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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre 1843)

8 medias

Cote- Date
5 décembre 1843
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Bouchère, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Fresnaye, Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 29 - Moulin de la Braie à Montbazon (1841-1889)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 décembre...
Résultat n°2
Arrêté présidentiel valant règlement d'eau (3 mars 1849)

8 medias

Cote- Date
3 mars 1849
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
  • Arrêté présidentiel valant règlement d'eau (3 mars...
Résultat n°3
Règlement d'eau (1835)

8 medias

Cote- Date
1835
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 7 - Moulin Pottier (ou Pottiers) à Ciran (1832-1843)
  • Règlement d'eau (1835)
Résultat n°4
Autorisation sous conditions de conserver le moulin construit par M. Pouvreau (1832-1833)

4 medias

Cote- Date
1832-1833
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 19 - Moulin de la Marche à Abilly (1820-1970)
  • Autorisation sous conditions de conserver le moulin...
Résultat n°5
Règlement d'eau (5 décembre 1846)

2 medias

Cote- Date
5 décembre 1846
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 8 - Moulin de Vachereau à Ciran (1834-1930)
  • Règlement d'eau (5 décembre 1846)
Résultat n°6
Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

4 medias

Cote- Date
12 septembre 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre...
Résultat n°7
Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)

4 medias

Cote- Date
19 mai 1834
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 mai 1834)
Résultat n°8
Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre 1845)

11 medias

Cote- Date
23 décembre 1845
Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 décembre...
Résultat n°9
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 octobre 1832)

4 medias

Cote- Date
14 octobre 1832
Lieu
l'Escotais (France ; cours d'eau), le Nais (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Affluent de l'Escotais
  • Ruisseau de Gravost
  • N° 1 - Moulin de Gravost à Saint-Paterne-Racan (1831-1835)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (14 octobre...
Résultat n°10
Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre 1847)

6 medias

Cote- Date
13 décembre 1847
Lieu
le Chézelles (France ; cours d'eau), l'Aigremont (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau d'Épeigné (ou de Chézelles) et d'Aigremont
  • N° 1 - Affaires générales : Céré-la-Ronde (1842-1883)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (13 décembre...
Résultat n°11
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de Brignon (23 février 1855)

15 medias

Cote- Date
23 février 1855
Lieu
le Brignon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Ruisseau du Brignon
  • N° 1 - Affaires générales : Betz-le-Château, Paulmy,...
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
Résultat n°12
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Chambourg et d'Azay (3 mars 1853)

8 medias

Cote- Date
3 mars 1853
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France) -- moulins d'Azay
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 13 - Moulin de l'Ile-Auger à Chambourg-sur-Indre...
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
Résultat n°13
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 juin 1841)

4 medias

Cote- Date
17 juin 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 25 - Moulin des Avrins à Montbazon (1834-1871)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (17 juin...
Résultat n°14
Arrêté portant règlement hydraulique du Moulin neuf. (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 17 - Moulin Neuf à Abilly (1830-1997)
  • Arrêté portant règlement hydraulique du Moulin neuf....
Résultat n°15
Ordonnance royale valant règlement d'eau du moulin de la Grouaie (14 août 1842)

5 medias

Cote- Date
14 août 1842
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 26 - Moulin de la Grouaie à Balesmes (1840-1929)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau du moulin...
Résultat n°16
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 12 - Moulin de Benais à Chaumussay (1852-1881)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°17
Arrêté portant règlement hydraulique (26 octobre 1863)

8 medias

Cote- Date
26 octobre 1863
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau de l'Étang
  • N° 2 - Moulin de Vauzelles à Loches (1862-1864)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (26 octobre 1863)
Résultat n°18
Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle roue et réglementant le moulin des Rives

8 medias

Cote- Date
15 février 1835
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 24 - "Moulins Conty"
  • Dossier commun aux moulins du Couvent et de Rives (1835-1971)
  • Ordonnance royale autorisant l'ajout d'une nouvelle...
Résultat n°19
Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)

4 medias

Cote- Date
10 juin 1874
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 22 - Moulin du Mâge à Saint-Quentin-sur-Indrois...
  • Report du déversoir, règlement d'eau (10 juin 1874)
Résultat n°20
Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 décembre 1845)

8 medias

Cote- Date
24 décembre 1845
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (24 décembre...
Résultat n°21
Règlement d'eau, avis du préfet (31 juillet 1846)

2 medias

Cote- Date
31 juillet 1846
Lieu
le Vaugerin (Bléré, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau du Vaugerin
  • N° 5 - Moulin des Réaux à Bléré (1845-1849)
  • Règlement d'eau, avis du préfet (31 juillet 1846)
Résultat n°22
Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril 1841)

4 medias

Cote- Date
29 avril 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 28 - Moulin de Roulecrote (moulin rouge) à Veigné...
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (29 avril...
Résultat n°23
Ordonnance royale valant règlement d'eau (11 novembre 1843)

8 medias

Cote- Date
11 novembre 1843
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (11 novembre...
Résultat n°24
Arrêt de la Commission du pouvoir exécutif portant règlement d'eau (19 juin 1848)

10 medias

Cote- Date
19 juin 1848
Lieu
Sauvaget (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Clouterie
  • N° 4 - Forge de l'Epine à Bossay-sur-Claise (1848-2000)
  • Arrêt de la Commission du pouvoir exécutif portant...
Résultat n°25
Règlement d'eau : arrêté préfectoral (24 avril 1855)

4 medias

Cote- Date
24 avril 1855
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 24 - "Moulins Conty"
  • Moulin des Forges supprimé à Abilly (1854-1991)
  • Règlement d'eau : arrêté préfectoral (24 avril 1855)
Résultat n°26
Règlement d'usine projetée sur la Claise dans la commune d'Abilly par le sieur Conty (24 avril 1855)

4 medias

Cote- Date
24 avril 1855
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 24 - "Moulins Conty"
  • Dossier commun aux moulins du Couvent et de Rives (1835-1971)
  • Règlement d'usine projetée sur la Claise dans la commune...
Résultat n°27
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (31 août 1843)

8 medias

Cote- Date
31 août 1843
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Bouchère, Monts (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Fresnaye, Monts (Indre-et-Loire, France) -- poudrerie du Ripault
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 29 - Moulin de la Braie à Montbazon (1841-1889)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (31 août...
Résultat n°28
Règlement d'eau des moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé, de Gruteau à Marcé-sur-Eves, et du Temple à Balesmes (24 septembre 1841)

4 medias

Cote- Date
24 septembre 1841
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 17 - Ancien réglement des moulins de l'Ecorcheboeuf,...
  • Règlement d'eau des moulins de l'Ecorcheboeuf, de Marcé,...
Résultat n°29
Règlement d'eau (27 juillet 1848)

4 medias

Cote- Date
27 juillet 1848
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 8 - Moulin de Vachereau à Ciran (1834-1930)
  • Règlement d'eau (27 juillet 1848)
Résultat n°30
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (2 juillet 1892)

8 medias

Cote- Date
2 juillet 1892
Lieu
la Dême (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Affluents de la Dême
  • Rivière de la Maulne
  • N° 2 - Moulin de Braye à Braye-sur-Maulne (1890-1895)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (2 juillet...
Résultat n°31
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre 1851)

8 medias

Cote- Date
23 septembre 1851
Lieu
le Vaugerin (Bléré, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau du Vaugerin
  • N° 7 - Moulin de Bléré à Bléré (1829-1978)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (23 septembre...
Résultat n°32
Arrêté portant règlement hydraulique du moulin (26 octobre 1863)

8 medias

Cote- Date
26 octobre 1863
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau de l'Étang
  • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
  • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin (26...
Résultat n°33
Règlement d'eau des moulins d'Étableau et des Grands Moulins (19 décembre 1846)

4 medias

Cote- Date
19 décembre 1846
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- les Grands Moulins
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
  • Règlement d'eau des moulins d'Étableau et des Grands...
Résultat n°34
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre comprises entre le pertuis des brèches et Corbery (13 août 1853)

16 medias

Cote- Date
13 août 1853
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- filature de Loches, Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Corbery, Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Abbaye, Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin à foulon, Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- filature de Beaulieu, Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin à Tan, Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France) -- moulin de l'Aumônier
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
Résultat n°35
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 11 - Moulin de Chaumussay (1828-1929)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°36
Arrêté portant règlement hydraulique pour l'étang de Cornillé (26 octobre 1863)

8 medias

Cote- Date
26 octobre 1863
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau de l'Étang
  • N° 4 - Moulin de Cornillé à Chambourg-sur-Indre (1862-1923)
  • Arrêté portant règlement hydraulique pour l'étang de...
Résultat n°37
Arrêté règlant les moulins du Lavoir et de Veigné (15 avril 1834)

8 medias

Cote- Date
15 avril 1834
Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Veigné
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 23 - Moulin du lavoir à Veigné (1833-1930)
  • Arrêté règlant les moulins du Lavoir et de Veigné (15...
Résultat n°38
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 9 - Barrage de la Forge à Boussay (1860-1867)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°39
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Reignac, de Courçay et de Cormery (3 mars 1853)

12 medias

Cote- Date
3 mars 1853
Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Reignac, Courçay (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Courçay
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 17 - Moulin de Cormery (1660-1952)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
Résultat n°40
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier 1841)

4 medias

Cote- Date
7 janvier 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (7 janvier...
Résultat n°41
Arrêté portant règlement hydraulique des usines de l'Indre situées dans les communes de Veigné et de Montbazon (29 octobre 1852)

16 medias

Cote- Date
29 octobre 1852
Lieu
Veigné (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Veigné, Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- moulin des Avrins, Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- Grand Moulin, Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- filature de Bourroux, Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Braye, Veigné (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Roule-Crotte, Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Bouchère
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 23 - Moulin du lavoir à Veigné (1833-1930)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines de...
Résultat n°42
Règlement du moulin d'Épigny du 9 avril 1808 (1808)

2 medias

Cote- Date
1808
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 12 - Moulin d'Epigny à Ligueil (1808-1935)
  • Règlement du moulin d'Épigny du 9 avril 1808 (1808)
Résultat n°43
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau du Rémillon (31 juillet 1854)

8 medias

Cote- Date
31 juillet 1854
Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Civray
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de l'Aigronne
  • Ruisseau Le Remillon
  • N° 1 - Moulin de la Mouline à La Celle-Guenand (1850-1914)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
Résultat n°44
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 octobre 1875)

6 medias

Cote- Date
8 octobre 1875
Lieu
la Dême (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Affluents de la Dême
  • Rivière la Dêmée
  • N° 2 - Usine du Petit Moulin aux Hermites (1873-1904)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (8 octobre...
Résultat n°45
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Echandon et sur ses affluents (3 juin 1854)

14 medias

Cote- Date
3 juin 1854
Lieu
l'Échandon (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Echandon
  • N° 1 - Affaires générales : Tauxigny, Saint-Branchs,...
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
Résultat n°46
Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 juillet 1842)

8 medias

Cote- Date
5 juillet 1842
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 26 - Grand moulin de Montbazon (1818-1860)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (5 juillet...
Résultat n°47
Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)

8 medias

Cote- Date
29 octobre 1852
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Arrêté portant règlement hydraulique (29 octobre 1852)
Résultat n°48
Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 septembre 1833)

4 medias

Cote- Date
25 septembre 1833
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 30 - Moulin de la Bouchère à Montbazon159 (1830-1867)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (25 septembre...
Résultat n°49
Règlement d'eau : arrêté du préfet du 5 juin 1819 et ordonnance royale du 8 novembre 1820 (1819-1820)

8 medias

Cote- Date
1819-1820
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 24 - "Moulins Conty"
  • Moulin de Rives à Abilly (1819-1983)
  • Règlement d'eau : arrêté du préfet du 5 juin 1819 et...
Résultat n°50
Projet de règlement ayant valeur de règlement (20 mai 1880)

8 medias

Cote- Date
20 mai 1880
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau de Vitray
  • N° 1 - Moulin de Vitray à Saint-Hippolyte (1878-1942)
  • Projet de règlement ayant valeur de règlement (20 mai...
Résultat n°51
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°52
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (18 juin 1841)

2 medias

Cote- Date
18 juin 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 26 - Grand moulin de Montbazon (1818-1860)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (18 juin...
Résultat n°53
Arrêté portant règlement d'eeau pour le moulin d'Étableau (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
  • Arrêté portant règlement d'eeau pour le moulin d'Étableau...
Résultat n°54
Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du 7 février 1845, ordonnance royale du 18 septembre 1845

12 medias

Cote- Date
1845
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 21 - Moulin de Cuffoux à Abilly (1804-1986)
  • Règlement du moulin de Cuffoux : Arrêté du préfet du...
Résultat n°55
Ordonnance royale valant règlement d'eau (11 janvier 1826)

4 medias

Cote- Date
11 janvier 1826
Lieu
l'Escotais (France ; cours d'eau), le Nais (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière de l'Escotais
  • N° 3 - Moulin de Terchay à Saint-Paterne-Racan (1824-1933)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (11 janvier...
Résultat n°56
Ordonnance royale valant règlement d'eau (30 octobre 1841)

4 medias

Cote- Date
30 octobre 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 2 - Moulin de Saint-Germain à Saint-Jean-Saint-Germain...
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (30 octobre...
Résultat n°57
Arrêté portant règlement hydraulique des usines du ruisseau d'Olivet et de ses affluents (27 octobre 1852)

18 medias

Cote- Date
27 octobre 1852
Lieu
Orbigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin du Néreau, Orbigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Olivet, Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France) -- moulin des Barres, Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France) -- moulin Saint-Martin, Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France) -- le moulin de Bréviande, Orbigny (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Noizillet, l'Étang (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Affluents de l'Indrois
  • Ruisseau d'Olivet
  • N° 2 - Moulin de la Touche à Orbigny (1850-1954)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines du...
Résultat n°58
Ordonnance royale valant règlement d'eau (22 octobre 1838)

4 medias

Cote- Date
22 octobre 1838
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 5 - Moulin de Quintefol à Loches (1818-1930)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (22 octobre...
Résultat n°59
Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 juin 1842)

8 medias

Cote- Date
23 juin 1842
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 43 - Moulin d'Azay-le-Rideau (1828-1961)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (23 juin 1842)
Résultat n°60
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (1er avril 1831)

5 medias

Cote- Date
1er avril 1831
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Morillon
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (1er avril...
Résultat n°61
Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 septembre 1835)

4 medias

Cote- Date
19 septembre 1835
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 33 - Moulin de Beaumer à Monts (1835-1950)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (19 septembre...
Résultat n°62
Règlement d'eau hydraulique du bouchot ou pêcherie du Petit moulin (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 18 - Pêcherie du Petit Moulin à Abilly (1860-1866)
  • Règlement d'eau hydraulique du bouchot ou pêcherie...
Résultat n°63
Ordonnance royale valant règlement d'eau (15 janvier 1848)

8 medias

Cote- Date
15 janvier 1848
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 26 - Moulin de la Follaine à Azay-sur-Indre (1830-1985)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (15 janvier...
Résultat n°64
Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre 1840)

4 medias

Cote- Date
2 novembre 1840
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (2 novembre...
Résultat n°65
Règlement d'eau (1836-1837)

10 medias

Cote- Date
1836-1837
Lieu
l'Esves (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 9 - Moulin de la Touche à Ligueil (1835-1988)
  • Règlement d'eau (1836-1837)
Résultat n°66
Ordonnance royale valant règlement d'eau (10 juillet 1847)

8 medias

Cote- Date
10 juillet 1847
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France) -- les Grands Moulins
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 14 - Moulin d'Étableau au Grand-Pressigny (1846-1930)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (10 juillet...
Résultat n°67
Arrêté portant règlement hydraulique du moulin du Petit Paulmy (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 20 - Moulin du Petit Paulmy à Abilly (1833-1892)
  • Arrêté portant règlement hydraulique du moulin du Petit...
Résultat n°68
Règlement d'eau : arrêté préfectoral (21 août 1898)

8 medias

Cote- Date
21 août 1898
Lieu
Volette (Bossay-sur-Claise, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Affluents de la Claise
  • Ruisseau de la Volette
  • N° 1 - Moulin de la Volette à Bossay-sur-Claise (1896-1903)
  • Règlement d'eau : arrêté préfectoral (21 août 1898)
Résultat n°69
Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur la rivière de l'Estrigueil (1er septembre 1860)

12 medias

Cote- Date
1er septembre 1860
Lieu
Varennes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Chaussée
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Estrigueil
  • N° 1 - Moulin de Saint-Senoch à Varennes (1853-1922)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées...
Résultat n°70
Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre 1841)

4 medias

Cote- Date
12 septembre 1841
Lieu
le Long (France ; cours d'eau), la Vendœuvre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Rivière du Long
  • N° 12 - Moulin de Bourreau à Villebourg (1841-1963)
  • Ordonnance royale valant règlement d'eau (12 septembre...
Résultat n°71
Modification du règlement d'eau du 25 août 1852 (14 octobre 1852)

2 medias

Cote- Date
14 octobre 1852
Lieu
l'Indrois (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière de l'Indrois
  • N° 24 - Moulin de Vernelle à Chédigny (1849-1979)
  • Modification du règlement d'eau du 25 août 1852 (14...
Résultat n°72
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (16 juin 1853)

3 medias

Cote- Date
16 juin 1853
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Francueil (ou des Rochettes)
  • N° 6 - Moulin de la Dolinière du sieur Minier à Francueil...
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (16 juin...
Résultat n°73
Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans les communes de Huismes et d'Avoine (25 août 1852)

18 medias

Cote- Date
25 août 1852
Lieu
le Douay (Huismes / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Riasse (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau), la Veude (Saint-Benoît-la-Forêt / Avoine, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Ruisseau du Douai ou Fontaine d'Ozon
  • N° 1 - Affaires générales : Huismes, Avoine (1845-1865)
  • Arrêté portant règlement hydraulique des usines dans...
Résultat n°74
Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)

8 medias

Cote- Date
4 janvier 1862
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 2 - Moulin de la Roche-Berland à Bossay-sur-Claise...
  • Arrêté portant règlement hydraulique (4 janvier 1862)
Résultat n°75
Règlement des eaux du Moulin neuf à Abilly appartenant au sieur Pager (2 juin 1831)

8 medias

Cote- Date
2 juin 1831
Lieu
la Claise (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 17 - Moulin Neuf à Abilly (1830-1997)
  • Règlement des eaux du Moulin neuf à Abilly appartenant...
Résultat n°76
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 septembre 1841)

2 medias

Cote- Date
25 septembre 1841
Lieu
Indre (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de l'Indre
  • Rivière Indre
  • N° 43 - Moulin d'Azay-le-Rideau (1828-1961)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (25 septembre...
Résultat n°77
Règlement d'eau (3 novembre 1845)

8 medias

Cote- Date
3 novembre 1845
Lieu
Balesmes (Indre-et-Loire, France) -- moulin de la Groie
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de l'Esves
  • N° 29 - Moulin Poujard à Balesmes (1839-1960)
  • Règlement d'eau (3 novembre 1845)
Résultat n°78
Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (29 juillet 1893)

8 medias

Cote- Date
29 juillet 1893
Lieu
la Fare (France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Loir
  • Affluent de la Fare
  • Ruisseau de l'Ardillière
  • N° 1 - Moulin du Châtelier à Brèches (1891-1901)
  • Arrêté préfectoral valant règlement d'eau (29 juillet...
Résultat n°79
Arrêté portant règlement hydraulique de l'usine de Battereau (19 novembre 1859)

8 medias

Cote- Date
19 novembre 1859
Lieu
Battereau (Saint-Martin-le-Beau, Indre-et-Loire, France ; cours d'eau)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin du Cher
  • Ruisseau de Battereau
  • Moulin de Battereau à Saint-Martin-le-Beau (1858-1983)
  • Arrêté portant règlement hydraulique de l'usine de...
Résultat n°80
N° 0 - Moulin de Durtal à Martizay (1858) : règlement d'eau

16 medias

Cote- Date
1858
Lieu
Martizay (Indre, France) -- moulin Durtal, Martizay (Indre, France)
Type de document
règlement d'eau
  • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

  • Bassin de la Claise
  • Rivière de la Claise
  • N° 0 - Moulin de Durtal à Martizay (1858) : règlement...