Athée-sur-Cher : ouverture à enquête publique de la modification du plan d'occupation des sols (POS) : arrêté du 25 septembre 1996.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1582W - DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité (1995-1996)

Déplier tous les niveaux

DDE - Urbanisme - Contrôle de légalité

Cote/Cotes extrêmes

1582W1-4 (Cote)

Date

1995-1996

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement (2002).

Mots clés matières

contrôle de légalité

Athée-sur-Cher : ouverture à enquête publique de la modification du plan d'occupation des sols (POS) : arrêté du 25 septembre 1996.

Cote/Cotes extrêmes

1582W4 (Cote)

Date

1996

Mots clés lieux

Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)

Mots clés typologiques

plan d'occupation des sols

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.