rapport d'expertise

Résultat n°1
Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

1880-1919

Cote

EDEP107/O1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°2
Juin 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W57 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Juin 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°3
Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

Date

1932-1943

Cote

EDEP132/4D1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
- Série D : Administration générale de la commune
- 4 D - Contentieux et assurances
- Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°4
Mai 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W55 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Mai 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°5

3 medias
Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

Date

1820-1900

Cote

EDEP060/P7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...
- Série P : Cultes.
- Fabrique
- Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
Résultat n°6
1995 (4/30)

Date

1995

Cote

1844W20 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (4/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°7
Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

1863-1865

Cote

EDEP/058/O27 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°8
Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.

Date

1922

Cote

EDEP113/2O2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
- Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.
Résultat n°9
1995 (20/30)

Date

1995

Cote

1844W36 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (20/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°10
Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

Date

1823-1901

Cote

EDEP134/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Petite voirie
- Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Producteur :

Commune de Louans (Indre-et-Loire)
Résultat n°11
Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

Date

1830-1939

Cote

7M375 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Administration
- Administration générale
- Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°12
Avril 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W54 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Avril 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°13
1995 (5/30)

Date

1995

Cote

1844W21 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (5/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°14
Mars 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W52 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Mars 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°15
Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

Date

1850-1880

Cote

EDEP135/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en...
Producteur :

Commune de Louestault (Indre-et-Loire)
Résultat n°16
Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et à Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres par Ligueil : cartes et plans du réseau, devis descriptif, rapport présenté par M. Oudin.

Date

1881-1899

Cote

EDEP113/2O1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
- Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et...
Résultat n°17
1995 (25/30)

Date

1995

Cote

1844W41 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (25/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°18
1995 (8/30)

Date

1995

Cote

1844W24 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (8/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°19
Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

Date

1923

Cote

EDEP/058/O28 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°20
Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

Date

1831-1881

Cote

EDEP089/O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
Résultat n°21
Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

Date

1868-1895

Cote

EDEP088/O2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
Résultat n°22
1990 (13/16)

Date

1990

Cote

1844W13 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (13/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°23
Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

Date

1846-1938

Cote

EDEP091/O10 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Navigation et régime des eaux
- Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°24
1946-1947

Date

1946-1947

Cote

127W89 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1946-1947
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°25
1995 (21/30)

Date

1995

Cote

1844W37 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (21/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°26
1990 (3/16)

Date

1990

Cote

1844W3 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (3/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°27
1995 (22/30)

Date

1995

Cote

1844W38 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (22/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°28
Août 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W62 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Août 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°29
1948

Date

1948

Cote

1330W32 (Cote)
- Contexte : W - Justice de paix du canton de Bourgueil (1933-1959)
- Attributions civiles
- Tribunal paritaire des baux ruraux : rapports d'expertises
- 1948
Producteur :

France.Justice de paix (Bourgueil, Indre-et-Loire)
Résultat n°30
Chemins de grande communication, alignement, travaux : rapport de l'agent-voyer, plan, dossier par chemin.

Date

1896-1939

Cote

EDEP120/O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins de grande communication, alignement, travaux...
Résultat n°31
1990-1991 (16/16)

Date

1990-1991

Cote

1844W16 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990-1991 (16/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°32
1990 (4/16)

Date

1990

Cote

1844W4 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (4/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°33
Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

Date

1824-1886

Cote

EDEP143/O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...
- Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
- Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°34
1995 (28/30)

Date

1995

Cote

1844W44 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (28/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°35
1986 (II)

Date

1986

Cote

1376W189 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1986 (II)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°36
Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit "Beauvais" : rapport de l'ingénieur des mines

Date

1900

Cote

EDEP014/O6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
- Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit...
Résultat n°37
1995 (12/30)

Date

1995

Cote

1844W28 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (12/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°38
1995 (26/30)

Date

1995

Cote

1844W42 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (26/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°39
Septembre 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W64 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Septembre 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°40
1995 (19/30)

Date

1995

Cote

1844W35 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (19/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°41
Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

Date

1862-1866

Cote

EDEP103/M1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
- Série M : Biens communaux : bâtiments.
- Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
Résultat n°42
1995 (15/30)

Date

1995

Cote

1844W31 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (15/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°43
1995 (30/30)

Date

1995

Cote

1844W46 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (30/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°44
Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire, arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, correspondance.

Date

1887-1936

Cote

EDEP134/O8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Petite voirie
- Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire,...
Producteur :

Commune de Louans (Indre-et-Loire)
Résultat n°45
Décembre 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W69 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Décembre 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°46
Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1873-1925

Cote

EDEP113/1O3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°47
Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

Date

1852-1935

Cote

EDEP030/O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
Producteur :

Commune de Le Boulay.
Résultat n°48
1990 (12/16)

Date

1990

Cote

1844W12 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (12/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°49
Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

Date

1835-1947

Cote

EDEP147/O2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°50
Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.

Date

1901

Cote

EDEP113/4I2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Sous-série 4 I : Hygiène publique et salubrité
- Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
Résultat n°51
Modification de l'emplacement du cimetière : rapport d'un commissaire expert, plan, correspondance

Date

1827-1854

Cote

EDEP082/M2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...
- Série M : Biens communaux : bâtiments.
- Modification de l'emplacement du cimetière : rapport...
Résultat n°52
1995 (27/30)

Date

1995

Cote

1844W43 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (27/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°53
Mars 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W51 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Mars 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°54
Route nationale 765 : rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées sur l'état de la chaussée dans la commune de Genillé.

Date

1938

Cote

EDEP111/O6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Route nationale 765 : rapport de l'ingénieur des ponts...
Résultat n°55
1995 (9/30)

Date

1995

Cote

1844W25 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (9/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°56
1990 (15/16)

Date

1990

Cote

1844W15 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (15/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°57
Janvier 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W47 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Janvier 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°58
1986 (III)

Date

1986

Cote

1376W190 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1986 (III)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°59
Alimentation en eau potable, projet de modification et adjudication des travaux : mémoire explicatif, devis estimatif, cahier des charges, rapport du géologue, plans, affiche.

Date

1936-1938

Cote

EDEP063/3N4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
- Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
- Eaux
- Alimentation en eau potable, projet de modification...
Résultat n°60
Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

Date

1857-1937

Cote

EDEP/058/O30 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
Résultat n°61
Décembre 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W70 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Décembre 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°62
Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.

Date

1832 - 1914

Cote

EDEP020/N6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
- Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
- Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...
Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches
Résultat n°63
1990 (1/16)

Date

1990

Cote

1844W1 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (1/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°64
Septembre 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W63 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Septembre 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°65
1990 (9/16)

Date

1990

Cote

1844W9 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (9/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°66
1995 (10/30)

Date

1995

Cote

1844W26 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (10/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°67
1940

Date

1944-1945

Cote

127W84 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1940
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°68
Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent voyer, extrait du registre des délibérations.

Date

1902

Cote

EDEP134/O5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Petite voirie
- Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent...
Producteur :

Commune de Louans (Indre-et-Loire)
Résultat n°69
Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

Date

1817-1935

Cote

EDEP063/1O21 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Travaux publics et voirie en général
- Petite voirie, alignement
- Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
Résultat n°70
Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

Date

1793-1931

Cote

EDEP113/1O5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
- Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
Résultat n°71
Juillet 2000 (1/2)

Date

2000

Cote

1844W59 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Juillet 2000 (1/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°72
Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin du bourg, reconstruction de l'arche : rapport de l'agent voyer, plan, correspondance (1893)

Date

1847-1893

Cote

EDEP100/O7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
- Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
Résultat n°73
Juin 2000 (2/2)

Date

2000

Cote

1844W58 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- Juin 2000 (2/2)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°74
Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.

Date

1867-1878

Cote

EDEP064/O2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...
Résultat n°75
1995 (18/30)

Date

1995

Cote

1844W34 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1995 (18/30)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°76
Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, procès-verbaux de récolement, cahier des charges, devis estimatif, affiche.

Date

1844-1930

Cote

EDEP134/O9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Régime des eaux
- Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés...
Producteur :

Commune de Louans (Indre-et-Loire)
Résultat n°77
Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).

Date

1824-1975

Cote

EDEP132/1M1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
- Série M : Biens communaux : bâtiments
- 1 M - Bâtiments communaux
- Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
Résultat n°78
Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

Date

1828-1927

Cote

EDEP113/1O4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
- Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°79
1990 (2/16)

Date

1990

Cote

1844W2 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (2/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)
Résultat n°80
1990 (11/16)

Date

1990

Cote

1844W11 (Cote)
- Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
- Greffe civil et commercial
- Fonctionnement du tribunal civil
- Expertises et enquêtes sociales : rapports
- 1990 (11/16)
Producteur :

France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

Résultats de la recherche

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

Date

Cote

Juin 2000 (1/2)

Date

Cote

Producteur :

Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

Date

Cote

Mai 2000 (1/2)

Date

Cote

Producteur :

Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

Date

Cote

1995 (4/30)

Date

Cote

Producteur :

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

Cote

Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.

Date

Cote

1995 (20/30)

Date

Cote

Producteur :

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

Date

Cote

Producteur :

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

Date

Cote

Avril 2000 (2/2)

Date

Cote

Producteur :

1995 (5/30)

Date

Cote

Producteur :

Mars 2000 (2/2)

Date

Cote

Producteur :

Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

Date

Cote

Producteur :

Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et à Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres par Ligueil : cartes et plans du réseau, devis descriptif, rapport présenté par M. Oudin.

Date

Cote

1995 (25/30)

Date

Cote

Producteur :

1995 (8/30)

Date

Cote

Producteur :

Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

Date

Cote

Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

Date

Cote

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

Date

Cote

1990 (13/16)

Date

Cote

Producteur :

Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.