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496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Azay-le-Rideau (1/3).

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W106 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Azay-le-Rideau (1/3).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  2. Résultat n°2

    Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W279 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Ferrière-sur-Beaulieu, Fondettes, Francueil.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  3. Résultat n°3

    Chisseaux.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W135 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Chisseaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  4. Résultat n°4

    Monts.

    Date

    1981-1995

    Cote

    1431W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  5. Résultat n°5

    Chinon.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W218 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  6. Résultat n°6

    Rigny-Ussé, Monts.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W237 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Rigny-Ussé, Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  7. Résultat n°7

    Sepmes.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2154W322 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  8. Résultat n°8

    Sepmes.

    Date

    1984-1988

    Cote

    2154W323 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Sepmes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  9. Résultat n°9

    Reignac-sur-Indre.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W122 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Reignac-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  10. Résultat n°10

    Tours-nord.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W229 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Tours-nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  11. Résultat n°11

    1978-1985.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1431W34 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Fondettes
    • 1978-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine (1988-1989), Crotelles (1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1431W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Courcelles-de-Touraine (1983-1985), La Croix-en-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  13. Résultat n°13

    Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) approuvé le 18/10/1983.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1586W12 (Cote)

    • Contexte : 1586W - DDE - Urbanisme : plans d'occupation des sols...

    • Tours. - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  14. Résultat n°14

    Vernou-sur-brenne : dossier de procédure (1976-1982). Vouvray : dossier de procédure.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W258 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Vernou-sur-brenne : dossier de procédure (1976-1982)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  15. Résultat n°15

    La Riche.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W256 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • La Riche.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  16. Résultat n°16

    Tours-sud (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1080W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-sud (1978).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  17. Résultat n°17

    Fondettes, Nouâtre, Thizay.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2154W246 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Fondettes, Nouâtre, Thizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  18. Résultat n°18

    Athée-sur-Cher.

    Date

    1977-1989

    Cote

    2154W295 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Athée-sur-Cher.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  19. Résultat n°19

    Groupement d'urbanisme de Château-Renault. - Approbation du 15 février 1979 : arrêté, correspondance ; Azay-le-Rideau.

    Date

    1976-1983

    Cote

    2154W227 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Château-Renault. - Approbation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  20. Résultat n°20

    Saint-Germain-sur-Vienne, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W223 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Germain-sur-Vienne, Auzouer-en-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  21. Résultat n°21

    Savigné-sur-Lathan.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W222 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Savigné-sur-Lathan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  22. Résultat n°22

    Dossier d'instruction mixte, dossier d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique, décret, rapport.

    Date

    1983

    Cote

    2154W411 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Réseaux ferroviaires - TGV Atlantique
    • TGV Atlantique, déclaration d'utilité publique des...
    • Dossier d'instruction mixte, dossier d'enquête publique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  23. Résultat n°23

    Tours-Nord-Ouest.

    Date

    1974-1978

    Cote

    2154W296 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Tours-Nord-Ouest.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  24. Résultat n°24

    Ambillou, Amboise.

    Date

    1973-1982

    Cote

    2154W335 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Ambillou, Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  25. Résultat n°25

    Amboise (rive gauche et servitudes).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1080W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Amboise (rive gauche et servitudes).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  26. Résultat n°26

    Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1080W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Tours-nord, Saint-Symphorien, Sainte-Radegonde.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  27. Résultat n°27

    Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS) approuvé le 11/02/1987 (ne figurent dans le dossier que les plans 1, C et D), modification 1 approuvée le 14/06/1988, mise à jour du 11/05/1989.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W1 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Urbanisme : plans d'occupation des sols...

    • Beaumont-en-Véron, plan d'occupation des sols (POS)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  28. Résultat n°28

    Parçay-Meslay.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W99 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Parçay-Meslay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  29. Résultat n°29

    Tours.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W152 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  30. Résultat n°30

    Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985), Saint-Roch (1983).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1431W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Saint-Pierre-des-Corps (1979), Saint-Règle (1985),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  31. Résultat n°31

    Crotelles, Chambon.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W193 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Crotelles, Chambon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  32. Résultat n°32

    Cangey.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W119 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Cangey.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  33. Résultat n°33

    Saint-Étienne-de-Chigny.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W140 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Étienne-de-Chigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  34. Résultat n°34

    Noyant-de-Touraine, Saint-Roch, Crotelles.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W217 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Noyant-de-Touraine, Saint-Roch, Crotelles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  35. Résultat n°35

    Février 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1431W99 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • Février 1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  36. Résultat n°36

    1981.

    Date

    1981

    Cote

    1431W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chinon
    • 1981.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  37. Résultat n°37

    Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS), applications anticipées et renouvellement de 1990 et 1991, déclaration d'utilité publique (DUP) et mise en compatibilité du 23/12/1991 (pont sur la Loire à l'est de l'agglomération tourangelle). Plan d'occupation des sols (POS), révision 1 approuvée le 17/04/1987.

    Date

    1987-1992

    Cote

    1600W3 (Cote)

    • Contexte : 1600W - DDE - Urbanisme : plans d'occupation des sols...

    • Montlouis-sur-Loire, plan d'occupation des sols (POS),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  38. Résultat n°38

    Chinon.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W130 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Chinon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  39. Résultat n°39

    Lussault-sur-Loire.

    Date

    1989

    Cote

    2154W331 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  40. Résultat n°40

    Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson). - Élaboration du POS de 1975, dossier d'enquête publique : plans signés (28/3/1975), rapport justificatif, arrêté (18/04/1975), registres d'enquête de Beaulieu-lès-Loches et Ferrière-sur-Beaulieu.

    Date

    1975

    Cote

    2154W230 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Loches (communes de Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  41. Résultat n°41

    Chargé, Chenonceaux, Chisseaux.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W255 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Chargé, Chenonceaux, Chisseaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  42. Résultat n°42

    Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1431W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Cussay (1990), Descartes (1990), Draché (1986).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  43. Résultat n°43

    Nazelles-Négron, Saint-Règle.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W263 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Nazelles-Négron, Saint-Règle.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  44. Résultat n°44

    1994-1996.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1431W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1994-1996.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  45. Résultat n°45

    Monts.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W96 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Monts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  46. Résultat n°46

    La Ville-aux-Dames.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W290 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • La Ville-aux-Dames.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  47. Résultat n°47

    La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée de la révision du plan d'occupation des sols (POS) à partir du 25/05/1988 approuvée par délibération du conseil municipal du 11/02/1988 (1984-1988). Mettray. - révision du plan d'occupation des sols (POS) approuvée le 11/02/1984 (1984).

    Date

    1984-1988

    Cote

    2672W2 (Cote)

    • Contexte : 2672W - DDE - Contrôle de légalité de documents d'urbanisme...

    • Planification urbaine : plans d'occupation des sols...
    • La Membrolle-sur-Choisille. - Application anticipée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service des affaires juridiques

  48. Résultat n°48

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    1431W91 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Tours
    • 1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  49. Résultat n°49

    Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 mars 1994, révision n°2.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1906W19 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Urbanisme - Plans d'occupation des sols...

    • Saint-Cyr-sur-Loire. - Plan d'occupation des sols approuvé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  50. Résultat n°50

    Tours-Nord.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2154W318 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Tours-Nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  51. Résultat n°51

    1978.

    Date

    1978

    Cote

    1431W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1978.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  52. Résultat n°52

    1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1431W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Reignac-sur-Indre
    • 1994-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  53. Résultat n°53

    Cangey (1987), Cerelles (1981).

    Date

    1981-1987

    Cote

    1431W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Cangey (1987), Cerelles (1981).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  54. Résultat n°54

    Tours.

    Date

    1983

    Cote

    2154W305 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  55. Résultat n°55

    1990.

    Date

    1990

    Cote

    1431W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Amboise
    • 1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  56. Résultat n°56

    Saint-Pierre-des-Corps.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W163 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Pierre-des-Corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  57. Résultat n°57

    Rochecorbon.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W112 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  58. Résultat n°58

    Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols approuvé le 21 juillet 1983, modification n°1 approuvée le 1er octobre 1985, modification n°2 approuvée le 6 décembre 1988, mise à jour (arrêté du 2 février 1990).

    Date

    1983-1990

    Cote

    1906W21 (Cote)

    • Contexte : 1906W - DDE - Urbanisme - Plans d'occupation des sols...

    • Saint-Ouen-les-Vignes. - Plan d'occupation des sols...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme aménagement environnement 

  59. Résultat n°59

    Chenonceaux, Chançay, La Membrolle-sur-Choisille.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W236 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Chenonceaux, Chançay, La Membrolle-sur-Choisille.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  60. Résultat n°60

    1983-1993.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1431W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Chinon
    • 1983-1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  61. Résultat n°61

    Huismes, Ingrandes-de-Touraine, Larçay.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W281 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Huismes, Ingrandes-de-Touraine, Larçay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  62. Résultat n°62

    Nouzilly.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W92 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Nouzilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  63. Résultat n°63

    Saint-Avertin.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W169 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Avertin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  64. Résultat n°64

    Nouzilly, Lignières-de-Touraine.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W215 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Nouzilly, Lignières-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  65. Résultat n°65

    Azay-sur-Cher, Sorigny.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W212 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Azay-sur-Cher, Sorigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  66. Résultat n°66

    1987-1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1431W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Joué-lès-Tours
    • 1987-1989.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  67. Résultat n°67

    Lussault-sur-Loire.

    Date

    1982-1985

    Cote

    1431W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Lussault-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  68. Résultat n°68

    Saint-Cyr-sur-Loire, Sainte-Catherine-de-Fierbois.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W274 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Saint-Cyr-sur-Loire, Sainte-Catherine-de-Fierbois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  69. Résultat n°69

    Descartes, Dierre.

    Date

    1970-1982

    Cote

    2154W97 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Descartes, Dierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  70. Résultat n°70

    Hommes.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W220 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  71. Résultat n°71

    Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1080W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Beaumont-la-Ronce (1980), Berthenay (1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  72. Résultat n°72

    Beaumont-en-Véron.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1431W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Beaumont-en-Véron.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  73. Résultat n°73

    1983-1995.

    Date

    1983-1995

    Cote

    1431W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Ballan-Miré.
    • 1983-1995.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  74. Résultat n°74

    Monts, Noyant-de-Touraine.

    Date

    1970-1983

    Cote

    2154W221 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Monts, Noyant-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  75. Résultat n°75

    Reignac-sur-Indre.

    Date

    1984

    Cote

    2154W316 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Reignac-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  76. Résultat n°76

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1976-1996

    Cote

    1788W1-34 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  77. Résultat n°77

    Azay-le-Rideau.

    Date

    1978-1982

    Cote

    1431W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996
    • Azay-le-Rideau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme

  78. Résultat n°78

    Groupement d'urbanisme de Loches (communes-de-Beaulieu-lès-Loches, Ferrière-sur-Beaulieu, Loches, Perrusson). - Élaboration : correspondance. Lussault-sur-Loire.

    Date

    1972-1982

    Cote

    2154W285 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Groupement d'urbanisme de Loches (communes-de-Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  79. Résultat n°79

    Fondettes.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2154W332 (Cote)

    • Contexte : 2154W - DDE - Service urbanisme, aménagement et environnement...

    • Planification urbaine
    • Plans d'occupation des sols
    • Plan d'occupation des sols, préparation, modification,...
    • Fondettes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme et aménagement

  80. Résultat n°80

    Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

    Date

    1976-1979

    Cote

    1080W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

    • Plans d'occupation des sols (POS) : 1ère série, 1973-1981
    • Restigné (1976, 1978), La Riche (1974), Reugny (1977-1979).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Urbanisme