S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

Sur certains dossiers, les documents les plus récents portent l'appellation générique "Bassin de la Creuse".

Cote/Cotes extrêmes

S5545 (Cote)

Arrêté portant règlement hydraulique des usines situées sur le ruisseau du Rémillon (31 juillet 1854)

Date

31 juillet 1854