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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registre des déclarations de dégrèvement d'impôts.

Date

1888-1899

Cote

EDEP143/G14 (Cote)

Résultat n°2

Répartition de l'impôt : état des biens et domaines de la paroisse.

Date

1790-1791

Cote

EDEP062/G8 (Cote)

Résultat n°3

Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

Date

1926-1958

Cote

EDEP119/1G11 (Cote)

Résultat n°4

Impôt sur le revenu des personnes physiques : liste de classement des exploitations de polyculture, liste des contribuables assujettis à l'impôt.

Date

1944-1954

Cote

EDEP126/G16 (Cote)

Résultat n°5

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

Date

1926-1950

Cote

EDEP132/2G4 (Cote)

Résultat n°6

Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu

Date

1926-1948

Cote

EDEP152/G17 (Cote)

Résultat n°7

Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

Date

1837

Cote

EDEP065/G3 (Cote)

Résultat n°8

Liste des religieux et ecclésiastiques jouissant d'une pension : pièces justificatives.

Date

an III-an VI

Cote

EDEP083/G6 (Cote)

Résultat n°9

Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

1928-1958

Cote

EDEP147/G10 (Cote)

Résultat n°10

Eaux et rentes

Date

1681-1772

Cote

EDEP132/DD4 (Cote)

Résultat n°11

Impôt sur le revenu : liste des contribuables assujettis.

Date

1918-1966

Cote

EDEP099/G18 (Cote)

Résultat n°12

Liste des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, à l'impôt sur les bénéfices agricoles, à l'impôt sur les bénéfices commerciaux et à l'impôt sur les bénéfices non commerciaux.

Date

1926-1950

Cote

EDEP111/G18 (Cote)

Résultat n°13

Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu.

Date

1927

Cote

EDEP103/G6 (Cote)

Résultat n°14

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt

Date

1892-1897

Cote

EDEP119/1G10 (Cote)

Résultat n°15

Remises et modérations d'impositions : correspondance

Date

1810-1827

Cote

EDEP203/G23 (Cote)

Résultat n°16

Registre et correspondance relatifs aux dégrèvements d'impôts

Date

1792-1893

Cote

EDEP141/3G3 (Cote)

Résultat n°17

Impositions et livraisons de céréales : bordereaux.

Date

1947-1949

Cote

EDEP021/F3 (Cote)

Résultat n°18

Imposition locale : tableaux, listes des contribuables.

Date

1914-1958

Cote

EDEP105/G15 (Cote)

Résultat n°19

Patentes : listes et déclarations des contribuables.

Date

1791-1826

Cote

EDEP113/1G20 (Cote)

Résultat n°20

Sommier des rentes et fermes

Date

1638-1765

Cote

EDEP132/DD2 (Cote)