Exploitation et entretien du réseau

Sécurité routière

Mots clés matières

sécurité routière

Police de la route, contentieux

Police, prévention routière, circulation : procès-verbaux de réunions du groupe de travail régional, et de la commission des transports, et du comité départemental de la prévention routière.

Cote/Cotes extrêmes

2144W229 (Cote)

Date

1973-1979

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