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222 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Règlement d'eau (27 juillet 1848)

    4 medias

    Règlement d'eau (27 juillet 1848)

    Date

    27 juillet 1848

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 8 - Moulin de Vachereau à Ciran (1834-1930)
    • Règlement d'eau (27 juillet 1848)
  2. Résultat n°2
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

    14 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de la rivière de la Ligoire (23 juin 1855)

    Date

    23 juin 1855

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Ligoire
    • N° 2 - Moulin de Mouzay à Mouzay (1848-1910)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  3. Résultat n°3
    Vannages du moulin des Fleuriaux. Modifications apportées au règlement d'eau (20 février 1857)

    2 medias

    Vannages du moulin des Fleuriaux. Modifications apportées au règlement d'eau (20 février 1857)

    Date

    20 février 1857

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 35 - Moulin du Breuil et des Fleuriaux à Monts (1832-1870)
    • Vannages du moulin des Fleuriaux. Modifications apportées...
  4. Résultat n°4
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  5. Résultat n°5
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (18 mars 1847)

    8 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (18 mars 1847)

    Date

    18 mars 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 5 - Moulin des Réaux à Bléré (1845-1849)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (18 mars 1847)
  6. Résultat n°6
    Établissement d'un nouveau déversoir. Autorisation (16 décembre 1852)

    2 medias

    Établissement d'un nouveau déversoir. Autorisation (16 décembre 1852)

    Date

    16 décembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 32 - Moulin de la poudrerie du Ripault à Monts (1773-1947)
    • Établissement d'un nouveau déversoir. Autorisation...
  7. Résultat n°7
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

    4 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

    Date

    7 janvier 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier...
  8. Résultat n°8
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

    6 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

    Date

    23 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Loir
    • Rivière de l'Escotais
    • N° 6 - Pièces communes aux usines des Grands Moulins,...
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre...
  9. Résultat n°9
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 octobre 1928)

    8 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 octobre 1928)

    Date

    25 octobre 1928

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 9 - Moulin de Montigny à Montrésor (1839-1928)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 octobre...
  10. Résultat n°10
    Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle roue et réglementant le moulin des Rives

    8 medias

    Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle roue et réglementant le moulin des Rives

    Date

    15 février 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 24 - "Moulins Conty"
    • Dossier commun aux moulins du Couvent et de Rives (1835-1971)
    • Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle...
  11. Résultat n°11
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 septembre 1852)

    8 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 septembre 1852)

    Date

    25 septembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau de Cléret
    • N° 1 - Moulin des Hubaudières à Chédigny (1850-1852)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 septembre...
  12. Résultat n°12
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

    16 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

    Date

    29 octobre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 23 - Moulin du lavoir à Veigné (1833-1930)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  13. Résultat n°13
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril 1841)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril 1841)

    Date

    29 avril 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 28 - Moulin de Roulecrote (moulin rouge) à Veigné...
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril...
  14. Résultat n°14
    Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation (25 mai 1860)

    4 medias

    Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation (25 mai 1860)

    Date

    25 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Modification du niveau légal de la retenue. Autorisation...
  15. Résultat n°15
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 mars 1841)

    2 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 mars 1841)

    Date

    12 mars 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 45 - Moulin de l'Islet à Azay-le-Rideau (1841-1869)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (12 mars...
  16. Résultat n°16
    Règlement des eaux du Moulin neuf à Abilly appartenant au sieur Pager (2 juin 1831)

    8 medias

    Règlement des eaux du Moulin neuf à Abilly appartenant au sieur Pager (2 juin 1831)

    Date

    2 juin 1831

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 17 - Moulin Neuf à Abilly (1830-1997)
    • Règlement des eaux du Moulin neuf à Abilly appartenant...
  17. Résultat n°17
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

    6 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

    Date

    13 décembre 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre...
  18. Résultat n°18
    Arrêté portant règlement hydraulique (27 novembre 1852)

    10 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (27 novembre 1852)

    Date

    27 novembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 22 - Moulin de Porte-Joie (ou Port Joie) à Esvres...
    • Arrêté portant règlement hydraulique (27 novembre 1852)
  19. Résultat n°19
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    29 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Indrois (25 août 1852)

    Date

    25 août 1852

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  20. Résultat n°20
    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin d'Abilly (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique du moulin d'Abilly (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 23 - Moulin d'Abilly à Abilly (1832-1998)
    • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin d'Abilly...
  21. Résultat n°21
    Avis préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

    8 medias

    Avis préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

    Date

    23 septembre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau du Vaugerin
    • N° 2 - Moulin du Veau à Bléré (1849-1937)
    • Avis préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre...
  22. Résultat n°22
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau d'Épeigné (1er juillet 1854)

    7 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau d'Épeigné (1er juillet 1854)

    Date

    1er juillet 1854

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin du Cher
    • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
    • N° 8 - Moulin du bourg à Épeigné-les-Bois (1852-1975)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  23. Résultat n°23
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre comprises entre le pertuis des brèches et Corbery (13 août 1853)

    16 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre comprises entre le pertuis des brèches et Corbery (13 août 1853)

    Date

    13 août 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
  24. Résultat n°24
    Modification du vannage de décharge du moulin. Autorisation (21 mai 1860)

    1 media

    Modification du vannage de décharge du moulin. Autorisation (21 mai 1860)

    Date

    21 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 29 - Moulin de la Braie à Montbazon (1841-1889)
    • Modification du vannage de décharge du moulin. Autorisation...
  25. Résultat n°25
    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Estrigueil (1er septembre 1860)

    12 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Estrigueil (1er septembre 1860)

    Date

    1er septembre 1860

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Estrigueil
    • N° 1 - Moulin de Saint-Senoch à Varennes (1853-1922)
    • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
  26. Résultat n°26
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 juillet 1842)

    6 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 juillet 1842)

    Date

    5 juillet 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 25 - Moulin des Avrins à Montbazon (1834-1871)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 juillet...
  27. Résultat n°27
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

    16 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre 1847)

    Date

    9 octobre 1847

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (9 octobre...
  28. Résultat n°28
    Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)

    4 medias

    Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)

    Date

    10 juin 1874

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 22 - Moulin du Mâge à Saint-Quentin-sur-Indrois...
    • Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)
  29. Résultat n°29
    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    8 medias

    Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

    Date

    4 janvier 1862

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 3 - Moulin de Saint-Lifard à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
  30. Résultat n°30
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (31 octobre 1821)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (31 octobre 1821)

    Date

    31 octobre 1821

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 6 - Filature de Loches (1818-1962)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (31 octobre...
  31. Résultat n°31
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 avril 1835)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 avril 1835)

    Date

    25 avril 1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Ruisseau d'Olivet
    • N° 7 - Moulin de Bréviande à Beaumont-Village (1834-1861)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 avril...
  32. Résultat n°32
    Règlement d'eau (1835)

    8 medias

    Règlement d'eau (1835)

    Date

    1835

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 7 - Moulin Pottier (ou Pottiers) à Ciran (1832-1843)
    • Règlement d'eau (1835)
  33. Résultat n°33
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

    Date

    12 septembre 1841

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre...
  34. Résultat n°34
    Déversoir et pont. Modification du règlement d'eau (15 avril 1853)

    4 medias

    Déversoir et pont. Modification du règlement d'eau (15 avril 1853)

    Date

    15 avril 1853

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
    • Déversoir et pont. Modification du règlement d'eau...
  35. Résultat n°35
    Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

    10 medias

    Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin Neuf (1842)

    Date

    8 janvier et 12 juillet 1842

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 23 - Anciens règlements des moulins Neuf et de la...
    • Règlement d'eau du moulin de la Ville et du moulin...
  36. Résultat n°36
    Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier (29 avril 1868). Arrêté préfectoral

    2 medias

    Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier (29 avril 1868). Arrêté préfectoral

    Date

    29 avril 1868

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 22 - Moulins Pinet et du Vivier à Abilly (1848-1928)
    • Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier...
  37. Résultat n°37
    Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie dactylographiée)

    4 medias

    Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie dactylographiée)

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 25 - Moulin Neuf à Balesmes (1861-1981)
    • Extrait du règlement d'eau du 1er septembre 1860 (copie...
  38. Résultat n°38
    Niveau légal de la retenue du moulin. Modification du règlement (29 février 1856)

    2 medias

    Niveau légal de la retenue du moulin. Modification du règlement (29 février 1856)

    Date

    29 février 1856

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 18 - Moulin d'Avon à Esvres (1851-1975)
    • Niveau légal de la retenue du moulin. Modification...
  39. Résultat n°39
    Ordonnance royale valant règlement d'eau (3 février 1840)

    4 medias

    Ordonnance royale valant règlement d'eau (3 février 1840)

    Date

    3 février 1840

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 25 - Moulin des Avrins à Montbazon (1834-1871)
    • Ordonnance royale valant règlement d'eau (3 février...
  40. Résultat n°40
    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juillet 1844)

    2 medias

    Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juillet 1844)

    Date

    24 juillet 1844

    • Contexte : S - Dossiers de moulins des Ponts et Chaussées (XIXe-XXe...

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 40 - Moulin d'Aulnay à Azay-le-Rideau (1822-1979)
    • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (24 juillet...