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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  2. Résultat n°2

    Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP076/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Renseignements concernant les maisons et usines en...
  3. Résultat n°3

    an IX - 1819

    Cote

    7M362 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • an IX - 1819
  4. Résultat n°4

    Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP027/1R6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Instances scolaires
    • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
  5. Résultat n°5

    Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux, correspondance (an X-1880).

    Cote

    4M629 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Bans de vendange et grapillage : arrêtés municipaux,...
  6. Résultat n°6

    Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation : instructions, correspondance.

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M795 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Présence de l'armée américaine en Indre-et-Loire, réglementation...
  7. Résultat n°7

    Modification de la nomenclature servant à la classification : circulaires, tableaux, correspondance (1837-1933).

    Cote

    5M219 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Modification de la nomenclature servant à la classification...
  8. Résultat n°8

    Réglementation administrative : arrêtés ministériels et préfectoraux.

    Date

    1908-1928

    Cote

    4M1125 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Réglementation administrative : arrêtés ministériels...
  9. Résultat n°9

    Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).

    Cote

    4M299 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux d'ouverture de la chasse (1872-1934).
  10. Résultat n°10

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  11. Résultat n°11

    1774 - 1779.

    Cote

    C 979 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1774 - 1779.
  12. Résultat n°12

    Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très brefs, mai 1941-novembre 1942.

    Date

    mai 1941-novembre 1942

    Cote

    B

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur d'Angers, ordres en général très...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Réglementation et nomination des membres de la commission de statistique : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1840-1841).

    Cote

    4M452 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Mendicité, vagabondage et indigence
    • Etablissement d'une statistique générale des mendiants...
    • Réglementation et nomination des membres de la commission...
  14. Résultat n°14

    1762 - 1780.

    Cote

    C 926 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
    • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
    • 1762 - 1780.
  15. Résultat n°15

    1905-1910

    Cote

    8M130 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Réglementation
    • Instructions, circulaires, lois et décrets.
    • 1905-1910
  16. Résultat n°16

    1874-1890

    Cote

    8M128 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Réglementation
    • Instructions, circulaires, lois et décrets.
    • 1874-1890
  17. Résultat n°17

    Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare et des voies de communication : instructions, listes nominatives, correspondance

    Date

    1943-1944

    Cote

    EDEP014/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires
    • Réquisition d'hommes pour la surveillance de la gare...
  18. Résultat n°18

    Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP119/1I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
  19. Résultat n°19

    Copies informes et imprimés, 1633-1789.

    Cote

    C 1143 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
  20. Résultat n°20

    1891-1904

    Cote

    8M129 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Réglementation
    • Instructions, circulaires, lois et décrets.
    • 1891-1904
  21. Résultat n°21

    Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.

    Date

    1855-1860

    Cote

    EDEP032/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...
  22. Résultat n°22

    Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP075/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de construction nouvelle et d'affectation...
  23. Résultat n°23

    Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss, futur chef de la Feldkommandantur 588 à Tours et concernant la région de l'Ouest. Collection complète de 11 rapports du 20/07/1940 au 18/03/1941 dont quelques-uns de 12 à 15 pages donnant la statistique de tous les faits, des maladies, des accidents, l'état de l'opinion publique, de l'industrie, de l'agriculture, etc. Ces rapports sont souvent confidentiels (voyez l'observation en tête).

    Date

    20 juillet 1940-18 mars 1941

    Cote

    3ZA1 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
    • Lageberichte trimestriels rédigés à Angers par l'Oberstleutnant Kloss,...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Boulangerie coopérative, réglementation et organisation : affiche, correspondance

    Date

    1838-1886

    Cote

    EDEP203/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Boulangerie coopérative, réglementation et organisation...
  25. Résultat n°25

    Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux de gendarmerie.

    Date

    1871-1915

    Cote

    4M638 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Quêtes et souscriptions
    • Réglementation : circulaires, correspondance, procès-verbaux...
  26. Résultat n°26

    Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

    Date

    1630-1789

    Cote

    C 927 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
  27. Résultat n°27

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  28. Résultat n°28

    volume IV

    Date

    1748-1752

    Cote

    C 1359 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume IV
  29. Résultat n°29

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture.

    Date

    1898-1900

    Cote

    EDEP103/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture.
  30. Résultat n°30

    Registre des déclarations de constructions nouvelles, de reconstruction, d'addition et d'affectation

    Date

    1891-1959

    Cote

    EDEP045/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 045 - Commune de La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Atlas cadastral
    • Registre des déclarations de constructions nouvelles,...
  31. Résultat n°31

    Débit de boissons : déclarations d'ouverture

    Date

    1808-1898

    Cote

    EDEP152/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débit de boissons : déclarations d'ouverture
  32. Résultat n°32

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés ministériels, circulaires, correspondance.

    Date

    1933-1940

    Cote

    4M385 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation des poids lourds, réglementation : arrêtés...
  34. Résultat n°34

    Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs à l'auberge La Providence, inscription : registres

    Date

    1820-1847

    Cote

    EDEP132/2J7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Passeports à l'intérieur; entrées et sorties des voyageurs...
  35. Résultat n°35

    volume II

    Date

    1707-1744

    Cote

    C 1357 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume II
  36. Résultat n°36

    1919 - 1933

    Date

    1919-1933

    Cote

    4M330 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Pêche
    • Police de la pêche.
    • Réglementation dans le département d'Indre-et-Loire...
    • 1919 - 1933
  37. Résultat n°37

    Réglementation, application des instructions sur l'inscription des voyageurs : circulaires, arrêtés municipaux et préfectoraux, accusés de réception des maires, correspondance (1889-1937) ; réglementation des locations en meublé : loi (1924).

    Date

    1889-1937

    Cote

    4M425 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Hôtels, auberges, maisons et chambres garnies
    • Réglementation, application des instructions sur l'inscription...
  38. Résultat n°38

    Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

    Date

    1946-1950

    Cote

    EDEP009/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles...
  39. Résultat n°39

    Registre, 1759-1764.

    Cote

    C 1144 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Registre, 1759-1764.
  40. Résultat n°40

    Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).

    Date

    8 mai 1941-3 janvier 1942

    Cote

    C

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur de Chinon (08/05/1941-03/01/1942).

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)

    Date

    1880-1946

    Cote

    EDEP014/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie...
  42. Résultat n°42

    Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires et autres, produits pétroliers, pneus-vélos, ficelles, sulfate de cuivre, savon, textiles, chaussures, bois, céréales, vin, lait et pain, réglementation : listes nominatives, correspondance

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP016/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition et ravitaillement de dentées alimentaires...
  43. Résultat n°43

    1768 - 1772.

    Cote

    C 977 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1768 - 1772.
  44. Résultat n°44

    Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

    Date

    1853-1884

    Cote

    EDEP063/7F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail
    • Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
  45. Résultat n°45

    Hygiène publique : réglementation, correspondance.

    Date

    1908-1937

    Cote

    EDEP066/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique : réglementation, correspondance.
  46. Résultat n°46

    Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).

    Cote

    4M631 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Police rurale
    • Police rurale, réglementation
    • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
  47. Résultat n°47

    Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762, 1539-1762

    Cote

    C 1360 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des règlements et tarifs, 1539-1724, 1762,...
  48. Résultat n°48

    Kreiskommandantur d'Amboise (supprimée en 1941).

    Date

    8 mai 1941

    Cote

    A

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur...
    • Collection d'ordres du jour dactylographiés et signés...
    • Kreiskommandantur d'Amboise (supprimée en 1941).

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    Contrôle des étrangers naturalisés : instructions, circulaires ministérielle, textes de loi, brochure.

    Date

    1889-1927

    Cote

    4M653 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réglementation et statistiques
    • Contrôle des étrangers naturalisés : instructions,...
  50. Résultat n°50

    Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales (1836-1940).

    Cote

    4M430 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Organisation de loteries.
    • Réglementation : instructions ministérielles et préfectorales...
  51. Résultat n°51

    Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.

    Date

    1843-1885

    Cote

    EDEP114/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons : demandes d'autorisation d'ouverture.
  52. Résultat n°52

    Collection ficelée, retirée d'une ancienne reliure électrique, intitulée Besondere Anordnungen für die Verwaltung des besetzten französischen Gebiets, district B, de la France du Sud-Ouest, c'est-à-dire district de Nantes, signées de l'Oberst Ritter von Reiss, cité à la liasse précédente, d'abord sans lieu (Nantes), puis datées d'Angers. 21/08/1940-13/06/1941.

    Date

    1940-1943

    Cote

    5ZA4 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur...
    • Collection ficelée, retirée d'une ancienne reliure...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Collection similaire intitulée : Besondere Anordnungen für die Versorgung.

    Date

    1940-1941

    Cote

    5ZA5 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 5ZA - Débris des archives de la Feldkommandantur...
    • Collection similaire intitulée : Besondere Anordnungen...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    1779 - 1787.

    Cote

    C 980 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • 1779 - 1787.
  55. Résultat n°55

    Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).

    Cote

    4M300 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Réglementation de la chasse : affiches administratives.
    • Arrêtés préfectoraux de clôture de la chasse (1837-1933).
  56. Résultat n°56

    Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlements, 1730-1745, 1754, 1730-1754

    Date

    1730-1754

    Cote

    C 1361 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des édits, ordonnances, déclarations, lettres...
  57. Résultat n°57

    Surveillance des professionnels de santé : correspondance

    Date

    1906-1929

    Cote

    EDEP119/5I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des professionnels de santé : correspondance
  58. Résultat n°58

    Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre : listes des bénéficiaires, justificatifs, correspondance; morts pour la France : instructions, correspondance

    Date

    1919-1964

    Cote

    EDEP014/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
    • Série H : Affaires militaires
    • Soins aux mutilés, réformés et victimes de guerre :...
  59. Résultat n°59

    Assistance aux femmes en couches : réglementation, bulletins de renseignements, cahier de grossesses, correspondance

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP016/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches : réglementation,...
  60. Résultat n°60

    Délibérations municipales, correspondance avec les maires et le procureur de la république (1901-1933).

    Cote

    4M268 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Réglementation.
    • Délibérations municipales, correspondance avec les...
  61. Résultat n°61

    Deux autres blocs ou reliures de circulaires restés tels quels.

    Date

    1940-1941

    Cote

    3ZA1 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
    • Deux autres blocs ou reliures de circulaires restés...

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    1857-1873

    Cote

    8M127 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Réglementation
    • Instructions, circulaires, lois et décrets.
    • 1857-1873
  63. Résultat n°63

    Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés

    Date

    1937

    Cote

    EDEP119/2I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des réfugiés étrangers : arrêtés
  64. Résultat n°64

    1911-1925

    Cote

    8M131 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Poids et mesures
    • Réglementation
    • Instructions, circulaires, lois et décrets.
    • 1911-1925
  65. Résultat n°65

    Santé publique, législation : arrêté municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP065/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Santé publique, législation : arrêté municipal.
  66. Résultat n°66

    Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1926). Commission d'inspection, nomination et agrément des membres : circulaires, arrêtés préfectoraux, correspondance (1859-1867, 1908). Taxation des droits de visite : circulaires, correspondance, états des établissements soumis à la taxation (1929, 1931).

    Date

    an X-1931

    Cote

    5M173 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales.- Réglementation...
  67. Résultat n°67

    Collection du V.O.B.I.F. ayant appartenu à l'Oberstabsveterinär Dr. Herbig, (Verordnungsblatt) ou recueil des règlements imprimés pour la France, que toutes les préfectures recevaient également, n°8 à 28 seulement, 23/09/1940 au 03/04/1941.

    Date

    23 septembre 1940-3 avril 1941

    Cote

    3ZA1 (Cote)

    • Contexte : ZA - Archives des services allemands saisies ou abandonnées...
    • Section 3ZA - Affaires générales. Région de l'Ouest...
    • Collection du V.O.B.I.F. ayant appartenu à l'Oberstabsveterinär Dr....

    Producteur :

    Services allemands d'occupation (Tours, Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4M462 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
  69. Résultat n°69

    Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées, cinq grosses Fermes et autres droits : arrêt du Conseil d'Etat.

    Date

    1682

    Cote

    C 1346 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province d'Anjou
    • Election de La Flèche 1615, 1682
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Ferme générale des gabelles de France, aides, entrées,...
  70. Résultat n°70

    Ordonnances du roi et de l'intendant.

    Date

    1678-1789

    Cote

    C 897 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Intendance 1608-an III
    • Recette générale des finances
    • Ordonnances du roi et de l'intendant.
  71. Résultat n°71

    volume III

    Date

    1741-1747

    Cote

    C 1358 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...
    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Droits de contrôle des actes des notaires et sous signature...
    • Recueil des décisions du conseil :
    • volume III
  72. Résultat n°72

    1830 - 1838

    Cote

    7M364 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1830 - 1838
  73. Résultat n°73

    Registre des déclarations de construction nouvelles

    Date

    1893-1940

    Cote

    EDEP138/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de construction nouvelles

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  74. Résultat n°74

    Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires, notes, télégrammes.

    Date

    1916-1919

    Cote

    4M794 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)
    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Guerre 1914-1918
    • Circulation pendant la guerre : instructions, circulaires,...
  75. Résultat n°75

    Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels : tenue des registres ; approvisionnement du marché en blé : correspondance

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP141/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Débits de boissons : autorisations d'ouverture ; hôtels...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés, correspondance

    Date

    1899-1913

    Cote

    EDEP119/2I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des loteries et des tombolas : arrêtés,...
  77. Résultat n°77

    Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations, pièces comptables, règlementation, correspondance

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP132/2K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Cantonnier, recrutement : liste des candidats, nominations,...
  78. Résultat n°78

    1839 - 1845

    Cote

    7M365 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Affaires générales et réglementation
    • Lois, décrets, circulaires, instructions et notes.
    • 1839 - 1845
  79. Résultat n°79

    Décrets, instructions, circulaires, correspondance, affiche, brochures (an V-1940) ; consignation : liste des communes de la 9e région militaire consignées aux permissionnaires par suite d'apparition de maladies épidémiques (1926-1940) ; isolement des malades : relevés des lits, correspondance (1915).

    Date

    an V-1940

    Cote

    5M107 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)
    • Epidémies
    • Réglementation
    • Décrets, instructions, circulaires, correspondance,...
  80. Résultat n°80

    Loi concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire.

    Date

    an V

    Cote

    EDEP041/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Loi concernant la répartition et la perception de la...