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  1. Résultat n°1

    Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes HLM. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1956-1964

    Cote

    221W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission de coordination en matière de logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  2. Résultat n°2

    Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    221W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  4. Résultat n°4

    Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).

    Date

    1960-1964

    Cote

    221W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  5. Résultat n°5

    Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Date

    1959-1964

    Cote

    221W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  6. Résultat n°6

    Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).

    Date

    1959-1967

    Cote

    221W104 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs (1968-1980). Programmes d'entretien et de rénovation des bâtiments et des espaces verts (1971-1978).

    Date

    1953-1980

    Cote

    1083W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Contrats d'Ingénieurs-conseil, de géomètres et de mettreurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Logements.

    Date

    1923-1933

    Cote

    1M720 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Attributions diverses
    • Logements.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles, bilans, rapports.

    Date

    1949-1966

    Cote

    221W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Garanties d'emprunt : autorisations ministérielles,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964), Saint-Joseph (1946-1960)

    Date

    1946-1964

    Cote

    221W110 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Sainte-Radegonde-en-Touraine, le Petit Monsoudun (1958-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  11. Résultat n°11

    Beauverger (1958-1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    221W112 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Beauverger (1958-1964).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  12. Résultat n°12

    Ambillou (aire de stationnement pour les nomades), Amboise (logements HLM), Artannes-sur-Indre (voie communale n°2), Avoine (lotissement Les Rouères).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1279W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Ambillou (aire de stationnement pour les nomades),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  13. Résultat n°13

    Acquisitions de terrains, expropriations, cessions : demandes de permis de construire, plans, déclarations d'utilité publique.

    Date

    1955-1963

    Cote

    221W117 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Acquisitions de terrains, expropriations, cessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  14. Résultat n°14

    Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963), Beauregard (1960-1964).

    Date

    1960-1965

    Cote

    221W92 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Château-Renault (1961-1965), groupe Rabelais (1960-1963),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  15. Résultat n°15

    L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Monts, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1083W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Aliénation de terrains
    • L'Ile-Bouchard, Joué-lès-Tours, Langeais, Ligueil,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  16. Résultat n°16

    Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières (1965), groupe La Bergeonnerie (1963-1965), groupe Hélène Boucher (1964-1966), groupe Delpérier (1964-1967), groupe du Champ de Mars (1960-1967), groupe du Docteur Chaumier (1965-1967).

    Date

    1960-1967

    Cote

    227W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Alfred de Musset (1962-1965), groupe Les Amandières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  17. Résultat n°17

    Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs : 8 plans.

    Cote

    1275W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Sainte-Radegonde-en-Touraine. - Immeubles collectifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  18. Résultat n°18

    Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais (1964), Cormery (1959-1960), Esvres, Vaugrignon (1956-1965), Fripe-Sauce (1962, 1965), Derrière le Parc (1963).

    Date

    1956-1965

    Cote

    221W94 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Chinon, les Courances (1958-1964), le Jardin Anglais...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  19. Résultat n°19

    Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches, Bléré, Chançay, Château-Renault, Chinon, Descartes, Esvres, Loches (1980), Richelieu (1978), Tours (1968-1980).

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Aliénation de terrains
    • Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Beaulieu-lès-Loches,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  20. Résultat n°20

    Mains-levées de cautionnement.

    Date

    1958-1964

    Cote

    221W121 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Mains-levées de cautionnement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  21. Résultat n°21

    Textes officiels (1956-1981). textes constitutifs (1957-1976), registre des demandes d'agrément (1956-1981).

    Date

    1956-1981

    Cote

    1083W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission départementale d'agrément
    • Textes officiels (1956-1981). textes constitutifs (1957-1976),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  22. Résultat n°22

    Joué-lès-Tours, Le Morier (1961-1964), République (1957-1962), ZUP (1961-1964), Giroye (1963-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    221W96 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Joué-lès-Tours, Le Morier (1961-1964), République (1957-1962),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  23. Résultat n°23

    Groupe Séverine (1961-1964), groupe des Bords du Cher (1964), groupe Merlusine (1962-1965).

    Date

    1961-1965

    Cote

    221W129 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Séverine (1961-1964), groupe des Bords du Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  24. Résultat n°24

    1957-1971

    Date

    1957-1971

    Cote

    1083W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission départementale d'agrément
    • Fonctionnement
    • 1957-1971

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  25. Résultat n°25

    Croix Pasquier, République (1962-1965).

    Date

    1962-1965

    Cote

    221W111 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Croix Pasquier, République (1962-1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  26. Résultat n°26

    Groupe Walvein.

    Date

    1961-1964

    Cote

    221W125 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Walvein.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  27. Résultat n°27

    Langeais, Les Mistrais (1959-1964), les Huandières (1961), Ligueil (1961).

    Date

    1959-1964

    Cote

    221W98 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Langeais, Les Mistrais (1959-1964), les Huandières...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  28. Résultat n°28

    Esvres, Fondettes, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny, Huismes, L'Ile-Bouchard, Ingrandes-de-Touraine, Joué-lès-Tours, Langeais, Lerné, Ligueil.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Esvres, Fondettes, Genillé, Gizeux, Le Grand-Pressigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  29. Résultat n°29

    Groupe Alfred de Musset.

    Date

    1960-1964

    Cote

    221W126 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Alfred de Musset.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    Comptes et rapports d'activités.

    Date

    1960-1964

    Cote

    221W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Budgets
    • Comptes et rapports d'activités.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  31. Résultat n°31

    Sonzay à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W151 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Expropriations
    • Sonzay à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    Chemillé-sur-Dême à Loché-sur-Indrois.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W149 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Expropriations
    • Chemillé-sur-Dême à Loché-sur-Indrois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  33. Résultat n°33

    Ambillou (1961-1962), Amboise (1962-1964), Bléré (1961-1966), Château-Renault (1961).

    Date

    1961-1964

    Cote

    221W133 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Constructions de logements
    • Ambillou (1961-1962), Amboise (1962-1964), Bléré (1961-1966),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  34. Résultat n°34

    Loches, Luynes, Maillé, Manthelan, Mazière-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Monnaie, Montbazon, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Monts, Nazelles-Négron, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Loches, Luynes, Maillé, Manthelan, Mazière-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  35. Résultat n°35

    Groupe Docteur Schweitzer (1966-1967), groupe Tonnellé (1966), Tours 02 (1965-1968), groupe Voltaire (1962-1966), groupe Walwein (1963-1968).

    Date

    1962-1968

    Cote

    227W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Docteur Schweitzer (1966-1967), groupe Tonnellé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  36. Résultat n°36

    Centres commerciaux et administratifs. - Construction dans le périmètre des groupes H.L.M : permis de construire, cahier des charges, conventions, avenants, plans.

    Date

    1958-1963

    Cote

    221W116 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Centres commerciaux et administratifs. - Construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  37. Résultat n°37

    Loches à Seuilly.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W150 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Expropriations
    • Loches à Seuilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  38. Résultat n°38

    Neuillé-Pont-Pierre (1957-1963), Parçay-Meslay (1963-1964), Pocé-sur-Cisse, terrain de l'Etang (1961-1966).

    Date

    1957-1966

    Cote

    221W101 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Neuillé-Pont-Pierre (1957-1963), Parçay-Meslay (1963-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  39. Résultat n°39

    Amboise, groupe Malétrenne (1964-1965), Azay-le-Rideau, groupe avenue de la gare (1956-1962), Azay-sur-Cher (1961), Ballan-Miré,  le point du jour (1963-1965), la fosse Morin (1961-1962), Bléré, le chemin creux (1950-1961), la Luison (1961-1964).

    Date

    1950-1965

    Cote

    221W90 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Amboise, groupe Malétrenne (1964-1965), Azay-le-Rideau,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  40. Résultat n°40

    Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.

    Cote

    1275W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  41. Résultat n°41

    Montlouis-sur-Loire, clos Saint-Hermet (1959-1965), la Croix Blanche (1961-1962), Monts, Malicorne (1963-1964), Nazelles, le Perreux (1956-1964), Vilvent (1955-1963).

    Date

    1955-1965

    Cote

    221W100 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Montlouis-sur-Loire, clos Saint-Hermet (1959-1965),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  42. Résultat n°42

    Fonctionnement, personnel, nomination, rémunérations, comptabilité, programme social de relogement : textes officiels, procès-verbaux de réunions, honoraires des géomètres et des avoués, marchés, avances du Conseil général, créances irrécouvrables.

    Date

    1957-1967

    Cote

    221W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Fonctionnement, personnel, nomination, rémunérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  43. Résultat n°43

    Financement : demandes de subventions.

    Date

    1957-1958

    Cote

    221W135 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Association Touraine Construction
    • Financement : demandes de subventions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  44. Résultat n°44

    Tours (2/2). Truyes, Véretz, Vernou-sur-Brenne, La Ville-aux-Dames, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Tours (2/2). Truyes, Véretz, Vernou-sur-Brenne, La...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  45. Résultat n°45

    1972-1981

    Date

    1962-1981

    Cote

    1083W15 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission départementale d'agrément
    • Fonctionnement
    • 1972-1981

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  46. Résultat n°46

    Groupe Bergeonnerie.

    Date

    1963-1965

    Cote

    221W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Bergeonnerie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  47. Résultat n°47

    Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery (1964), Descartes (1962), Ligueil (1961-1963), Montbazon (1963-1964), Monts (1961-1964), Nazelles (1961-1963), Neuillé-Pont-Pierre (1963), Saint-Avertin (1964-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1962), Sainte-Maure-de-Touraine (1964-1965), Saint-Ouen-les-Vignes (1959), Saint-Pierre-des-Corps (1964), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1957-1962), Saint-Symphorien (1964), Sonzay (1960-1961), Veigné (1959-1966).

    Date

    1957-1966

    Cote

    221W134 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Constructions de logements
    • Chinon (1962-1967), Chouzé-sur-Loire (1962), Cormery...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  48. Résultat n°48

    Autres tranches : marchés, rapports, plans.

    Date

    1955-1966

    Cote

    221W120 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Autres tranches : marchés, rapports, plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  49. Résultat n°49

    Bureau d'études techniques, travaux d'entretien, installations d'antennes de télévision, installation du gaz et de l'électricité, chauffage, espaces verts, cessions de terrains à la Société Nationale des Chemins de fer Français : conventions, marchés, procès-verbaux de réunions, plans,

    Date

    1954-1966

    Cote

    221W123 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Bureau d'études techniques, travaux d'entretien, installations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  50. Résultat n°50

    Loches, la Croix Bry (1956-1960), Tivoli (1953-1962), Miriande (1960-1965), les Bas-Clos (1964).

    Date

    1953-1965

    Cote

    221W99 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Loches, la Croix Bry (1956-1960), Tivoli (1953-1962),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  51. Résultat n°51

    Acquisitions ou aliénations de terrains : avances accordées par le Conseil général, conventions, remboursements.

    Date

    1959-1965

    Cote

    221W131 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Sociétés HLM
    • Société coopérative HLM d'Amboise et d'Indre-et-Loire
    • Acquisitions ou aliénations de terrains : avances accordées...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  52. Résultat n°52

    Saint-Pierre-des-Corps, Maurice Beaufils (1959-1961), Boulevard Viala (1960-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    221W108 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Saint-Pierre-des-Corps, Maurice Beaufils (1959-1961),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  53. Résultat n°53

    Office départemental HLM - Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1965-1972

    Cote

    950W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Fonctionnement
    • Office départemental HLM - Conseil d'administration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  54. Résultat n°54

    Tranche de 409 logements : devis descriptifs, cahier des charges.

    Date

    1963

    Cote

    221W118 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Tranche de 409 logements : devis descriptifs, cahier...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  55. Résultat n°55

    Contrôle financier : comptes et budgets, emprunts, rapports.

    Date

    1938-1959

    Cote

    226W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Contrôle financier : comptes et budgets, emprunts,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  56. Résultat n°56

    La Celle-Saint-Avant, Chambray-lès-Tours, Champingy-sur-Veude, Chançay, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chemillé-sur-Dême, Chinon, Chouzé-sur-Loire, Cinais, Cinq-Mars-la-Pile, Cléré-les-Pins, Cormery, Courçay, Cravant-les-Côteaux, Descartes, Draché.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • La Celle-Saint-Avant, Chambray-lès-Tours, Champingy-sur-Veude,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  57. Résultat n°57

    Bourgueil, le Clos Rochardel (1955-1964), La Celle-Saint-Avant (1964), Chambray-lès-Tours, la petite Branchoire (1961-1964).

    Date

    1955-1964

    Cote

    221W91 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Bourgueil, le Clos Rochardel (1955-1964), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  58. Résultat n°58

    Ambillou à Château-Renault.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W148 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Expropriations
    • Ambillou à Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  59. Résultat n°59

    Sainte-Maure-de-Touraine, la Petite Gare (1959-1963), Saint-Paterne-Racan, les Ouches (1964-1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    221W107 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Sainte-Maure-de-Touraine, la Petite Gare (1959-1963),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  60. Résultat n°60

    Groupe ILN (1964), Victor Hugo et Louis Blot (1961-1964), le portail d'Ormeau (1962), Engerand (1961-1964), Anatole France (1962-1966), Armée de l'air (1957-1960).

    Date

    1957-1964

    Cote

    221W106 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Groupe ILN (1964), Victor Hugo et Louis Blot (1961-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  61. Résultat n°61

    Tours (1/2).

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Tours (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  62. Résultat n°62

    Commission départementale de liaison pour le contrôle des offices des organismes HLM, fonctionnement : procès-verbaux de réunions ; comité interprofessionnel du logement : textes officiels, rapports, correspondance.

    Date

    1948-1965

    Cote

    221W84 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Commission départementale de liaison pour le contrôle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  63. Résultat n°63

    Office public d'aménagement et de construction de Tours (OPAC) : brochure éditée pour le 70e anniversaire.

    Date

    1991

    Cote

    3027W10 (Cote)

    • Contexte : 3027W - Archives de Jean Royer (1925-2006)

    • Dossiers constitués par Jean Royer
    • Parcours professionnel, mandats et fonctions
    • Maire de Tours
    • Office public d'aménagement et de construction de Tours...

    Producteur :

    Royer, Jean (1920-2011 ; maire de Tours, 1959-1995)

  64. Résultat n°64

    Terrains. - Acquisitions, espaces verts, entretien : marchés, délibérations.

    Date

    1961-1967

    Cote

    227W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Terrains. - Acquisitions, espaces verts, entretien...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  65. Résultat n°65

    Groupe Voltaire (1962-1965), groupe Rotonde (1964), groupe Ursulines (1963-1964). Dossiers d'expropriations avec plans de la rue Fromentel, boulevard Tonnellé. Foyer de logements de jeunes filles. Rénovation des quartiers Nord-Ouest : déclarations d'utilité publique avec plans (1962-1963).

    Date

    1962-1965

    Cote

    221W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Voltaire (1962-1965), groupe Rotonde (1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  66. Résultat n°66

    Architectes, avocats et géomètres. - Prestations, espaces verts, entretien : appel d'offres, marchés, délibérations.

    Date

    1960-1967

    Cote

    227W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Architectes, avocats et géomètres. - Prestations, espaces...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  67. Résultat n°67

    Joué-lès-Tours, La Rabière.

    Date

    1958-1964

    Cote

    221W97 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Joué-lès-Tours, La Rabière.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  68. Résultat n°68

    Budgets.

    Date

    1960-1964

    Cote

    221W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Budgets
    • Budgets.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  69. Résultat n°69

    Saint-Pierre-des-Corps, Pierre Semard (1962-1965), la Galboisière (1957-1962), le Cheval Blanc (1965).

    Date

    1957-1965

    Cote

    221W109 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Saint-Pierre-des-Corps, Pierre Semard (1962-1965),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  70. Résultat n°70

    Terrains, acquisition pour construction de H.L.M : extraits de délibérations du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1957-1962

    Cote

    EDEP063/1O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme
    • Terrains, acquisition pour construction de H.L.M :...
  71. Résultat n°71

    Résidence universitaire du Sanitas. - Construction : permis de construire, conventions, plans, marchés, cahier des charges, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1963-1964

    Cote

    221W122 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Résidence universitaire du Sanitas. - Construction...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  72. Résultat n°72

    Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1955-1963

    Cote

    221W114 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  73. Résultat n°73

    Château-Renault. - Groupe Pichon : 3 plans.

    Date

    1951-1952

    Cote

    1275W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Château-Renault. - Groupe Pichon : 3 plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  74. Résultat n°74

    Groupe Tonnellé (1960-1965), groupe Camp de Molle (1963-1964).

    Date

    1960-1965

    Cote

    221W128 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Groupe Tonnellé (1960-1965), groupe Camp de Molle (1963-1964).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  75. Résultat n°75

    Amboise, groupe Plaisance.

    Date

    1958-1964

    Cote

    221W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Amboise, groupe Plaisance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  76. Résultat n°76

    Bâtiments administratifs. - Transfert, travaux d'aménagement : procès-verbal d'adjudication, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal.

    Date

    1958-1967

    Cote

    227W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office municipal de Tours
    • Bâtiments administratifs. - Transfert, travaux d'aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  77. Résultat n°77

    Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration.

    Date

    1961-1963

    Cote

    221W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Fonctionnement
    • Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  78. Résultat n°78

    Ambillou, Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Ballan-Miré, Beaulieu-lès-Loches, Bléré, Bourgueil, Bridoré, Brizay.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Programmes de construction
    • Ambillou, Amboise, Avoine, Azay-le-Rideau, Ballan-Miré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  79. Résultat n°79

    Fondettes (1953), La Haye-Descartes, Peublanc (1960-1964), L'Ile-Bouchard, le Carroi de la Mariette (1963-1964).

    Date

    1953-1964

    Cote

    221W95 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Fondettes (1953), La Haye-Descartes, Peublanc (1960-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  80. Résultat n°80

    Pocé-sur-Cisse, Richelieu, Saint-Avertin, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pierre-des-Corps, Tours, Tours-Saint-Symphorien, Veigné, Vernou-sur-Brenne.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1083W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices d'habitations à loyer modéré (HLM)
    • Aliénation de terrains
    • Pocé-sur-Cisse, Richelieu, Saint-Avertin, Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales