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483 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

    4 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de la crête du déversoir du moulin (5 août 1872)

    Date

    5 août 1872

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • Arrêté préfectoral autorisant la reconstruction de...
  2. Résultat n°2
    Plainte des riverains, décision de l'administration (13 août 1860)

    2 medias

    Plainte des riverains, décision de l'administration (13 août 1860)

    Date

    13 août 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 7 - Moulin de l'Etang à Villeloin-Coulangé (1852-1983)
    • Plainte des riverains, décision de l'administration...
  3. Résultat n°3
    Arrêté (11 août 1896)

    2 medias

    Arrêté (11 août 1896)

    Date

    11 août 1896

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 14 - Moulin d'Azay-sur-Indre (1851-1962)
    • Arrêté (11 août 1896)
  4. Résultat n°4
    Arrêté (7 mars 1883)

    2 medias

    Arrêté (7 mars 1883)

    Date

    7 mars 1883

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 12 - Moulin de Corbery à Loches (1826-1959)
    • Arrêté (7 mars 1883)
  5. Résultat n°5
    Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier (29 avril 1868)

    2 medias

    Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier (29 avril 1868)

    Date

    29 avril 1868

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 22 - Moulins Pinet et du Vivier à Abilly (1848-1928)
    • Révision de règlement des moulins Pinet et du Vivier...
  6. Résultat n°6
    Arrêté préfectoral autorisant la transformation du moulin en papeterie et fixant les conditions de cette transformation (13 janvier 1837)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant la transformation du moulin en papeterie et fixant les conditions de cette transformation (13 janvier 1837)

    Date

    13 janvier 1837

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 48 - Usine de Marnay à Azay-le-Rideau (1836-1959)
    • Arrêté préfectoral autorisant la transformation du...
  7. Résultat n°7
    Mise au chomage du moulin pendant un mois (23 janvier 1930)

    1 media

    Mise au chomage du moulin pendant un mois (23 janvier 1930)

    Date

    23 janvier 1930

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 36 - Moulin d'Artannes (1822-1955)
    • Mise au chomage du moulin pendant un mois (23 janvier...
  8. Résultat n°8
    Arrêté concernant la désaffection de la dérivation alimentant le moulin (9 août 1984)

    3 medias

    Arrêté concernant la désaffection de la dérivation alimentant le moulin (9 août 1984)

    Date

    9 août 1984

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 14bis - Moulin du Pont à Genillé (1849-1997)
    • Arrêté concernant la désaffection de la dérivation...
  9. Résultat n°9
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux réglementaires (29 février 1856)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux réglementaires (29 février 1856)

    Date

    29 février 1856

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 46 - Moulin de Luré à Azay-le-Rideau (1833-1875)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  10. Résultat n°10
    Arrêté préfectoral prescrivant l'abaissement du déversoir du moulin (30 septembre 1852)

    2 medias

    Arrêté préfectoral prescrivant l'abaissement du déversoir du moulin (30 septembre 1852)

    Date

    30 septembre 1852

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
    • Arrêté préfectoral prescrivant l'abaissement du déversoir...
  11. Résultat n°11
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'éxécution de travaux réglementaires (26 septembre 1843)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'éxécution de travaux réglementaires (26 septembre 1843)

    Date

    26 septembre 1843

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 47 - Moulin de la Motte à Azay-le-Rideau (1823-1883)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'éxécution de...
  12. Résultat n°12
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les travaux réglementaires (25 janvier 1859)

    Date

    25 janvier 1859

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 37 - Moulins de Potard et Clausset et moulins du...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécuter les...
  13. Résultat n°13
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (29 février 1856)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (29 février 1856)

    Date

    29 février 1856

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 20 - Moulin des Poulineries à Esvres (1819-1932)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des...
  14. Résultat n°14
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (8 juin 1832)

    1 media

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des travaux réglementaires (8 juin 1832)

    Date

    8 juin 1832

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Aigronne
    • N° 13 - Anciens règlements des Moulins Girault, de...
    • Moulin du Petit Pressigny (1830-1832)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution des...
  15. Résultat n°15
    Reconstruction de vannages de décharge, autorisation (12 mars 1929)

    2 medias

    Reconstruction de vannages de décharge, autorisation (12 mars 1929)

    Date

    12 mars 1929

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 20 - Moulin de Marcé à Marcé-sur-Eves (1861-1929)
    • Reconstruction de vannages de décharge, autorisation...
  16. Résultat n°16
    Arrêté (22 août 1856)

    1 media

    Arrêté (22 août 1856)

    Date

    22 août 1856

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Arrêté (22 août 1856)
  17. Résultat n°17
    Arrêté (18 mai 1910)

    2 medias

    Arrêté (18 mai 1910)

    Date

    18 mai 1910

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 6 - Moulin de l'Abbaye à Preuilly-sur-Claise (1829-1994)
    • Arrêté (18 mai 1910)
  18. Résultat n°18
    Arrêté (1er juin 1853)

    4 medias

    Arrêté (1er juin 1853)

    Date

    1er juin 1853

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 8 - Moulin de foulon à Beaulieu-lès-Loches (1853-1857)
    • Arrêté (1er juin 1853)
  19. Résultat n°19
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

    1 media

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (2 octobre 1867)

    Date

    2 octobre 1867

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Affluents de la Claise
    • Ruisseau de la Clouterie
    • N° 3 - Moulin à Tan à Bossay-sur-Claise (1860-1872)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  20. Résultat n°20
    Arrêté préfectoral d'autorisation de travaux (11 mai 1827)

    4 medias

    Arrêté préfectoral d'autorisation de travaux (11 mai 1827)

    Date

    11 mai 1827

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 21 - Moulin d'Esvres (1817-1867)
    • Arrêté préfectoral d'autorisation de travaux (11 mai...
  21. Résultat n°21
    Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les travaux (12 juillet 1853)

    4 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les travaux (12 juillet 1853)

    Date

    12 juillet 1853

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière de l'Escotais
    • N° 6 - Pièces communes aux usines des Grands Moulins,...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure de faire les...
  22. Résultat n°22
    Arrêté (25 mai 1860)

    4 medias

    Arrêté (25 mai 1860)

    Date

    25 mai 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 50 - Moulin Neuf à Cheillé (1854-1922)
    • Arrêté (25 mai 1860)
  23. Résultat n°23
    Obligation de baisser les seuils des déversoirs du moulin (1823)

    2 medias

    Obligation de baisser les seuils des déversoirs du moulin (1823)

    Date

    1823

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 12 - Moulin d'Epigny à Ligueil (1808-1935)
    • Obligation de baisser les seuils des déversoirs du...
  24. Résultat n°24
    Arrêté pour procéder au règlement général des moulins de la Tourmente et de son affluent (3 juillet 1849)

    1 media

    Arrêté pour procéder au règlement général des moulins de la Tourmente et de son affluent (3 juillet 1849)

    Date

    3 juillet 1849

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Affluents de l'Indrois
    • Rivière de la Tourmente
    • N° 1 - Affaires générales : Nouans-les-Fontaines, Villeloin-Coulangé...
    • Arrêté pour procéder au règlement général des moulins...
  25. Résultat n°25
    Arrêté (19 septembre 1829)

    5 medias

    Arrêté (19 septembre 1829)

    Date

    19 septembre 1829

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière de la Dême
    • N° 3 - Moulin de la Raffinerie à Épeigné-sur-Dême (1824-1937)
    • Arrêté (19 septembre 1829)
  26. Résultat n°26
    azay (4 février 1922)

    2 medias

    azay (4 février 1922)

    Date

    4 février 1922

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 52 - Moulin d'Ussé, déversoir du Port-Gauthier à...
    • azay (4 février 1922)
  27. Résultat n°27
    Arrêté (6 juillet 1932)

    2 medias

    Arrêté (6 juillet 1932)

    Date

    6 juillet 1932

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 2 - Moulin du Pré au Louroux (1843-1933)
    • Arrêté (6 juillet 1932)
  28. Résultat n°28
    Arrêté préfectoral autorisant le relèvement de la roue et de la vanne motrice (18 octobre 1851)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant le relèvement de la roue et de la vanne motrice (18 octobre 1851)

    Date

    18 octobre 1851

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 15 - Moulin de Reignac (1851-1975)
    • Arrêté préfectoral autorisant le relèvement de la roue...
  29. Résultat n°29
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (16 juin 1860)

    2 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (16 juin 1860)

    Date

    16 juin 1860

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Ligoire
    • N° 5 - Moulin de Pied (Épié) à La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  30. Résultat n°30
    Arrêté (30 août 1855)

    2 medias

    Arrêté (30 août 1855)

    Date

    30 août 1855

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière Indre
    • N° 7 - Moulin de l'Abbaye à Beaulieu-lès-Loches (1820-1981)
    • Arrêté (30 août 1855)
  31. Résultat n°31
    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 novembre 1888)

    4 medias

    Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de travaux (20 novembre 1888)

    Date

    20 novembre 1888

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 16 - Moulin de Bouc Ferre au Grand-Pressigny (1830-1892)
    • Arrêté préfectoral de mise en demeure d'exécution de...
  32. Résultat n°32
    Arrêté préfectoral autorisant l'ingénieur en chef du département à présenter un projet de règlement pour les usines situées sur la Ligoire (1er juillet 1848)

    2 medias

    Arrêté préfectoral autorisant l'ingénieur en chef du département à présenter un projet de règlement pour les usines situées sur la Ligoire (1er juillet 1848)

    Date

    1er juillet 1848

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Ligoire
    • N° 1 - Affaires générales : Mouzay, Vou, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin,...
    • Arrêté préfectoral autorisant l'ingénieur en chef du...
  33. Résultat n°33
    Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre 1925)

    2 medias

    Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre 1925)

    Date

    8 septembre 1925

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 26 - Moulin de la Grouaie à Balesmes (1840-1929)
    • Autorisation de réfection d'un vannage (8 septembre...
  34. Résultat n°34
    Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux conformément au règlement (23 février 1911)

    2 medias

    Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux conformément au règlement (23 février 1911)

    Date

    23 février 1911

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de l'Esves
    • N° 25 - Moulin Neuf à Balesmes (1861-1981)
    • Mise en demeure du propriétaire de rétablir les lieux...
  35. Résultat n°35
    Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

    7 medias

    Vérification des usines et moulins de la Claise, mise en demeure de la Société des usines hydro-électriques Creuse et Vienne d'exécuter des travaux au moulin de Rives (18 mai 1933)

    Date

    18 mai 1933

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 1 - Affaires générales : Abilly, Bossay, Boussay,...
    • Vérification des usines et moulins de la Claise, mise...
  36. Résultat n°36
    Arrêté préfectoral mettant de le propriétaire en demeure d'enlever la pêcherie établie près du moulin sans autorisation (1er avril 1878)

    2 medias

    Arrêté préfectoral mettant de le propriétaire en demeure d'enlever la pêcherie établie près du moulin sans autorisation (1er avril 1878)

    Date

    1er avril 1878

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin du Loir
    • Rivière du Long
    • N° 10 - Moulin du Plessis à Bueil-en-Touraine (1854-1878)
    • Arrêté préfectoral mettant de le propriétaire en demeure...
  37. Résultat n°37
    Arrêté (11 avril 1854)

    2 medias

    Arrêté (11 avril 1854)

    Date

    11 avril 1854

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 3 - Moulin du Puits à Loché-sur-Indrois (1849-1860)
    • Arrêté (11 avril 1854)
  38. Résultat n°38
    Arrêté (3 février 1977)

    5 medias

    Arrêté (3 février 1977)

    Date

    3 février 1977

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Indrois
    • N° 1 - Affaires générales : Genillé, Saint-Quentin-sur-Indrois,...
    • Arrêté (3 février 1977)
  39. Résultat n°39
    Arrêté (20 septembre 1871)

    2 medias

    Arrêté (20 septembre 1871)

    Date

    20 septembre 1871

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de la Claise
    • Rivière de la Claise
    • N° 4 - Moulin de Ris à Bossay-sur-Claise (1831-1991)
    • Arrêté (20 septembre 1871)
  40. Résultat n°40
    Arrêté (2 juillet 1864)

    2 medias

    Arrêté (2 juillet 1864)

    Date

    2 juillet 1864

    • Contexte : S - Dossiers de Moulins des Ponts-et-Chaussées

    • Bassin de l'Indre
    • Rivière de l'Echandon
    • N° 4 - Moulin de Requeugne à Tauxigny (1843-1872)
    • Arrêté (2 juillet 1864)