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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des déclarations de dégrèvement d'impôts.
Cote
EDEP143/G14 (Cote)
 Date
1888-1899
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations de dégrèvement d'impôts.
Résultat n°2

Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.
Cote
EDEP062/G8 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartition de l'impôt : état des biens et domaines...
Résultat n°3

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt
Cote
EDEP119/1G11 (Cote)
 Date
1926-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
Résultat n°4

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.
Cote
EDEP126/G16 (Cote)
 Date
1944-1954
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste...
Résultat n°5

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu
Cote
EDEP132/2G4 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série G : Impôts Cadastre
  • 2 G - Impôts extraordinaires
  • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
Résultat n°6

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu
Cote
EDEP152/G17 (Cote)
 Date
1926-1948
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Listes des contribuables assujettis à l'impôt général...
Résultat n°7

Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
Cote
EDEP065/G3 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
Résultat n°8

Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.
Cote
EDEP083/G6 (Cote)
 Date
an III-an VI
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une...
Résultat n°9

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.
Cote
EDEP147/G10 (Cote)
 Date
1928-1958
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
Résultat n°10

Eaux et rentes
Cote
EDEP132/DD4 (Cote)
 Date
1681-1772
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Eaux et rentes
Résultat n°11

Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.
Cote
EDEP099/G18 (Cote)
 Date
1918-1966
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.
Résultat n°12

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les bénéfices agricoles, à l'impôt sur les bénéfices commerciaux et à l'impôt sur les bénéfices non commerciaux.
Cote
EDEP111/G18 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le...
Résultat n°13

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.
Cote
EDEP103/G6 (Cote)
 Date
1927
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Liste des contribuables assujettis à l'impôt général...
Résultat n°14

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt
Cote
EDEP119/1G10 (Cote)
 Date
1892-1897
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
Résultat n°15

Remises et modérations d'impositions : correspondance
Cote
EDEP203/G23 (Cote)
 Date
1810-1827
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Remises et modérations d'impositions : correspondance
Résultat n°16

Registre et correspondance relatifs aux dégrèvements d'impôts
Cote
EDEP141/3G3 (Cote)
 Date
1792-1893
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 3G
  • Registre et correspondance relatifs aux dégrèvements...
Résultat n°17

Impositions et livraisons de céréales : bordereaux.
Cote
EDEP021/F3 (Cote)
 Date
1947-1949
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Impositions et livraisons de céréales : bordereaux.
Résultat n°18

Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.
Cote
EDEP105/G15 (Cote)
 Date
1914-1958
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution foncière et imposition locale.
  • Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.
Résultat n°19

Patentes : listes et déclarations des contribuables.
Cote
EDEP113/1G20 (Cote)
 Date
1791-1826
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G : Impôts directs
  • Cadastre napoléonien
  • Patentes : listes et déclarations des contribuables.
Résultat n°20

Sommier des rentes et fermes
Cote
EDEP132/DD2 (Cote)
 Date
1638-1765
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
  • Sommier des rentes et fermes